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Hii THÉORIE DU CODE PÉNAL, ART. 361 ST 362.

nance que M. le premier président de Lamoignon avait proposé de n'appliquer cet article qu'à ceux qui se rétracteraient* absolument, et non pas à ceux qui ne feraient que varier dans quelques circonstances qui ne seraient pas tout à fait essentielles. M. Pussort répondit que ces mots, circonstances essentielles, se trouvaient dans Tarticle et satisfaisaient à tout *.

Il semble difficile que cette règle ne soit pas encore appliquée. Le faux témoignage cesse d'être nuisible, suivant la remarque de Julius Clarus, quand il porte sur des circonstances accessoires, et qu'il n'a pas pour effet de détruire ou d'établir une preuve du fait principal : il cesse encore d'être, nuisible, quand il a pour objet, non pas le fait lui-même, maiâ une appréciation morale de ce fait» Le mensonge d'un témoin sur une circonstance accessoire du fait ou sur la moralité de ce fait ne suffit pas pour ég^er la marche de la justice. L'action du témoin est sans doute immorale, mais l'intérêt social, qui est la raison de la peine, disparaît. Et puis, il est extrêmement difficile, dans ce cas, de discerner l'erreur de la mauvaise foi ; car le témoin qui dit la vérité sur le fait principal n'a pas d'intérêt à l'altérer sur les circonstances secondaires» et Ton doit être poité à attribuer cette altération à un manque de mémoire ou à une illusion des sens. Enfin, la Gourde cassation parait avoir confirmé cette doctrine dans une espèce où des variations sur des faits accessoires attribués à un plai*gnant entendu comme témoin avaient amené sa condamnationi aux fers ; son arrêt déclare « que les variations reprochées à ce témoin, et pour lesquelles il a été accusé, poursuivi et condamtié à vingt ans de fers, ne tombaient pas sur un fait matérieU mais sur les circonstances du faiU ou plutôt sur le jugement qu'il a porté de la volonté et de l'intention de celui qui l'avait blessé, et sur les causes qui ont pu retarder l'effet de la blessure ; que sa variation sur le point de savoir si le. coup de fusil dont il avait été blessé avait été tiré volontairement^ était d'autant plus excusable, qu'il est constaté parle procèsverbal que les témoins présents ont été dans l'incertitude à