Procès-verbal des conférences» t. 2, p
CHAP. LXy. — FAUX TéMOlGNAGB. 543
cet égard ; qu'on ne peut pas non plus lui faire un crime de s'êti*e trompé sur la cause de la durée de sa maladie, et d'avoir imputé à son inconduite et à des imprudences à lui personnelles le relard de sa guérison, que les médecins n'attribuaient qu'à la blessure et à d'autres accidents naturels ; que ces déclarations ne présentaient pas le caractère de gravité nécessaire pour constituer le crime de faux témoignage *. »
4784. Mais quelles sont les circonstances essentielles^ quelles sont les circonstaîices accessoires d'une accusation criminelle ? 11 serait difficile de poser sur ce point une règle invariable; les anciens auteurs n'étaient pais eux-mêmes d'accord. Jousse considérait la déposition comme portant sur des faits accessoires, « si, dans un homicide, les témoins se trompaient sur le genre des armes de l'agresseur, et que l'un déposât avoir vu l'accusé avec un poignard à la main et l'autre avec une épée. Il en est de même, ajoute cet auteur, si les témoins se trompaient sur le jour que le crime est arrivé, et ainsi des autres. Dans tous ces cas, la déposition des témoins n'en subsiste pas moins, quoiqu'ils déposent faux sur quelques ciroonstanoes ; et il suffit alors qu'ils s'accordent sur le fait principal; mais quoiqu'ils diffèrent sur quefques circonstanoes accessoires, cela ne nuit point à leur déposition 2. »
Baïardus regarde, au contraire, les cireonstances du temps et du lieu comme des circonstanees essentielles : Si falsitas eemmîssa fuerit circa nrcurmtanûcum qvœ pertinet ad negotium principale et confert ad ejus veritatem veî falsitaiem^ timc dvdtur esse in negoUo principali etpunitur posnâ ordinariâ de falso^ putà^ si vertetnr super loco vel tempore delicti vel contractùs 3. En général, les circonstances essentielles sont toutes celles qui forment la preuve du fait principal et des circonstances aggravantes de ce fait : ainsi, le jour, le lieu de la perpétration du crime peuvent constituer des circonstances essentielles, &i la preuve du crime est atta-
