CHAPITRE LVIL

t>Ê l'attentat a la PUDEUR AVEC VIOLENCE ET DU VIOL. (Cominenlaire des arL 332 et 333 du Code pénal),

1570. Séparation de l'attentat à la pudeur et du viol ....**.. 301

§ 1«'. — De V attentat à la pudeur avec violence.

N". Pages.

i571 . Caractère de ce crime. 11 n'est pas nécessaire qae l'attentat ait

pour but une jouissance sexuelle 30i

1572. Application de cette règle dans la jurisprudence 303

i573. La violence est un élément essentiel du crime 304

1574. La tentative de Taltentat ne doit pas réunir les caractères exigés

par l'art. 2 305

1575. Application de cette règle aux attentats commis entre les per-

sonnes du même sexe 308

1576. On mari peut-il être poursuivi pour attentats à la pudeur com-

mis sur la personne de sa femnie ? ,..•... 308

%VL.— Du vioL

1577. Incrimination du viol dans la législation romaine et dans notre

ancienne législation 311

i578. Son incrimination dans notre législation moderne 313

1579. DouMe élément dn crimes 313

1580. Caractères de la violence constitutive du cWme p . . 314

1581. 11 peut y avoir violence même vis-^-vis d*une prostituée. . * . 31S

1582. A plus forte raison vis-à-vis d'ime femme trouvée dao$ un lieu

de prostitution ou d'une ancienne maîtresse de TacK^sé. . . 316

1583. U ne fflut cependant pas confondre le défaut de ponsentemcnt

avec la violence ; mais la surprise pendant le sommeil est une violence .*,...., • , . 31/

1584. Jurisprudence confirma tive de cette doctrine simt ce denû^

point . , * m

1585. P« vioi comnais sur une fiUe idiote , 319

1586. De la tentative de viol. Ses caractères 320

1587. Dans une accusation de viol, Tattentat à la pudeur avec violi^u^e

peut être posé comme question subsidiaire 323

§ IIL — Circonstances aggravantes de Vattentat à la pudeur et du vioL

1588. Circonstance aggravante résultant de Tâge de la victime. . . . 3i3

1589. Circonstance aggravante résultant de la qualité du coupable. . oiJ

1590. La qualité d'ascendant de la victime est une cause d'aggrava-

tion. , 315

1591 . Cette aggravation s'applique à tous ceux qui ont autorité sur la

victime . » . « ,.•«<»..».. 3£

N~. Pages.

1592. Il n'y a pas lieu de distinguer entre rautorité de droit et Tauto-

rité de laiU 326

1593. L'autorité de fait consacrée par la jurisprudence 328

1594. Quand il s'agit de l'autorité de droit, il appartient au jury d'en

déclarer les éléments, et à la Cour d'assises d'en déclarer l'existence légale 329

1595. Jurisprudence relative à celte séparation des deux attributions. 330

1596. La qualité d'instituteur de la victime est une cause d'aggrava-

tion ; . 333

1597. La qualité de serviteur à gages de la victime ou des personnes

qui ont autorité sur elle a le même effet. 333

1598. Le domestique qui commet l'attentat sur une domestique de la

même maison est-il passible de l'aggravation ? 334

1599. La qualité de fonctionnaire public et de ministre des cultes est

une cause d'aggravation : dans quel cas ? 334

1600. Il n'est pas nécessaire qu'il y ait eu abus de la fonction ou

du ministère ecclésiastique 337

1601. Distinction des coauteurs et des complices 337

1602. Pénalités applicables dans les différents cas 340