DE L HOMICIDE ET DES COUPS ET BLESSURES INVOLONTAIRES

{Commenlaire des art, 310 et 320 du Code pénal.)

1404. Distinction des différentes espèces d'homicide ou de coups et

blessures.

1405. L'homicide purement accidentel ne constitue ni crime ni délit.

1406. Dans quels cas l'homicide est réputé purement accidentel.

1407. L'homicide involontaire, mais qui est la suite d'une faute, est impu-

table à son auteur.

1408. Législation sur ce point : texte de l'art. 319.

1409. Il faut, pour que le fait soit imputable, qu'il y ait une faute, et que

cette faute soit l'une de celles prévues par la loi.

1410. Que faut-il entendre par imprudence, maladresse, négligence, etc.?

1411. La première des fautes est la maladresse. Explication de ce qu'il

faut entendre par maladresse.

1413. Faits de maladresse résultant d'une cause morale.

1413. Responsabilité pénale des architectes et entrepreneurs.

1414. La faute de la victime n'excuse pas l'auteur de l'homicide.

1415. Mais il faut qu'il y ait un acte positif de maladresse et d'impru-

dence pour encourir la responsabilité pénale.

1416. Responsabilité pénale des médecins et sages-femmes.

1417. Examen du principe de cette responsabilité dans les cas d'impéritie. Iil8. Discussion des arrêts rendus dans ce cas spécial.

1419. La deuxième faute est l'imprudence. Dans quels cas il y a impru-

dence.

1420. Dans quels cas il peut y avoir négligence ou inattention.

1421. Refus par un aubergiste de donner des soins à un de ses hôtes. 142i. De la faute résultant de l'inexécution des règlements.

1423. Application de l'art. 2^ du décret du 3 janvier 1813, sur l^exploita-

tion des mines.

1424. Application de l'art. 19 de la loi du 15 juiHct 1845, sur les chemins

de fer.

1425. Le délit prévu par l'art. 319 admet-il des complices ?

1426. Éléments du délit prévu par l'article 320. Application des mOmes

règles.