Traité des mat. crim., t. 3, p

CHAP. Lf. — DE l'homicide INVOLONTAIRE. liS

dence de la part de leurs auteurs, cet homicide casuel est un accident et non un attentat ; il esl aussi étranger à la volonté qu'à la possibilité de la prévoyance ; il ne présente ni . crime ni délit. »

1406. L'homicide casuel est donc celui qui, non-seulement n'est lé résultat d'aucun dol, mais encore d'aucune faute de la part de celui qui Ta commis : casuale dicitur homicidium quod casu inopinato, nullo prorsùs dolo, nullâque culpd interveniente vel prœcedente, committitur *. Quelques docteurs distinguaient entre celui qui avait pour cause un cas fortuit [ex casu fortuito) et celui qui avait pour cause un cas imprévu {ex casu improvisa) : ce dernier homicide supposait dans l'agent, sinon une faute, du moins un fait imputable qui avait précédé l'homicide *. Cette distinction n'existe plus.

L'homicide est donc purement casuel lorsque, par exemple, il a été causé par les armes des soldats qui s'exerçaient dans le lieu réservé à ces exercices : si id à milite in eo campo ubi soliium est eœerciiari, admissum est, nulla culpa ejus iilieltigitur 3 ; s'il a été causé par des ouvriers travaillant à un bâtiment, pourvu que ceux-ci aient pris la précaution d'avertir les passants ou de mettre un ^ïgmX.siproclamavit, née ille ettravit prœcavere, extra culpam est * ; s'il a été causé par le rasoir d'un barbier qui, au moment où il rasait dans sa boutique, a été violemment poussé par un tiers ^ ; ou par la chute d'une cloche, au moment où Ton agitait la sonnerie ^.

i407. L'homicide commis sans intention de nuire, mais par suite d*une faute quelconque, est imputable à son auteur : la

i. dartoK, m. 1. respieiendum, n. 3, Dig. de pœnis ; Juïius Clarus, I Homkiâim»^ D. 2; Farinacius. quaest. t26, num. 57: Damhouderius, ?rax, crim., c. 8S.

2. Farinacius, quaest 120, n. 47 ; 1. 1. § 3, Dig. de sicariis.