LIVRE I

DÉFIXITION DE L'IMPOT

j CHAPITRE I.

NÉGESSITi D*UNE DÉFINITION DE L*IHP6t.

« Définissez les termes ! », ne cessait de répéter Voltaire.

n semble superflu de dire que, si Ton veut s'entendre, il faut d*abord se comprendre ; que si F on> emploie un mot dans un sens, tandis que le contradicteur l'emploie dans un autre, il est difficile de tomber d'accord. C'est une vérité de M. de la Palisse : nul ne la contestera, mais elle n'en est pas moins inconnue pour beaucoup de personnes, et des plus sérieuses. Tous les jours on prononce des mots dont on serait embarrassé de déterminer et de préciser le sens.

Je ne parle point ici des premier^ venus, je parle des hoaimes qui ont passé leur vie à traiter certaines questions, et qui n'ont jamais eu la curiosité de se demander la signification exacte des termes dont ils se servent tous les jours.

Or, tant qu'on se sert de mots qui n'ont pas une signifia

cation précise, ^u'on peut interpréter de diverses Caçons, qui présentent à la fois à Fesprit diverses idées plus ou moins obscures, plus ou moins mêlées les unes aux autres, il y a incertitude dans la théorie, ou plutôt il n*y a qu*une théorie vague, incomplète, mal coordonnée ; et alors, comme toute pratique est Papplication d'une théorie, il y a une mauvaise pratique.

Les économistes n'ont pas assez réfléchi à ces considérations si simples : ils ont négligé de définir les termes servant de clefs de voûte à la science économique, sans s'apercevoir à quelles conséquences devait les conduire cet oubli, que je ne suis pas le seul à blâmer énergîquement.

u J'ai remarqué, disait J.-B. Say, que les discussions interminables auxquelles on se livre sur des sujets d'économie politique, viennent toujours de ce qu'on a des idées peu nettes sur les notions élémentaires. »

Malthus avait constaté également cette lacune : « On semble fort peu d'accord, dit-il, sur la définition à donner de la richesse, du capital, du travail productif, de la valeur, et sur ce qu'il faut entendre par salaires réels, par profits, par le mot travail, etc. » Lui-même a essayé de remédier à ce défaut, sans y parvenir d'une manière complète (!)• Whateley démontre dans ses Éléments de logique^ que, faute de conceptions claires, le même mot est employé par Adam Smith, en certains cas, dans un seuos complètement contradictoire avec celai qu'il lui donne dans un autre cas.

« U y a des termes, dit-il, que Ton emploie souvent sans plus d'explication, ou sans avoir l'air de se douter qu'ils en méritent plus que s'il s'agissait du moi triangle oa du chiffra vingt, »

Le mot impôt est un de ceux-là. Chose curieuse ! M. Hippolyte Passy, dans l'article Impôt àii Dictionnaire eF économie politique, dit que « les dissentiments des économistes portent

(1) Jhi difinitUnu en économie politique.

plutôt sur des mots que sur des choses » . On aurait donc le droit d'attendre de lui qu'il essayât de définir ce mot : impôt. Or, non-seulement il n'en donne aucune définition, mais encore il n'en cite pas une seule.

Du reste, la plupart des économistes qui n'ont pas essayé d'éluder la difficulté de définir l'impôt, ont formulé une définition à priori^ négligeant ainsi d'appliquer à cette question la méthode inductive, en dehors de laquelle l'économie politique ne peut que s'égarer.

Voulant, an contraire, arriver à une définition rigonrense et vraiment scientifique de l'impôt, je procède autrement, et je commence par étudier avec soin : •

l^ Quelle a été la conception de l'impôt dans le passé ;

2^ Quel est le caractère de l'impôt dans le droit public moderne ;

3« Quelles sont les diverses définitions qu'ont essayé d'en donner les économistes ;

4p Quel est le caractère réel de l'impôt.