‹ Théorie et application de l'impôt sur le capitalChapitre 3 sur 104 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

DE LA CONCEPTIpfiT DE L* IMPÔT DANS LE PASSÉ.

L'impôt; exploitation de castes inférieures par des castes supérieures , guerrières ou sacerdotalçs. — Ind,e. — Judée. — Athènes. — Laconie.

— Rome. — Exploitation de peuples vaincus par un peuple vainqueur. — Moyen âge ; mêmes caractères.' — Monarchie. — Le droit divin , d'après saint Paul , saint Augustin , Bossuet. — Les instructions de Louis XIV.

— L'impôt est l'exploitation de la nation par le roi. — Antagonisme entre les intérêts du roi et les intérêts des sujets.

Dans rinde, a le brahmane a droit à tout ce qui existe. » Le coudra lui doit obéissance, doit tout lui abandonner, ne doit pas tt amasser de richesses ». Ici , Tirnpôt est l'exploitation de la caste opprimée par la caste théocratique.

En Egypte, d'après la Bible, Joseph dit au peuple : « Vous et vos terres vous appartenez tous au Pharaon. « Ici, Timpôt est Fexploitation du peuple par le roi.

C'est là , du reste , la théorie sémitique que nous retrouverons plus tard dans le christianisme : Omnis potestas a Deo, tt La terre est à TÉtemel, et tout ce qui la remplit » , dit le Psalmiste. Il en donne à son peuple la partie qu'il lui pkît.

Le Seigneur dit à Abraham : « Je suis rÉtemel qui t'ai fait sortir de Ur des Ghaldéens, afin de te donner ce pays pour le posséder. »

Il dit à Moïse : « Je vous ferai entrer au pays que j'ai juré de donner à Abraham, à Isaac et à Jacob, et vpus le donnerai en héritage J'expulserai les Ghananéens, les Hé-

théens, les Phérésé^s, les Hévéens, les Jébuséens, et vous

conduirai dans un pays où coalent le lait et le miel

Chassez devant vous les habitants du pays; brisez leuçs idoles, leurs* images de fonte ; détruisez leurs hauts lieux, rendez-vous maîtres du pays et habitez-y, car je vous Tai donné pour le poisséder. » '

Mais' c'est dan s la tribu dé Lévi, dans la tribu sacerdotale, que ce peuple est personnifié;' G* est donc à elle que Jéhovah donne^cesoF.' Elle' raibaiidonute-'à son tour au peuple; mais en échange de cet abian'don', 'le Peuple doit un fermage, une redeivancè. u Tont-ce qui nàitira le premier parmi les hommes, ordonâe Dieu, paHttiiraù nom 'd*e la-tribU de Lévi, m'appartien£ay.,étjDçiêMe^ pramei*<-parmi. les ^animaux. Tu apporteras-des fruits de la'^'terrè'dàns'la liia^son; de >1- Eternel . »

Ici-neRis retrGfa|KAiifs l'imlpîjOit ' soc^ là forme d'exploitation d'un pèà^ep'ar wePca^te'saeëMbt^le*. . ,

Cette 'dœW.'^sa^iêrdtotkle' veut garder la prépondérance. Anssij ipJàâif^ pè&pte .|uif , ' liasse' de son • despotisme, manifesta* Pidténfi<ftî- dé • placer • un roi au-dessus d'elle, Samuel loi pi-éifit' )çp]fe, sbùs la royauti^, Fitupôt; sera encore plus dur.

tt Le TOI prendra, dès qu'il régnera sur vous :

tt Vos ffls, pour en faire des gens. dé guerre et des gardes qu'il fera couri^ devant son char ; '• *^. "•

<i Vos fi4Ïe^,v^èV^M^êl9nr'deibotdBngères, de cuisinières et de parfuâai€Kîsês';;)vk)s.'i^i{UBa^s,,'vns:^ vos oliviers,

pour les doiuiét;»âi'*ses'flatteiiEs';' vos esclaves, vos bêtes de somme et l'élite 'dk votre'jètttje^seîpoiir travailler à son profit, faire ses moissons^ ses macfôhiBS, et tout l'attirail de ses chariots. j :!.;•! ^

a II lèvera la dîme strc^votre blé et sur vos vignes pour en donner le produit* à ses eoiirtisans et à ses eunuques'; .

a Vous serez ses', esclaves, et vous déplorerez le jour où vous aurez choisi un- roi. •» *

La prédiction se réaKse. Nous retrouvons ici que l'impôt est l'exploitation du peuple par le roi:

Dans la Grèce légendaire, Autolyk%s, aïeul d'Ulysse,

est un grand hommes parce qu'à force de ruses, de rapines et de cruautés, il est parvenu à devenir riche. Achille et Ménélas pillent chaque fois qu'ils en trouvent Foccasion. Il n'y a. dans Homère et dans Hésiode d'autre droit que la force^ d'autre morale que le succès. Les vaincus deviennent escla* ves. Les familles, trop faibles pour résister aux tentatives des ennemis extérieurs, se serrent effrayées autour d'une famille pms forte, personnifiée dans un chef, le héros grec. Ce héros profite de la force qu'elles lui donnent pour les exploiter i son |)rofit. En échange de la sécurité qu'elles eroient trouver auprès de lui, elles sont obligées d'obéir à ses exigences. Ici, l'impôt nous apparaît encore comnie l'exploitation d'un peuple par un homme.

€es diverses familles s'aperçoivent que ce roi, ce héros, qui doit les protéger, les pille, les vole, les dévore ; alors elles se révoltent; elles substituent h cet absolutisme un gouvernement oligarchique composé, à Athènps, des Ëupa^ trides. Auniessous se trouvent les thétes, sorte de serfs qui doivent tous les produits de leur travail au chef de la phratrie (1).

La révolution, qn'on appelle la constitution de Solon, n'est pas autre chose que l'affranèhissemeot de ces serfs : c'est le 89 de l'Attique. Auparavant, l'impôt était l'exploitation d'une classe inférieure par une caste supérieure.

Cette dasse inférieure, dans l'Attique, comme dans la Laconie, était composée de la race autochthone, vaincue par une race plus forte. A Sparte, les Doriens exploitent à leur profit deux classes au-dessous d'eux : les Periski et les Ilotes. L'impôt est ici l'exploitation des peuples vaincus par un peuple vainqueur.

A Athènes cependant, après les révolutions sociales de Solon et de Clisthène, il n'y a plus de castes qui puissent exploiter la plèbe à leur profit. Mais alors que fait Athènes ?

(1) Voyei Pastel de ConUagef, la Cité mtique ; Gioto, Sitteire de Grèce, f

Elle a sauvé la Grèce de rinvasion des Peines ; elle orgaoise la confédération de Délos pour résister à tonte maTelle tenn tafive médique et s'en faH la présidente; elle devient la gardienne du trésor de ses alliés ; et pen à peu elle s'arroge le droit de propriété sur le trésor ; elle considère la eontribnlion tout d'abord volontaire de ces alliés comme un tribut qui lui est dû, et avec lequel elle élève des monuments, crense des ports, se donne des fêtes, construit ses fortifications. Ses anciens alliés se révoltent et demandent seeovrs 4 Sparte. C'est là toute l'origine de la guerre du Péloponèse. Sparte triomphe : les anciens alBés d'Athènes deviennent à leur tour les tributaires de Sparte, dont le despotisme est bien autrement dur et rapace. Pour y échapper, ils appdle^ ront à leur secours Philippe de Macédoine, qui asservira toute la Grèce. Ici encore nous voyons des peuples qai, en échange d'une protection qui est elle-même nne tyran* nie, sont exploités par des peuples plus forts et plus puis* sants.

A Rome, même histoire : exploitation des clients par les patriciens ; puis, exploitation des peuples conquis par les conquérants. Le peuple romain s'empare d'abord du Latium, puis de l'Italie ; il étend ses conquêtes sur F Afrique carthaginoise, sur l'Espagne, sur la Gaule, sur la Grèce, sur l'Asie Mineure. Rome a faim : il faut que les peuples vaincus Im fournissent le pain. L' « annone » est le tribut de blé exigé par le peuple du Forum, aussi bien que par la populace du Cirque. |Rome veut des jeux : il faut que les vaincus lui four* nissent des gladiateurs, des bêtés féroces, des esclaves. Les ambitieux ont besoin d'or pour cabaler à Rome, et remplacer r oligarchie patricienne par la démocratie césarienne qu'appellent trois cent vingt mille mendiants sur quatre cent cinquante mille habitants. César, Antoine, Auguste, tous les généraux vainqueurs, tous les proconsuls font payer aux peuples vaincus les frais de leurs brigues. D'autres veulent simplement jouir de leur puissance, et, selon l'expression dé

Juvénal, dévorent les peuples jusqu^à la moelle^ comme .Verres et comme Fontéius. .

Mais , soit que Cicéron attaque Verres , soit qu'il défende Fontéius, il place au-dessus de toute discussion le droit qu*a le peuple romain de pressurer à son gré les peuples vaincus : tt Si nous avons estimé, dit-il, les revenus, des provinces, comme le nerf de la République, nous n'hésiterons pas à dire que Tordre qui les prélève est le soutien des autres ordres. Les provinces et les contrées soumises au tribut sont les terres du peuple romain. » Si Verres est coupable ,. c'est qu'au lieu d'user du tribut au profit de la République, il en a fait un usage entièrement personnel. Quant aux souffrances du peuple tributaire, Cicéron y fait bien allusion pour les besoins de sa cause; mais il y compatit si peu, que dans son plaidoyer pour Fontéius, il dira : ce Quels sont les accusateurs de Fontéius ? Des barbares, des gens portant braies et saies. Le plus recommandable des Gaulois peut-il être mis en parallèle avec le dernier et le plus misérable des citoyens romains ? »

Les Césars romains qui, théoriquement, paraissent protéger les provinciaux pour les opposer aux patriciens de la cité, loin d'améliorer cette situation, l'aggravent. Toule responsabilité cesse. 11 suffit d'être l'ami du prince pour pouvoir piller à son aise les peuples conquis. Chaque année les provinces voient arriver un nouveau préteur, dont l'autorité n'a d'autre limite que son caprice, a Voyez le prêteur romain, dit Tite-Live, une troupe de licteurs l'environne ; les verges de ses faisceaux menacent vos corps,, ses haches menacent vos têtes; et chaque année le sort vous envoie un nouveau tyran, n Partout où il y a un publicain, le droit s'évanouit, ou plutôt il n'y a qu'un droit : c'est le droit du préteur, qui représente lui-même le droit du prince. Un préteur comme Licinius invente quatorze mois pour, faire payer quatorze termes. 11 partage avec Auguste, et Auguste prend. Un jour Caligula joue à Lyon : il perd. Il

fait apporter ies rôles des eontributions ; il proscrit les pbs rklies Ganlois, en disant à ses partenaires : « Vous joues pour quelques misérables drachmes ; d*un coup, je viens d'en gagner cent cinquante millions. »

Tu omnia! s'écriait le Sénat en acclamant Probus. Tu omnia! C'est là tout le système fiscal de l'empire romain. Le César est tout : les peuples conquis sont absorbés en lui. Il faut de l'or pour gorger les prétoriens et la plèbe de Rome. Tout appartient an César, et, par conséquent, aux délégués du César!

En un mot, sous la république romaine, l'impôt est l'exploitation des peuples vaincus au profit du peuple vainqoeur.

Sous l'empire romain, l'impôt est l'exploitation des peuples TÛncns ao profit de l'empereur et de ses agents.

L'empire romain se disloque, s*effondre, dispandt, absorbé par des populations nouvelles. Les Visigoths, les Burgondes, les Francs envahissent la Gaule. Les envahisseurs |)rettnent une partie du sol. Au-dessous d'eux, se trouvent des colons, des Lètes, des hommes libres qui, par besoin de protection, se groupent autour d'un homme puissant; des esclaves qui s'émancipent, parce que leur propriétaire trouve plus d avantage à recevoir d'eux une redevance fixée d'une manière plus ou moins arbitraire, qu'à diriger et à surexciter leur travail quotidien. Dans cette organbation, l'homme est à l'homme. Il en sera de môme pendant tout le moyen âge. Du haut en bas de la hiérarchie sociale, il n'y aura nul homme qui ne soit en la dépendance de quelque autre. Seulement, le vassal noble ne doit que des services nobles ; le serf, le vilain, l'homme de corps doit tous les services qu'il plaît à son seigneur de lui imposer : toute femme lui appartient, s'il lui plaît, la première nuit de ses noces : il peut for« cer ses serfs, pendant des nuits entières, à battre les étangs pour empêcher les grenouilles de chanter. Je sais bien qu'on rira en m'entendent rappeler, ces deux faits qui sont passés à

l'éfatt légdndAîre. Qu'importe? lis sont exalAs, postés por des doeaments aatfaentiqiits, et ils démontrent d'une nlanière ab^ soiue que l'impôt, dans cette civilisation^ est l'exploitation de certaines classes d'hommes au profit d'autres elasses.

Puis» le ^igfneur croit qu'il lui est pins avantageux de reticiBr un revenu fixe db serf^ du Vilain, que de le faire tra** vailler pour lui directement et d'une manière arbitràireé Alors le âerf dé corps devient le serf abonné. Le seigneur a besoin d'argent. Il se miné «n ^erre$ privées. Il se raine en Eu-* rope pour aller chercher fortune dans la Terre sainte. Cotnme il est k ibaitre de tous les droits, il les vend t le vilain les lui têithëtt morceau par morceau, latnbeaa par laffibènitt : le bourgeois s'affranchit de son joug en achetant de lui le droit de j[érer ees affaires les ping directes^ le droit de travailler et de commercer. L'impôt est toujetli's l'expressiofi de l'exploitation de classes opprimées au profit de classes oppressiv(e»^

La roputé grandit. La politique dé la royituté peut se ré^^ sumer en deux mots : Le roi est un seigneur qtii, en vertu de certaines truditiotaisv de certeins droits Acquis, sachant profiter des dissensions des autres setgtteure» soit entre eux, soit avec leurs sujets, parvient à établir sa suzeraineté sur eux. Alors le serf, ie vilain, le bourgeois se trouvent écrasés par deux despotîsmee superposés : le deqiotîsme royal et le despotisme seigneurial»

A mesure cependant que le pouvoir royal augmente^ l'Aris-» tocratie se transforme en courtisanerie. Lee seigneurs sa sont ruitiél. Ile ik'out plus Heu è prendre dans leu» anciens fiefs. Ils viennent alors à It cour, et ils demandent au roi de leur donner deà « faveurs ». Sur qui sont prises ces faveurs? Sur le « pA^ivre peuple ^s q[ui se lamente si misérablement et si inutilement.

Le rOl, comme le PhM^on de Joseph, est propriétaire du rbyâtitme. Lit tradi^n juive de l'ftbsolutismej perpétuée par

sm Paiil et ^àif iéA ftiiguBilJli, dôMitt àû féki hMtà b sanctiôii du flrbît diVIU.

Saint Paul n'a-t-il pas dît : « 'l\)titè |)ili^Éanéé Viéilt dé iMétt ; iiëlûi t}lil ^Mpp<5së ant pili^âafaceli, s^bf^tiosé à Toitlre ae bîêù. Le pHûdië è^t le tuinkctë dé DièU )^6df eidrtiéi* sft v'6i)géàû)i^6 (1}. »

âàîût Adjiàètm ii*^-i^il pàë fait du pritlbe të diipéttsàtétir dé toiit droit hiy ^at toUsé()Ueht, lè maître de ttiutës Kiliosëé i u D'après lë drbii hutilaih, Diëil A fHit le^ riékeë et iés ))aiivre& du iuâale liâiôi); et lô^ë^î iltie ittêâië tertè i}bi hà p6t\!è. Cest donc ]^àl^ le droit ïmitihiû ^oe Foii peut dlM : Gètte fillk est à moi, éêtië maiétoki est à iUoi; t;6t èselav^ est à ttioi \ ïdAïs lé drdit hnûiàiii li*è$t pAi mtte fchôèè <}ue le droit impéftti; Pourqubi? Parte qtle è'fest pai* lëâ éiil^etfeuffe et les rois dû siècle 4u% Dleii diàtHbôe le d^oft hdtdàin Atl ^n)*e bumftin. Otez le droit des empereurs ; qtii mtfk dire : tetie ^k éèli à moi, eet esclàtfé eât à moi? C'est par lé dl^ dés Mk tfié les posseàfiiotlâ ^oUt ^bksédèéâ (2). t>

Les doetetlrS dé TÉgltsè re}jre«Sâeilt cette tradition. B(^$1iet, dans sa PùlUifUé tirée dé VÉttOmé SùttOè, i^rài tiiàiiufel du droit dhiu, la fortifie dé tons lés tëxték qtt'il peut trouver à l'appui de l'absolutisme divin.

U invoque saint Paul : a Le pfmts ^i mîiilstré de Dieu, Tengeiir des mauvaises aetiotis. S($yéiS«<ltll donc i^ôbniis par nécessité, non-seulement par la crainte de la colère àU prince, mai$ eqcore par Tobligatic^ de votre côttStiènce. Cest pourquoi vous lui payez tribut; car ils sont ministres dé Dieu, servant pour celtt. Rende:^ dmic ft etiMun eè que vous lui defveis ; le tribut, h qui est dû le trrbt^t \ la tafllé, à qui elle est due ; et Tbonneur, à qui est dû T honneur (3). it

Bdssuet eondlut : « On voit, par ces paroles de TArpôtre,

(1) Ép. aux Rom., xiii, 1, 7.

(2) S. Augustin, Évang. Jean. tVâff. xn, 25, 26.

(3) Rom., XIII, 4, 5. 6, 1, cité par Bossuet. FohtiqOt tirée dé t Écriture iitfe, l VI, p. 125. (Édit. in-fS. Bachetf^.)

qti*oa doit payer le tribiit au prince religieusement et en conscience, comme on lui doit rendre Thonneur et la sujétion qui est due à son ministère (1). »

Bossuet, en vertu de ces autorités apostoliques, considère si bien le roi comme le seul propriétaire de la nation, qu'il regarde comme des « sources de richesses les impôts que paye le peuple ». Le peuple étant incarné. dans le roi, en effet, qu'importait qu'il mourût de faim si le roi était riche? Dans ce cas, il devait lui;^méme se considérer comme riche.

£t fiossuet continue .avec ^e inile^ible logique : a II faut servir l'État, comme le prince l'entend. Car nous avons vu qu'en lui réside la raison qui conduit l'État... Ainsi les tributs qu'on paye au prince sont une reconnaissance de l'autorité suprême ; et on ne les peut refuser sans rébellion (2). »

L'abbé Bandeau dit d'une manière formelle dans son In troduction à la philosophie économique : « Le revenu du souverain n'est en dernière analyse que la portion des subsistances et des matières premières annuellement renaissantes, attribuée à ses jouissances personnelles et à celles de ses coopérateurs ou mandataires de tous les ordres (3). n

Louis XIV, dans son Manml à l'usage du Dauphija, çpn« firme ces maximes :

a Je suis lieutenant de Dieu.

« Lorsque je prends une résolution. Dieu m'envoie son esprit.

« Je possède la vie et la fortune de mon peuple en toute propriété.

tt J'enrichis mon royaume en dépensant beaucoup.

« La nation réside tout entière dans la personne du monarque.

« Les rois sont seigneurs fibsolus, et on^ naturellement la disposition pleine et libre de tous les biens qui sont possédés

(1) Politique tirée de ^Écriture sainte, p. 125.

(2) Ibid., l VI. p. 125.

(3) Ch. III, art. Iw, ^ b. De la recetu du umverain.

aussi bien par les gens d^ église que par les séculiers, pour en oser de tout temps comme de sages économes, et suivant les besoins de leurs États. »

Voilà donc qui est bien entendu : il y a, d'un côté, un peuple, une nation, une foule. Au-dessus, de Tautre côté, il y a un homme. Cet homme représente le Jéhovah biblique devenu le dieu chrétien. Il est Tbint du ieigneur. Il est son délégué sur la terre. Quiconque conteste son autorité se rend donc coupable de sacrilège. Ce roi n'a pas plus à rendre compte à son peuple de la manière dont if le traite, qne le berger ne rend compte à son troupeau de la manière dont il le conduit. H le tond, il le saigne, comme bon lui semble. Rien à lui dire. Nulle objection à lui faire. Le peuple doit obéir, se soumièttre, donner son argent si le roi le lui demande, prodiguer son sang si le roi Texige.

Et qu'on ne nous accuse pas d'exagérer : non-seulement Bossnet formulait cette doctrine d'après saint Paul, le véritable fondateur du christianisme : mais en 1787, deux ans avant la Révolution, un homme, à la fois intelligent et modéré, le président Lamoignon, disait' dans la séanée royale du Parlement, le 19 novembre :

« Au roi seul appartient la puissance souveraine ; il n'est comptable qu'à Dieu seul de l'exercice du pouvoir suprême, et dans sa personne rédîde, sans dépend^uce et sari» partage, le pouvoir législatif ; »'^"

n n'y a donc pas de^ do4ite possible : sods l'ancienne monarchie, à la veillede la Révolution, Fimpôt a été l'exploita* tion du peuple au profit du roi'et de la cbur^ '

Bossnet encore nous dit' dans quelle mesure cette exploitation doit avoir Deu :

« n y a, dit-il, des dépenses de nécessité; il y en a de splendeur et de dignité (1). »

(1) PoUtiçite tirée tbl^Éetniurè imiu$, L z.i p. U» :

o Di^n déflmdail PoateDtutio^ qiiQ la w^ ivspm» et la folle enflore à'w (s^o? ^x|ivr& 4f «9s ficiie^çesi *, m^ U YP^' lait cependant que la cour des roi9 fl^( épl^t^te 9t Pdignifique, ppur impriqaer aux p^qples an c^rtaif) re^p^t (1)-, n

C^eat h la con^équ^nc» de l>pp{iK^tiqp 4u 4roît divin à la royauté. Le roî ne <}oft fe mpi^trej? qu'^^fp^ré d'une oertaine pcoiipe, «fi» qu'ai» mît^u ^ ç^t^ splej^^^ur, riiommd disparaMaf fit qn'U n^ rfuM fpi^ U r^pr^ç^tant de Dieu.

U^i^ oc Fcpnésealtirt d^ Dieii e^t bQpunfB, Il adles p^ioT^, des ambitions, das faiblesses ei pi^ma 4^9^ wçp9. $ul frein pour les iLoiiter. Quand up capricd li|i pi^se p§r la têt^, jl faut que Ip peuple le satisfftssa. Et sii 09 li^ 4^^ f ^'^^^ ^^ peuple nseurt de faim I niais il P> p43 4^ Q^<>f ^^ ppurrii^ | mais vos sujets sont réduits à niAQgev 4^ ? P^ <^ ^ûu~ gères D , à « brouter de T herbe » ! mais à la famine succède la peste! Que pouvex^vous eo^ora leur pFftM''^?

Le roi répond : Il me fa&t do TD^gaDt P99fv vm piigoAD^^ mes favoris^ mes favorites, mB9 obevaui^, lae^ levrettes, jf^i bâtisses. i| ma faut un milUard qpative 9(m\% 4:uiUio|is ppor bâtir Versailles. Il me faul. tant de miUiQP^ pouf passer pe fantaisie à madame de Pompadour OU i> vv^4w^ 4h Pvrf , Qu'en les tiionve 1 voilà tout.

Nous s^exagéronft. iiei|. C'est 1^ le I^ngngfi ^ tjeftwiif tous les rois , depuis Thonmie éconQ]n^ fffii lf*{HRPP)^ Louis XI, jusqu^an prodigue et i l'il^pfévofA^I Lopis \V. Et pour se procnrev cet «rgeut, tous les l»4>F^^ ^i^^F ^^^ bons, étant légitimés pav leuir droit divi|i i il^ al^rf^ut \f» monnaies ; ils déchirent des chartes qu'ils avaient octroyées, afin de les vendre de nouvequ; ils fout du tr-eveU W iP^fff^S^ royal. Nul n'a le droit d'exercer un qiétier» de ffûfe vi^ soulier, de scier une plaache^ s'il ne Vfi ^*^rà SLÇÏ^té, aa roi.

(1) PoUtifu tirée et ïi^ritur* tmmêh I. z. . p. MA.

Le roi lance contre nne province des édîts 0oas lesquels elle ne pent vivre. Elle demande au roi de les enlever. Le roi consent, mais à prix débattu. Il f^ut qu'on les lui rachète.

« A propos, disait madame de Sévigaé, on a révoqué tous les édits qui nous étranglaient dans notre province. Le jour que M. de Chaulnes Tannonça, cç fut un cri de Vive le roi ! qui fit pleurer tous les É^at^, Cb^-cyn s'çp))){:^ç$ait, on était hors de soi. On ordonna on Te Deum, dei feux de joie et des remercîments publics à M. de Chaulnes. Mais savez-vons ce qne nous donnons an roi ponr témoigne? poire reconnaissance? Deux millions six cent mille livres, autant ie don gratuit. C'est justement cinq millions deux cent mille livres. Que dites-vous de cette petite somme? Vous poafei Juger par là de la grâoe qu'on nous a faite de noua I4er ces Mits. »

Le roi pouvait ainsi f^re argent de tout. Il vendait à fon peuple Texercice du moindre droit. Il pouvait même lui im«* poser certaines vexations sans autre but que de le poiiaser à lui en acheter l'abrogation. Il y a une gradation du reste. Le roi, entouré de sa cour, prend tgut ee qu'il peut sur le peuple : les courtisans prennent à leur tour tout CQ qu'ils peuvent dans la poehe du roi. Le peuple est le troupeau qui sert à' nourrir toute cette hiérarohie.

La situation, que dépeignait L^Estoile, en 1576, dans les vers suivants, fut celle de toute la durée de la monarchie :

ST^fti» f^j i^ii fent milUq^^ , , fit f^nltt pour acquitter ses dettes, Que messieurs les mignons ont faites , Rechercher les inventions D*nn DOUv«aB tiraa de Florenfie»

^t Uf pfati^oef en Fraiipe.

Avant qne l'argent ne soit prest.

Monsieur le mignon le consomme , Et fait un parti de la somme A cent pour cent d'iotërét

Et,' poar pouvoir mionx contenter Leor jeu , lenr pompe . lenr bombance , Et leur trop prodigue detpense , Il iant tOas les jonrt inventer Nouveaux impôts , nouvelles tailles , Qu'il faut du profond des entrailles Des pauvres sujets arracher, Qui traînent leurs chëtives vies Sous la griffe de ces harpies.

Qui avalent font sans mascher.

Richelieu, que certes on n'accusera pas d*étre on philantrope sentimental, dit lui-même : « Le peuple n*est point taxé, il est pillé. Les fortunes ne se font pas par Findustne, mais par la rapine. »

Un siècle plus tard, en 1676, Vauban confirmait : « Tout ce que le peuple fait, tout ce qu'il laboure, c'est pour la nourriture, le bien et le repos des autres États. Tout son labeur revient à la commodité des plus grands «t des plus aisés. »

Vingt ans après, en 1695, Fénelon reprenait en s'adressant à Louis XIV :

« On vous a élevé jusqu'au ciel pour avoir effacé, disaiton, la grandeur de tous vos prédécesseurs, c'est-à-dire pour avoir appauvri la France entière, afin d'introduire à la cour un luxe monstrueux et incurable. On a rendu votre nom odieux, et toute la nation française insupportable à ses voisins. »

Telle est la situation décrite par un homme qu'on n'accusera pas d'être un révolutionnaire. Nous pourrions multiplier les faits, les citations, rappeler l'effrayant tableau que La Bruyère trace du paysan au dix-septième siècle, accumuler détails sur détails (1). Nous n'en avons pas besoin. Les traits généraux que nous venons de rappeler suffisent à prouver

(1) Voir, entre antres : Feillet, la Misère au ttmpf de la Frondêf et l'important ouvrage que vient de publier M. de Boislile>

d^ime manière évidente la thèse que je soutiens et que je résume ainsi :

Dans Fancienne civilisation, qui ne reposait que sur la notion de force et non sur la notion de travail, Fidéal de tout homme était de vivre aux dépens des autres hommes.

Cet idéal revêtait diverses formes dent la plus expressive est la conquête.

Les populations vaincues étaient condamnées à satisfaire les besoins des vainqueurs : telle esl IWigine de Timpôt.

L'impôt conserve cette forme jusqu'à la fin de la monarchie françajise; et on peut en. résumer la conoepition historique dans la définition' suivante : >

Dans le droit ancien, Timpôt représente Texploîtation de classes opprimées par des castes oppressives, de populations conquises par des peuples conquérants*

Dans le droit nionarchîque , rimpôt est Texplôîtation du peuple par le roi.

En un mot, il y .a> antagonisme, entre les .intérêts de ceux qui payent et les intérêts de ceux qui perçoivent.

LHmpôt est Texpression de cet antagonisme.

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