LIVRE m
AÈGLBS GGNSTITUtlVfiS D£ L'IMPOT
CHAI^ITHE I.
t'mfÔi NE DOIT iAUhiS ENTH/itfili LÀ ClHCULAtlON.
VhapH doit épio^er la cirpal&tion. ^hb ètéâïi eit le ehpiiA éè l'aténlr. — Un dilemme. — L'impdt doit faire crédit aa travail. — Les impôts «vr la circulation et l'impôt sur la richesse acquise.
Nous avons précédemment affirmé et démontré :
1® Que la circulation a pour but Téconomie du temps ;
2f^ Que la production est en raison géométrique de là rapidité dé la circulatioii.
éi maintenant nous iioûs posons là question suivante : — L'impôt doit-il épargner ou frapper la circulation ? — notre répoiisé ne saurait être douteuse.
lion, rimpôt fie doit pas frapper la circulation, puisque tout impôt qui frappe la circulation, qui provoque un arrêt dans la circulation, entrave la production en raison géométrique.
C'est là, par conséquent, le critérium à Taide duquel nous devons juger tout système fiscal.
Tout impôt qui frappe la circulation doit être condamné sans bésîtatioii.
L'impôt doit la ménager, au contraire , se mettre à Fécart, prendre garde de Fentraver si peu que ce soit.
Bien plus, je dis qu*i\ doit la favoriser ; et il le peut.
Nous avons constaté Fimmense rôle du crédit.
Dût-on m* accuser d'être paradoxal, je prétends que Fimpôt, au lieu d*étre une entrave au crédit, peut être un auxiliaire du crédit.
Certes, il semUe y avoir dans ces termes une certaine contradiction ; mais cette contradiction n'est qu'apparente.
Quel est le rôle du crédit? C'est de permettre aux capitaux circulants, par la circulation la plus rapide possible, d'arriver à la production la plus grande possible. C'ès't le rail de la production.
C'est plus : c'est une avance du capital au travail pour former, quoi? le capital de Favenir.
Il permet à des capitaux circulants^ qui seraient restés inertes s'ils n'avaient eu le crédit pour moteur , de former de nouveaux capitaux et d'arriver tôt ou tard à former un capital fixe.
Ce que cherche le crédit, c'est à favoriser, autant que possible, la richesse en formation pour arriver à la richesse acquise.
L'impôt doit jouer un rôle analogue.
Seulement il ne saurait être un agent actif; il ne peut contribuer à la production d'un pays qu'en prélevant tout d'abord une part sur cette production. .
Mais s'il prélève cette part sur la circulation, alors il arrive au résultat que nous avons constaté : tout arrêt dans la circulation frappant la production en raison géométrique, F impôt frappe la production en raison géométrique.
Il doit donc, au contraire, épargner la circulation.
Bien plus, il doit se faire Fauxiliaire du crédit dans ses efforts pour économiser le temps. '
11 doit, en un mot, faire crédit aux capitaux circulants.
11 doit attendre, pour présenter son effet à payer, que ces
capitaux circulants aient terminé leor circulation et soient devenus capitaux fixes.
Si Fimpôt ne se présente que lorsque le travail a pris sa part, il joue un rôle analogue à celui du commanditaire, puisqu'il fait ainsi crédit au travail.
Si Fimpôt ne frappe pas la circulation, la production du pays profite, en raison géométrique, et de la liberté de la circulation que lui laisse Fimpôt, et du crédit qu*il lui fait : — double bénéfice.
On pourrait donc dire, dans ce cas, que Fimpôt est productif :
!• En n'empêchant pas de produire ;
2° En ne réclamant sa part que lorsque le capital circulant est devenu capital fixe.
En un mot, la production étant en raison géométrique de la rapidité de la circulation, il, s'agit de supprimer tous les impôts qui peuvent entraver la circulation et d'établir un impôt qui épargne la circulation .
Or, nos législateurs fiscaux, ayant toujours dédaigné de remonter aux lois de la science économique, ne se sont jamais aperçus de Finfluence de la circulation sur la production.
De là viennent tous les vices de nos impôts actuels, vices dont ils s'épouvantent eux-mêmes, et auxquels ils ne trouvent pas de remèdes ; parce que, faisant de Féconomie politique comme les alchimistes faisaient de la science, comme les sorciers faisaient de la médecine, ils en sont restés à des procédés empiriques, demandés au hasard.
Un grain de sable dans Tengrenage suffit pour que la machine ne fonctionne plus.
Dans les rouages de la circulation, nos impôts ne font pas l'effet de grains de sable, hélas ! Ce sont des obstacles contre lesquels elle se brise. On s'étonne ensuite que la machine ne fonctionne pas régulièrement, on s'étonne que tantôt elle soit folle et tantôt inerte ; on s'étonne enfin qu'elle arrive à se rouiller et à ne plus rien produire.
Là dëinëiistratibà que nous venons de taire îndîcjiirë le moyen de lui rendre une marche régulière.
C'est pourquoi je n'hésite pas â poset à nos financiers, â nos hommes d'Etat, lé dilemme suivant :
Voulez-vous tuer et ruiner le pays ? Voulez-vous arrêter son essor ? Voulez-vous paralyser sa production, empêcher l'augmentatiôti de son capital fixe? Est-ce son appaiivrissèniént progressif que vous anibitibnhéz ?
S'il en est ainsi , le moyen est simple : frappez la circidation!
Voulez-vous, au contraire, qu'il se relève? Voulez-vous qu'il se fortifie ? Voulez-vous que son industrie et son commerce augmentent?
Dans ce cas, épargnez la circulation, et ne frappez que la richesse acquise.
Nous posons donc en principe absolu ; — L'impôt ne doit *amais entraver là circulation.