TERRES PRODUCTIVES

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Terre* laboarablei. 2^,568.624 29 Prëf et verger». . . 6.037,448 •

Viipier. 2.341,739 .

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67.8I7,0Û(M)Û0U , 19,874,000.000 ' «422.000.000 i ie;469.06»'.O09'

Ainsi, d*aprës ce calcul trèsr^oigniBQseiiiest. £ast,. compter 1 1 millions d^liectarea. plus. ou. moins înr.nltfts, la valeur du sol consacré à Fag^^iculturei atteindrait près. dA 100 milliards.

Mais, dans ce chiffre, ne sont compris que 1^ tarnoofi^ sans lest maisons' et les^ usines:

Or, le recensement de 1872 a constaté rèxistèncd.. de 7',704,993 maisons destinées. àUhabîiation* On. peat.ealîflier« quVin moytmie ekaicuna de«ce< maîton^vauA quelqafSimillieis de ftnHor, mettons 5,000 f?ancs(T). Nous voici â liffixir liards. Restent les ateliers,. Tes magfisins, les hangars, les manufactures.

On voit <lonc combien je suis modeste si, prenant le chiffre de 83 milGards 744 millions donné par là statistique de 1851, je donne comme total du capHài' fixe' de la France lé* chifi^ de 160 milliieu'ds. Je croîs que, sans exagération,, on pourrait le porter jusqu^à 180 milliards*.

Restait eneone les meahlesv lest ohjet» diart, les nantres, —

(1) Le» édiSicet'piiblict ne sont pat comprit dans cet estimations.

lefl^ jiN>itiiré^ . lèsr asteoffllas de méaa^, . Us animaux servant k T'^ttplocfi&lion; €»; clûffre^ éridemmaat;,^!!! s'élever & plu^ si«Hra<iiiiîUiards..

MaintenaaGiti(|ue4»es: àaanées so&t>poséofi, j^' aborde la grosse obj eetieti que mJa f ake M. . Co^hut (1 ) .

Af ;. Coclûitv efiikneique ^ revenu. de la France flotte eatre L& :ei<20 nûiUaxid»*. Bn prenaut le clûffre indiqué, cinlessus, j^^Wai. donc, pas fConums , dWagéraiion«.

M. Gochut dit : uhe capital agricole immobiBsé^esibeau^ . coup plus considérable que le capital industriel, n

Je ne suivrai pas M, Gbctiut dans son argumentation, où il confond, sans cesse les produits et les bénéfices ; mais je reconnais, avec M^ André Cochut, la vérité de cette assertion.

C*êst un préj\igé fort répandu en France que là terre rapporté 2 1/2 à 3 pour 100, rien de plus,, rien de moins. On considère toujours la terre au point de vue du négociant retiré, du fonctionnaire public, du petit bourgeois, qui regardef'laf tëvré!; non' ccrmiae un iostrument de^ travail, mais domote' un* fondis dé pkcemetit. On est' fier d'avoir du <( bien att sdi^ili »' IMIêtne l'habitant des viUës a conservé quelque chose de la passion du paysan pour la terre. Seulement cette tsrre, , ilt nei r^sploitei paftv il < ne lar cultive p,afif U ne fait {trttsqua.mea pour la noiettrereB valeur^ : illa loue*

Alôrsion* a.{H«ift' libabitude) de. coafondre. le- loyer da la terre avec le bénéfiee 9<rt<de la terrcy. sans, réfléchir que, sur cette. terre, il y a le fermier q^i l'exploite, qui élève sa famille, fait fortune. II ne faut donc, pas j^ger l'impôt [sur le capital d'après le. là^v dé la terre, mais d'après la prodUc-^ tien .de la terre.,

Or^ comme nous l'avons démontré, cette production tend toujours à augmenter, relativement à là surface du sol exploitée.

De 1815 à. 1826, laonoyenne du rendement, en froment,

■ ^■iiimii II.,».,,,!. m ■M I É^> iiiw MWi ■ liil I Ém,9<,mt,>

est de 10 hectolitres 95 litres par hectare; de 1826 à 1896, elle s'élève à 12 hectoUtres 35 litres; de 1836 à 1845, eUe arrive à 13 hectolitres; de 1846 à 1857, à 13 hectolitres 70 litres, et enfin de 1858 à 1869, elle atteint 15 hectolitres 34 litres. En 1872, elle est de 17 hectolitres 41 litres. « Le rendement effectif, dit M. Maurice Block, est supérieur ao chiffre officiel. Le rendement moyen doit dépasser, en effet, 18 hectolitres. Il est des cultures qui, lahondamment famées et favorisées par de bonnes terres, produisent 40 hectolitres par hectare (1). »

Diaprés le relevé des prix les plus bas et les plus élevés, dans les diverses parties de la France, le prix moyen de revient de 1 1 hectolitres de froment se trouverait compris entre un chiffre maximum de 19 fr. 10 et un chiffre minimum de

16 fr. 18. Il pourrait donc être approximativement fixé à

17 fr. tt II ressort d'ailleurs de certains chiffres de ce tableau une tendance évidente à Texagération. »

Le prix moyen de Thectolitre de froment, pendant la période de 1860 à 1867, a été de 22 fr. 01. La moyenne du prix depuis cette époque, Tannée 1873 comprise, est de 24 fr. (2).

Si maintenant nous comparons le prix de revient et le produit brut du froment par hectare, voici le chiffre que nous obtenons : 18 hectolitres de froment reviennent à 306 fr. et valent 432 fr. Produit net par hectare : 126 fr.

L'hectare de terres labourables vaut en moyenne 2,000 fr., d'après M. de Foville et M. Cordier. L'impôt sur le capital, à 1 p. 1,000, représenterait donc 2 fr. dans l'augmentation du prix de revient du froment. Eh revenant à 10 pour 1,000, ce qu'il n'atteindra jamais, il augmenterait donc le prix de re-

(1) Manrice Block, Statittigue de la France, t. 2, p. 45.

(2) La itatistique annuelle de la France (1871) donne ponr prix moyen da blë en 1871, 25 fr. 61, etnons n'avons calculé que snr les chiffres donnds par M. Block qui, pendant cette année-là, donne un prix moyen de 23 (r. 45.

vient du froment de 20 fr. Il resterait donc encore 106 fr. de bénéfice net.

Voilà ce qu'on voit.

Maïs voici ce qu'on ne voit pas : c'est que l'impôt sur le capital augmente la consommation et fait, par conséquent, augmeiiter le prix du froment; c'est que l'impôt sur le capital dégrève les transports et permet à l'agricalteur de se procurer à la fois des engrais, des machines à meilleur marché, et d'écouler plus facilement ses produits.

Voilà ce que n'a pas vu surtout M. Gochut, qui emprunte son objection à cet antagonisme des intérêts que nous avons déjà constaté, qui oppose l'agriculture à l'industrie, et le commerce aux deux, comme s'ils n'étaient pas solidaires tous les trois !

Il s'agit de savoir comment se répartit actuellement l'impôt, et si, aujourd'hui, il ne pèse pas plus gravement sur la terre que ne le fera l'impôt sur le capital.

Ce n'est pas moi qui vais répondre à M. Gochut, je laisse la parole à un député que j'ai tout lieu de croire peu sympathique à l'impôt sur le capital, à M. de Ventavon (I) :

a La surélévation des droits d'enregistrement, disait M. de Ventavon, frappe directement la propriété foncière.

tt Cette charge ne serait pas nioindre de 45 millions.

tt Sous le nom de contribution foncière, de portes et fenêtres, de centimes additionnels, d'enregistrement, de prestations en nature, de taxes de toute nature, d'impôts de mainmorte, la propriété foncière paye directement 824 millions.

tt Les produits sont atteints dans la même proportion, tf Les boissons payent 340 millions, les chicorées 5 millions, les sucres indigènes 95 millions, c'est-à-dire une somme de 440 millions ajoutée aux 824 millions que je viens d'indiquer. »

(1) 26 décembre 1813. Assemblée nationale.

IL de VënUrvoir e9t-3 genl k constater ce' MïV New; M, Guichard le constate également (1).

tt La propriété immobiliëre, tant pour I^État qnff pooirles départements, pa^^e 350,(^,^7 fr.,Mai5.1a propriété. immobilière, paye encore bien, d'autres impôtSi, saus. différants, titres. Ainsi, ilj.a la contcibotion. mobilière q^ s'aîaïUa à,Ia. contribution . foncière. Or^ , la«contrihuiioD«mobiliëne. Â'eat pa& une. contribution qui .pèse, suc 'la T^lett^ mobilière; elle, pèaa sur la valeur localisa,, et L'impôt, sur. la vaieur. locatife^. c'est, une contribution sur la^ propriété. Lorsqiue vous louez on cHamp £ un fermier, la première chose qu'il vous demande, c^êst si' vous gardez Fimpôt à. votre cËarge ou si vous lè mettez à la sienne. Ce qjii est vrai pour le fermier est vrai pour le locataire.

tt La. contribution mobilière est donc encore une charge.de la propriété. Cette charge,, après en avoir déduit la contribution personnelle, est de 90v907„754 firancs par an,, tant pour FÉtat que pour les départements.

itiM..Ui€omU*iA Daukât.M les partesvettteaâtveflîtt M. Guichardl Maintenant; la contribution dès portbar et féinétt^s". Évidemment; o^èst' \k mvecontt'il^tion snr la- propriété bâties Dece chef; illya encore» 6^,990; 738' f^.

«Vieniansuitei la tazftdtoafaientdeniaininnrtev 4,710,000 Ir.

« Vous avez . ensuite les troî&< jourjoées. da prestatione en

nature, q^ii, d!après> un. doonment ofûcial qui. m!a. été ramis.

par. M. le ministre de Finiérieur^ &! élevait au., chiffra de

55,433,369 francs.

a Additionnez ces sommes, et au lieu de 170 millions dont on vous parlait tout & Fheure, vous trouverez le chiffre de»566,066,088 francs.

iL,.de Tràvenewx, .£t F.enragi&tremeni?i (Bruit.)

M. Guichard. J'y arrive. Messieurs ; mais il me senài

(1) 2 février 1874.

-- fî&l —

xmpMiideide oontinuBC sir wons ne» m'accoréîes pas) Ici s»* lence. (Écoutez ! Écoutez !)

<alliy)a Jiiainteauitile>tiaibra âb rient^B^iÉreaeiitv. quls^élèvent à 571v&70^ÛOâ franos. J'ai pmsimes infoirniaiioiis aur' p«iisiidé& 'persoiUie«< lœ pitts> co]]ipéteiit«s, efc il . est* avéréi que ksi tnorâ oÎBftiièfiabes» da chiffre fQiirni< par U timbre et Fea-* sé{9ÏMrâmeiit<dotva]itiètrtt!mis a«i eomptei de la propiriétô immobiUèrtfu.

« M. MettèM. Cest très-vrai.

tt M, Guichard, Si nous ajputons lesUrois cinquièmes, nous av«iisr343sl22,00afr. à additionner avec 566^066,088 fr., 6ti]ious;obteiian& un» total de 90^,188,088 fiu^qui sorteat deJa pdebft des propprîétaires. et des caltivataors..

« Mais nous ne soaiaie& pas au bout; il faut maintenant voir l«Bi tasesi qui. pèsent aur. les piroduitSr agricoles». Ah! quand on plaida de. ces-taxes^.il.samble qpJelle& na pèsent pa& sur. la prof^îété. . |)lttrqaes dlasscntiment. ) .

« Eh bien, nous [disons que les taxes sur les produits agricoles sont à la charge des cultivateurs. (Très-bien! C'est la vérité!)

tt Quelles sont ces taxes ? Le droit sur les boissons monte à 354,946,000 fr. Le droit sur les sucres indigènes monte à 105,463,000 fr. Le droit sur la chicorée monte à 4,420,000 fr .

« Puis, vous avez les octrois qui portent presque uniquement sur les produits agricoles. Je n*ai pas le chiffre de ce que Toctroi a rendu en 1873 ; mais je prends le chiffre de 1869 ; ce chiffre est de 209,622,725 francs.

a Voilà donc, en sus de ce chiffre de 909,188,088 francs, que la propriété foncière paye directement, voilà un chiffre de 674,451,725 francs que payent indirectement les produits agricoles; total : 1,583,639,813 francs. »

M. Guichard et M. de Ventavon n'ont pas parié de Fimpôt sur la petite vitesse, dont une grande pa^rtie retombe sur Fagriculture ; ils n'ont pas parlé de Fimpôt du sel qui pèse si lourdement sur elle; ils n'ont pas parlé d'une foule de taxes

qui paraissent n*avoir aucun rapport direct avec elle et qjal ne Fen obèrent pas moins lourdement.

On voit donc à quelles charges écrasantes sont soumises Tagriculture et la propriété foncière en ce moment.

Donc, revenu net de la production agricole, 7 milliards; frais généraux, 10 milliards. Dans ces frais généraux est compris Timpôt, et, si je m'en rapporte au chiffre de M. Gnichard, il n'est pas inférieur à 1,600 millions. Mais ceii*est pas tout. En dehors du prélèvement de l'impôt, 21 faudrait compter toutes les pertes qu'occasionne à l'agriculture l'arrêt dans la circulation produit par les taxes.

Je dis maintenant à M. Gochut : — L'impôt sur le capital, qui débarrassera l'agriculture de toutes ces entrares; qui, augmentant la consommation augmentera la demande, et, par conséquent', provoquera la hausse de la valeur de ses produits ; qui, abaissant les frais de production, lui permettra d'acquérir à plus bas prix tous les instruments de production, pèsera-t-il aussi lourdement sur eUe que les impôts actuels?