CHAPITRE II

DE L*INGIDENGE DE l'iHPÔT.

De 1 incidence de Timpôt dépend la mine on la 'prospéritë d'nn pays. -*■ Physiocratei . — Des conséquences de l'incidence de l'impôt. — Bl. Thiers. — Stuart Mill : tons les impdts sont payés anx dépens dn capital. — Incidence des ipipôts de consommation, -~ Frapper les aliments, c'est frapper tontes les industries. — Le minimum de besoins. — La répercussion de l'impAt se fait de bas en haut. — Conséquences. — La répercussion, de haut en bas, est réglée par la loi de l'offre et de la demande.

MaînteDant, il s^agit de savoir s'il vaut mieux que le contribuable ne tf s^aperçoive pas des impôts qu^il paye , » ne subisse les charges et les pertes que par répercussion, oh s'il vaut mieux qu'il connaisse précisément quelles sont les charges qui pèsent sur lui.

Je sais que cela effraye beaucoup de personnes, qui sont même ' fort désintéressées dans la question. On m'a écrit plusieurs fois : — Mais vous, consentiriez-vous à payer un chiffre X ?

Je me suis empressé de répondre : — Non-seulement je consentirais à payer ce chiffre X , mais je le payerais avec enthousiasme, parce que je crois que je ferais une bonne affaire, sous deux rapports : d'abord, je serais débarrassé de toutes les entraves qui gênent les affaires ; ensuite, j'aurais pour l'avenir des garanties que je n'ai pas,

La question que j'aborde ici et à laquelle on n'a pas assez réfléchi, est une grosse question ; c'est l'incidence de l'impôt.

J*ai déjà dit depuis longtemps : De Tincidence de Timpdt dépend la ruine ou la prospérité d*un pays (1).

Cette question a été effleurée plus ou moins par les économistes. Beaucoup se sont bornés à dîre lestement : Que ce soit celui-ci ou celui-là qui paye , c*est toujours la même chose.

Les physiocrates , plaçant dansle" sol toute la richesse, disaient : -* C'est sur le sol que retomba le poids de tons les impôts.

La plupart, n* ayant pas de vue d* ensemble sur le caractère •de rimpjôt, n'ont pris la question qgie par ses petits côtés. Us ont euwj^é de déteffoiîiies^air qui rotoahait taUe oa teU»taxe. LfW&'lpavanx n'oBt^ pas cepcnèMit M inutiles^ Ibont iiiiiqué Vesf élèmenfô de la: question.

Mais la plupart n'ont pas su ppser la qpestion, parce q^ils ne s'étaient pas rendu suffisamment compte du caractère de l'impôt. .

lit, Thièrs dtf, par' exemple :

tt L'hnpôt ne peut être prélè^ qtfe" sur le gr&ndf nombre(2). »

Cett£f erreur pmvîent du viëmx préj^gê'derÏApôf personnel. Si c'était Thomme qui payait ^ W. Thiers aarait parfaitement raison. Mais est-ce sur IHiomime qu'esf prélevé ïmpôt?Non. L'homme ne paye qtt*avec lés ressources qu'il possèdk S'il n'a pas le son, le fisc aura beau se montrer aussi ingénieux que possible, il ne pourra jamais accomplir le mirimle de prendre quelque cl/ose là où il n'y a rien. C*e n'est pas sur lui, sur sa personne, sur son ihdJvidii qu'est prélevé l'fmpôt, mais sur ce' qu'il possède:

Le* législafeur , en établissant les' diroits qui frappent le trsTffslert des propriétés, a appliiqué' ce- principe d'une manière inconsciente:

I ■ ■■ ■ ■ ■ I I I ■ I II I— — M^— — .fc— ^N— i^M^— ^I^M^^

(1) Voy. la Réforme JueaÙ, p. 53.

(2) De la propriiU, page 404.

QiUi/^*^'^qmiYTmf6i'Smtl»tgipkabt--^ Clesrt lajrépaopdtion sur plusieurs aimées d^un impôt actufidleutut^exig^lejeii'iuiO' swde ûîÎKv

Quand il y a une transmission quelconque de capitetux^ le fisc intervient et dit à Findividu : -^ Tut ne sera» prafviétaîce db teUe choM qiiar si ta pftym îmmédiaéemeiUI teli droit.

hèi&iO\ aaieialèmipôt'Hir.'Ie cipttal, tsenttà pBU piès leimâsB^ lan^iqge m OMitsibuable:; t ;-*• Ta; n^cfeo aettonnaira db* la^ société! qu'à la condition que ta part de propriété supporte telle cfaurgai chatpeiâiÉBéft.

CestL fa» [iaitt»'dé propriété peosédÉopan obaonni qui sup* ptiriQ anlètlaiAn>it,vet non pas lliudiindoi smnroat propriétaint pendant peu de mois ou pendant peucdi^auntes.^

Rien ne démontre mieux la justesse de T impôt sur le capîtÉrlt qmo cétlB' ancienne iiqppiicatioiHi dn: cet impôt. Seoiemeiit, tandis que sous sa forme actnelleiiL arrâteslaunobilisatiende) la propriété, sousr la<£iMrmAr.lo^qu&^ rigpunensft, que: je pnopese, il la. faicilite«.

De plus, le propriétaire paye le temps enoecivdâla.jouifisaneo. de sa propriété.. — Vous jouissezd' une propriété tantxLe m0Î& : voas;pay^en proportion de. cette durée.

L'impôt étant donc prélevé suc le.ciq^ital national, peuinir pocteqp'il' soit, prélevé sur un. nombre plus ou moins grand de personnes. Û faut qu^ soit prélevé directement, sur la richesse existant réeUement*

La question se pose donc de la manière suivante : Il s'agit de savoir quel est le moyen le plus direct,, le plus positif, et le plus simple de prélever l'impôt sur la richesse réelle.

D'autres économistes ont sonlsnu. une autre thèse. Us ont dit : — Peu importe que l'impôt, soit prélevé directement ou indirectement, sur celui-ci ou sur celui-là ! c'est toujours le capital qui payp.

« Tout impôt sur un objet nécessaire, a . dit Ricarda^ KiH tombe sur le capital

« fin définitive, l'impôt est toujours payé par le capital on le revenu de la nation (1).

«( Tout impôt doit nécessairement atteindre le capital on le revenu (2). »

Stuart Mill dit aussi :

a Tous les impôts sont payés en partie aux dépens da capital; et dans un pays pauvre, il est impossible d'établir aucun impôt qui n*empéclie la richesse de la nation d'augmenter (3). n

Ces économistes ont parfaitement raison. « Là où il n'y a rien, disait un vieux proverbe , le roi perd ses droits. » U peut envoyer les contribuables aux galères, mais il ne peaf leur prendre ce qu'ils n'ont pas.

Mais ils se trompent quand ils croient qne le mode du prélèvement de l'impôt est indifférent.

Il s'agit de savoir qui fera l'avance de l'impôt.

La vraie , la réelle question de l'incidence de l'impôt , est une question de crédit.

Si on l'a mal comprise jusqu'à présent, c'est qu'ici encore on n'a pas tenu assez compte de ce facteur économique si important et si négligé : le temps.

Parmi les adversaires de Timpôt sur le capital, j'ai trouvé une singulière contradiction :

tt Tout est capital , disait M. Wolowski , donc tout paye déjà comme capital. »

Mais alors si tout paye comme capital, pourqu<H, au lieu de chercher des moyens détournés pour faire payer le capital, ne pas le faire payer directement?

Passons. M. Paul Boiteau dit de son côté :

« Nous ne voulons pas que l'impôt frappe le capital qui

(1) Ricardo. DEaTrei complète!. Principe» éTéconomie poiitique, p. 121 .

(2) /^«/..pagé 123.

(3) Staart Mill. Principes ttéeonomie politique , t. II, p. 377.

est on instrument de production, et nous ne rétablirons que sur le revenu, qui est un fruit du travail (1). »

Sans doute, la plus grande partie du capital est un instrument de production; mais c'est un instrument de production acquis.

Le revenu est, au contraire, Finstrument de production de demain.

Mais j'oppose Pargument de M. PaulBoiteau et de M. Wolowski Tun à Fautre. Si , comme le prétend M. Wolowski , tout paye comme capital,* le revenu paye donc comme capital. Seulement, au lieu de payer comme capital acquis j il paye comme capital à former, ce qui n*est pas la même' chose. C'est un crédit à rebours. ^ •

Les impôts de consommation, qui s'adressent au besoin et non aux ressources , présentent la même inconséquence. Au lieu de demander Favance de Fiinpôt aux capitalistes , ils la demandent aux prolétaires. Ils font de ceux qui n'ont pas de capital, qui n'ont pas d'avance, les banquiers de FÉtat.

Je suis d'accord avec M. Thiers sur ce point :

tt L'impôt, dit-il, au premier aspect, paraît payé, tandis qu'il n'est qu'avancé par celui auquel on le demande (2)... »

J'accepte cette thèse. Elle confirme la mienne. Mais alors, si Fimpôt est avancé par celui auquel on le demande, est-il juste que ce soit le plus pauvre qui avance Fimpôt ? Ne fautil pas, au contraire, que ce soit celui qui possède ?

M. Thiers lui-même le reconnaissait, quelques pages plus loin, en disant :

u S'il est vrai que Fimpôt rejeté dans le prix des choses, ne soit qu'avancé par celui qui le paye, Favance n'en est pa& moins une charge dont il doit être tenu grand compte, car elle peut ne pas rentrer asesz vite, elle force souvent les valeurs à des mouvements détournés, et pèse directement sur

(1) La fortuné de U France, t. II, p. 619.

(2) De laproprUii, p. 383.

^M tfm la sepporte, en attendaoït fM'lei'pri» M^tckoii^ ^ués d'après le tarif (I). «

DéHander an >pliw pauvre Tamiaoe de Timpôt, c?eal^aginf^ antent'd^iiitelfigeiioei ^m' si voie hà. damandiea oeédit G'oft i loi qa'il faut faire crédit, an contraire.

Afn€* les iflUpdt» deiCDMOniDMtioary, le marchand' de wu, Fépicier, le commerçant font une avance à TÉtat, fû pBob étra d'aatttit p^asloDgpe. qm'ik gacderont plus, loi^eaps lents auurcbaiidiseS'eii. Biagasîa(9)^

M. Magne disaîti,:

« Llimpôt sur les r matières piemières fra^p^ k oommavce, rindustrie;- mais c'estle. consmumateur qui kt sajj^ porte (3). V

Cette phrase, peut ^'appliquer, aussi à Fimpôt sur la petite vitesse,, q^i; grève surtout les. matières premières.. Mais M« Magne ouhlie une chose : c*est la., loi de Toffce et delà demaode*.

Si Toffre est falMe, si la demande* est grande, ce serait alors le consommateur qui en supportera toute la charge.

Si Foffre est grande,^ au contraire, si la demande esifaible, le producteur pressé de vendre en supportera lé poids, jusqu'à Textrême limite du possible.

Dans les deux cas, 3 en aura fait Patrance, et cette avance aura toujours grevé son capital et entravé sa production.

Mais que le producteur recouvre tout ou partie des impôts 4e consommation, ceux' qui en font encore Favance sontpricîsémént ceux qui m^ont pas d^ capital.

L* employé, Fouvrier, tout homme qui vit de son salaire oti dé se» appointements,' est* fi^appé efn ce moment dans sâ ctmsommations, au momieni ofr il mange', ofr H'beiK, oéii

<«) Paisse.

(2) Je sais ^ae certsins droits ne se payent qa'an for et à menire » la consommation. Mais les droits d'octroi , de circulation, etc., le p*ï^ auparavant.

(3) 30 janvier 1874

aUiunaiflièknigîr^ oui il.seï déèaièoaillfr avec eu smoiu;. il. fait Tavanoe de rimfnàtv mèms* antufc fn'ilr ait touché aoa aalaûrm. S'il n'est: p«y)é quet t(Ni9> les mois, il âai ii TÉtat une avanoe deittente jeoiis..

Or, qu'est-ce que l'ouvrier, remployé, 1& salarié eûtlaiti dift'oecte avancs'à' rimpôt T

De deux choses Tune : ou il l'aurait économisée, ou il Ymt^ rsîti dépensée*

S'il l'avait dépensée, il eût augmenté la demaiièfe, aciîvé Up consfttiimatMn et, par conséquent,- la. production; il eftt nûs en* cinevdationi im ospitai foi^ tôt ou* taid^ serait devenu utt capital fixe.

S'il* l'avait' économisée^ il o&ts eonstitiié immédiatonest un cspiiUal fixe.

Gela ne parait rîeni -^ Non^^ sang) doute, comme' unité* liai omviep'payo, & Pariir^. ]<50ifirancs do dvoits indirects par annéei ^'esti^ce' que •cela? *^ Multiplier par centainsâ diimiiki< e^voyoxkf résultat

C'«9t fauto d'avoir compris' cetto question de rarnmoo qjam M. Hierea^dit::

a^Bn dégwnnmlcles impâts indiveote poav gvever lea im»pots directs, on n'a pas plus assuré raméMoralion db scrttdU: penvreiqw lîaggrovatïon du'sovt'du ridie. »

l^oieiicnr. quoi'eoasiElelîerrouitdoM. Thiers; A^poo l'impôt dë>coii8ommBtionv c'est lepaiMrre qui fait Favanoe de l'impôtb. Admettons qu'il consomme un litvo do vin. Le pn^riétairovon4< 9ou^ vîm Ate moment où le consmumateun en poond livveis09i,.^paye. C'est lui qui paye Timpéit..

Le pvoduoteor du via snlîit lo^ conttieHMnip^ de cette taxe; mans pourquoi le oubitnl? parce* qu'ili vend moinB) de vin, parce que la consommation le sollicite mOîn».

Une fàmiUe d'ouvriers peut consacrer 80 centimes^ à son vm cliaque jour, je suppose. L'homme qui travaiHb dur consomme la phiav gp[«Dde partie de ce viB..£n^boire, ferait du bien à la femme et aux enfants. Mais' k liudget de la

famille est étroitement limité. On ne peut dépasser les 80 centimes. Sar ces 80 centimes le fisc en prend 40. Supposez que le fisc disparaisse, Tourner qni peut consacrer la même somme à son vin augmente sa consommation du double. Alors c*est Taisance, un peu de bien-être, là où dominait une économie étroite.

Si la consommation du vin double, la demande augmente d*autant.

En vertu de la loi de Toffre et de la demande , le producteur du vin hausse son prix.

— Mais alors , me dit-on , cette hausse du prix arrête la consommation. L'ouvrier ne bénéficie pas complètement du dégrèvement de Timpôt.

C'est vrai. Mais il en bénéficie d'une partie réglée par la loi de l'offre et de la demande ; le producteur du vin bénéficie de l'autre partie, réglée de la même manière.

Il y a plus : le producteur du vin sollicité par la demande, obtenant un prix plus rémunérateur de son vin, s'ingénie à faire produire davantage à sa vigne. ^ consacre à sa culture plus de capital circulant. Je n'en veux pour preuve que le développement qu'a pris la production du vin qui, en 1861, était de 29,748,000 hectolitre^, et qni, en 1869, a aUeint 70,000,000 hectolitres (1).

tt L'industrie se proportionne toujours aux débouchés qni lui sont ouverts, a fort bien dit M. du Puynode. C^est Teffort de la poudre qui agit à la fois sur le boulet qu'elle chasse et sur le canon qu'elle fait reculer (2). »

Stuart Mill, étudiant l'influence des impôts sur les objets de première nécessité, disait (3) : « S'ils diminuent la consommation des produits de la terre , ils contribuent à faire rétrograder l'agriculture vers l'exploitation de terres plus fertiles ou vers l'emploi de procédés plus coûteux. »

(1) Ezpoië de la litiittioii économiqae de h France. AmuUes du eontmerec . extérieur, avril 1814, p. 559

(2) Du Paynode. De ia momutii, du crédit et de ^ impôt, t. II. p. 319.

(3) Tome II. p. 400.

En d^autres termes , ragriculteur, n^étant plus ^pllicité activement par la demande , restreint: sa production.

Donc, à fortiori, si Tinipôt n* existe pas, F agriculteur étant activement sollicité par la demande , s*efforcera-t-il de développer ses moyens de production. Nous le voyons bien par rintensité de la culture maraîchère à Paris. La suppression des impôts de consommation, c*est le progrès de Tagricul- 'lire.

M. Stuart Mill avait encore répondu à l'argument de M. Thiers par le raisonnement suivant (1) :

On dit que le contribuable peut se dispenser de payer Timpôt.

11 n*a qu'à réduire de cinq livres sa consommation pour échapper à Fimpôt, si Timpôt augmente de cinq livres le prix total du vin que le contribuafble consomme tous les ans.

11 pourrait également, en dépensant pour cinq livres de vin de mpins , économiser un impôt direct de cinq livres , sous forme de revenu ou autre.

De toute façon , il y a une somme égale de retranchée au contribi^able.

Et il ajoutiût ailleurs (2) :

« Un impôt sur tous les objets de consommation retomberait sur .les profits. »

il y a encore une cho^e dont dn n^a pas( asise^ tenu compte : la production tend à se démocratiser. La grande industrie opère sur de grandes quantités, essaye d'en retirer le plus d'utilité possible, et calcule non pas sur le taux élevé du bénéfice, mais sur la multiplication d'un léger bénéfice; Ce ne. sont pas les objets de grand luxe qui font la grande fortune industrielle d'un pays : ce sont les objets qui conviennent au plus grand nombre : la houille , le fer, l'alcool , les

(1) Principe etieonomie poUtiqWt L II, p* 430,

(2) IhU, p. 396.

imfMy les «otoBs, W»snors,iJ8tc. Voyeoméme ans igprands magasins de noayeaiitéf : ib sottt ieweam 4e véritablra baian, se conformuit en wh^unim^imàe notve àjioipie.

^r, les impôts 4e •conswBDUttîeA ««stresgneiit la «ansommaHon , pniMia'tts ne laÎMont ^disponiUs ,qu*wm nmîodre psFtie dtt salaire y des appoîntenienite on des revcm». Par eoHséquent , la demande lÛminne. iL^ffve «ugmente, la pednçtion se resserre. Toute augmentation des impôts de -eonsommation provoque une crise industrielle » et le maintien des impôts de consommation arrête le dérveloppemeaC de Tindustrie.

Le eapitaliste q«î produit da drap , "des îndieimes , des tissus de diverses sortes, se dit : Il n*y a pas d'impôts enr les âiflsus, et il «.applaudît. Il a tert.

{Une pef tie des Tessonrciss que prélèvent les autres infiôts de consommation e(U été employée àl^aeliat ^d^objeta dîbahiUement.

JLa i^eroMsiondes Impôts sm* kf vin, enria viande, k sel et les autres aliments ne frappe pas eeolementTagrieidtiire : lelle Icappe eneore Tindostne.

Moins les aliments sont coûteux, plus il reste oiik éiosses ouvrières pour leurs autres besoins. H se iprodiiit alors ^une .««gitteataiion deidcwaades dans presque itoaèes les antres branches de commerce. M. Bagehot, en aeoiparaflt Isosnmerce de for et le prix du blé, a conatalé ^iie rangmeniationdu .ooiminerce du .Car :8ittt la dinuttutioa .da frô du Ué(l).

Réciproquement,. pltts kes aiinsents sont «oûtanx^ moins les classes qui vinent uniqmement.de leun salaireff peanant consacrer de resseuroes Âi*acfaat despnodsks industriels.

L'industrie est donc frappée : 1* par la bausse des 'Salaims ; S» par la diminution de la consommation.

Stuart Mill a encore fort bien observé ^pe les impôtssnr

(1) Lombard itrut, p. l40.

les objets .de eoiifMMnmatioa ^ff9sovù^fmA .foroéiiieBi rim <>»

raatire de eûs.vémiâsiis.

Ou Wah ils abiâsseiii 1». oendition é» clasaM JabonraMS* Ou bien ils provoquent la hausse des sahûres.

Nqw éliidieronst!pliisiQiii«l«pi)eimer oat* fiaaaniioiit le second.

u Ici, Timp^t 'Sur ks ^«objets .de ^première néoesettà» .4it Stuart Mill, équivaut à un impôt spécial sur les pvofiis, q«i, >0Qiiim8.tâiis les aiilres impôts .partiels, est injuste «t partiiBiilièBeiiiMitieeatrairel riaeevoi8saineBt.de Ja ncbesse natâ»nale (1). »

:Un peu plus lam^.Slnairt ilittra trbsrbienmoiitré les diverses .eonséquences «de cet împèt :

tt Si Fimpôt a un effet,(]a*estîle faire fumdsire robjetiabri- .qné d'&ne ^inalibé infénenre mm (prix ajuste somme de travail pins (eoisidérable. .C'est, aotant de iravail{ perdu po«r Jas^ ciétéy et k capital einpl<»^ôÂ; entretenir lea k rémunérer ce toaveil, eat aussi 'bien< perdu qnes^îl servait à payer des. o«^ mAen pour «reuser des fossés ;qu^ils «oinblevaieiit aussiM* Ce gaspillage de innafl Tient â'ajôoter au coût éa prodactian deTar^e tet en Akne le i prix et la valeur eo proportion, de manière à indemniser eenx fui posaèdenî Je capital (2). »

On peut encore ajouter & aoas lignée ipielqnes considéBttioiB.

Le capîteJsste est atleint.de deux laçons.

Ou bien il ne bauase pas le prix^de sa mardiandise :.flikMrs ses profits sont diminués.

Ott bien il bAusse le prix de^sa manehondise : la consommation diminue, et ses profits sont également dknînués. '

Un ampèt snr ia eoasonmation , isar le revenu , snr tontes

III II » I I ■> Il I — M^W— ■■ ■ I I ^— .— ^— »

(1) Prineipet d^éammiefoUtifie, t. U, p^ 400. (^ Ibiém. p. 409.

les richesses en formation , diminue le capital d*un pays dans une proportion qu'il est difficile de déterminer d'une ma- . nière rigoureuse , mais dont on comprendra immédiatement toute l'importance.

L'impôt vient prendre une part du revenu, en le frappant soit indirectement, soit directement. C'est précisément cette parlie-là qui eût pu être susceptible d'épargne , ou , ce qui vaut encore mieux, qui eût pu être consacrée à un emploi reprxNluctif.

Alors , là se présente le phénomène que nous avons étudié ^ dans le livre II. L'arrêt de l'épargne se répercute sur la production en raison géométrique.

Mais il y a encore une considération morale à ajouter à ce fait. Cette considération morale est très-positive et a une ' influence considérable sur l'épargne.

L'impôt sur la richesse en formation peut supprimer toute épargne. S'il ne la supprime pas complètement, il en supprime toujours une partie. Cette partie supprimée peut être tellement considérable que la partie du revenu qu'on ponr- . rait consacrer à Tépargne ou à un emploi reproductif devient insignifiante. Alors on n'épargne pas cette partie-là.

-^ Épargner 30 francs par an! à quoi bon? Si c'était 100 francs, ce serait bien différent!

Ou bien :

— J'entreprendrais bien ceci ou cela; mais il me faudrait le donble de ce que je puis avoir.

Multipliez ce raisonnement par plusieurs milliers d'hommes et de femmes, et supputez ensuite la perte énorme qui en résulte. Qui en est responsable, cependant? L'impôt.

Les économistes de cabinet, les Pangloss, les satisfaits, disent volontiers : — Tout le mal vient de l'inconduite des ouvriers! Pourquoi n'épargnent^-ils pas? Pourquoi ne mettent-ils pas d'argent de côté?

Je ne viens point >faire de sentimentalisme en faveur des ouvriers ; mais je réponds à ces messieurs : — Commences

pair ne pas prendre aox ouvriers , au moyen de vos impôts indirects, précisément l^argent de l'épargne, le capital de Favenir.

Les impôts sur la richesse en formation , je lé répète encore, non-seulement frappent le capital du présent , ils frappent le capital de F avenir.

Ils frappent le capital du présent en restreignant et en arrêtant les moyens de consommation et de production*

Ils frappent le capital de l'avenir en empêchant l'épargne.

Ils frappent donc doublement la production.

Les droits sur la transmission des biens frappent aussi le capital de l'avenir et paralysent l'agriculture, en chargeant lourdement le propriétaire, parce que celui-ci est obligé de faire l'avance de l'impôt au moment où il devient propriétaire. L'impôt, au lieu de lui faire crédit, de lui donner le temps de consacrer une partie de son capital à mettre en valeur sa propriété , demande sa part tout d'abord.

On ne peut suivre les effets de la répercussion au milieu des impôts multiples. Elle est capricieuse, frappe les uns, épargne les antres, écrase telle branche de production, laisse de côté telle autre. Un objet peut être frappé trois , quatre, cinq ou six fois. N'avons-nous pas^vu que pour faire un kilogramme de drap, il faut seize kilogrammes de matières premières; et que, par conséquent, l'impôt sur la petite vitesse frappe seize fois le kilogramme du produit fabriqué? ,

Maintenant, envisageons sous un antre rapport la répercussion des impôts sur la consommation.

Les impôts sur là consommation réduisent la demande , et réduisent par conséquent la production.

Par contre-coup , ils aboutissent à ce résultat : l'offre de travail surpasse la demande. Les salaires, au lieu de monter, baissent.

En même temps , les objets de consommation deviennent plus chers.

Les nlariésiseiroimiit ètnc planés doM' cette Bitnatuin : bause de salaires et élévalioii ides ))rix ées «bjets de iMmommation.

Geodesîeii : la miflàre.

G*est là ce que n'ont pas vu les optimistes, rpartieaiis des impôts: d£ coosommaticML.

M. Xhiers disait : tt:L*iia|iét se oépHirlâÉ en propoclieB de jQsqne chaeun «ons«mme/el de Téperçoassion en réporcnssion, il devient partie intégrante dit pck desicinses (1). »

Soît. Maisli. ThieisJie.&itfMS attention àeaci : c'estqa'il y a. des objets de ootMemmatâin de psanûàre nécessibà. 11 y a nniminimiiBi de besoins .a«^el ii fuit que toi«t iiomme Jbnne saftîsfadian sousifieiae de nMrt ^Or^ isi rimpôt frappe ;les<ol)jets qu*ex}geceimmmmnideieo«8onmatio&, s'il dntent (paEtîe intégrante da prix desiekoses., il frappe. ce anateMm de besoins. Il euée Ja misera.

.Iies.plvpîoerates>cki.dix*!hujàîë]seisiàefe -avaient Jnen oeai- ^piiskiGaraotère de rincideme de Hnipét snr ies oifets de ^ preoiiàFe oéceesité.

..Raynal disait : u Si fa ta» perte snr JesdcBrés»tde pi— îii .besoin, c'est koomble^ede lacruBaté...

a i£n .pressurant la sabsteneSide d/ândigent, llÉlaft dni #te fes ifOEces avec les aliments. »

Condillac également : « La classe salariée ne gagaaut que l'argent nécessaire à sa subsistance, mettre un impôt sur .elle^ c'est vouloir fa'eUe paye dBsec am .largent iqu^cile n'a pas. y)

«GardoDs-noNM, disait JSissiicMdii^ de k dan^erevse lèéorie de cet équilibre qui se-rétaUt detfcii4<Dliiie!'Gardons<«oos de eroiiierqu'il laoit indiffécent daaM quel bassin de k iialaaoe on nnet-eii Vom Me un |)oids, pacce q»e les autnes ne: larderont pas à se compenser! Gardons-nous de croire qu'en okapgeant

(1) De la propriiti, p. 382.

d^un knpôiles objets de pFemtire BéceMitéfysi les pacivrfl&.tn font Favaneety les: riches: finkoiii par le cembouBser ! UirtcexH> taia équilibre se rétablit,. il est uraiy à 1» longue, rnub^c^esi par une effroyaUe souifcaneei Oa. peuireganier comme: im. fait constaBtique letxcapiiauBiMfïIsftî retirant d^une indatteiei que: par la^ faillîie da propriétaire, que less. hommes n-abtfBh*doanent im.' métier que: par la; mort d^im onirrier. Tons ceuc qui sef:p4aoeiÊit et se: déplaçait phi& fwilemcnt, doivent èÉce re^aerdés comme* formant P«MceptioB < et noB i la règle (1) «. » >

Montyioii disait eacore :;

ttf^L^ impôt ne> peut être assis qnai sor les valeara; et qui n^en possède aucune a un titre d'exemptionsii évident q^^Upisat être e&tuné sup^erfla de renoncer. Cependant par une infraci^ tion manifeste ie ce principe, .souvent Timpôt a été établi ai> raifion. des. besoins^, et non en raison: des moyens, de lesrsatis^ faire.; et de cette, fausse dispjosition!. ont résulté de funestes < conséquences (2). »

On ne s* est d^nc pas trompé quand on &. appelé rimpd&JBUX! la. consommation Pimpôt sur la. misère.

Aa lieu de s^adresser au capital, aux ressources, à Tajrgent, il demande.de payer, à qui? « à la faim, à la soî£^,à la nudité, à tout ce dont Thomme ne peut se passer ;, » au besoin, en un mot (3) .

L'impôt, au lieu d'être proportionnel aux ressources, est proportionnel aux besoins.

C'est agir avec la logique d'un capitaliste qui voudrait forcer un mendiant à lui faire àes avances.

Alors qu'en résulte-t-il? C'est que sî Fimpôt frappe directement le besoin, il touche le vif, il enflamme la plaie saignante. Il produit la misère avec toutes ses épouvantes, tous ses désastres, toutes ses immoralités :. c'est la population

(1) Sismondi. Nouveaux principeê d'économie politique, t. II, p. 217.

(2) Collection det économittet, p. 384.

(3) Bfoard, De Vinfiuwee det loit tmr Imrépeirtkion det ricbeêtet*.

épuisée dans son germe; ce sont des populations de plus en plus malingres et rachitiques, dévorées impitoyablement par la concurrencé vitale, aboutissant avec une inexorable fatalité à rhôpitai et à la prison. Ce sont des foules qui n'ont qu*une préoccupation : la faim; qu'une idée : manger; qu'an sentiment : la haine contre, céiix qu'ils voient manger tous les jours. La misère les a desséchées, usées, épuisées, de telle sorte qu'elles n'ont plus que l'instinct que provoque le besoin. Elles vivent dans une horrible atmosphère, toute peuplée de fantômes que crée rhallucinstion. Rien ne remplit le cerveau de spectres et de chimères comme le vide de l'estomac.

Rien ne coûte plus cher à la société qu'un misérable (l) : hôpitaux, hospices, prisons, police et puis l'.armée, constituée encore plus, quoi qu'on en dise, contre les dangers de l'intérieur que contre les dangers de l'extérieur, et n'offrant, en réalité, aucune sécurité sociale ; car, isolée, représentant, comme l'a dit le général Trochu, « le prolétariat armé, chargé de garder les classes riches, « elle arrive à être ce qu'étaient les prétoriens à Rome, les Isauriens^à Bjzahce, les Turcs à Bagdad, les strélitz à Moscou, les janissaires à Constantinople.

Je né parle pas d'un tas de rouages sociaux qui entravent tout, gênent tout, arrêtent tout, et dont on n'explique Pexistence qu'en disant : — Us soiit nécessaires pour garantir l'ordre social.

Je ne parle pas enfin de ce sentiment : la peur ! qui jette les tt classes dirigeantes » dans les aventures de coups d'État et de dictatures, et, pour leur faire fuir un péril qui existe encore plus dans leur imagination que dans la réalité, les précipite dans des dangers réels. Ce sentiment n*est pas un des moindres dangers de la France. Il ratifie le Deux-Décembre ; il aboutit à Sedan. Il entretient le chauvinisme, afin de porter les esprits vers les questions extérieures , et, en les

(1) Voy. pins haat, livre IV, cbap. V.

grisant d'idées fausses et de passions factices, il les empêche de se préoccuper de la réalité.

Voilà ce que coûte Fimpôt quand il aboutit à la misère.

Bastiat disait : « Je crains que nous ne marchions vers une guerre sociale, vers la guerre des pauvres contre les riches, qui pourrait bien être le fait dominant de la fin du siècle. Les pauvres sont ignorants, violents, travaillés dMdées chimériques, absurdes, et le mouvement qui les emporte est malheureusement justifié, dans une certaine mesure, par des griefs réels, et les contributions indirectes sont pour eux l'impôt progressif i^m à rebours (1). » I

Il faut donc déplacer Tincidence de Timpôt : la répercussion doit avoir lieu de haut en bas au lieu de se produire de bas en haut.

Sans doute, le prolétaire salarié, celui qui n'a pas de capital, sentira le contre-coup de Fimpôt. Il n*y échappera pas complètement; je l'ai déjà dit : tous les intérêts sont solidaires. Le moindre choc se répercute dans toute la masse du capital.

Mais il est évident que si je pince une corde de harpe à une extrémité ou à une autre , la vibration ne sera pas la même.

La vibration ne s'en fera pas moins sentir tout le long de la corde. Il en est de même pour Fimpôt, mais la charge en retombe toujours sur le capital; car ce n'est jamais qu'à' Faide de sa richesse qu'une nation ou un individu peut payer l'impôt.

Les capitalistes font volontiers comme les autruches. Ils ferment les yeux e* disent : ce sont les autres qui payent. Ils ne s'aperçoivent pas qu'ils payent à leur tour. Seulement, quand Fimpôt les atteint, il est aggravé d'une série de contre-

(1) Bastitt, 1. 1, p. 97. » Lettre da 25 avril 1849

coapB et de répercu8sîon»>q«ireft geiri ■ hy ch^<y pins dtngn ■ reux.

Us ft'^perçoivenl bien qu'ils sont frappés^. mais il», ae. demandent naïvement d'où le coup leur vient. Ils foat semblant de chercher, ne trouvent pas,^ se plaignent, sa lamentent, et restent exposés aux mêmes, inoonvènienta et. aux mêmes dangers,.

Je disais dernièrement': a IL est plu^ facile, de descendre le courant d'un fleuve, que de la. remonter; Dans le premier cas.^ tous les efforts profitent. Dans. le. second^ ons' épuisa pour. ne produire qu'un faible effet, utile..

tt II en est de même pour l'impôt : il ne faut pas remonter du besoin à la richesse.

u Quand on remonte du besoin à' la richesse, cette répercussion n'est réglée par aucune loi économique, tandis que si l'incidence est déplacée, la répercussion se fait de haut en bas, en suivant naturellemenl là loi si incontestable de Voffre et' do la' demande (l). »

Voyons, en effet, ce qui se passe dans ce cas.

Le détenteur du capital est frappé dans une proportTon X.

Il' élève le prochritde som capital Aiiw là- proportion X', de manière à- recouvrer rîmpôt. La Ibt de rôffre et de la demande règle la proportion dans laquelle il peut l'élever.

Et que fepa-i-41>? Saehant que jamais* aucun imp6t* ne viendra entraver sa liberté de travail, il tâchera* de-produre le plus possible^ de tirer le meilleur parti possible de smi capital'fixe», de< mamère à couvrir l'impét, moins eneore avee une surélévation du prix de son produit, qu'en donnant' pins d'utilité à son capital &xe, eii) produisant' phis. à mains: de frais.

L'impôt sur le capital, au^lieu* d'^tMver la oonsommation et la circulation, surexcitera la productiotti

(1) Conférence tur la'ré/érwie/teulê, p. If;

Le propriétaire du capital fixe cherchera à recouvrer Tiinpôt en en faisant un meilleur usage.

De plus, la consommation n'étant plus arrêtée par Fimpôt, la demande deviendra plus considérable, et l'épargne n'étant plus absorbée par l'impôt, sera rapidement transformée en instrument des pnoâtrctton.