IV

Les phfsibliMel &Vâ^t làièbk ehirëtti lé rôle dé Ttâipét.

tu tbiintenaiëttl TâBtegonisdlë ^sMl ihM lë |^6àtl^)rhe- Mnï iét la Isociêtë; lâaK, daiis lebi* dëÔttUlbh, TtUditridu disparàil^ait : de plîi^, iK e^&a^fâiëht d'indVqbér ^UeÛë dëvkii ëtr'e là ^bUV'Cé de iSmpM;

Qde^ha^ : à Llftp8lëèt Ufië ^'ârtië dii r'evéïiU Aétackéë dd produit net des biens-fonds d'une nation agricole (2) . »

Le iVôènè h i^ VM)^h\ e^sttoné p'àiriiôh dés ncliësses Afinùel-I létUëbt tébaiè§ïbtèsi, de^tiH^ k là dépensé ^'ûkltqâé et ^risë stiHèpVbdtiltnèt (3): » '

iderciër dé la biviëlre ': u Une portion prise dans les revébiiJ

(1) iV« part.;hli. xiVn; '2) Maximes générales, (3) De Tordre social.

cuiier du souverain pour le mettre en état de soMènSi^ tes c6a^g«s àÉfMf^«s dis %à êliM««tiài^té (1). )»

Les «éfiakioM d'AdiM Sttkk el ^ lUcÀréd «oAt ««isM des généralités.

Dliplrès MftM 8mitk : « L'ittipdt «st te tèveâ« qM doit pouHôi^ imx d^êtaèe^ piiM!q«ibs %t l&tix dé{)«)teè» Béc^èsMîiieè du ^(mveriiemeÂt. 'j»

D'après Ricardo : a C'est cette poMtoii du pirodnit dé la tenre «t dé VM^Hè A'Hii fhfi ^\>ii iwft il la dfepfosîtîon et ^vèrnttûent (2). »

WsHp^lfës Itoîfsi : * L'ittpht fes^ dWnàfïdè tes^ètalMtem'ent ati revenu i^^eiai, e% il tîrè 'àtoh brig^ne d*ù drîoA iqu^a l*Étàt die réclamer sa quote-part dans la distribution du produit Imt général, d'ans !à «strtlrttîen d'à iievèiiu «orfrf (8)'. ?»

M. ^urùëHë-Senè^l 'donne afussï niië dë(hi!âon iitia!6<gïië :

a L'impôt est une part des revenus générant "ptélevée pat autorité pour Tentretien du gouvernement et de ses agents et ({aelqtréfôis pour d'àiâlréfs tisag^s f éi[>titéà titiM à la 'communauté (4). »

Ces délmi^es 'définition^ sont incoïàplëtëà '; in&is elles élar« gissent la question au lieu de la restreindre. Elles ont de plus un grand nv'àlAta^é, Veû 'qt'elié^ îùHi dé ¥%^p6t une cîiose réelle au lieu d'en faire une charge personnelle.

Elles indiquent enfin quelle doit être la source de l'impôt. Elles ne laissent aucun doute à cet égard ; il doit être évi-* demment prélevé sur le revenu national.

Mais qu'est-ce que le revenu national? C'est le total des revenus particuliers.

Or, d'après Smith, les revenus particuliers se composent de trois éléments : les profits, la rente, les salaires.

(1) L'ordre naturel et euentiel des sociétés politiques » ch. iv, p. 473.

(2) Principes de V économie politique (De l'impdt), ch. viii.

(3) Cows d^éeonottûe politique , t. IV. p. 5.

(4) Traité ât économie politique, t. I, p. 44».

Gomment les atteindre ? £n décomposant chaque revenu particulier.

Et alors nous constatons la contradictbn suivante : les économistes, qui, dans leurs définitions, ont en vue un impôt réel, aboutissent, en fait, à un impôt personnel.

Pour frapper le revenu général, il faut demander, en effet, à chacun quel est son revenu particulier : il faut se livrer à une inquisition, il faut compter les têtes. C*est encore r homme qui est frappé.

Les économistes, dans leurs diverses définitions de Timpôt, ont donc tourné dans ce cercle vicieux : ils sont partis de r exploitation de Tindividu par TÉtat, et ils aboutissent, malgré tous leurs efforts, à Texploitation de Tindividu par rÉtat.

Que rimpôt soit consenti ou quUl ne le soit pas, on en revient toujours à ce point : Timpôt est une charge imposée par rÉtat à chaque individu.

Cette définition est-elle conforme aux lois qui régissent la production et la répartition des richesses dans une nation?

Ces lois n'exigent-elles pas une nouvelle définition de rimpôt?

Telle est la question que je vais essayer de résoudre.