CONTREBANDE PENDANT L OCCUPATION

occupé en même temps qu'Exilles. Les sources de l'histoire de cette occupation se trouvent aux archives communales. Ces archives sont classées et inventoriées, mais l'inventaire en est un peu compliqué (1). Les archives de Salbertrand (2) sont celles qui nous donnent le plus de renseignements sur le caractère militaire de l'occupation et sur les passages de troupes tant impériales que piémontaises.

L'époque de l'occupation peut être étudiée dans les comptes consulaires de 1709 et 1710. Ces comptes sont tous sur papier timbré piémontais : en dehors de nombreuses pièces relatives au logement des troupes, ils renferment un ordre de l'intendant relatif à la contrebande du sel (3), du tabac et du papier timbré (4) ; cet ordre est une circulaire indiquant in fine les localités auxquelles il est adressé : « Jean François Palma, intendant dans la ville de Suze et vallées conquises en Dauphiné et juge-mage desdites vallées pour S. A. R. Pour éviter les

(1) Les sources de l'histoire de l'occupation de Salbertrand se trouvent d'après l'inventaire, à la Caselle 1er, article 3e, édit de S. M., n° 5; art. 45, intendant de la province, n° 1, à la Caselle 3e, art. 1er, n° \ et art. 3, n° 16 et 17.

(2) Bianchi ne connaît rien des sources de Salbertrand : « Carte anteriori al 1814, Senza conoscere la natura e la data ; l'archivio poi esser poco ordinato ; cosi rispose l'amministrazione communale. » — Cf. Bianchi, p. 213, V» Salbertrand.

(3) Sur la législation du sel en Piémont pendant les occupations françaises, voy. citrà pour l'occupation de Bielle, p. 171 et 172, pour celle d'Aoste, p. 207 et suiv.

(4) Sur la contrebande du papier timbré fleurdelisé, dans les localités où les Français occupants en rendirent l'usage obligatoire, il n'y a pas de textes symétriques des ordres de l'Intendant Palma.

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abus qui se glissenl touchanl l'introduction du sel, du tabac el du papier marqué qui son! les seules gabelles I qui ont été établies dans ces \ allées comme <lii le manifeste qui a été publié en icelles contre i;< disposition <ln quel beaucoup de particuliers s'émancipent. Dores en avanl Ions ceux qui seront découverts el attrapez à introduire en icelles du sel, tabac el papier marqué que du provenant du dit bureau établi à Exilles 2 tanl çn grande que petite quantité tomberont en coin- el outre la perte du dit sel et tabac et papier marqué subiront... etc., 11 avril 1710. — Chaumont et dépendances, Exilles el dépendances, Salbertrand, Oulx et dépendances, Cézanne, Bardonèche. » Les comptes consulaires de 1710 contiennent (3) des pièces relatives à 1' « arrentement des moulins et du four de la Comté de Salbertrand pour l'année 1710, enchères faites au banc de la Cour de Chastelainie », et dans le même ordre d'idées un <■• rolle deshabitans qui doivent travailler le 28 août à porter des pierres pour la construction du fort qu'on fait faire dans le lieu par ordre de S. A. R. ».

(1) Nous avons déjà plusieurs fois fait allusion au sens large du mot gabelle en Piémont.

(2) Le sel, le tabac, le papier timbré et tous les monopoles d'importation piémontaise se trouvaient, comme nous voyons, centralisés dans le même bureau. Il paraît en avoir été différemment pour les occupations françaises, pendant la même guerre, à Verceil. Bielle, etc. Nous retrouvons ici une fois de plus le défaut de symétrie entre les occupations piémontaises dans le Dauphiné et les occupations françaises en Piémont.

(3) Aucune cote spéciale et individuelle pour les pièces de comptes consulaires.