CONCLUSION

Il est entendu d'abord qu'il ne saurait s'agir d'une conclusion générale pour la théorie de la conquête dans l'ancien droit, puisque nous n'avons publié jusqu'ici que des fragments de ce travail à peu près sans limites.

Pour ce qui concerne les conquêtes que nous avons spécialement étudiées, un certain nombre de lois historiques se dégagent : nous ne pouvons les résumer ici : on les trouvera dans le corps de l'ouvrage, et surtout par la lecture attentive, dans leur texte même, des procès-verbaux que nous avons cités et que nous avons recueillis dans les dépôts les plus divers et les plus dispersés. La précision minutieuse des références peut d'ailleurs permettre aux esprits curieux de se reporter aux sources elles-mêmes, malgré l'absence presque générale de classement et d'inventaire.

Quant aux lois historiques qui se dégagent de cette étude, je n'en retiens qu'une seule ici : l'occupation militaire dans l'Italie des XVIIe et XVIIIe siècles, a, dans la plupart des cas, déplacé la souveraineté, qu'il s'agisse du roi de France ou du duc de Savoie. Pour les années de 1703 à 1713 notamment, de très curieuses frontières se sont dessinées, qui ne sont marquées sur aucune carte. Mais ce déplacement de souveraineté ne s'est pas