PREMIÈRE PARTIE Souveraineté française sur territoire piémontais

Section I. — Guerre de la ligue d'Augsbourg, p. 41.

I. Première occupation de Cavour, p. 42. — Inexistence des sources

390 i \i:i I. DES mai ii.i.i

directes sur Inoccupation de Cavour, p 1 3. - Source» indirect* enquête dirigée «-ii 1743 par !«■ marquis de Ben I I ».

Exécution militaire, p. »•. Incendie des fouri el des moulins communaux, p. 15. — Pas <!<■ trace de déplacement de souveraineté, p. î<>.

II. Occupation du tans des Barbets, p, lu. Deui centres de documents, Luserne el Latour, p. îo. — Documents de comptabilité à Luserne, p. 47. — Déplacement d<- souveraineté peu marqué à Luserne, p. 46. — Nullité des documents ;» Torre Pellice, |

III. Première oc< i pation m Briqi éras, i». W. — Perte, aux archives communales, des procès-verbaui de 1690, p. 50. — L'occupation, d'après les procès-verbaux de 1691, p. 50. — Contributions et réquisitions de M. d'Herleville, gouverneur de Pignerol, p. 50.

— Privilège de la venle du vin, p. 51. — Administration de l'intendant Bouchu, p. 52.

IV. Occupation de Bubiane, p. 53. — Sources de l'histoire de loccupation dans les parcelle et causait, p. 54. — Logements militaires, p. 54. — Bubiane rattachée pour la contribution au gouvernement de Pignerol, p. 55.

V. Première occupation de la ville et du marquisat de Suze, p.56.

— Longue durée de l'occupation de Suze, p. 56. — Sources dans les ordinati originali, p. 57. — Taille pendant l'occupation, p. 57.

— Tutelle administrative française, p. 58. — Annexion vraisemblable à la généralité de Grenoble, p. 59. — Don gratuit au gouverneur, p. 59. — Déplacement de souveraineté très marqué, p. 00. — Reprise de possession de la ville par le duc de Savoie en 169G, p. 61.

VI. Première occupation de Veili.ane, p. 62. — Caractère mystérieux de l'occupation, p. 62. — Perte des registres municipaux, p. 63. — Plusieurs inconnues, p. 64. — Interruption dans le papier timbré piémontais, p. 64.

VII. Occupation du plat pays de la province de Coni, p. 65. — Impossibilité des constatations, p. 66. — Insuffisance des archives de Bourg-Saint-Dalmas, p. 66. — Aucune trace de déplacement de souveraineté dans les tappes d'insinuation, p. 67.

VIII. Première occupation de Fossano, p. 67. — Déplacement de souveraineté très visible, p. 67 et ss. — Bon état des archives communales, p. 67. — M. d'Estival, gouverneur, p. 68. — Expression de service royal, -p. 70. — Contribution, p. 71. — Taille

TABLE DES MATIERES

extraordinaire qui en est la suite, p. 71. — Les ordres privilégiés soumis à la taille, p. 71. — Bons rapports entre l'autorité occupante et la municipalité, p. 72. — Gratitude envers M. d'Estival, p. 73. — Restauration piémontaise, p. 73.

IX. Première occupation de Saluces, p. 74. — Situation historique particulière, p. 74. — Complication des archives communales, p. 75. — Leur division extrême, p. 75. — Contribution, p. 76. — Aucun déplacement de souveraineté, p. 76. — Preuves du contraire, p. 77.

X. Occupation de Carmagnole, p. 77. — Situation historique la même qu'à Saluces, p. 77. — Résultats juridiques opposés, p. 78.

— Déplacement complet de souveraineté, p. 78 et ss. — M. Duplessis-Bellière, gouverneur, p. 79. — Le roi appelé « notre souverain », p. 80. — Contribution et taille extraordinaire, p. 81. — Résistance des privilégiés au paiement de la taille, p. 82. — Evacuation de Carmagnole, p. 84. — Nombreux habitants compromis dans le service du Roi, p. 85.

XL Première occupation de Revel, p. 85. — Propositary, p. 86. — Réquisitions de Bouchu, p. 86. — Intervalles entre les occupations, p. 87. — Ordre de M. de Tessé, p. 88. — Maintien des justices seigneuriales pendant les occupations, p. 89.

XII. — Occupation des domaines de la maison de Carignan, p. 90.

— Occupation de Carignan, p. 90. — Contribution en trois termes, p. 91. — Texte des ordres de Bouchu, p. 92. — Quittances du trésorier français, p. 93. — Juridictions féodales maintenues, p. 94. — Situation juridique identique à Raconis, p. 95. — Maintien des mêmes juridictions, p. 96. — Contributions et tailles, p. 97. — Menaces d'exécution militaire, p. 98.

XIII. Occupation de Savillan, p. 98. — Sources des Ordinati, p. 99. — Taille extraordinaire, p. 100. — Occupations courtes et nombreuses, p. 101. — L'administration communale employée par les Français à faire contribuer les localités voisines, p. 101. — Menaces d'exécution militaire, p. 102. — Sources des Ordinati di raggioneria, p. 102.

XIV. Occupation du plat pays de la province de Mondouy, p. 103.

— Documents indirects, p. 103. — — Laconisme des procèsverbaux, p. 104. — Aucune trace de contribution, p. 104.

XV. Occupation de Quérasque, p. 105. — Caractère particulier dos sources, p. 105. — Menaces d'exécution militaire, p. 106. —

TABLE DES MATIKHKH

Lettre «lu comte de Fénil, p. 106. Contribution el taille extra* ordinaire, p. lu;. Question de l'égalité devant La taille française, p. lo'.i. — Résistance des bénédictine au paiemenl de 1s taille, p. 109. - Catinal se prononça pour l'égalité devanl la taille, p. 110

XVI. Occupation de Ce va, p. 111. — Absence de sources bui les occupations françaises dana les fiefs impériaux, p, 111. — Insignifiance des sources de Ceva, p. 112. — Extrémité orientale de

l'occupaLion française, p. 112.