XVII. PREMIERE OCCUPATION DU DUCHÉ D'AOSTE, p. 112. — Simple

course ne déplaçant pas la souveraineté, p. 112. — Monument élevé par M. de la Iloguette sur le Petit St-Bernard, p. 113. — Absence de références sérieuses, p. 113.

Section II. — Guerre de la succession d'Espagne, p. 114.

XVIII. Première occupation d'Asti, p. 119. — Registre des procèsverbaux pour la rpériode française, p. 119. — Arrivée du duc de Vendôme, p. 120. — M. de Resmond, gouverneur, p. 121. — Réquisition, p. 121. — Régals pour le Grand Prieur, p. 121. — Paiement des sommes dues à Mme de Verrue, p. 123. — Contributions, p. 124. — Arrivée à Asti de nombreuses personnes de qualité, p. 125. — Régals qu'on leur donne, p. 126. — Réparation des casernes, p. 126. — Nouveau régal pour M. de Guébriant, p. 127. — Rétablissement momentané du régime piémontais, p. 128.

XIX. Seconde gccupation d'Asti, p, 129. — Déplacement de souveraineté très marqué pendant cette occupation, pp. 129-142. — Versement des armes, p. 132. — Exigence du serment de fidélité au Roi, p. 132. — Emprunt fait à diverses abbayes, p. 133. — Serment du conseil municipal, p. 134. — Serment du podestat, p. 138. — Exigences de Madame de Verrue, appuyées par l'exécution militaire, p. 140. — Restauration piémontaise définitive, p. 141.

XX. Occupation de Verceil et du Vercellois, p. 142. — Complicacation relative des sources de ^Verceil, p. 143. — Rachat des cloches et métaux réclamés par l'artillerie, p. 146. — Déplacements de souveraineté, p. 147. — Procès-verbaux municipaux sur papier timbré français, p. 147. — Présidence des séances municipales

...par le gouverneur, p. 148. — Rareté des séances municipales, p. 149. — M. de Courbuisson, ordonnateur, p. 1 49. — De l'office

TABLE DES MATIERES

de décurion, p. 150. — Elections municipales pendant l'occupation, p. 153. — Fin du régime français, p. 154. — Traces de l'occupation dans les bureaux d'insinuation, p. 156. — Testaments français, p. 157. — Titre des notaires, p. 158.

XXI. Occupation du plat pays du Vercellois, p. 160. — Aucune trace de l'occupation dans les tappes de Livourne, p. 161. — Ni dans celles de Blanzay, p. 161. — Faible déplacement de souveraineté dans ces régions, p. 161.

XXII. Occupation de Bielle et du Biellois, p. 161 . — Très grand intérêt des sources de Bielle, p. 162. — Administration du chevalier de Bonneval, p. 163. — Administration de Michel Carret, p. 164. — Déplacement complet de souveraineté, p. 165 à 187. — Timbre français, p. 163 à 187. — Nouvelle investiture aux juges, p. 167. — Difficulté de faire le départ entre les attributions de Carret et celles de M. de Bonneval, p. 169. — Jugements d'intendant, p. 171. — Gabelle française, p. 171. — Menaces du chevalier de Bonneval, p. 172. — Le commissaire, juridiction d'appel et juge suprême, p. 176. — L'intendant d'Esgrigny, p. 180. — Ordres de M. de La Feuillade p. 181. — Soldats de justice, p. 181. — Règlements d'industrie, p. 184. — Insurrection, p. 185. — Grime de lèse-majesté, p. 186. — Evacuation, p. 187.

XIII. Occupation du plat pays du Biellois, p. 188. — Déplacement de souveraineté, p. 188. — Enumération des communautés où la souveraineté est déplacée, p. 189. — Visa des ordonnateurs, p. 189.

XXIV. Occupation d'Yvrée, p. 190. — Déplacement de souveraineté, p. 190 à 201. — Divers timbres français, p. 192. — Fleurs de lis noires, 192. — Plaintes municipales, p. 193. — Prétentions de l'artillerie, p. 194. — Rachat des cloches et métaux, p. 194. — Elections, p. 195. — Révocations de conseillers par l'autorité occupante, p. 195. — Justice rendue au nom du Roi, p. 195. — Tutelle administrative très intense, p. 197. — Restauration piémontaise. p. 198.

XXV. Seconde occupation du duché d'Aoste, p. 201. -<- Contact de l'occupant avec un pays d'Etats, p. 201-217. — Maintien des privilèges du duché parles Français, p. 201. — Sources indirectes, p. 204. — Répertoire du Conseil des commis, p, 204. — Arrivée de M. de La Feuillade, p. 204. — Gouvernement du brigadier Kercado, p. 206. — Démembrement de Bard, p. 207. — Question

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du sel, p. 207. — Emprunts, p. 208. — Juridiction d*appel, p. 209. — Gouvernement de M. de Ifenou, p. 211. — Enc< e le démembremenl de Bard, p. 212. Réclamation du chapil l>. 214. — Le Sénal français de Savoie n'esl pat juridiction d'appel, ]>. 215. — Sources purement communales, 1». 216. — Leur insignifiance, p. 21»). — Sources de; l'insinuation, p. 217.

XXVI. Occupation de la basse vallé] d'Aostb, p. 21 H. — Défaut actuel d'unité linguistique dans le val d'Aoste, p. 218. — Pauvreté

des sources du début du xvme siècle p. 210. — Inexistence des sources de Châtillon, p. 219. — Pauvreté des sources de Vei p. 219. — Pauvreté des sources de la commune du fort deBard, p. 221.

XXVII. Occupation de Trin-en-Vercellois et du Moni ferrai Savoyard, p. 222. — Interruption dans les convocati normaux. p. 223. — Registre spécial pour l'occupation française, p. 223. — Gouvernement de M. de Langallerie, p. 223. — Bail des octrois, p. 224. — Don gratuit à M. de Vendôme, p. 224. — M. de Vendôme supplié de donner le titre de ville au poste de Trin-en- Vercellois, p. 224. — Importance de cette question, p. 225. — Sources de l'insinuation, p. 225, note.

XXVIII. Occupation de Verrue, p. 225. — Commune actuelle de Verrua-Savoia, p. 226. — Pauvreté des sources, p. 226. — Verbali de 1705, p. 227. — Interpolation, p, 228. — Pas de déplacement de souveraineté visible, p. 228.

XXIX. Occupation de Crescentin, p. 229. — Sources bien conservées, p. 229. — Déplacement complet de souveraineté, p. 230. — Usage du papier timbré français, p. 230. — Election d'un secrétaire de tribunal pendant l'occupation, p. 230. — Contributions, p. 231. — Menaces d'exécution militaire, p. 231. — Si elle se concilie avec la souveraineté du Roi, p. 232. — Le commandant M. de La Vallette révoque un syndic, p. 233. — Les édits piémontais sur le cens d'éligibilité sont-ils abrogés par l'occupation ? p. 235. — Réquisitions, p. 236. — Sources des tappes d'insinuation, p. 238. — Testaments français, p. 239.

XXX. Occupation de Chivas, p. 240. — Manuscrit sur l'occupation de Chivas, p. 241. — Sources communales, p. 241. — Gouvernement de M. de Vergny, p. 242. — Gouvernement de M. de Vadripan, p. 242. — Elections pendant l'occupation, p. 243. — Question des cloches, p. 244. — Question du service royal, p. 245.

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— Taille et taillables récalcitrants, p. 246. — Appel à l'autorité française contre ces récalcitrants, p. 246. — Restauration piémontaise, p. 247.

XXXI. Seconde occupation de la ville et du marquisat de Suze, p. 248. — Souveraineté française moins intense qu'à Vereeil, p. 249. — Longue durée de l'occupation, p. 249. — Contribution, p. 250. — Taxation des denrées, p. 250. — Gouvernement de M. de* Masselin, p. 250. — La Municipalité défraie le luxe de Mme de Masselin, p. 251. — Administration de M. de Ruelle, p. 251. — Ferme française des impôts, p. 252. — Gabelle de la viande, p. 252. — Intendance de M. d'Angervilliers, p. 254.

— Construction d'un pont, p. 254. — Tutelle administrative, p. 255. — Sources de l'insinuation, p. 256.

XXXII. Seconde occupation de Veillane, p. 258. — Insuffisance des sources de Veillane, p. 258. — Peu d'intensité de l'occupation, p. 258. — Documents piémontais, p. 258.

XXXIII. Occupation de Pignerol, p. 259. — Part restreinte de Pignerol dans la théorie de la conquête, p. 259. — Occupation de 1704, p. 260. — Emploi de la langue française, p. 261. — Serment de fidélité au Roi, p. 261. — Comparaison avec Ypres, p. 261.

— Titres pris par les notaires, p. 262. — Prétentions financières de la ville, p. 264. — Déplacement de souveraineté complet, p. 265. — Evacuation de Pignerol, p. 267.

XXXIV. Seconde occupation du pays des Barbets, p. 267. — Pas plus de sources que pour la première occupation, p. 268. — Nullité des sources de Latour, p. 268. — Documents de comptabilité, p. 268. — Contradiction entre les ouvrages dhistoire militaire et les sources de Luzerne, p. 269.

XXXV. Seconde occupation de Briqueras, p. 269. — Insuffisance des sources, p. 269. — Contribution à l'ordre de M. de Châteaufort, p. 269. — Ordres de M. de La Feuillade, p. 270.

XXXVI. Seconde occupation de Cavour, p. 270. — Sources supérieures à celles de la première occupation, p. 270., — Ordinati de 1704, p. 270. — Menaces d'exécution militaire, p. 271. — Contribution envoyée à Luzerne, p. 271. — Prohibitions de Son Altesse Royale, p. 272.

XXXVII. Seconde occupation de Saluces, p. 273. — Difficulté des reconstitutions historiques d'après les sources de Saluces, p. 273. '

I M'.l.i: DES \l VI ll.l;l>

— AiM consulari, p. 27:i. — Protocolli, p. 274, Aucun déplacement de souveraineté marqué, p, 274,

XXXVIII. Sbcondi occupation de Revel, p, 274. — Propositary de Revel, ]>. 275. — Maintien de juridictions seigneuriales, p.

— M. do Vibray, gouverneur français de Saluces, p, 275, — Dégâts causés par les troupes alliées, p. 276.

XXXIX. Seconde occupation de Savillan, p. ft!6. — Délégués envoyés à Carmagnole, p. 270. — Contribution, p. 277. — Interruption du papier timbré piémontais, p. 277. — II. Cassagne,

receveur des contributions, p. 278. — Menaces de M. de Ifauroy, • maréchal de camp, p. 278. — La justice cesse d'être rendue au nom de S. A. R., p. 279. — Sources de comptabilité et d'insinuation, p. 280.

XL. Seconde occupation de Raconis, p. 280. — Pas d'interruption dans le timbre piémontais, p. 281. — La justice toujours rendue au nom du prince de Carignan, p. 281. — Prix des sauvegardes, p. 281.

XLI. Seconde occupation de Carignan, p. 282. — Contribution, p. 283. — Délégation à M. d'Esgrigny, p. 283. — Ménagements

- de l'intendant pour le prince de Carignan, p. 283. — Respect de l'occupant pour les droits féodaux, p. 284. — Craintes de la ville de Carignan pour le bombardement de Turin, p. 285.

XLII. Seconde occupation de Fossano, p. 286. — Les documents piémontais en langue française, p. 286. — Les documents français en italien, p. 287. — Les privilégiés en présence de la question du logement des troupes, p. 287. — Contributions, p. 288. — Nombreuses autorités françaises à Fossano, p. 288. — Restauration piémontaise, p. 289.

XLIII. Occupation de Mondouy, p. 289. — Situation de Mondovi- Piazza et de Mondovi-Rreo, p. 290. — Sources de Mondovi-Piazza, p. 290. — Fugitifs du plat pays, p. 291. — Prétentions historiques, p. 291. — Occupation de Mondouy par le duc de La Feuillade, p. 292. — Compliments des syndics, p. 293. — Réponse de M. de La Feuillade, p. 293. — La municipalité s'empresse auprès du gouverneur français, p. 295. — Elections pendant l'occupation, p. 295. — Message du duc de Savoie, p. 295.

TABLE DES MATIERES

DEUXIÈME PARTIE Souveraineté piémontaise sur territoire français, p. 297.

XLIV. La justice rendue en Dauphiné au nom de l'occupant, p. 302.

— Juridictions au nom du duc de Savoie, p. 302. — Cliâtellenie à Fénestrelles, p. 302. — Compétence enlevée au juge-mage de Briançon, p. 303. — Appel enlevé au Parlement de Grenoble, p. 303. — Compétence attribuée à la chambre des comptes de Piémont, p. 304. — Compétence attribuée au conseil souverain de Pignerol, p. 304. — Protestation des titulaires d'offices dépossédés, p. 305.

XLV. Serment de fidélité des communautés dauphinoises au duc de Savoie, p. 305. — Ordres du baron de Saint-Remy, p. 305. — Serment de Bardonnèche pris comme type, p. 307. — Expression de « vrais et fidèles sujets », p. 309. — Serment de Salbertrand, p. 310.

— Actes notariés ratifiant le serment, p. 310. — Serment de la vallée «in globo », p. 311. — Luxe de serments, p. 312. — Leur signification, p. 312.

XLVI. — Intervention de l'occupant dans les affaires religieuses du Dauphiné occupé, p. 314. — Serment de fidélité du chapitre d'Oulx, p. 314. — Engagements de Victor-Amédée envers la reine Anne, p. 316. — Le chapitre d'Oulx proteste contre l'envahissement des religionnaires, p. 316. — Rapport du Père Réveron, jésuite, p. 320. — Restauration des églises, p. 325. — Déplacement complet de souveraineté, p. 326. — Documents énigmatiques, p. 327.

XLVII. Les impôts dans le Dauphiné occupé, p. 328. — Ordonnance de Fénestrelles, p. 329. — Diminution du prix du sel, p. 329. —Abolition du controlle et du centième denier, p. 329. — Etablissement de l'insinuation, p. 329. — Paiement des curés, p. 331. — Nouvelles provisions aux notaires, p. 332. — Plaintes des communautés dauphinoises, p. 332.

XLVIII. Occupation de Chaumont-en-Dauphiné,p. 337 -*- Déplorable état des sources de Chaumont, p. 337. — Sacs en désordre, p. 337.

— Nouvelles douanes, p. 339. — Nomination aux bénéfices ecclésiastiques pendant l'occupation, p. 340. — Confiscations, p. 342. — Taille en nature, p. 342. — Requêtes, p. 343. — Déplacement complet de souveraineté, p. 337 et s.

398 i M'.i.i. DES M \ i ii.l'i -