PREMIÈRE PARTIE
Souveraineté française sur territoire piémontais.
Section I. — Guerre de la ligue d'Augshourg, p. 41.
I . Première occupation de Cavour, p. 42. — Inexistence des sources
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direcles sur l’occupation de Cavoui-, p. 43. — Sources indirectes : enquête dirigée en 1743 par le marquis de Bens de Cavour, p. 44,
— Exécution militaire, p. 44. — Incendie des fours et des moulins communaux, p. 45. — Pas de trace de déplacement de souveraineté, p. 46.
II. Occup.vTioN DU PAYS DES Barbets, p. 46. — Deux centres de documents, Luserne et Latour, p. 46. — Documents de comptabilité à Luserne, p. 47. — Déplacement de souveraineté peu marqué à Luserne, p. 46. — Nullité des documents à Torre Pellice, p.48.
III. Preaiière occup.vtion de Briqueras, p. 49. — Perte, aux archives communales, des procès-verbaux de 1690, p. 50. — L'occupation, d’après les procès-verbaux de 1691, p. 50. — Contributions et réquisitions de M. d’Herleville, gouverneur de Pignerol, p. 50.
— Privilège de la vente du vin, p. 51. — Administration de l'intendant Bouchu, p. 52.
IN'. Occupation de Bubiane, p. 53. — Sources de l’histoire de l’occupation dans les parcelle et causaii, p. 54. — Logements militaires, p. 54. — Bubiane rattachée pour la contribution au gouvernement de Pignerol, p. 55.
V. Première occupation de la ville et du marquisat de Suze, p.56.
— Longue durée de l’occupation de Suze, p. 56. — Sources dans les ordinati originall, p. 57. — Taille pendant l'occupation, p. 57.
— Tutelle administrative française, p. 58. — Annexion vraisemblable à la généralité de Grenoble, p. 59. — Don gratuit au gouverneur, p. 59. — Déplacement de souveraineté très marqué, p. 60. — Beprise de possession de la ville par le duc de Savoie en 1696, p. 61.
VI. Première occupation de Veillane, p. 62. — Caractère mystérieux de l’occupation, p. 62. — Perte des registres municipaux, p. 63. — Plusieurs inconnues, p. 64. — Interruption dans le papier timbré piémontais, p. 64.
VII. Occupation du plat p.vys de la province de Coni, p. 65. — Impossibilité des constatations, p. 66. — Insufflsance des archives de Bourg-Saint-Dalmas, p. 66. — Aucune trace de déplacement de souveraineté dans les tappes d’insinuation, p. 67.
VIII. Première occupation de Fossano, p. 67. — Déplacement de souveraineté très visible, p. 67 et ss. — Bon état des archives communales, p. 67. — M. d’Estival, gouverneur, p. 68. — Expi'ossion f\o service royal, p, 70. — Contribution, p. 71. — Taille
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extraordinaire qui en est la suite, p. 71. — Les ordres privilégiés soumis à la taille, p. 71. — Bons rapports entre l’autorité occupante et la municipalité, p. 72. — Gratitude envers M. d'Estival, p. 7.3. — Restauration piémontaise, p. 73.
IX. Première occup.\tion de S.4luces, p. 74. — Situation historique particulière, p. 74. — Complication des archives communales, p. 75. — Leur division extrême, p. 75. — Contribution, p. 76. — Aucun déplacement de souveraineté, p. 70. — Preuves du contraire, p. 77.
X. Occupation de Carmagnole, p. 77. — Situation historique la même qu’à Saluces, p. 77. — Résultats juridiques opposés, p. 78.
— Déplacement complet de souveraineté, p. 78 et ss. — M. Duplessis-Bellière, gouverneur, p. 79. — Le roi appelé « notre souverain », p. 80. — Contribution et taille extraordinaire, p. 81. — Résistance des privilégiés au paiement de la taille, p. 82. — Evacuation de Carmagnole, p. 84. — Nombreux habitants compromis dans le service du Roi, p. 85.
XL Première occupation de Revel, p. 85. — Propositary, p. 80. — Réquisitions de Bouchu, p. 86. — Intervalles entre les occupations, p. 87. — Ordre de M. de Tessé, p. 88. — Maintien des justices seigneuriales pendant les occupations, p. 89.
XII. — Occupation des domaines de la maison de Carignan, p. 90.
— Occupation de Carignan, p. 90. — Contribution en trois termes. p. 91. — Texte des ordres de Bouchu, p. 92. — Quittances du trésorier français, p. 93. — Juridictions féodales maintenues, p. 94. — Situation juridique identique à Raconis, p. 95. — Maintien des mômes juridictions, p. 96. — Contributions et tailles, p. 97. — Menaces d’exécution militaire, p. 98.
XIII. Occupation de Savillan, p. 98. — Sources des Ordinati, p. 99. — Taille extraordinaire, p. 100. — Occupations courtes et nombreuses, p. 101 . — L’administration communale employée par les Français à faire contribuer les localités voisines, p. 101. — Menaces d’exécution militaire, p. 102. — Sources des Ordinati di raggioneria, p. 102.
XIV. Occupation du plat pays de la province de Mondouy, p. 103.
— Documents indirects, [>. 103. — — Laconisme des procèsverbaux, p. 104. — Aucune trace de contribution, p. 104.
