XV. Occupation de Quérasque, p. 105. — Caractère particulier

des sources, p. 105. — Menaces d’exécution militaire, p. 106.

TABLE DES MATIERES

Lelti'e du coinle de Féiiil, p. 106. — Conlributioii et taille extraordinaire, p. 107. — Question de l’ég-alité devant la taille française, p. 109. — Résistance des bénédictins au paiement de la taille, p. 109. — Catinat se prononce pour l’ég-alité devant la taille, p. 110

XVI. Occupation de Ceva, p. 111. — Absence de sources sur les occupations françaises dans les fiefs impériaux, p. 111. — Insignifiance des sources de Ceva, p. 112. — Extrémité orientale de l’occupation française, p. 112.

XVII. Première occupation du duché d’Aoste, p. 112. — Simple course ne déplaçant pas la souveraineté, p. 112. — Monument élevé par M. de la Iloguette sur le Petit St-Bernard, p. 113. — Absence de références sérieuses, p. 113.

Section II. — Guerre de la succession d'Espagne^ p. 114.

XVllI. Première occupation d'Asti, p. 119. — Registre des procèsverbaux pour la ["période française, p. 119. — Arrivée du duc de Vendôme, p. 120. — M. de Resmond, gouverneur, p. 121. — Réquisition, p. 121. — Régals pour le Grand Prieur, p. 121. — Paiement des sommes dues à Mme de Verruë, p. 123. — Contributions, p. T24. — Arrivée à Asti de nombreuses personnes de qualité, p. 125. — Régals qu'on leur donne, p. 126. — Réparation des casernes, p. 126. — Nouveau régal pour M. de Guébriant, p. 127. — Rétablissement momentané du régime piémontais, p. 128.

XI.X. Seconde occupation d’Asti, p, 129. — Déplacement de souveraineté très marqué pendant cette occupation, pp. 129-142. — Versement des armes, p. 132. — Exigence du serment de fidélité au Roi, p. 132. — Emprunt fait à diverses abbayes, p. 133. — Serment du conseil municipal, p. 134. — Serment du podestat, p. 138. — Exigences de Madame de Verruë, appuyées par l’exécution militaire, p. 140. — Restauration piémontaise définitive, p. 141.

XX. Occup.VTiON de Verceil et du Vercellois, p. 142. — Complicacation relative des sources de [Verceil, p. 143. — Rachat des cloches et métaux réclamés par l’artillerie, p. 146. — Déplacements de souveraineté, p. 147. — Procès-verbaux municipaux sur papier timbré français, p. 147. — Présidence des séances municipales par le gouverneur, p. 148. — Rareté des séances municipales, ]). 149. — M. de Courlniisson, ordonnateur, p. 149. — De l’office

TABLli UES MATIÈBES

de décurion, p. loO. — Elections municipales pendant l’occupation, p. 11)3. — Fin du régime français, p. 154. — Traces de l’occupation dans les bureaux d’insinuation, p. 156. — Testaments français, p. 157. — Titre des notaires, p. 158.

XXI. Occupation du plat pays du Veucellois, p. 160. — Aucune trace de l’occupation dans les tappes de Livourne, p. 161. — Ni dans celles de Blanzay, p. 161. — Faible déplacement de souveraineté dans ces régions, p. 161.

XXII. Occupation de Bielle et du Biellois, p. 161 . — Très grand intérêt des sources de Bielle, p. 162. — Administration du chevalier de Bonneval, p. 163. — Administration de Michel Carret, p. 164. — Déplacement complet de souveraineté, p. 165 à 187. — Timbre français, p. 163 à 187. — Nouvelle investiture aux juges, p. 167. — Difficulté de faire le départ entre les attributions de Carret et celles de M. de Bonneval, p. 169. — .lugements d'intendant, p. 171. — Gabelle française, p. 171. — Menaces du chevalier de Bonneval, p. 172. — Le commissaire, juridiction d’appel et juge suprême, p. 176. — L’intendant d’Esgrigny, p. 180. — Ordres de M. de La Feuillade p. 181. — Soldats de justice, p. 181. — Règlements d’industrie, p. 184. — Insurrection, p. 185. — Crime de lèse-majesté, p. 186. — Evacuation, p. 187.

XIII. Occupation du plat pays du Biellois, p. 188. — Déplacement de souveraineté, p. 188. — Enumération des communautés où la souveraineté est déplacée, p. 189. — Visa des ordonnateurs, p. 189.

XXIV. Occupation d’Yviiée, p. 190. — Déplacement de souveraineté, p. 190 à 201. — Divers timbres français, p. 192. — Fleurs de lis noires, 192. — Plaintes municipales, p. 193. — Prétentions de l’artillerie, p. 194. — Rachat des cloches et métaux, p. 194. — Elections, p. 195. — Révocations de conseillers par l’autorité occupante, p. 195. — Justice rendue au nom du Roi, p. 195. — Tutelle administrative très intense, [i. 197. — Restauration piémontaise, ]>. 198.

XXV. Seconde occupation du duché d’Aoste, p. 201. — Contact de l’occupant avec un pays d'Etats, p. 201-217. — Maintien des privilèges du duché parles Français, p. 201. — Sources indirectes, p. 204. — Répertoire du Conseil des commis, p. 204. — Arrivée de M. de La Feuillade, p. 204, — Gouvernement du brigadier Kercado, p. 206. — Démembrement de Bard, p. 207. — Question

TABLE DES MATIERES

du sel, p. 207. — Emprunts, p. 208. — Juridiction d'appel, p. 209. — Gouvernement de M. de Menou, p. 211. — Encore le démembrement de Bard, p. 212. — Réclamation du chapitre, p. 214. — Le Sénat français de Savoie n’est pas juridiction d’appel, p. 215. — - Sources purement communales, p. 216. — Leur insignifiance, p. 216. — Sources dé l’insinuation, p. 217.

XXVI. Occupation de la basse vallée d'Aoste, p. 218. — Défaut actuel d’unité linguistique dans le val d’Aoste, p. 218. — Pauvreté des sources du début du xviii' siècle p. 219. — Inexistence des sources de Châtillon, p. 219. — Pauvreté des sources de Verrès, p. 219. — Pauvreté des sources de la commune du fort deBard, p. 221.

XXVII. Occupation de Tiun-en-Vercellois et du Montferrat Savoyard, p. 222. — Interruption dans les convocati normaux, p. 223. — Registre spécial pour l’occupation française, p. 223. — Gouvernement de M. de Langallerie, p. 223. — Bail des octrois, p. 224. • — Don gratuit à M. de Vendôme, p. 224. — M. de Vendôme supplié de donner le titre de ville au poste de Trin-en- Vercellois, p. 224. — Importance de cette question, p. 223. — Sources de l’insinuation, p. 225, note.

XXVIII. Occupation de Verrue, p. 223. — Commune actuelle de Verrua-Savoia, p. 226. — Pauvreté des sources, p. 226. — Verbali de 1705, p. 227. — Interpolation, p, 228. — Pas de déplacement de souveraineté visible, p. 228.

XXIX. Occupation de Crescentin, p. 229. — Sources bien conservées, p. 229. — Déplacement complet de souveraineté, p. 230. — Usage du papier timbré français, p. 230. — Election d’un secrétaire de tribunal pendant l’occupation, p. 230. — Contributions, p. 231. — Menaces d’exécution militaire, p. 231. — Si elle se concilie avec la souveraineté du Roi, p. 232. — Le commandant M. de La Vallette révoque un syndic, p. 233. — Les édits piémontais sur le cens d’éligibilité sont-ils abrogés par l’occupation ? p. 235. — Réquisitions, p. 236. — Sources des tappes d’insinuation, 'p. 238. — Testaments français, p. 239.

XXX. Occupation de Ciiivas, p. 240. — Manuscrit sur l’occupation de Chivas, p. 241. — Sources communales, p. 241. — Gouvernement de M. de Vergny, p. 242. — Gouvernement de M. de Vadripan, p. 242. — Elections pendant l’occupation, p. 243. — Question des cloches, p. 244. — Question du service royal, p. 243.

TABLE DES MATIÈRES

— Taille et taillables récalcitrants, p. 246. — Appel à l'autorité française contre ces récalcitrants, p. 246. — Restauration piémontaise, p. 247.

XXXI. Seconde occupation de la ville et du marquisat de Suze, p. 248. — Souveraineté française moins intense cpi’à Verceil, p. 249. — Longue durée de roccupatïon, p. 249. — Contribution, p. 260. — Taxation des denrées, p. 2a0. — Gouvernement de M. de Masselin, p. 250. — La Municipalité défraie le luxe de Mme de Masselin, ji. 251. — Administration de M. de Ruelle, p. 251. — Ferme française des impôts, p. 252. — Gabelle de la viande, p. 252. — Intendance de M. d’Angervilliers, p. 254.

— Construction d’un iiont, p. 254. — Tutelle administrative, p. 255. — Sources de rinsinuation, p. 256.

XXXII. Seconde occupation de Veillane, p. 258. — Insuffisance des sources de V'eillane, p. 258. — Peu d’intensité de l’occupation, p. 258. — Documents piémontais, p. 258.

XXXIII. Occupation de Pignehol, p. 259. — Part restreinte de Pignerol dans la théorie de la conquête, p. 259. — Occupation de 1704, p. 260. — Emploi de la langue française, p. 261. — Serment de fidélité au Roi, p. 261. — Comparaison avec Ypres, p. 261.

— Titres pris par les notaires, p. 262. — Prétentions financières de la ville, p. 264. — Déplacement de souveraineté complet, p. 265. — Evacuation de Pignerol, p. 267.

XXXIV. Seconde occupation du pays des Rarrets, p. 267. — Pas plus de sources cpie pour la première occupation, p. 268. — Nullité des sources de Latour, p. 268. — Documents de comptabilité, p. 268. — Contradiction entre les ouvrages d'histoire militaire et les sources de Luzerne, [i. 269.

XXXV. Seconde occupation de Briqueras, p. 269. — Insuffisance des sources, p. 269. — Contribution à l’ordre de M. de Châteaufort, p. 269. — Ordres de M. de La Feuillade, p. 270.

XXXVI. Seconde occupation de Cavour, p. 270. — Sources supérieures à celles de la première occupation, p. 270. — Ordinati de 1704, p. 270. — Menaces d'exécution militaire, p. 271. — Contribution envoyée à Luzerne, p. 271. — Prohibitions do Son Altesse Royale, p. 272.

XXXVII. Seconde occupation de Sai.uces, p. 27,3. — Difficulté des reconstitutions historiques d'après les sources de Saluces,p. 27.3.

TABLE DES MATlÈUES

— Alti consalari, p. 273. — Protocolli, p. 274. — Aucaii déplacemenl de souveraineté marqué, p. 274.

XXXVIII. Seconde occupation de Revel, p. 274. — Propositary de Revel, p. 275. — Maintien de juridictions seigneuriales, p. 275.

— iM. de Vibray, gouverneur français de Saluces, p. 275. — ■ Dégâts causés par les troupes alliées, p. 270.

XXXIX. Seconde occupation de Savillan, p. 276. — Délégués envoyés à Carmagnole, p. 276. — Contribution, p. 277. — Interruption du papier timbré piémontais, p. 277. — M. Cassagne, receveur des contributions, p. 278. — Menaces de M. de Mauroy, maréchal de camp, p. 278. — La justice cesse d’être rendue au nom de S. A. R., p. 279. • — Sources de comptabilité et d’insinuation, p. 280.

XL. Seconde occupation de Raconis, p. 280. — Pas d'interruption dans le timbre piémontais, p. 281. — La justice toujours rendue au nom du prince de Carignan, p. 281. — Prix des sauvegardes,

XLI. Seconde occupation de Cakignan, p. 282. — Contribution, p. 283. — Délégation à M. d’Esgrigny, p. 283. — Ménagements de l’intendant pour le prince de Carignan, p. 283. — Respect de l’occupant pour les droits féodaux, p. 284. — Craintes de la ville de Carignan pour le bombardement de Turin, p. 285.

XLII. Seconde occupation de Fossano, p. 286. — Les documents piémontais en langue française, p. 286. — Les documents français en italien, p. 287. — Les privilégiés en présence de la question du logement des troupes, p. 287. — Contributions, p. 288. — Nombreuses autorités françaises à Fossano, p. 288. — Restauration piémontaise, p. 289.

XLIII. Occupation de Mondouy, p. 289. — Situation de Mondovi- Piazza et de Mondovi-Rreo, p. 290. — Sources de Mondovi-Piazza, p. 290. — Fugitifs du plat pays, p. 291. — Prétéritions historiques, p. 291. — Occupation de Mondouy par le duc de La Feuillade, p. 292. — Compliments des syndics, p. 293. — Réponse de M. de La Feuillade, p. 293. — La municipalité s’empresse auprès du gouverneur français, p. 295. — Elections pendant l’occupation, p. 295. — Message du duc do Savoie, p. 295.

TABLE DES MATIEBES