CHAPITRE Xm

DE l'impôt.

316. La production et la distribution des richesses étant placées dans le domaine de Tintérét privé y il reste toujours à exécuter des travaux d^ensemble qui continuent en partie la communauté des biens au milieu du r^ime de la propriété privée; il reste le travail de coordination des intérêts privés qu^on ne saurait abandonner à leur allure indépendante , sans les voir prendre des directions opposées qui jetteraient le trouble dans Forganisation industrielle; il reste les travaux supérieurs du talent et du génie à encourager

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par des récompenses publiques ; il reste les travaux scientifiques , les travaux d^art , les travaux d^enseigne* ment à salarier et à encourager; enfin, il reste les travaux de Tordre gouvernemental par lesquels se centralisent et reçoivent une haute direction les rapports sociaux de toute nature. Ces travaux d^ensemble, de coordination et de centralisation sont utiles à la société entière et embrassent les intérêts resta en commun. Dans les états utopiques et dans les divers chapitres du présent titre , nous avons suffisammeat indiqué et nous indiquerons plus loin , en leur lieu , ces travaux d^utilité générale et la hiérarchie industrielle, civile et politique qui doit présider à leur exécution : il ne s^agit ici que des moyens de salarier ces travaux d^ordre et d^intérét supérieur; c^cst par Fimpôt qu^on y pourvoira.

Nous avons exposé au tit. 2 la théorie de Fimpôt , nous n^avons pas à y revenir , mais un fait nouveau se présente et demande à être apprécié comme matière imposable; je veux parler des profits du propriétaire.

317. Des pro/Us comme maiière imposable. — Liorsque le revenu des familles découlait, comme dansVétat deutopique , d^une même source, le travail de chaque année , Timpôt devait être uniforme pour tous. Maïs, dans Fétat modèle , ce revenu est de deux natures bien différentes, 1*" les salaires du travail de Fannée , V\^ profits du propriétaire, salaires d^un travail anden, et qui sont perçus chaque année sans travail nouveau (a).

(a) Ceci n*est pas en contradiction avec ce que nous avons dit as chapitre précédent» sayoir: que les chefs dindustrie gagnent ponr

Or , il y a évidemment une grande diflfërence de conditions entre une famille dont le revenu entier provient de profits et une autre famille dont le revenu se composerait uniquement des salaires de son travail annuel. La première peut vivre dans Foisiveté la plus complète, tandis que la seconde est obligée de travailler pendant tout le cours de Tannée. Quoique ces deux familles puissent retirer de Tassociation les mêmes avantages matériels, il est évident que, pour Tune , ils lui arrivent à titre gratuit, et pour l'autre, à titre onéreux; cellelà est donc plus intéressée à Passocialion que celle-ci ; donc leurs parts dans PimpÀt doivent être inégales.

Nous manquons de base pour estimer la différence d^ntérêt dans Fassociation entre ceux qui perçoivent des profits et ceux qui reçoivent simplement des salaires. La seule donnée que nous ayons est celle-ci , qu^l ne faut pas trop grever les propriétaires , afin de ne pas affaiblir le mobile d^émulation résultant de rétablissement des profits. Les non propriétaires seraient détournés de faire des économies, et on tarirait ainsi la source d^oA doivent sortir les nouveaux capitaux (255). Cet inconvénient serait des plus graves dans

ainsi dire leurs profils chaque année par les soins qu'ils doivent apporter è la direction de leurs établissements; car ce travail de direction est rétribué à part, au moyen de salures annuels qui entrent dans les frais de production comme les salaires des simples travaiUeurs. Seulement nous avons youlu faire comprendre que ce travail , selon qu*it s'y rencontre de Vactivité et du talent , ou de la négligence et de rincapacité, donne aux chefs d'établissements des bénéfices ou des pertes. Le travail exécuté avec des soins ordinaires est payé par les salaires de Tannée , auxquels viennent se joindre les profits ; le travail supérieur donne en outre des bénéfices, c'est la prime des chefs d'établissements. Le travail négligé expose à des pertes sur les profits et même sur les capitaux ; d'où il suit que les profits arrivent réellement i titre gratuit au propriétaire , puisqu'ils s'ajoutent aux salaires d'un travail de qualité moyenne.

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rétat de choses actuel; nous y reviendrons plus loin: voici ce qu^on pourrait foire.

Je suppose que Pimpôt à lever soit à^nn dixième; on prélèverait le dixième sur les profits de propriétaire, en outre du dixième sur le revenu annuel, ainsi qn^il a été expliqué au tit. 2, chap. 13. De cette manière , les familles de prolétaires supporteraient pour iear part d^impôt une contribution d^un dixième de leur revenu , et les familles de propriétaires j vivant de leurs rentes , une contribution d^un cinquième ; ,les familles qui occuperaient des positions intermédiaires, payeraient des cotes proportionnelles à leur état de fortune.

Voici comment serait levé Fimpôt sur les profits; le notaire de la cité ferait annuellement la balance des comptes ouverts à chaque famille , et la contribution de chacune déciles serait d^un dixième des profils ou de Tintérêt du solde de leur crédit.

Il est facile de se rendre raison de cette manière de procéder.

Selon ce qui a été dit n"" 262 , toute personne propriétaire de capitaux réels a un compte ouvert an grand-livre ; le montant de ses actions figure à son crédit y et forme son titre. Si un propriétaire ne doit rien j on prend Tintérét au quatre pour cent du total de son crédit ; le dixième de cette somme est sa cote d^impôt.

S^il s^agît d'un compte ouvert par la banque à un non propriétaire pour dépôt d'économies, on procède de même; seulement Pintérèt est calculé au trois poor cent.

Si un propriétaire a des articles à son débit , c'est qu'il a emprunté sur les dépôts faits à la banque, le

total de ces emprunts est retranché de son crédit , et c'est sar Texcédant seulquHl est imposé.

Ce mode de perception est le plus exact , le plus juste que Ton puisse adopter; par ce moyen y on atteint la fortune où elle se trouve réellement.

31 8« Combien aujourd^uinous sommes loin de là! Llmpôt foncier a principalement pour but de frapper les profits de propriiétaire. C'est bien pour celui qui possède une propriété libre de toutes dettes ; mais » si im père de femille doit la moitié , les trois quarts de son bien, il ne payera pas moins l'impôt pomr la totalité; l'état précijrite sa ruine, pendant qu'il latese le riche capitsdiste exempt de tout impôt. Ainsi , un propriétaire jouissant d'un rerenu fiMider de 1 ,000 fr. , en payera à l'état le quinzième, le dixième, le sixième, le cinquième même, selon la commune où il est imposé, pendant qu'un millionnaire dont l'avoir est en créances hypothécaires , ne payera pas un centime sur les 50,000 fr. d'intérêts qu'il touchera annuellement.

Double injustice, premièrement en ce qu'une famille paye deux fois , trois fois plus ou moins de conr tributions à l'état, selon la commune où elle habite, tant sont compliquées et mal feites les opérations cadastrales , tant on est loin de cette péréquation que l'on cherche et à laquelle on n'^arrivera probablement jamais; secondement, en ce que l'on peut échapper à l'impôt , quelle que soit sa fortune, si on l'asseoit de tdle manière qu'on n'ait d'autre peine que de toucher ses revenus et de les dépenser.

Il y a un tel scandale dans ce dernier fait , qu'on a dierché à atteindre le capitaliste, en soumettant les billets a un droit de timbre proportionnel. Le seul

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rësoltat qu^on ait obt^iu a été de sorcharger les malheureux débiteurs; carc^est remprunteur qui, en définitive, paye toujours le droit de timbre. Tant il est vrai que j dans un milieu social incohérent et feux , chercher à détruire un abus , c^est souvent un moyen de Faggraver ou d^en créer d^autres.

Au reste , si Ton parvenait à soumettre ainsi le capitaliste à Fimpôt j on commettrait un double empM. En effet , tout capital fiduciaire représente la valeur d^un capital réel existant quelque part , et le prêteur touchant ses intérêts ne fait que retirer une partie des profits du propriétaire emprunteur (256); aujourd'hui, il en retire souvent la totalité et même plus encore. Or , les capitaux réels sont actuellement firappés par Fimpôt foncier. Atteindre le capitaliste, c^^t fort bien : puisque c'est lui qui touche les profits , c'est lui qui doit supporter Fimpôt ; mais il est de toute justice de d^rever en même temps le débiteur , autrement il y a double emploi et spoliation.

La seule manière de r^ulariser Fimpôt sur Jes profits du propriétaire , est donc d'adopter le mode qui vient d^être indiqué.

61 9. Mode de perception. — - La répartition et la perception de Fimpôt sur les propriétaires , seront plus compliquées que ne Fêtaient dans Féut deulopique les mêmes opérations ^ir h^ simples travailleurs^ car ici il faut s'occuper des familles , des individus. Mais cette répartition et cette perception seront encore infiniment plus simples qu'elles ne le sont aujourd'hui.

Le pouvoir l^slatif n'a qu'une chose à &ire , fixer le chiffre proportionnel. Nul besoin de conseil d'état,

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de dëpartement , ni dWrondissemeDt, poor faire les rëpartitions de Hinpôt entre les diverses fractions du territoire.

Le chiffre proportionnel connu j le notaire de la cité dresse le rôle diaprés le procédé expliqué plus haut , c^est Taffaire de deux ou trois jours au plus. Voilà pour la répartition.

Pour la perception , le banquier-trésorier de la cité s^adresse aux chefs des établissements agricoles , manufacturiers et commerciaux , chargés de payer pour tous leurs copropriétaires, aux époques où le commerce vient acheter et payer leurs produits. Le gérant de chacun de ces établissements fait ensuite une retenue au moment où il distribue à ses coassocié leurs parts dans les profits du propriétaire.

S^il s^agit de simples déposants , la retenue est faite par le banquier à Tépoque où se payent les intérêts ; on en retient à chacun le dixième selon le taux auquel ils s^élèvent chaque année (a).

(a) Nous ne parlons pas des fonds de roulement, qui ne sont pas des capitaux; ils ne doivent pas être soumis à Timpôt , car il n'y a aucune raison pour cela. Ils ne comptent en aucune manière dans le revenu annuel , ils sont simplement un moyen de création et d'échange de ce revenu. Aujourd'hui, les fonds de roulement sont flrappés phis on moins directement par rimpôt des patentes.

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Cette somme formerait le budget £amailial : il serait de la même valeur que celui dont il est parlé à Vétat utopique (155); car nous n^avons rien changé aux conditions du travail en lui-même. Ce budget équivaudrait ainsi en effectif à 2,940 fr. , et en relatif, à raison de la vie en ménage commun dans les phalanstères, à 4,340 fr. : ce qui , certes, est bien suffisant à la complète satisfaction des besoins de la famille en choses nécessaires et utiles.

322. La famille qui, par succession ou économie, i aurait cumulé sept parts agraires et un quart, aurait sans rien faire ce revenu normal. Peu de familles pourraient arriver h cette fortune. En eflfet, en poussant les choses h Tcxtrême, et en supposant qu^il n^y eût dans la cité que des familles prolétaires d'une part ^ et de Fautre, des familles vivant de leurs rentes, celles-ci seraient au nombre de cinquante -cinq sur quatre cents. Or , comme un grand nombre de familles auront conservé leur part agraire , et le reste , une portion quelconque de cette part, on voit que le nombre de fiunilles vivant de leurs rentes doit être fort restreint.

323. Autre considération : si nous supposons qu^nne famille pousse ses économies jusqu^à mettre de côté 400 hém. par an sur son revenu , et qu^elle capitalise chaque année les intérêts de ses accumulations successives, intérêts dont je porte le taux à quatre pour cent, afin de calculer largement, cette famille aura , au bout de vingt-neuf ans , formé un capital de 21 ,000 hém. ; ainsi, pour arriver à vivre de ses rentes, il lui aurait fallu s^imposer les plus rigoureuses privations pendant toute une carrière de travailleur. Fort peu de familles

Tondraient ainsi sacrifier le bien-être matériel de tonte leur existence, pour n^avoir, en définitive, amasse des richesses que pour cette dernière et triste période de la carrière humaine où la vie n^a plus assez de forces pour savourer les jouissances de la fortune. Ce serait un bien , car Vavarice est un stupide défaut. D^ailleurs, Pinstitution de jir^t^oyanre dont nous parlerons tout-à-Fheure, 6tant à tous cette inquiétude de Tavenir, laquelle est le plus fort stimulant aux économies exagérées qui enlèvent an présent toutes ses jouissances, rendra encore pins rare toute tendance à Tavarice. Enfin, Théritage, qui cumule sans travail des richesses dans les mêmes mains, ne peut avoir que cette lente action que mesure Téconlement presque demi-séculaire des générations.

Ainsi donc les inégalités de fortune ne peuvent être que bien peu marquées dans Pétat modèle; à peine une famille par cité pourra-t-^lle vivre de ses rentes, quelques-unes auront au delà de leur part , le très-grand nombre aura conservé à peu près sa part agraire, trèspeu seront descendues jusqu^au prolétariat.

32A. Du luxe. — Les familles qui cumuleront en leurs mains plusieurs parts agraires , seraient trèsdisposées aux jouissances du luxe. Le budget normal de 870 hém. , qu^elles pourraient aisément dépasser par leurs excédants de profits , et par un léger travail tracera autour déciles un cercle de jouissances qu^elles voudront franchir.

Nous verrons au titre suivant que le luxe est Partisan le plus actif de Tinégalité des conditions; nous y entrerons dans le détail de tous les inconvénients, de tous les vices sociaux quMl entraine avec lui. Nos

citoyens deTétat modèle auront une intelligence trop élevée pour ne pas comprendre tous les maux que le luxe mène à sa suite , et la grande majorité s^opposera à ilntroduction d^un luxe autre que celui doot noos avons parlé n"" 170 , de ce luxe des phalanstères dont tous jouissent en commun. Uesprit d^^alité, qui sera un des traits les plus saillants de cet état social , opposera à Finvasion de tout autre luxe une barrière infiranchiasable.

325. CandiUan du ftroUiaire. — Il nous reste à nous former une idée exacte de la condition du prolétaiie dans cet état social. Quoiqu'elle doive y être une rare exception, c'estuneposition tellement tranchée, qu'elle devient un phénomème économique qui mérite d'élre signalé, même dans ce degré de l'échelle sociale; on sait combien il est génénd de nos jours; il importe donc au plus haut point de l'étudier dès à présent , afin de voir comment de simjde exception il a pu grossir au point de devenir la condition d'un "grand nombre de familles , et comment la condition du prolétaire de l'état social modèle (condition que nous allons voir être peu différente de celle des familles qui ont conservé leur part agraire), a pu s'empirer au point de devenir dans la société actuelle un état de profonde misëv.

Nous avons vu que le budget normal est de 870 hém.

Dans cette somme figurent pour profits. 1 20

Reste pour la part du travail 760

Tel est le budget du prolétaire; il lui manque V20

bém. pour avoir complète sa part du revenu annuel.

Mais rien ne lui sera plus fsicile que de se procurer sa

BTAT SOCIAL MODBLE. 287

part entière , il loi suffira de travailler une heure de plus par jour (plus exactement heure 96 ) (a).

Ainsi, dans notre état mod^e, Tinëgalité des con^ tions assez tranchée d^une extrémité à Tautre de réchelle sociale , c^est-à-dire du prolétaire à Fhomme vivant de ses rentes j le sera fort peu dans la masse de la nation ; car , du prolétaire à celui qui possède sa part agraire , la différence n^est que d^une heure de travail sur six heures.

D^un autre côté, le prolétaire , allongeant sa journée d^une heure , peut satisfaire ses besoins au même degré que les familles les plus riches, le luxe n^existant pas. L^inégalité des conditions se réduit donc à une inégalité dans Vacte du travail, et les hommes restent égaux dans Pacte de la consommation.

325 bis. Emulation. ~- La diflPérence de conditions entre le prolétaire et les familles ayant conservé leur part agraire , est si peu importante, qu^on en ccmclura de prime abord que Pémulation ne serait pas suffîsauEiment excitée dans Pétat modèle.

Cette objection est la plus grave qui puisse être faite ; car Témulation est le principe dominant de réconomie politique. Otez la nécessité de Pémulation , la propriété devient inutile , puisque les profits ne sont qu^une prime d^encouragement(434); et Ton

(a) Nous ayons dit , no SiO» que» pour simplifier » les primes seraient comprises soit dans la valeur des profits > soit dans celle des journées. Ainsi , les sept cent cinquante journées renferment un dixième de primes. Le prolétaire qui n*en aurait gagné aucune manquerait d*un dixième de la valeur des sept cent cinquante journées; pour se procurer le revenu complet, il serait obligé d'ajouter aux o heure 96 ou 57 minutes les 36 minutes du no 223 , et de faire ainsi des journées de 7 heures 38 minutes.

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tombe nécessairement dans la communauté des bieas.

Mais 120 hém. de profits ajoutés à 750 hém. de salaires, sont-ils si peu de chose, qu^une famille aimât autant être prolétaire avec 750 hém. de revenu qae propriétaire avec 870 hém. Je ne le pense pas ; un septième de plus ou de moins sur le revenu est une partie assez importante pour qu^on s^y attache. Les 1 20 bém. équivalent à 620 fr. sur un revenu de 4,340 ir. , revenu moyen de Tétat utopique, et qui doit èlie le même à Fétat modèle. Eh bien , il n^est évidemment personne qui , sur un revenu de 4,3iî0 fr. , en n^ligeàt une portion aussi importante que 620 fr. Remarquons ensuite que là où existe Finégalité de fortune , tout le monde aspire à s^élever au premier rang , quand même la différence entre le premier et le dernier serait peu considérable : on veut toujours dépasser ses rivaux dans la lice , ne fût-ce que d^un pas. Et puis les 1 20 hém. de profits ne forment pas le maximum de fortune , ce n^est que le premier échelon pour arriver à cet état de fortune où Ton pourrait vivre de ses rentes. On tiendra donc beaucoup à la première part agraire , afin d^y joindre une seconde , une troisième. . , une septième; car les accumulations de fortune sont d'autant plus faciles, qu^on touche des profits que Ton peut économiser sans rien retrancher de ses jouissances matérielles. Ainsi, Ton doit reconnaître qu^il n^est pas de famille qui ne tint à cet émolument de 120 hém. , qui ne mit plus d^ardeur à un travail mieux rétribué.

Les soins extraordinaires, le zèle, Tactivité, le talent, auront une autre rétribution dans les bénéfices quHls assureront aux chefs d^lndostrie ; bénéfices qui peuvent augmenter de beaucoup les profits de la pro-

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priëtë , et qui , dans cette circonstance, ne doivent pas être considérés comme un nouveau prélèvement exercé sur le simple travailleur, les bénéfices ne pouvant être, dans rétat modèle , que le salaire d^un travail supé^ rieur ayant une plus grande puissance de création de richesses.

En général , sur cette question d^émulation , on juge avec les idées qui ont cours dans Fétat actuel de la société. Parce que de grandes richesses , des in^alités énormes dans FécheUe des fortunes frappent nos yeux , il semble que Fémulation ne puisse ^tre excitée convenablement que par Fappàt de richesses considérables. Faire rapidement une grande fortune , voilà le but qu^on croit devoir être nécessairement proposé à Fémulation pour pousser les hommes à faire de grandes choses ; et on ne réfléchit pas que ce but ne saurait être atteint que par des spoliations que Von ferait subir aux simples travailleurs , en leur enlevant des portions de salaire que Fhomme qui est sur la voie de la fortune recueillerait dans ses mains. En efièt, avec une rétribution équitable du travail, il y a impossibilité de faire de grandes fortunes. Nous en trouvons la preuve dans Fétat modèle , où la part du travail est aussi entière que possible ; car nous avons vu , n** 323 ,* qu^avec le travail le plus opiniâtre et une extrême économie , il est impossible d^accumuler beaucoup de richesses. Donc les grandes fortunes » sont le résultat des spoliations exercées sur le simple travailleur , au moyen de prélèvements plus forts sur la part du travail. Nous verrons plus loin qu'aujourd^hui , où il est possible de faire de grandes fortunes , le simple travailleur subit des prélèvements quatre fois plus forts que dans Fétat modèle : il est littéra-* « 19

lemeat dëpooillë d^ane partie importante des produits de son trayail. La morale et la saiae économie publique s^opposent à ce que Ton présente aux hommes d^aussi injustes mobiles d^émulation.

Cette question de Fémulation est tellement capitale , que nous lui consacrerons un chapitre particulier au titre suivant. Nous y démontrerons que « daos IVtat modèle , nous donnons à Fémulation la plus grande excitation possible, qu^elle y sera généralement bien "plus fortement stimulée qu^elle ne Test dans Vêlai actuel.

326. Mœurs. — Dans un tel état de choses^ il y aura peu de différence dans les moeurs des diverses familles ; leur position matérielle sera la même : quant à la position intellectudle, il n^y aura guère que les diffiérences que la nature a mises elle-même dans les intelligences. Des hommes qui auront reçu la même instruction et dont les moins riches et les moins habiles ne seraient astreints qu^à un travail manuel de sept haires trente-trois muantes par jour, ces hommes, dis-je, se maintiendront à Va même hauteur intellectuelle. La plupart de ces longues heures de loisirs seront employées à Fétude des sciences, à la culture des beaux-arts; en un mot, h perfectionner, à polir de plus en plus les facultés élevées de notre entendement.

Pour maintenir les familles dans cette égalité de < jouissances matérielles, à travers les accidents de la vie et les infirmités de la vieillesse ^ d^un autre côté, pour que les familles ne soient pas exposées à perdre une partie notable ou la totalité de leur fortune , par suite de Finconstance des saisons et d^autres fléaux , il

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faut recoarir à des institutions de prévoyance et de secours mutuels , qui feront Fobjet du chapitre suivant.