CHAPITRE PREMIER

SOMMAIRE

63. — Division du Chapitre en deux sections. Section I Don manuel ordinaire.

Section II Don manuel compliqué.

63. — Ce chapitre, qui est le plus étendu et l'un des plus importants de notre étude, se divise tout naturellement en deux grandes sections. Si l'on analyse, en effet, les hypothèses multiples qui ont fourni occasion à la jurisprudence de s'occuper du don manuel, on voit qu'elles se peuvent grouper sous deux ordres d'idées différents. On peut distinguer le don manuel ordinaire de ce que nous appellerons le don manuel compliqué.

Le don manuel ordinaire est celui que l'esprit conçoit tout le premier et qui a lieu le plus fréquemment en pratique. Il consiste uniquement dans la remise actuelle et gratuite d'un meuble à titre de propriè té, s effectuant

CONDITIONS D'EXISTENCE ET DE VALIDITÉ DU DON MANUEL !)i»

directement sans rédaction décrit et sans clauses spéciales, entre deux personnes physiques déterminées.

Lo don manuel que nous nommons compliqué a bien lieu, comme le premier, par la remise actuelle ot gratuite d'un meuble ; mais il en difFère sur quelqu'un dos autres points. Tantôt les parties n'ont convenu que de transférer un démembrement de propriété, uno propriété résoluble ou une propriété grevée de charges ; tantôt elles ont joint un acte irrégulier à la tradition ; tantôt le don s'est effectué par l'entremise d'un tiers ; tantôt enfin il a eu lieu d'une personne physique à uno personne morale.

Ces deux classes différentes de dons manuels relèvent, sans doute, des mêmes principes et les règles que nous allons établir touchant le don manuel ordinaire concernent également le don manuel compliqué. Il conviendra néanmoins de traiter de l'un et do l'autre eu deux endroits distincts à raison des difficultés particulières à chacune des complications.

Section I. — Don manuel ordinaire

SOMMAIRE

SI. — Division de la Section en deux paragraphes. £. I. Conditions d'existence du Don manuel. §. II. Conditions de validité.

64. — Le fait que le don manuel a été agréé par la loi positive moderne induit tout naturellement à se poser deux questions : 1° Sous quelles conditions le Code Civil reconnait-il l'existence d'un don manuel? 2° Dans quelle mesure, cette forme de libéralité ayant été admise, le

Code Civil la veut-il faire participer au droit commun qu'il a établi en matière de donations entre vifs?

C'est la réponse à chacune de ces questions qui fait le partage de la section actuelle en deux paragraphes distincts, consacrés, l'un aux conditions d'existence, l'autre aux conditions de validité du don manuel.

§ I — Conditions d'existence du Don manuel.

Division en trois numéros.

n° 1 : Notions générales.

n° 2 : Concours des volontés.

n<> 3 : Tradition.

N° l. — Notions générales.

SOMMAIRE

65. — Une tradition du meuble et la convention d'en faire don sont

nécessaires mais suffisantes.

6f$. — Conséquences. 1° Inefficacité de l'offre d'un Don manuel