A. — LA NOBLESSE FRANÇAISE

* L'ancienne Rome avait eu, dans le patriciat, son aristocratie héréditaire ; mais de bonne heure les luttes des partis Payaient transformée en une aristocratie politique ne reposant plus sur le droit de naissance, mais sur la libre volonté de la nation nommant aux emplois publics *.

Dans les derniers siècles de la république et sous l'empire, cette haute aristocratie politique se composait essentiellement des familles sénatoriales. Les anciennes familles patriciennes, réduites à cinquante à l'époque d'Auguste, et dont les rangs n'augmentaient plus guère — la famille de l'empereur devenait patricienne de droit — en étaient encore le noyau, non en droit, mais en fait- L'ancienne splendeur du nom, l'habitude des affaires publiques^ de grandes relations personnelles, souvent une grande fortune leur ouvraient généralement les portes du sénat. Mais cette vieill aristocratie fut sans cesse renouvelée et vivifiée par l'admissio des hommes les plus distingués dans la guerre, la politique, l'él quence ou le droit. Le mérite politique et la gloire natùma ^ formèrent ainsi le principe de cette noblesse romaine qui, mênrz

dans les jours de sa décadence, conserva quelques débris de son indépendance et de sa grandeur passées.

Le célèbre discours de Mécène sur le principal est une belle expression de la pensée des hommes d'État romains sous Auguste. L'ami du prince conseille de purger le sénat des hommes incapables que les troubles des guerres civiles y ont fait entrer, et de le compléter avec soin par des choix nouveaux. 11 recommande de n'exclure aucun sénateur à cause de sa pauvreté, mais de doter plutôt les hommes distingués et sans fortune; de ne pas nommer que des Italiens, mais de choisir aussi parmi les alliés et dans les provinces, et de rassembler ainsi, pour les faire participer au gouvernement du monde, les premiers de toutes les nations^ les vrais conducteurs du peuple par leur famille, leur vertu, leurs richesses : « Plus nous aurons réuni d'hommes remarquables dans le sénat, mieux nous aurons assuré les intérêts de rÉtat et la fidélité des provinces. »

Mécène n'oublie pas l'aristocratie des chevaliers, distinguée surtout par ses richesses. Il voudrait la voir formée, sur les mômes bases, des hommes considérés du second rang ; il demande enfin que les fils des sénateurs reçoivent dans la science et dans la guerre une éducation digne de leur rang K

L'histoire de la noblesse française est très mouvementée. On peut y distinguer les périodes suivantes, ayant chacune son caractère propre :

1. Elle appartient par son origine à l'époque des AJérovingiens (481-752) : les vestiges d'une noblesse franque héréditaire et plus ancienne ne sont qu'incertains. Il se forma alors une noblesse Versonnelle de foi, née des rapports entre le roi et ses gens. Peutêtre se recruta-t-elle surtout parmi les anciennes familles nobles. Hais on admit certainement aussi au nombre des antrustions du roi de simples Francs ou Germains libres; des Romains furent niis sur la même ligne comme a convives du roi » [convives régis) ; et il y a même des exemples fréquents de personnes de basse extraction, anciens esclaves ou serfs, appelées aux plus hautes dignités du royaume, et ainsi parmi les nobles.

' i^ion, Casn . , 52 .

Les éléments de cette noblesse étaient donc fort mèléi Schâffner * démontre qu'elle n'était point, en majorité du moiifl héréditaire, mais personnelle et de service, et liée au roi par «E serment de fidélité. La composition (Wergeld) plus élevée qui 11 protégeait était un signe et une conséquence de la valeur pltfi haute de ses membres. Elle avait peu d'avantages de droit privé: mais elle se distinguait politiquement soit par la qualité d'cwïtrustion jointe à une haute fonction dans l'État, dans la cour oïi dans rÉglise, soit par une part au conseil du roi et par la placé qu*elle occupait dans les assemblées nationales et les Reichstagé. C'était, dans les personnes et dans les choses, un mélange d'éléments germains et d'éléments romains.

Cependant les premiers dominaient, et ils s'affirmèrent de plus en plus. C'est à eux qu'appartient ce lien personnel de foi envers le roi [trustis dominica), qui se perpétua dans lés mœurs et les familles en se ramifiant dans les vassaux des seigneurs, et le système des concessions de bénéfices, de terres surtout, faites aux grands par le roi. L'organisation féodale y prendra surtout ses racines.

2. L'avènement des Carlovingiens (752-987) fut l'œuvre d'une révolution aristocratique. Les maires du palais surent se placer, comme ducs et représentants du roi, à la tète de la nobless( puissante et guerrière de l'époque. Ils favorisèrent la tendanc( des nobles à se fortifier dans leurs domaines, puis, avec leur aide ils chassèrent le fantôme d'un prince dégénéré.

Le Nord surtout appuya le mouvement ; la Neustrie suivit Tim pulsion *. Les Germains dominaient dans l'Austrasie, qu'oi nommait « France allemande » (Francia Teutonica), par opposi tion à la « France romane » du Sud. L'aristocratie française pri ainsi un caractère germanique tranché.

Dès lors la noblesse des fonctions et des services se transforma petit à petit en noblesse féodale des barons, des seigneurs et de vassaux. L'ancienne hiérarchie des fonctionnaires royaux fait plao à la domination des seigneurs, et chacun de ceux-ci se ren(

* Gesch. ûev Reclitsverfas. Frank reichs, I, p. 21 et suit. ^ Guizot, Essais sur l'hist. de France, p. 32 et suiv.

CONDITIONS FONDAMENTALES DE l'ÉTAT. 115

bientôt indépendant dans sa sphère. Ce mouvement s'opère sous tes Carlovingiens ; et la noblesse redevient héréditaire par ses iiens intimes avec Thérédité reconnue des bénéfices.

3. Cette aristocratie nouvelle arrive à l'apogée de sa puissance sous les Capétiens (de 987 jusqu'à saint Louis, 1226).

Charlemagne avait su conserver l'unité de l'État et même renforcer le pouvoir royal. Sous ses descendants, la monarchie universelle des Francs se divise, et Tindépendance des fonctions et des fiefs va grandissant, Charles le Chauve ^ est forcé de reconnaître l'hérédité des comtes et celle des fiefs de VEmpire au P**ofit des fils des vassaux du roi, et même d'étendre ce principe 2V1.X fiefs inférieurs ; bientôt les collatéraux obtiennent le même iï-CDit.

liE noblesse individuelle attachée à la fonction ne se conserva 4t3c dans V Église ; dans l'État, elle se transforma en noblesse fée- ^<^ le héréditaire, La domination des seigneurs s'étendit ainsi sur ^Oole la France. Les uns, quasi-souverains dans leurs domaines, ï^o reconnaissaient que l'autorité suzeraine très restreinte du ï^oî, et formaient la haute noblesse des ducs, des comtes, des vicomtes, des barons. Ils étaient les vassaux directs de la cou- >*onne, à l'exception de quelques-uns, qui l'étaient des ducs ou d.es comtes, ou qui, plus rares encore, étaient demeurés propriétaires allodiaux. Ils avaient la haute juridiction ; ils étaient les chefs de l'armée, qui, dépouillée de son caractère populaire, était devenue un service de fief et de chevalerie, fixé et déterminé avec la plus grande précision. Le roi ne pouvait faire de Wmi lever dMmpôt sans leur consentement. Ils édictaient dans la tnème forme que lui des ordonnances pour leurs domaines, et levaient aussi des impôts avec le consentement de leurs vassaux, ^our demeurer sur leurs terres, il fallait leur jurer fidélité (fides). I^ vassal leur jurait « foi et hommage ; » il était leur sujet. Le pouvoir politique se mêlait au droit privé ; il était brisé, rompu. ^ haute noblesse n'est plus la classe la plus distinguée de la dation ; la fidélité et les services qu'elle doit au roi ne sont

' ^^apit, Caroli V, a. 877. P. III, 542, c. 3.

pas même son caractère essentiel. Ce qui la caractérise, c*est I rang de petit prince et de haut seigneur que prend chacun d ses membres; elle est devenue souveraine *.

La petite noblesse se transforma semblablement. Elle avait d son origine à la profession de chevalier et aux offices de couç la profession avait honoré ceux qui s*y consacraient et qui s^atte chaient au seigneur par un lien de foi, comme chevaliers o« comme gens de service (ministeriales) : les chevaliers étaien presque toujours de naissance libre ; les autres, souvent d*orlgia serve.

Cette noblesse devint également féodale et héréditaire. Les chei valiers acquirent des fiefs immobiliers, les gens de service de; fiefs de cour ; ils les transmirent dans leurs familles. Leurs richesses {riches oms) les distinguaient de la rr^re; vassaux ils se rapprochaient de leurs seigneurs. Ceux-ci étaient traditionnellement les « convives du roi ; » les chevaliers devinrent les convives du seigneur *. Leurs services de guerre et de coui étaient attachés aux biens qu'ils possédaient, comme les droits de souveraineté des seigneurs Tétaient à leurs domaines. Ils avaient aussi une seigneurie territoriale restreinte, car ils étaient ordinairement les bas justiciers des sujets de leurs suzerains. Leur classe se ferma également; ce ne fut plus la profession seule, mais tout à la fois la naissance et l'éducation conformes qui en devinrent la condition régulière. Ces nouveaux nobles furent appelés « gentilshommes. » L'origine seule ne suffisait pas sans doute ^ ; mais il fallait, dans la règle, descendre d'un père chevalier (peu importait la condition de la mère) pour pouvoir le devenir. Le roi seul pouvait anoblir * ; et cependant noblesse et possession d'un fief étaient choses si étroitement liées à l'ori-

* Le langage ancien rappelle ainsi. Beaumanoir, XXXIV, 41 : « Çascuns barons est souverains en sa haronnie. Voirs est que 11 rois est souverains par desor tous. >

2 Loysel, Inst. coût., I, i, 14 : « Nul ne doit seoir à la table du baron s'il n'est chevalier. »

3 Voyez dans Loysel, Inst. coût., I, i, le proverbe français : « Nul ne naît chevalier. »

-* Loyset, Inst. coutum., I, i, 12 : « Nul ne peut anoblir que le roy ; » — 13 : « Le moyen d*être anobli sans lettre est d*être fait chevalier. »

gine, que le roturier qui achetait un fief et y vivait devenait un K franC'homme, » et que son petit-fils lui succédant dans ce fief était un parfait « gentilhomme. » Il se forma d*ailleurs, à côté des gentilshommes, une chevalerie libre, sans fief, qui, par naissance, éducation, profession, participait aux honneurs des chevaliers.

La petite noblesse avait également ses degrés. En partant des vûtasseurs ou bassiresj on remontait aux viguiers [vicarii), nombreux surtout dans le sud et possédant la juridiction moyenne, aux châtelains, dont plusieurs se rapprochaient beaucoup des barons, et aux vicomtes, dont quelques-uns avaient le même rang que les barons, tandis que les autres occupaient une position inférieure au service d'un comte.

La variété des rangs et des droits est si grande que Ton s'égare dans les détails ; mais le caractère essentiel est partout féodal.

4. La noblesse, après avoir longtemps disputé le pouvoir au roilui-mème, se transforme encore une fois depuis saint Louis (1M6) jusqu'à la Révolution (1789).

Les rois deviennent les représentants des idées renaissantes de l'État et de l'unité nationale. Les légistes, défenseurs du droit romain, les appuient, et trouvent dans la cour royale de justice, \^parlementy un organe puissant de leurs doctrines. Le peuple, celui des villes surtout, les soutient indirectement.

Dn système nouveau de fonclionnaires royaux, dégagé de tout lien féodal, se forme petit à petit. Le roi a des troupes soldées, ^son service sans restriction ni réserve. Les grands duchés et comtés sont successivement réunis à la couronne, par succession par contrat, par force ou conquête ; les droits épars de la souveraineté sont de nouveau rassemblés. La domination indépendante ^k noblesse est brisée; Louis XI (1441-1493) achève la victoire de l'tulorilé royale.

La noblesse ne conserve dès lors que des débris de sa puissance passée. Les grands cessent d'être des seigneurs territoriaux et ne peuvent se maintenir que comme gouverneurs de certaines provinces. La noblesse n'est plus qu'un ordre privilégié de sujets.

Les distinctions dont elle jouit deviennent de plus en plus des avantages qui I^eurtent les idées et les tendances nouvelles, et paraissent odieux * . Les luttes entre le roi et la noblesse prennent un autre caractère : ce ne sont plus que des combats entre des partis politiques et religieux, ayant ordinairement des nobles à leur tête, souvent entre des partis de cour seulement. L'influence et le pouvoir ne s'acquièrent plus qu'au service du roi. Les états généraux n'avaient pas une forme assez déterminée pour que la noblesse pût y jouer un grand rôle. Elle se transforma petit à petit en noblesse de cour, se distinguant plus par les honneurs et le rang extérieur que par les droits politiques. Henri IV lui avait ordonné de vivre dans ses terres ; Louis XIV l'attira à la cour, pour la rendre servile en l'éblouissant*.

Au premier rang brillaient les pairs de France, d'abord au nombre de douze seulement, six grands vassaux laïcs de la couronne et six seigneurs ecclésiastiques ; on donna ensuite le même rang aux princes du sang et à d'autres grands seigneurs laïcs. La pairie était héréditaire; elle donnait libre accès auprès du roi et dans le parlement de Paris ; cette cour pouvait seule traduire un pair en justice. Les pairs portaient les insignes de la puissance royale lors du couronnement des rois.

Après eux venaient les ducs, les marquis, les comtes, les barons, les vicomtes, les chdtelains : leurs titres et leurs armes marquaient leur rang ; puis, la noblesse inférieure des écuyers et celle des simples gentilshommes,

La noblesse s'était acquise surtout par la naissance ; mais la possession d'une seigneurie foncière avait eu aussi son influence. Bientôt il se forma à côté de cette noblesse de race une noblesse

* TocquevUle (rAncicn Régime) a montré que la suppression ^des droits politiques de la noblesse d'une part, et de l'autre le maintien de' ses privilèges économiques, contribuèrent beaucoup à exciter les haines. Aussi longtemps que les seigneurs eurent la justice et le soin des intérêts publics, l'on comprit l'affranchissement de l'impôt et les charges réelles et personnelles établies à leur profit. Ces droits économiques parurent d'injustes privilèges depuis que le gouvernement royal se fut emparé de toutes les juridictions, et que la noblesse eut été contrainte d'obéir comme le bourgeois et le paysan.

- De Parieii, Pol , 100 et suiv.

nouvdle, dérivée de la concession royale, La noblesse qui résultait de réiévation aux grandes dignités civile^ eimilitairesj et particulièrement la noWewe dérobe, en forma le principal noyau. Ces fonctions n*étani plus ni héréditaires ni liées au sol comme dans la constitution féodale, elle reçut continuellement de nouveaux affluents. La noblesse des docteurs en droit {milites lilterati, kgaks) s'y rattachait; c'était la seule qui reposât sur les distinctions de la science, et non sur la faveur royale.

Hais la concession fréquente des lettres de noblesse à prix d'argent, ou même comme récompense de services peu avouables, y introduisit un élément plus équivoque ^

5. La violente Révolution de 1789 détruisit toute l'institution. Elle /bndft d'abord dans l'Assemblée nationale les ordres, jusquelà séparés, puis elle supprima la noblesse, comme une distinction contraire au principe démocratique de Tégalité^; enfin, la guillotine égalitaire essaya d'achever l'œuvre.

6. Les passions révolutionnaires se rassasièrent dans le sang de tout ce qui était élevé ; mais le glaive de l'égalité s'émoussa contre la résistance des choses. L'on fit alors diverses tentatives pour relever la noblesse dans une forme nouvelle, sur l'arène chargée de ses ruines. Aucune n'aboutit à rien de stable.

Napoléon 1*' sut reconnaître que l'aristocratie est à la fois, dans la monarchie, une barrière et un indispensable appui. Son ordre de la Légion d'honneur institua une sorte de noblesse moderne de cketaliers^ accessible à quiconque méritait bien de l'État, et cependant par essence purement honorifique et individuelle. Napoléon voulait créer en outre une haute aristocratie héréditaire qui féunit les familles de l'ancienne noblesse et les descendants des

* Comp. Schàffner, o. c, vol. II.

, ^ Lot du 25 juin 1790, art. 1 : « La noblesse héréditaire est pour tou- JOttTB abolie ; en conséquence, les titres de prince, de duc, de comte, etc., °6 seront pris par qui que ce soit, ni donnés à personne. » Const. de sep- *€nibre 1791 : « La constitution garantit comme droits naturels et civils : V (pie tous les citoyens sont arlmissibles aux places et emplois ; 2) que toutes les contributions seront réparties entre tous les citoyens é/^^alement ^^ proportion de leurs facultés. ))

(^onst. de 1795, art. 3 : « L'é<?alité n'admet aucune distinction de naissance, aucune hérédité de pouvoirs. »

120 THbiORIE GÉNÉRALE DE l'ÉTAT.

nouveaux maréchaux, ministres et autres grands dignitaii combinant ainsi les institutions des commencements de Temp romain avec les traditions de Thistoire de France. Les assi de cette rénovation étaient à peine posées par le statut !«»• mars 1808, lorsque la chute de l'empereur vint en arrêtei développement*.

Louis XVIII imita davantage les institutions anglaises, st parvenir mieux à bien asseoir sa noblesse politique des pat L'ancienne pairie avait été complètement renversée par la Ré lution, et l'esprit national était si prévenu en faveur de l'égal des droits et de la libre circulation des biens, que toute rénoi tion de la noblesse semblait une usurpation sur les droits ( peuple. Une partie de la noblesse avait porté les armes cent la France, et ses prétentions s*appuyaient sur la défaite de patrie*. L'ancienne haine trouva toujours de nouveaux aliment

* Napoléon, Mém. de Sainte-Hélène. — Las-Casas^Y, p. 4 : [« Je le réjn de nouveau, j'ai fait trop ou trop peu : j'aurais dû m'attacher l'émigrati à sa rentrée; l'aristocratie m'eût facilement adoré; aussi bien il m'en fall une] ; c'est le vrai, le seul soutien d'une monarchie, son modérateur, b levier, son point résistant ; l'État, sans elle, est un vaisseau sans gouve nail (?), un vrai ballon dans les airs. Or, le bon de l'aristocratie, sa mag est dans son ancienneté, dans le temps; et c'étaient les seules choses q je ne pusse pas créer; [mais je manquais d'intermédiaires. M. de Brete s'était insinué auprès de moi, et m'y portait. M. de T..., au contraire, < n'en était pas aimé sans doute, m'en éloignait de tous ses moyens], démocratie raisonnable se borne à ménager à tous l'égalité pour préten et pour obtenir. La vraie marche eût été d'employer les débris de l'aris cràtie avec les formes et l'intention de la démocratie. Il fallait surt recueillir les noms anciens, ceux de notre histoire; [c'est le seul moyei vieillir aussitôt les institutions les plus modernes] ...J'avais dans t portefeuille un projet qui m'eût rallié beaucoup de tout ce monde-là qui, après tout, n'eût été que juste. C'est que tout descendant d'an< maréchal ou ministre, etc., etc., eût été apte, dans tous les temps, i faire déclarer duc, en présentant la dotation requise. Tout fils de gêné de gouverneur de province, etc., etc., eût pu eu tout temps se faire rec naître comte, et ainsi de suite. Ce qui eût avancé les uns, maintenu espérances des autres, excité l'émulation de tous, et n'eût blessé l'org de personne ; [grands hochets tout à fait innocents, du reste, dans marche et mes combinaisons.]» — Comp. aussi V, p. 161, et Thiers, H du Consul., VIII, p. 116, et Benjamin Constant, De l'esprit de conqu part. II, chap. ii : € L'hérédité s'introduit dans des siècles de simplicit de conquête, mais on ne l'institue pas au milieu des siècles de civil tion. Elle peut alors se conserver, mais non s'établir. » Comp. de Par Pol., 108.

2 Aussi un décret des Cent- Jours porte : « La noblesse est abolie, titres féodaux sont supprimés. (13 mars 1815.)

CONDITIONS FONDAMENTALES DE l/ÉTAT. 121

et raristocratie ne sut pas, par ses services, réconcilier le peuple

avec sa nouvelle élévation politique.

1830 abolit la pairie héréditaire et les majorais; 1848 emporta : ' ég^alement la pairie à vie et personnelle. La République se pro- ' Donça de nouveau contre les titres et les droits nobiliaires *. La réorganisation de la noblesse française a donc échoué. On pouvait en voir des germes dans la nouvelle d\gn\ié sénatorial e^ mais ils périrent dans le naufrage de TEmpire.

Aujourd'hui, la noblesse française n*a d'existence légale que par Fautorisation de porter ses titres et la prohibition des usurpations'. Les tendances égalitaires et démocratiques des masses ne permettent pas aux nombreux éléments aristocratiques que contient la nation de grandir et de se former. Leurs débris ne forment plus qu'une noblesse nominale ou titrée; sans droits

réels, ils se maintiennent moins par les institutions publiques

que par la vanité des familles ^

^ Const. de 1848, art. 10 : « Sont abolis à toujours tout titre nobiliaire, toute distinction de naissance, de classe et de caste. »

' Déeret du du 24 janv. 1852. L. du 28 mai 1858, et décret du 28 janv. 1859. qui institue le Conseil du sceau des titres (appelé à donner son avis : 1" sur les demandes de titres nouveaux et les vérifications de titres anciens; 2* sur les changements et additions de noms, lorsque le renvoi est ordonné par le conseil d*Etat, à cause du caractère héraldique de Taffaire].

^ De Parieu, Pol., p. 112 et suiv.