CHAPITRE XL

B. — hk NOBLESSE ANGLAISE,

L'Angleterre est peut-être le seul pays de l'Europe où la noblesse se soit conservée comme une institution, grande et assurée. Plusieurs causes y ont concouru.

1. La noblesse anglaise du moyen âge renfermait aussi deux éléments nationaux différents, l'un anglo-saxon, l'autre normand; mais les rapports ne furent pas les mêmes qu'en France. La supériorité de fait que les Normands affirmèrent après la conquête (1066) ne dura pas. Les Saxons se rapprochaient davantage des Normands que les Gallo-Romains des Francs. Les Ecris, leur noblesse ancienne et nationale, se distinguaient des simples Saxons libres ou Ceorls, et avaient la même éducation, la même manière de vivre, les mêmes sentiments que les nobles normands. Ils défendirent leurs droits traditionnels même contre la nouvelle dynastie, qui dut les reconnaître. Éloignés d'abord, en fait, du gouvernement, leur goût d'indépendance en augmenta, et ils s'attachèrent à ces droits avec d'autant plus de force. Le corps entier de la noblesse s'imprégna ainsi de cet esprit de liberté politique qui fit la grandeur de l'Angleterre.

2. La conquête eut un autre effet important. La puissance r oyait fondement de l'unité, ne fut pas, comme en France, éclipsée par

CONDITIONS FONDAMENTALES DE l'ÉTAT. 123

celle de Târistocratie ; la souveraineté ne fut pas brisée au profit des grands vassaux.

Le régime féodal s'établit en Angleterre comme partout, mais il se forma autrement. De nouvelles recherches montrent qu'il ne fut pas importé par les Normands. La plupart des anciens Thanes saxons possédaient des fiefs, et étaient tenus, en raison même de ces derniers, à la foi et au service militaire envers leur roi. Mais la conquête normande donna à tout l'Ëtat un caractère et des formes féodales beaucoup plus larges. La féoda^ lité était alors plus développée en France qu'en Angleterre, et les vainqueurs apportèrent leurs institutions dans le pays con^ quis.

Une loi de Guillaume I"' vint aussitôt poser en principe que toutes les propriétés même privées, seraient réputées fiefs et soumises au domaine éminent du roi. L'étendue de cette innovation ne fut généralement comprise que plus tard, lorsqu'il s'agit d'en déduire les conséquences. Les alleyx eux-mêmes furent ainsi enlacés dans les liens féodaux, et les bénéfices, qui n'étaient encore concédés qu'à vie, devinrent héréditaires. Tous les hommes libres du royaume prêtèrent au roi serment de fidélité^ et s'obligèrent au service militaire *. Ce serment V emportait sur celui que les habitants libres prêtaient à leur seigneur immédiat. Plus de 60,000 fiefs de chevaliers se rattachèrent ainsi directement ou plus souvent indirectement au roi, comme au premier d'entre les seigneurs et au chef de l'armée. Le roi prit aussitôt les rênes de la puissance féodale, et cela avec plus de

' ^tal. Wîlh. c. 52 : « Statuimus ut omnes libcri homines fœdere et sacra- ■^ento affirment, quod intra et extra regnùm Anglise Wilhelmo suo domino fidèles esse velinf, terras et honores illius fidelitate ubique servare cum ^0. et contra inimicos et alienigenas defendere. » c. 58 : « Statuimus etiam ^Umnes barones et milites et servientes, et universi liberi homines totius ^W nostri prsedicti, habeant et teneant se semper bene in armis et in cquis, ut decet et opportet ; et quod sint semper prompti et bene parati sdservitium suum integrum nobis explendum et peragendum, cum semper opus fuerit, sccundum quod nobis de feodis debent et tenemeniis de jure ^^cere, et sicut illis . statuimus pcr commune consilium totius regni pi'cedicti, et illis dedimus et concessimus in feodo, jure hœreditario. Comp. ^•^«««s, History of the English Law, I, p. 34 et suiv.; Pliilipps, Engl. tehs-und Rechtsgeschichte, II, p. 42 ; Gncist^ Das heutige eng. Vcrfas- -nnd Verwaltungsrecht, I et III.

vigueur que le roi de France, qui n'avait eu, sur le duc de N mandie, son vassal, qu'une suzeraineté presque nominale, noblesse, normande ou saxonne, lui fut donc réellement soumù bien qu'elle eût et exerçât, suivant la coutume d'alors, la jui diction et la police de ses domaines. Vunité de l'Ëtat ne futpoi sacrifiée.

Mais ses droits politiques nationaux n'étaient que plus impo tants, et fondèrent sa grandeur et son influence. Ils s'exerçaie dans les grandes assemblées du royaume, auxquelles on doni de bonne heure le nom modeste de parlement, et qui faisaie revivre, sous une forme plus noble, l'ancienne Witenagert saxonne. Les mêmes intérêts et les mêmes destins y fondirc bientôt les deux races. Ces assemblées qui, à l'origine, n'avaie eu le plus souvent pour objet que de rehausser l'éclat et la majei du trône aux grandes fêtes de Pâques, de la Pentecôte et Noël, acquirent bientôt une haute importance politique. On délibéra des plus graves intérêts de l'Ëtat, d'abord, sans dou sans règle fixe ni distinction délicate des compétences; m au XIII* siècle déjà, l'assemblée prenait une forme plus réj lière. La Magna Charta de 1215, imposée à Jean sans Terre j l'aristocratie armée pour ses droits et victorieuse, statue qi l'avenir les invitations de se rendre au parlement (commt consilium regni) seront adressées personnellement et par lett: royales (singillatim et per litteras nostras) aux archevêqu évêques et abbés, comtes et grands barons; collectivement par les officiers du roi (in generali per vice comités et bali nostros) aux autres vassaux immédiats. Elle veut, en outre, c des impôts nouveaux ne puissent plus être levés sans Tasser ment du parlement.

Le droit de siéger dans cette assemblée du royaume appar nait d'abord aux deux classes. Les premiers, qui dirigeaient administraient les affaires publiques comme conseils-nés du et étaient revêtus des plus hautes fonctions de la cour et royaume, conservèrent leurs sièges, et formèrent la cham haute. Au contraire, le droit des seconds se transforma par suite en un droit de représentation nationale, exercé en comn

CONDITIONS FONDAMENTALKS DE l'ÉTAT. 125

avec les chevaliers vâssaux des grands et les habitants des villes et des bourgs; ils entrèrent ainsi, pour une part, dans la composition de la chambre basse. Les premiers continuèrent à former la haute noblesse^ les lords ; et la riche bourgeoisie prit place à côté de la noblesse inférieure, de la gentry.

Le parlement acheva de se former de 1250 à 1350; la noblesse eut ainsi sa place naturelle dans TËtat. Au temps d^Henri III, les barons, conduits par le comte Leicester, menacèrent un instant l'existence de la monarchie. Mais Vusurpation fut passagère. L'on reconnutdenouveau que Taristocratie doit avoir une influence déterminée sur les intérêts politiques de la nation, et spécialement sa par^ dans la législation; mais qu'elle ne doit être ni souveraine M gouvernante. Ses pouvoirs reçurent une autre limitation par la représentation des villes et des bourgs, qui compléta le parlement, et par l'élection des chevaliers par tous les libres tenanciers [libère tenentes). Ils n'étaient nommés sur le continent que par les membres de leur ordre.

La vraie nobility ne comprenait que les lords. Mais elle ne devint pas, comme en France et en Allemagne, une noblesse dynastique et souveraine ; elle demeura simplement le premier des ordres du royaume, exerçant ses droits élevés dans l'armée et dans la justice, sous l'autorité du roi et de la loi.

Us chevaliers, c'est-à-dire la classe des hommes libres possesseurs de biens nobles tenus en fiefs des grands ou du roi, prirent également de l'importance. Ils formaient la première classe de la milice du comté, se mêlaient ainsi aux autres classes, «tse familiarisaient, spécialement dans les fonctions déjuges de paix, avec les pouvoirs de police et l'art d'appliquer les lois. C'est dans leur sein qu'on choisissait les députés des comtés, leurs alliances avec les hautes classes bourgeoises, leur réunion dans une même chambre avec les députés des villes, les « honofaliores, » produisirent, au lieu d'une petite noblesse exclusive comme celle du continent, cette remarquable notion de \sl gentry t f îoi appartient bien plus aux temps modernes qu'au moyen âge, ' Btqui réunit, sous le nom de gentlemen^ tous ceux que la naissance, les fonctions, l'éducation ou la fortune distinguent des

126 THliORIE GÉNÉRALE DE l'ÉTAT.

classes inférieures. La gentry n'est pas, comme la classe des « ge tilshommes, » un ordre de noblesse fermé; c*est une aristocra flottante qui chaque jour reçoit de nouveaux affluents et reje de son sein les membres indignes K

4. Il est un autre trait caractéristique de la noblesse anglal qui la distingue, à sa gloire, de Faristocratie française et d*i:m.i partie de Taristocratie allemande. A l'époque où les barons fVoi fnaient encore la seule puissance politique de TÉtat, ils ne s' oc cupèrent pas exclusivement d'eux-mêmes et de leurs droits^ il se sentirent un ordre national ayant aussi pour mission de ^Ta téger, dans Vintérêt général, les droits et la liberté du peajple. La Magna C/iar^a contient d'importantes dispositions en ce sens; la liberté politique des Anglais est pour une large part Tœuvr^de son aristocratie. Cette liberté assurée, la haute aristocratie de^ot une digue contre les flots montants du torrent démocratique. Après avoir fondé la liberté du peuple, elle prit en main la cause moins populaire mais non moins utile du trône et de Vordreptiblic. Placée entre le roi et la foule, trop faible pour dominer seule, assez indépendaate dans son existence pour n'avoir à suivre ni tous les courants d'en bas, ni tous les caprices d'en haut, elle conserva la liberté et les droits des deux parts. La noblesse anglaise s'est toujours activement occupée des affaires du pays 9 les devoirs publics la trouvent toujours au premier rang. So^^ éducation est pénétrée de l'esprit de liberté politique et d'indu ' pendance personnelle* Les luttes des partis, les fonctions de l ^ justice de paix qu'elle revêt le plus souvent, sa part dans le jur ^ et dans l'administration des comtés, son action dans les élection l'usage où elle est de se présenter en corps dans toutes les entre prises d'utilité générale, les impôts volontaires dont elle se grèv à cet effet, et qui s'ajoutent aux charges communes qu'elle sup^^ porte, tout maintient l'aristocratie en union avec la vie du peuple^^

* Blackstone cite et approuve un passage de Thom. Smith, qui déclara gentlemen tous ceux qui ont fait des études universitaires, ou qui suivent une carrière libérale, ou qui n'ont pas de profession manuelle et peuven0^ vivre et se conduire en gentlemen. Comment.;, 1, 12.— Comp. Gneist, Gesch.^ des engl. Verfassungs und Verwaltunsrechts, III, p. 334 et èuiv.; Tocque^^ ville, Œuvres, VIII, p. 328.

et Texerce aux devoirs du self-gouvernement et d'une patriotique activité. Personne ne peut lui reprocher d'être une plante parasite qoi prend la sève de Tarbre et en diminue la vigueur et le produit*.

0. Vhéréditè est devenue pour les lords une règle de droit pubBc, mais dans une forme moins absolue et moins exclusive que jadis sur le continent.

L'hérédité et la pairie étaient, à l'origine^ étroitement liées à la possession du sol ou aux fonctions. La pairie eut même d'abord un caractère territorial. Plus tard, ce lien se roiUpit, et la pairie se transmithéréditairement comme une dignité personnelle. Kais un principe important se conserva; un ^^u^des fils du lord, l*ainé, prend sa place au parlement; les cadets n'occupent qu'un ï^g inférieur ; ils ne sont, devant la loi, que de simples esquires. L'aîné lui-même, du vivant de son père, n'est appelé lord que par politesse. La gloire et la fortune d'une grande famille se conservent ainsi perpétuellement sur une seule tête, et il se produit sans cesse des situations qui sont une transition entre les classes, et qui tempèrent la différence du sang ^.

6. Les liens de famille et le mariage peuvent exister même entre lords et non nobles. La femme bourgeoise qui épouse un lord devient lady sans conteste. Ce respect du droit naturel, loin de diminuer la considération de la haute noblesse, la protégea bien Joiieux que le principe de l'égalité de naissance, si anxieusement défendu par la haute aristocratie allemande.

7. Enfin, l'ordre des lords fut de temps en temps renouvelé et ^vifié par des nominations. Celles-ci furent réservées au roiy «comme à la source de tous les honneurs politiques^; » lui seul PQtcréer des nobles, donner des titres de duc, marquis comte [earl),

' Comp. Gneist, op. cit., et TocqueviUe, Œuvres, VIII.

* Macaulay^ Hist. of England, I, p. 37 : « Uaristocfatie anglaise n'eut hmais le caractère haïssable d'une caste. Elle puisa continuellement des Céments nouveaux dans la nation, et sans cesse également quelques-uns Qe ses membres revenaient se fondre dans celle-ci. Une dignité à laquelle *?* enfants pouvaient être appelés n'excitait pas la jalousie de Thomme "Dre;imé classe dans laquelle ses enfants devaient rentrer ne pouvait être '"•reprisée par le grand seigneur. »

^^ktionCf Comment, on the Laws of Knglaud, I; 12.

128 THÉORIE GÉNÉRALE DK l'ÉTAT.

vicomte ou baron. Par la nature des choses, cette haute dig nationale et politique nedevait être conférée qu'à des hommes tingués par leurs services, généraux ou hommes d'État, et a; une fortune qui pût satisfaire aux exigences durang.L'aristoci anglaise reçut ainsi un afiQuent continuel de forces excellei qui la préservèrent de la stagnation et de la corruption. Les j éminents parmi le peuple pouvaient avoir Tespérance d'acqa par leurs services, pour eux et leurs familles, l'investiture peri nente de ces hauteurs ensoleillées de la vie politique. De 170 1800, les rois créèrent ainsi 34 ducs, 29 marquis, 109 comi 85 vicomtes, 248 barons. Le nombre des baronnets créés di la même période dépasse 500. Tous les jours, de riches bo gcois achètent de grands biens dans la campagne et passent di la gentry du pays, avec ou sans titres de noblesse '.

En réfléchissant aux remarquables caractères de cette aris cratie, on ne s'étonne plus qu'elle ait seule conservé jusqu'à i jours une existence assurée, une place brillante et féconde, tan que la noblesse du continent n'a plus qu'une vie tourmentée contestée, là même où elle n'a pas péri complètement.

* Gneisl, III, 383. — Tocqueville, VIII, 319.