C. — LA NOBLESSE ALLEMANDE

I*— Noblesse des seigneurs. — Haute noblesse.—- Seigneurs d^ordre {HerrenadeL — Hoher Adel. — Standesherren) .

Nous trouvons chez tous les anciens peuples germaniques un <^rtain nombre de familles distinguées qui, parla gloire mili- ^'^ire, la richesse, la conduite du peuple, s'élèvent au-dessus des hommes libres et prennent une situation princière a) ; cette sliï- ^ique noblesse, composée souvent de quelques familles seule- 'ûent, est devenue la source de la noblesse dynastique et sei- Pieuriale de TAllemagne féodale. Certaines catégories d'une

, o) Savi^y, Uist, du dr. rom., I, p. 160 : « Il est incontestable qu'il existait

^ l^origine un véritable ordre de noblesse, et non pas simplement une aristo-

ci*atie non définie des plus riches et des plus considérées. Etait-ce un ordre

J'eliçieux de patriciens? se composait-il simplement des familles de comtes

J^réditaires? faut-il même en rechercher l'origine ailleurs? Je n*ose le

«ecider. Mais je regarde comme certain que, s'il avait des distinctions

Personnelles, il n'avait aucune prépondérance spéciale ni dans la constitu-

p)n ni daug igg tribunaux ; les libres paraissent toujours y régner seuls ;

^€8 nobles n'y viennent que comme libres. La dignité royale n'était point

^^nérale à l'origine ; mais elle se lie déjà à toutes les fondations sur le sol

^ïïiain. Les fonctions de duc {Herzog) n'étaient pas non plus permanentes

*'pr8; c'était une missien pour la durée de la guerre : le duc était le

gênerai, les comtes {die Grafen, en quelque sorte les colonels de ses régi- «ïenls. »

'.Si

noblesse inférieure de chevaliers s'élevèrent au même rang mais ce fut au cours du moyen âge seulement.

La constitution de cet ordre élevé se rattache alors à celle d TEmpire. Les familles dont les chefs étaient parvenus à une ic dépendance et à une souveraineté presque complètes étalée appelées, dans la langue de l'époque, hochfrei^ semperfreij senm barfrei [libres par excellence). Jusque vers la fin du xiii* siècle elles comptaient seules dans la véritable noblesse de FEmpic [noUles] ; et leurs chefs en possession actuelle de pricipautés, il comtés ou de seigneuries indépendantes, étaient seuls réputS seigneurs [Herren) dans le vrai sens du mot. Chez les autres mena bres de la famille, ce titre était en quelque sorte à l'état latent, ils étaient les compagnons {Geiiossen) des princes et des seigneurs sans être princes ni seigneurs.

Ce premier ordre de l'Empire se fondait :

1° Sur les fonctions princières [Fûrstenamt)^ c'est-à-dire, à Te rigine, sur la puissance militaire ducale, qui était conférée pa la remise du drapeau [Fahné), Les princes ecclésiastiques de VErm pire> munis du sceptre, prirent ensuite place à côté et même an dessus de ces princes /aïc5 (ducs, marquis, comtes palatins). L« principat laïc devint héréditaire, et ne fut plus guère octroya qu'aux descendants de la haute noblesse. Le principat ecclésias tique demeura, au contraire, accessible à tous, et Ton voit souvent des chevaliers, des savants même de la bourgeoisie, quel qiiefois aussi des fils de paysans monter au siège épiscopal.

^° Sur les fonctions de comte^ qui devinrent également une dignité et une seigneurie territoriale et héréditaire. La chute des anciens ducs de tribus (Stammesherzoge) et le partage de leun domaines augmentèrent la puissance des comtes, qui, dans li forme, s'acquérait par la concession du ban royal (Kônigsban).

3" Nous rencontrons en outre de grandes seigneuries allodialei dont les maîtres obtinrent, par immunités et concessions, un pouvoir et une juridiction semblables à ceux des comtes : on les appela Frète Herren (barons, littéralenent : seigneurs libres).

Les familles qui n'acquirent aucune de ces dignités, ne se maintinrent pas dans les rangs de la haute noblesse ; elles dis-

parurent lentement dans les autres ordres, particulièrement dans celui des chevaliers.

La haute noblesse se distingue dans ses chefs : !<> par une quasisouveraineté territoriale {Landeshoheit) ; 2° par le droit de siéger dans rassemblée des États de l'Empire {Rekhsslandschaft).^\\Q ^brme donc, dans le sens le plus élevé, un ordre dominant, maître dans ses terres, corégnant dans l'Empire.

La passion de dominer qui la caractérise, fut fatale à Tensemble. s familles les plus justement considérées livrèrent trop souut la majesté de TEmpire aux prétentions de la Papauté, minerez nt la monarchie, rompirent l'unité nationale et mirent des t^ires allemandes sous le joug de l'étranger. L'éclat des cours et des résidences princières, la protection et l'encouragement s œuvres civilisatrices dans les États particuliers, n'effacent s ces fautes.

Tous s'eflforçaient de transformer leur Landeshoheit en une véritable souveraineté; mais cette souveraineté ne pouvait être q ^l'apparente, sans force interne, sans sécurité pour l'avenir. Les pi us grandes principautés étaient seules capables dune certaine ^actstencc politiqucy toujours relative d'ailleurs ; chez les autres, ^^ esprit ou le territoire étaient trop étroits. Ledroitde siéger aux assemblées de l'Empire [Reichsstandschaft) servit moins souvent au progrès des institutions et des intérêts publics, qu'à l'extension de l'autonomie particulière (Landesherrschafi), et au refus des devoirs nationaux.

è\ Une autre tendance de la haute noblesse, c'étaient les unions dei I dt famille. L'égalité denaissance était sévèrement exigée, la mésal- \t\ harice [Miszheirath] frappée de réprobation, et tous les enfants naissaient avec un droit égal de noblesse. Un mariage était réputé Wàmable lorsque les deux conjoints n'appartenaient pas tous deux, par père et par mère, au même rang élevé ; contracté avee "ne simple noble [Mittelfrie), il était, aux yeux de beaucoup, nne mésalliance compromettant l'égalité de naissance des en- ^^nls et les droits princiers des fils. Le roi pouvait cependant ï^ife cesser ce défaut par une élévation personnelle de la femme ^urang du mari, €t certaines familles, fortes de leurs autono-

mie a) affirmèrent exceptionnellement des principes plus libre Aucune famille ne put même se conserver complètement pu devant le principe rigoureux. Tantôt on convenait d^avance dt effets de sa mésalliance ; le mariage était alors dit morganatiqtjiek et Ton stipulait expressément que les enfants ne suivraient pas! condition du père. Tantôt une mésalliance manifeste produisai cet effet de plein droit, surtout lorsque la femme était de basse es traction ; et le roi lui-même, d'après les capitulations électorale postérieures, ne put plus en efface^* la tache. A Tépoque des Mi roirSj on ne donnait encore les titres de prince, de comte ou d baron, qu'à ceux qui en exerçaient réellement les fonctions ot qui possédaient une seigneurie importante ' . Plus tard, les fil des princes ou des comtes les prirent également, et les trans mirent à leurs héritiers, sans égard à la réalité. Cette multipH cation de titres vides, glorieuse en apparence, déprécia les titre pleins, en même temps que le principe de l'égalité dans le unions fermait les affluents d'une vie nouvelle et ôtaità la haul aristocratie les sympathies du peuple.

* Depuis la guerre de Trente ans, elle entra dans une périoc de décadence. Notre siècle la détruisit, surtout par lesacU suivants :

a) (( On cite ordinairement V autonomie comme une source de droit s{> ciale à l'Allemagne ; la notion en est d'ailleui^s très contestée. Dans le se. étymologique, elle est l'équivalent de souveraineté ; c'est le droit de VÈt de ne vivre que d'après ses propres lois. Aujourd'hui, cependant, on enteJ par autonomie la faculté de certaines autorités, de certaines corporatioE ou même da certaines personnes physiques, de créer des règles objectives droit, des statuts^ (droit écrit) et observances (droit non écrit). On attrib cette faculté, spécialement :—i)àla haute noblesse, en tant qu'elle a le dr< de faire des règles obligatoires sur ses rapports de famille et sur ses bien — 2) à certaines autorités (corps judiciaires ou administratifs), quant ai formes de détail de leur action et de leur procédure ; — 3) à certaines cor^^ rations, par exemple aux communes, aux sociétés par actions, aux univ< sites, quant à leurs affaires intérieures. — Au moyen âge, par suite l'imperfection de l'État, le droit s'est développé dans une large mesti par des règles autonomes de ce genre. . . Aujourd'hui, il faut suivant no^refuser tout effet réel à cette notion de l'autonomie. » (Holtzendo^ Encyclop.y 2- édit., 1873, 1, p. 456.)

b) Le mariage morganatique ou de la main gauche est donc une espé de la mésalliance, une mésalliance dont les conditions sont prévues conv^ tionnellement d'avance. (Holtzendorff, Op. c. p. 478.)

« Sachsensp. III, 58, § ?, et I, 3, § IL SOiwabensp. 5.

CONDITIONS FONDAMENTALES DE l'ÉTAT. 133

i" Par la. sécularisation des princes ecclésiastiques, préparée dans les traités de paix de Campo-Formio (1797) et de Lunéville (1801), confirmée et accomplie dans la Diète extraordinaire de février 1803. Les principautés ecclésiastiques indemnisèrent les princes laïcs de la rive gauche du Rhin de leurs abandonnements au profit de la France; elles devaient même servir à dédommager des princes italiens. Des trois archevêques électeurs, celui de Hayence demeura seul prince temporel, et fut transporté, avec le titre de prince primat, d'abord à Regensburg, puis à Aschaflfenburg. Ou donna au grand duc de Toscane Farchevéché de Salzbourg et le prieuré de Berchtesgaden. Le palalinat de Bavière s'agrandit des évèchés de Wûrzbourg, Bamberg, Freising, Augsbourg, Passau, etc.; la Prusse acquit les évèchés de Hildesheim et de Paderborn; Baden, une partie de ceux de Constance, Strasbourg, Speyer et Bâle, etc.

La sécularisation brisait le droit historique de FEmpire ; mais elle se justifiait par Fesprit public nouveau, qui repoussait toute principauté ecclésiastique, et par les intérêts des peuples, qui exigeaient un pouvoir laïc.

^ Par la médiatisation d*un grand nombre de princes et seigneurs laïcs^ parfaite dans VActe de la Confédération du Rhin (iSjuillet 1806)..Elle fut surtoutFœuvre de NapolèonP^ et une conséquence de la Révolution ; mais elle indiquait aussi un progrès dans le développement politique de l'Allemagne, entravé par la foule des maîtres. 72 princes et seigneurs perdirent leurs principautés et devinrent euK-mèmes les sujets des grands États particuliers, tout en conservant une certaine juridiction moyenne ou basse et plusieurs privilèges. 13 des seigneuries médiatisées furent attribuées à la Bavière, 26 au Wurtemberg, 9 à Baden, H la Hesse, 7 à Nassau, et 12 au grand-duché de Berg.

On médiatisa plus tard d'autres principautés encore, telles que Salm, Isenbourg et Aremberg; quelques-unes furent même sacrifiées par la Restauration comme dévouées à Napoléon.

La dissolution de FEmpire (6 août 1806) amena en outre, pour les médiatisés, la perte défioitive du droit de siéger dans les diètes générales (Beichsstandschaft),

134 THÉORIE GÉxNfÉRALE DE L ÉTAT.

3<> VActe fédéral du 8 juin 1815 se contente de rappeler souvenir des familles dépouillées en reconnaissant Fégalité c: naissance entre elles et les maisons allemandes souveraines, m en leur garantissant certains privilèges et certains droits hoEic rifiques, entre autres un siège dans les premières chambi*e des États particuliers (Landstandschaft). La matricule fédéral contient 49 maisons princières de ce genre, 49 maisons comtale et une baronie. Depuis, quelques-unes se sont éteintes, d*autr6 ruinées.

Les progrès du droit constitutionnel ne furent pas favorable aux privilèges de ces hautes maisons. Leur juridiction et leux droits de police tombèrent devant les lois qui établirent régali'ft des droits et une organisation de fonctionnaires forte et centrai lisée. Le maintien en devenait impossible, depuis 1848 surtou.1 Les intéressés y renoncèrent eux-mêmes.

4^^ Le nombre des maisons princières demeurées souverain^^ que l'acte fédéral de 1815 avait fixé à 34, diminua égaleme:M: par extinction, abandon ou dépossession. Les princes de Rohe-Té zollern-Hechingen et de Hahenzollern-Sigmaringen cédèrent v<: lontairement leurs droits à la Prusse (7 décembre 1849). L«^ maisons de Hanovre, de Hesse et de Nassau furent contraint^ d'abandonner les leurs ensuite de la guerre dç 1866 et de fondation de l'Allemagne du Nord.

Lenombredes maisons souverainesdeTEmpireactuelestde 2 ■

Malgré la chute définitive de l'antique institution delà hai-:» noblesse, TAllemagne renferme encore aujourd'hui une ha'^^ aristocratie de familles distinguées, dont les maisons jadis so* veraines forment le noyau. De nouvelles familles sont veni*^ s'y ajouter, soit par la distinction et les services politiques ^ leurs chefs (celles du prince Bismarck et du comte Moltke, p. e^ soit par la faveur royale.

Cette haute aristocratie, malgré ses tendances conservatrice se distingue par des vues larges et sans préjugés. Loin de s'i^^ pirer d'un particularisme étroit et mesquin, elle a souvent montrer ses sympathies pour le développement national et grandeur de l'Empire *.