‹ Théorie Générale Du Contrat Avec Soi-MêmeChapitre 48 sur 98 · Trirnoninus. (D · texte numérisé non relu

Trirnoninus. (D

savoir si la réciproque est vraie, et si le mineur peut devenir débiteur du tuteur en raison d’un prêt consenti par celui-ci.

Cette conséquence n’a point été envisagée par les auteurs anciens, Accurse, Bartole, Cujas, ÉLENE Mais quelques modernes, Lepa !, Winscheid ?, Muskatÿ, l’ont rejetée. Rümelin + écrit à cet égard : € Sthi creditam pecuniam seribere « heisst: das Geld als sich creditirt aufschreiben, « sich als Schuldner bekennen. » Romer* et le «Reichsgericht » l’admettent au contraire.

Que devons-nous en penser ? Les deux textes de Marcellus et de Triphoninus ne nous autorisent en aucune façon à conclure à l’admissibilhité de cette conséquence, pas plus qu'ils ne nous permettentde conclure à son rejet. Ulpien semble indiquer qu’au cas où le tuteur a donné une somme en mutuum au pupille, celui-ci ne sera pas obligé eviter en vertu du prêt, mais seulement naturaliter à cause d’un enrichissementinjuste, Cin quantum locupletior factus est». Ce texte, qui n’emploie point l'expression « seribere mutuum », mais seulement « nutuum dare », est-il une indication, et devrait-on dire qu’au

Page 1