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de Schnitt, et considéré comme valable par Eschenbach'!. Il en donne pour raison que, quand le commissionnaire conclut Paffaire dans les limites du cours, il accomplit son mandat.

Lorsque, plus tard, il s'applique l'opération à un prix plus bas ou plus élevé selon les circonstances, il contracte avec lui-même, et accomplit une opération différente de la première *.

Ce raisonnement a le tort de laisser dans l'ombre le caractère fiduciaire du contrat de commission, et de considérer le commissionnaire comme un étranger à l’endroit du commettant. Il est facile de voir que, avant de se déclarer contre-partie, et même lorsqu'il se déclare contre-partie, le commissionnaire conserve l'obligation de remplir les devoirs de sa fonction, et qu'il y manquerait s’il entrait dans le contrat après avoir fait l'opération avec un tiers ÿ.

Il nous semble donc difficile de réhabiliter l'opération de la taille des cours. Incontestablement, c'est une pratique antijuridique; mais

1. Escnensacn, Zür Borsenreform, 1892. — Voir encore Material der Borsenquetecommission, p. 912.

2. À propos du Schnitt, l’on distingue le Courseschneiden et le « auf dem Rücken der Kommittenten spekuliren ». — Confer., ENDE- MANN, Boersen Kommussionsgechæft, p. 15.

3. Ofr.: Sraur, Kommentar zum allgem. dent. Handelgesetzbuch, 3° et 4e édit. (1895-90, p. 872); — SrarrA est de l'avis de Sraug, et reconnaît que le Schnitt « è assolutamente inammissibile per diritto italiano». (Vid. SRArFFA, loc. cit., p. 357.)

est-elle inhérente à la contre-partie? S'y rencontre-t-clle fréquemment, ef, lorsqu'elle s’y rencontre, est-il possible de la réprimer ? Là est toute la question.

Il convient tout d’abord de remarquer que la taille des cours n’est pas un inconvénient spéclal à la contre-partie, mais commun à toutes les opérations de bourse. Il peut très bien se faire que le commissionnaire, contractant réellementavec un tiers, Indique à son commettantun prix autre que le prix réel de l'opération, dans le but de s'approprier la différence. Pour cela, il suffit d’un simple jeu d'écriture sur ses livres !.

D'un autre côté, 11 ne faut pas s'exagérer la portée de l’inconvénientrésultantde la possibilité de la taille des cours: elle n’est point sifréquente, etil n’est pas si facile de la pratiquer. Les cours de la Bourse sont en effet connus de tous, sinon dans toutes leurs fluctuations, du moins dans leurs principales variations. C’est en effet une erreur grossière de croire que la cote officielle n'indique qu’un seul cours; elle en fait connaître au moins quatre :

Le cours d'ouverture, celui de clôture, le cours le plus haut et le cours le plus bas?. Si

4” Von à ce sujet, Fernando Pricoinezzt, loc, cüt., p. 942. 9, Sraffa, qui avait affirmé que la cote officielle italienne mdique seulement le cours moyen, s’est vu opposer un démenti par Fernando

Piceinelli, qui déclare que « del listino ufficiale fanno parte tanto 1

prezzi fatti massimi e minimi quanto i prezzi a questi intermedi »..

l’ordre a été donné à un moment fixe, il est facile au commettant de se rendre compte si le prix que lui fait connaître son commissionnaire correspond exactement au cours de la bourse au moment précis de l'exécution. D'ailleurs, le danger du Schnitts'atténue encore par ce fait qu’en pratique, le commissionnaire donne connaissance de l’opération exécutée par téléphone ou par télégraphe'. Que Pon ajoute à cela le nombre toujours croissant des journaux financiers, le soin avec lequel banquiers, coulissiers, hommes d’affaires tiennent leurs clients au courant des moindres épisodes de la bourse, et l’on se convaincra qu'il faut nécessairement que le commettant vive dans un autre monde que le nôtre pour que son commissionnaire puisse abuser de lui en pratiquantcyniquement la coupe des cours. Mais, à supposer que cette fraude ait été commise, il n’est pas impossible ni de la découvrir ni de la réprimer. M. Thaller indique que, dans le débat entre commettant et commissionnaire, on peut être amené à requérir la représentation des livres. C’est une sérieuse garantie pour le commettant, car les livres indiquent les opérations effectuées par le ministère du commissionnaire, leur objet et leurs conditions essentielles ; et il est bien peu