Ou du moins dans les vingt-quatre heures

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probable que l'intermédiaire veuille courir le risque d’être obligé, au cas de graves abus, à fournir la preuve de sa malhonnêteté et du caractère louche de ses opérations.Remarquons, en outre, que la garantie résultant de l’exhibition des livres estcommune au commettant dont les commissionnaires exécutent la contre-partie, et à ceux dont les commissionnaires s’en tiennent au simple rôle d’intermédiaires.

Il n'estdonc point vrai de dire que la contrepartie présente des dangers spéciaux. La fraude peut exister aussi bien au cas d’absence de contre-partie qu’au cas de contre-partie ; elle n’est pas plus difficile à découvrir et à réprimer dans un cas que dans l’autre.

Nous pouvons donc maintenant avec assurance nous prononcer en faveur du Selbsteintritt: aucune raison juridique ne s'oppose à son accomplissement ; des préjugés seuls peuvent y porter obstacle. Il est vrai que ces préjugés seront difficiles à déraciner. La jurisprudence renoncera avec répugnance à l’étroite protection qu’elle accorde au spéculateur: combien pourtant cette sollicitude est peu méritée. A la vérité, il se rencontre de malhonnèêtes intermédiaires ; mais il n’est pas certain «que le spéculateur soit toujours un petit ange, destiné à demeurer l'éternelle dupe de contre-partistes frau-

duleux. »

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Personne n’est plus que le spéculateur en valeurs ou en marchandises en éveil sur ses intérêts. Tous les procédés lui sont bons; toutes les arguties lui sont des instruments propres à échapper aux engagements librement consentis. Tantôt il se cache derrière l’exception de jeu; tantôt il met en avant le monopole des agents de change ; tantôt enfin, en désespoir de cause, il use de l’exception de contre-partie. N'est-il pas regrettable que les tribunaux se prêtent à ces faux-fuyants, que ceux qui se laissent effrayer par toute idée de spéculation, et seraient tout prêts à tenir la bourse pour un mauvais lieu, entravent la spéculation dans toutes ses formes ? Cela se conçoit; ce qu'on ne conçoit point, c'est que des esprits entièrement libéraux et désireux d'encourager le marché financier, encouragent de semblables tentatives f.

Quoi qu'il en soit, nous ne pouvons tenir compte, ni des considérations d'ordre politique, ni des préjugés d’ordre moral que l’on prétend opposer à la contre-partie du commissionnaire.

1. Des tendances restrictives se manifestent dans le contre-projet Viviani, développé à la Chambre le 8 mai 1893. — Au contraire, dans son rapport des 28 mars-8 avril 1885, Naquet fait preuve de tendances libérales. « Là, dit-il, où l’on veut faire à toute force régner l’ordre et la moralité, l’on engendre seulement l’immoralité et l’effronterie.— En Italie, le projet Barrozzuoli, présenté à la Chambre des députés le 21 novembre 1895, est dans le même sens.— Voy., sur ce point, BASsANo, Le opération di borsa, E,. 2, 1898, Livourne, p. 395 et ss. V. encore le projet TrARIEUXx et BOULANGER, pr. seul. au Sénat en 1 898,

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Nous devons nous placer uniquement sur le terrain Juridique, et, sur ce terrain, l'institution est inattaquable.

SECTION II

La combinaison des commandes