ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES AUTOMOBILES
Etude médico-légrale des accidents causés par les automobiles.
(Travail inédit).
Ecrasement successif d’un piéton par deux automobiles. Quel est le responsaole de la mort ?
(Etude de chronologie médico-légale) (avec M. Chavigny). Annales de Médecine légale, 1928, p. 117-125.
Diagnostic médico-légal de la mort par embolie graisseuse.
XIIP Congrès de Médecine légale de langue française, 1928, in Ann. Méd. légale, 1929, p, 60.
La circulation des voitures automobiles s’est intensifiée considérablement ces dernières années. Malheureusement le nombre des accidents de la circulation a suivi la même progression et les médecins-experts sont fréquemment appelés à s occuper de ces affaires. 11 est temps, par conséquent, d’ouvrir dans les ouvrages de médecine légale un chapitre consacré à 1 étude de cette question. Nous ne donnerons ici que l esquisse de ce chapitre nouveau;
Fréquence des accidents
Chaque année, en France, il y a environ 3.000 accidents graves causés par les automobiles. En 1928, on a relevé officiellement 2.941 accidents qui provoquèrent 2.859 décès (1.020 conducteurs et occupants et 1.921 piétons)
On compte annuellement, en moyenne, deux accidents mortels pour mille automobiles.
Les statistiques démontrent encore que 47, 4 % des accidents sont la faute des piétons; 36.8 % relèvent des conducteurs d autos; 5,3 % proviennent de cause mécanique; 10,5 % ont des causes inconnues.
Considérations juridiques
L’accident d’automobile met en jeu deux sortes de responsabilité:
1" Une responsabilité d’ordre pénal qui résulte des textes du Code pénal sur l’homicide par imprudence ou sur les coups et blessures involontaires (art. 319-320).
2" Une responsabilité civile entraînant condamnation à des dommages-intérêts envers la victime ou ses représentants en vertu des articles 1382, 1383, 1384 du Code civil.
Il est intéressant de mentionner, que, depuis 1924, un revirement s’est produit dans la jurisprudence à la suite d’un arrêt de la Cour de Cassation qui applique aux accidents d’automobiles l’article 1384. La charge de la preuve se trouve ainsi renversée: c’est au chauffeur qu il appartient désormais de démontrer la faute de la victime.
L’auteur d’un accident peut encore être passible des pénalités attachées aux infractions du Code de la Route et au délit de fuite.
Nous avons étudié dans une de nos publication^ un problème juridique complexe dont les tribunaux ne semblent pas avoir encore été saisis: c’est le cas de l écrasement successif d’un piéton par deux automobiles, dont nous rapportons une observation médico-légale.
Dans le cas le plus simple, la première automobile est seule meurtrière.
Beaucoup plus délicate est l’interprétation du deuxième cas. lorsque la première voiture a seulement renversé et commotionné le piéton dont la deuxième automobile a causé la mort. Le chauffeur de celle-ci aura-t-il à répondre de l’accusation d’homicide par imprudence? il sera donc plus sévèrement puni que le premier conducteur, ce qui paraît injuste.
Au civil, comment départager la responsabilité des conducteurs?
Les homicides involontaires ne sont pas seuls à soulever la question ardue de la responsabilité croisée, conjuguée ou intriquée. Elle peut se présenter aussi à propos des crimes et nous en donnons un exemple.
L expertise médico-légale dans ces affaires complexes prend une importance capitale. C’est elle qui servira de base aux discussions juridiques et à la détermination de la responsabilité des coupables.
Mécanisme des accidents
L écrasement typique d’un piéton par une automobile s’opère généralement en trois temps car le sujet est le plus souvent surpris debout; tamponnement, chute ou projection, franchissement, quelquefois aussi, traînage.
La phase de tamponnement (projection du mobile sur le corps) est plus ou moins brutale: son intensité dépend surtout de la vitesse du mobile. Ce sont les appendices qui font saillie en avant de la voiture (phare, radiateur, corne des avertisseurs, pare-choc, garde-boue, marche-pied...) qui viennent frapper la victime.
Dans le deuxième temps, il y a projection du corps sur une surface contondante (le sol ou même une autre partie de 1 automobile). C’est la chute dont la violence est en rapport avec le choc initial.
Enfin, le corps, pris entre deux surfaces contondantes, est écrasé par le passage du véhicule; c’est le franchissement, qui fait assez souvent défaut.
Conditions étiologiques des accidents
Les formes médico-légales de ces accidents relèvent exceptionnellement de / homicide et très rarement du suicide. Ce sont presque toujours des causes accidentelles qui interviennent — Elles peuvent tenir:
1 Au conducteur (surtout),à son imprudence fréquente (excès de vitesse), à l’inobservation des règlements (croisement de véhicules, dépassement, bifurcations et croisées de chemins, virages), à ses infirmités physiques qui l’exposent à des malaises subits, à la syncope, à la mort subite (P. G., épilepsie, néphrite chronique, cardiopathie), à un état névropathique, à la déficience de sa vue, de son ouïe, à son intempérance (10 % des cas) ; .
2" A la victime. — Ce sont toujours les mêmes qui se font écraser peut-on dire: vieillards, enfants, campagnards, individus ivres, savants... Il existe aussi des causes prédisposantes provenant d’infirmités physiques (parésie, surdité, troubles visuels, accident syncopal) ou de l'inattention;
3” Au véhicule, au nombre croissant des automobiles (un million), à un accident mécanique (rupture de pièces, éclatement de pneu), aux phares aveuglants ou éteints, etc..;
4" A la toute, à son mauvais état (dérapage), à sa topographie tortueuse, aux passages à niveau;
5" A des facteurs divers: certains mois (juillet, octobre, décembre), certains jours (dimanches), certaines heures (11 h., 15 h., 18 h.), certaines villes (Strasbourg).
La victime
C’est sur la victime que se porte, en premier lieu, l’intérêt médico-légal.
Ses vêtements présentent des accrocs, des déchirures, des empreintes, des taches de boue, d'huile, de cambouis, de sang dont l’étude est fertile en renseignements utiles.
Les lésions traumatiques sont superficielles et surtout profondes. L’insignifiance des premières et l’importance des secondes sont bien connues.
Il est indispensable, croyons-nous, de chercher à grouper ces lésions d’après le mécanisme de leur production afin de pouvoir, dans la mesure du possible, reconstituer les diverses phases de l’accident.
Nous distinguerons donc schématiquement;
1" Les lésions de tamponnement
Elles siègent, le plus souvent, à la moitié inférieure du corps. Elles consistent en ecchymoses, plaies contuses, fractures directes, souvent ouvertes, de la jambe, de la cuisse et même du bassin. Nous avons aussi observé une contusion abdominale par percussion avec perforation intestinale. Plus rarement le tamponnement se fait à la tête avec production d’une plaie pénétrante du crâne.
2° Les lésions de chute ou de projection
Elles se présentent sous l’aspect d’ecchymoses, de plaques parcheminées ecchymotiques, d’érosions et d’éraflures rugueuses produites par le gravier. Ces lésions sont situées aux parties saillantes du corps: épâule, coude, poignet, genou, malléole, pommette, front. La tête vient souvent frapper le sol avec violence: il en résulte une ecchymose sous le cuir chevelu, une hémorragie méningée, des contusions cérébrales directes et par contre-coup et une ou plusieurs fissures du crâne souvent irradiées à la base (cause fréquente de la mort).
Quelquefois, la tête porte sur une saillie du sol, (pierre ou bord du trottoir), ou bien, avant de toucher le sol, elle rencontre une partie vulnérante du véhicule (appendice ou coin ferrés ), d où résulte une perforation ou une embarrure.
3 " Les lésions de franchissement
Le passage de la voiture sur le corps y détermine des lésions spéciales: plaque parcheminée striée (fig. 14), larges décollements sous-cutanés avec poches sanguines ou sérosanguinolentes (fig. 13), arrachements musculaires, broiements osseux, déchirures, ruptures, éclatement viscéraux.
Le franchissement peut être céphalique avec écrasement de la boîte crânienne ou du massif facial;
Thoracique (fig. 14) avec fractures multiples et bilatérales des côtes, dilacération des poumons, du péricarde par les fragments costaux, déchirure verticale du foie par le ligament rond, arrachement du cœur, rupture de l’aorte (lésions maxima dues à un véhicule lourd) ;
Ventral, avec éclatement du foie, déchirure du diaphragme, de l’estomac, de l’intestin, rupture des reins, de la rate, fracture du bassin, hémorragies internés; lésions superficielles insignifiantes;
Dorsal avec larges décollements sous-cutanés (fig. 13) à la région dorso-lombaire et formation de poches sanguinolentes, avec diastasis du pubis (un cas).
Le franchissement des membres produit des plaques parcheminées striées, des décollements sous-cutanés, des fractures comminutives.
Fig. 13. — Franchi,ssetneiit dor.sal par uae automobile (Vaste.*; clécnlleraent.s sous-cutanés - Poches séro-sanguinnlentes)
Fig. 14. — Franchissement thoracique par un camion automobile (.\platissement du thorax - Plaque parcheminée striée du bras avec large décollement sous-cutané)
4" Les lésions de traînage
Elles consistent en abrasions tégumentaires, usure d’un condyle fémoral (un cas).
L’expertise médico-légale
L’expertise médico-légale apporte toujours à l’instruction des données très utiles: elle aide le magistrat à résoudre les problèmes de responsabilité pénale et civile; elle contribue aussi à la découverte de l’auteur de l’accident.
I.‘— Lorsque le conducteur est connu, l’automobile identifiée, l’expertise apporte d’abord les éléments permettant de reconstituer l’accident, grâce à une enquête large, approfondie, réunissant fous les faits de constatation directe fournis par l’état des lieux, de la voiture, des vêtements et par l'examen du cadavre.
Les renseignements recueillis permettent souvent d’indiquer la cause de la mort, les phases de l’accident, la violence du choc donc la vitesse du véhicule.
L’expertise procure également des éléments d’appréciation de la responsabilité de la victime par une enquête sur ses infirmités antérieures (surdité, troubles visuels) et par les constatations directes concernant une affection prédisposant aux syncopes, à la mort subite (adhérences pleurales, cardiopathie grave, épilepsie), ou une affection exposant aux dangers de l’écrasement (hémiparésie, ankylosés) ou encore une affection mortelle en évolution diminuant la responsabilité du conducteur (tumeur cérébrale, broncho-pneumonie caséeuse, symphyse péricardique) ou enfin un état d’ivresse établi par une analyse biochimique du sang.
Le médecin-expert est appelé beaucoup plus rarement à apprécier la responsabilité du conducteur par un examen somatique, neurologique ou par la recherche de l’état d’ivresse.
L’expertise, enfin, établit et évalue les infirmités consécutives au traumatisme, ou bien elle détermine si la mort est la conséquence directe ou indirecte de l’accident, si, par
exemple, un état urémique ou glycosurique antérieur a été un facteur d’aggravation.
C’est ici également que doit intervenir le diagnostic médico-légal de la mort par embolie graisseuse que nous avons spécialement étudié. L’avocat de la défense, en effet, admet avec les plus grandes difficultés qu’une simple fracture de jambe pût entraîner les jours suivants la mort rapide du blessé, et il ne manque pas de vouloir rattacher le décès à une cause étrangère au traumatisme. Pour convaincre les parties l’expert doit apporter tous les éléments de preuve: données cliniques, constatations histologiques sur les poumons ou sur le cerveau selon la forme clinique observée, et même, résultats du dosage des graisses dans le liquide extrait des poumons.
II, — Lorsque l’auteur de l’accident est inconnu (délit de fuite), l’expertise détermine d’abord s’il y a eu accident ou crime.
Elle se préoccupe ensuite de l’identification du véhicule écraseur en recherchant:
Les caractéristiques de la voiture homicide par les constatations faites sur les lieux (pièce brisée ou détachée, empreintes des pneus sur le sol, variables dans leur forme, leur largeur, leur écartement ), sur les vêtements (empreintes), sur le corps (largeur des plaques parcheminées striées et de certaines fractures).
Le sens de la marche du véhicule, l’heure de l’ac:
Enfin, l’exploration minutieuse d’une automobile suspecte, pour y trouver des taches de sang, des cheveux, des fibres de vêtements, des traces de chocs récents, des pièces brisées, aboutit parfois à la découverte du coupable comme dans les cas suivants:
— Sur un camion suspect nous identifions, sur le côté externe de la traverse arrière droite de la caisse, une petite tache de sang humain: le chauffeur avoue alors être l’auteur de l’accident mortel .survenu à un cycliste.
— En août 1929, sur une route des environs de Strasbourg, on trouve, dans la nuit, le cadavre d’un cycliste. Est-ce un crime ? Est-ce un accident ?
L’examen du cadavre, de ses vêtements, de sa montre, de la bicyclette et des lieux de l’accident nous conduisit à conclure que la mort du cycliste était due à une plaie pénétrante du crâne d’origine accidentelle : l’accident s’étant produit à lo heures du soir (arrêt •de la montre).
La forme très particulière de la plaie du cuir chevelu et du crâne (embarrure) (fig. 15) indiquait que la tête était venue frapper un coin rectangulaire à arêtes vives. En l’absence d’aspérité sur la route, d fallait conclure que c’était l’œuvre d'un véhicule qui devait avoir heurté le cycliste par derrière (dégâts à la roue arrière), sur le côté droit de la route (fragment de poignée à terre) et se diriger dans le
l'ig. 15. Lésions de chute sur un coin ferré rectangulaire d’un camion automobile
A. Plaie du cuir chevelu - B. Lésion du crâne (embarrure) .
même sens que lui. Ce véhicule devait donc porter en avant, ou sur le côté droit, une saillie anguleuse et rectangulaire.
Dans une deuxième opération, nous avons été, appelé à extiminer iin camion Berliet dont le passage, sur la route, dans le sens et à l’heure indiqués plus haut, avait été signalé. Le caisson de ce camion formait, en avant, un fronton présentant, de chaque côté, un coin rectangulaire, ferré, situé à i m. 65 du sol. Or, en explorant le coin droit, nous constatâmes que le bois était fragmenté, taché de sang en avant et retenait fixés plusieurs filaments dont les caractères microscopiques répondaient parfaitement aux cheveux de la victime.
Nous sommes ainsi arrivé à identifier le camion homicide et à provoquer les aveux du <c chauffard ».
La protection contre les accidents
Nous mentionnerons seulement ici les mesures proposées sans parler de leurs avantages, de leurs inconvénients, ni des objections qu’elles soulèvent.
A l’égard des autornobilàtes, il est question de les soumettre à une sélection médicale, préliminaire et périodique, de les frapper de sanctions pénales s’ils sont en état d ivresse (loi danoise de 1921), de confisquer leur voiture après chaque accident fautif, de régler et surveiller sévèrement la crrculation automobile, de rendre l’assurance obligatoire.
A l’égard du public, il est nécessaire de le renseigner sur les dangers de la circulation et de l’éduquer sur la façon de circuler.
