Registre des actes el procès-verbaux de police
2. Registre N. — Séances des 6 Frimaire et ! 1 Floréal. — Ua règlement du Département, du 3 Frimaire an II, fixait à une église par Tille ou chef-lieu, et à une église par canton le nombre des édifices nécessaires au culte. Il décidait aussi que les vases d'or, d'argent fci de cuivre, seraient remplacés par des vases de bois.