ET LA CONSTRUCTION DU QUAI DE LA GRENOUILLÈRE

Le Rov s’estant fait représenter le plan general de la ville de Paris que les Prévost des Marchands et Eschevins ont fait lever par ses ordres, suivant lequel la nouvelle enceinte de ladite ville doit etre formée par un rampart d arbres dans tout son pourtour, pour une plus grande décoration de ladite ville, et pour servir dans toute son étendue de promenade à ses liabitans : ce qui a esté entièrement exécuté depuis la porte Saint-Antoine jusqua celle de Saint-Honoré, et l’a esté en partie de l’autre costé de la rivière, ce qui fait un bel ornement à ladite ville; mais il reste encore à former en plusieurs endroits de ce costé là et en autres dans la partie qui régné depuis le bord de la rivière jusqu’à la rencontre de la rué du Chercbe-Midy au quartier de Saint-Germain des Prez, où il est d'autant plus necessaire de le parachever, qu’il doit faire un accompagnement aux avenües de l’hostel royal des Invalides, qui sont déjà en partie plantées d’arbres. Et d’autant que les particuliers qui ont des héritages dans l’espace où le cours doit eslre formé en cet endroit, pourvoient y construire des bastimens qu’il conviendrait dans la suite démolir pour en prendre l’emplacement, ce qui causerait une dépense considérable poulies indemniser; il est necessaire d’y pourvoir en attendant que le cours puisse eslre formé et parachevé dans cet endroit, en faisant mettre des poteaux pour marques publiques des endroits où doit estre formé ledit rempart, et obligeant les particuliers qui voudront construire des bastimens ou faire des clostures dans ce quartier là, d’en prendre la permission des Prévost des Marchands et Eschevins de ladite ville.

Et Sa Majesté voulant que le quay de la Grenouillère, qui fait un très désagréable objet à l’aspect du Louvre et des Thuilleries, soit continué de ligne droite de dix toises de largeur en toute son étendue depuis le Pont Royal et l’encoignure de la rué du Bacq jusqu’à la rencontre du rempart, qui sera planté d'arbres et revestu de pierres de taille dans toute cette étendue, avec un trotoir de neuf pieds de largeur le long du parapet, pour le passage des gens de pied, avec des rampes en glacis descendant au bord de la rivière : ce qui fera non seulement un ornement, mais sera d’une grande commodité pour les rues de Poitiers et de Bellechasse, et de celle qui doit estre formée près les filles de Saint-Joseph, pour leurs issues sur ledit quay, et

pour les abbreuvoirs et l’enlevement des marchandises déchargées sur le port, de mesme qu’il a esté observé au quay Malaquais de l’autre coslé du pont royal, entre les ruës des Saints Pères et des Petits Augustins, et Sa Majesté s’estant fait représenter le plan de ce dessein, que les Prévost des Marchands et Eschevins en ont faict dresser par le maistre des œuvres de ladite ville, et voulant qu’il soit suivi et exécuté; oüy le rapport du sieur Chamillart, conseiller ordinaire au conseil royal, controlleur general des finances,

Sa Majesté, estant en son conseil, a ordonné et ordonne que le rempart planté d’arbres, pour former la nouvelle enceinte de la ville de Paris au quartier Saint-Germain des Prez, sera continué de ligne droite depuis la rivière jusqua la rencontre du point milieu de la rue de Varennes, à la distance de neuf toises du mur du bout du jardin de l’hostel de Commingcs, dont l’allée du milieu aura dix toises de largeur, les deux contr’allées chacune trois toises de largeur. Et depuis ladite ruë de Varennes ledit rempart sera continué en retour de ligne droite sur la mesme largeur parallèle au bastiment de l’hoslel royal des Invalides, jusqu à la rencontre dune des principales allées qui doivent servir d’avenues à l’église dudit hostel, dont l’allée du milieu doit avoir seize toises de largeur, et les contr’allées chacune six toises. Et sera ledit rempart continue de ligne droite, sur la mesme largeur que ladite avenue, jusqu’à la rencontre de la ruë du Cherche-Midy. Et seront les particuliers dont les héritages seront pris pour l’emplacement dudit rempart remboursez par les Prévost des Marchands et Eschevins de ladite ville, de la valeur desdits héritages, suivant l’estimation qui en sera faicle en présence desdils Prévost des Marchands et Eschevins.

Ordonne Sa Majesté qu’en attendant que le dessein dudit cours soit exécuté depuis la rivière jusqu’à la rencontre de ladite ruë du Cherche-Midy, il sera planté par les ordres des Prévost des marchands et Eschevins des poteaux pour marquer les endroits où ledit cours doit passer et que ceux qui voudront bastir aux environs dudit cours seront auparavant tenus de prendre des permissions desdils Prévost des Marchands et Eschevins, lesquels leur donneront les alignemens necessaires par rapport audit cours. Ordonne, en outre, Sa Majesté que le quay de la Grenouillère sera continué de ligne droite de dix toises de largeur en toute son étenduë, depuis le Pont Royal et l’encoignure de la ruë du Racq jusqu’à la rencontre du rempart, et revestu dans loule celte elenduë de pierres de taille, avec un trotoir de neuf pieds de largeur le long du parapet, pour le passage des gens de pied, et des rampes en glacis descendant au bord de la rivière, pour les abbreuvoirs et l’enlèvement des marchandises déchargées sur le porl, ainsi qu’il a esté observé au quay Malaquais entre les ruës des Saints-Pères et des Petits-Augustins, et ce, suivant les alignemens qui seront donnez par le maître des œuvres de ladite ville, en présence desdits Prévost des Marchands et Eschevins, et la construction faite aux dépens de ladite ville. Veut à cet effet Sa Majesté que les maisons qui sont actuellement faites sur ledit quay, et se trouveront anticiper sur les dix toises qu’il doit avoir, soient retranchées jusqu’à distance desdites dix toises.

Ordonne, en outre, Sa Majesté, que lesdites maisons et autres qui seront construites cy-après sur ledit quay seront baslies suivant les desseins qui seront agréez par Sa Majesté et les alignemens qui seront donnez par le maistre des œuvres de la ville, en présence desdits Prévost des Marchands et Eschevins et du sieur de Monlagny, trésorier de France au bureau des finances de Paris, commissaire à ce député, et les pentes du pavé données par ledit maistre des œuvres de la ville et le controlleur général du pavé, en la présence desdits Prévost des Marchands et Eschevins et dudit sieur de Monlagny, ainsi que pour les nouvelles ruës et les anciennes qui seront continuées à l’occasion du rampait. Et en attendant que le dessein dudit quay puisse être exécuté, ordonne Sa Majesté que les propriétaires des maisons qui sont sur ledit quay, qui les voudront reedifier de nouveau, et ceux qui en voudront construire de nouvelles sur leurs héritages le long dudit quay, seront tenus d’en avertir auparavant lesdits Prévost des Marchands et Eschevins, et

cl en prendre d’eux les ulignemens qui seront donnez en leur presence et dudit sieur de Montagny, par le maistre des œuvres de ladite ville. Enjoint Sa Majesté ausdils Prévost des Marchands et Eschevins de tenir la main a l’exécution du présent arrêt; et ce qui sera par eux ordonné sera exécuté nonobstant oppositions et appellations quelconques, dont si aucunes interviennent Sa Majesté s’en réserve la connoissance, pour, au rapport du sieur Fleuriau d’Annenonville , conseiller ordinaire au conseil royal, directeur des finances, estre par Sa Majesté ordonné ce qu’il appartiendra.

Faicl au Conseil d’Estat du Roy, Sa Majesté y estant, tenu à Fontainebleau, le xviiic jour d’octobre m • dcc • iv.

Signé : Piielypeaux. ( Pris sur l'imprimé en feuille volante.)

II. - ARREST DU CONSEIL D’ESTAT DU ROY POUR LA CONSTRUCTION DU QUAI DE LA GRENOUILLERE OU D’ORSAY,