II. — La Réorganisation du Service
Si l'impôt rend assez peu, c’est d’abord que le personnel travaille mal. L'organisation du service est défectueuse. Il y faudrait plus d'ordre, moins d’arbitraire et moins d’obscurité. Les cotes sont insuffisamment molivées #. Les non valeurs et les doubles emplois abondent{; non valeurs et doubles emplois sont des moyens employés, parfois intentionnellement, pour remplir Îles vides sur les rôles, pour empêcher les vérificateurs de voir du premier coup d'œil le nombre croissant des particuliers qui se sont soustraits à l'impôt 5. Dans le même esprit, le prédécesseur dé Tourny n’hésitait pas à prendre des ordonnances pour rendre exécutoires certaines impositions qui ne figuraient pas au mandement des tailles 5. Ce sont là des abus manifestes que Tourny ne saurait tolérer.
Ces abus ne sont d’ailleurs pas isolés ; ils se réfèrent tous à un
1. A. D., Gir., C855, 22 novembre 1745, copie-letire de Tourny au contrôleur général concernant les nouvelles finances demandées aux officiers des élections.
2. L'attitude du pouvoir avait commencé par ètre extrêmement rigoureuse. Un arrêt du Conseil du 23 mars 1745 portait interdiction contre les notaires procureurs et huissiers des juridictions royales qui se mettraient en retard pour payer la finance de l’hérédité de leurs offices. A. D., Gir., C 856. Dans sa lettre du 22 novembre 1745, Tourny fait allusion à l'arrêt du Conseil du 19 octobre 1745 décidant d'assujettir aux impositions roturières et privant de tous leurs privilèges les officiers d'élection qui n'acquitteraient pas la moitié de leurs taxes dans le courant du mois.
5. A. D., Gir., C 1335, 17 décembre 1727, lettre de lintendant Boucher,
cerlain esprit de laisser-aller et de négligence, pour lequel le marquis croit devoir entreprendre et poursuivre méthodiquement l'éducation de son personnel. Il va lui demander plus de travail : il voudra des rôles clairs et complets, pour élablir une comptabilité régulière.
Afin que les opérations de l'impôt cessent d'être entachées d'arbitraire, il commence par employer lui-même un langage clair, quand il traite les questions financières. Pour s’en convaincre, on n'a besoin que de comparer les deux mandements des tailles, pour les années 1743 et 1744. Le premier porte la signature de Boucher; le second, celle de Tourny. Celui de 1744 se lit plus aisément ; les caractères sont plus petits, mais les paragraphes sont mieux dé- Hachés; les Litres ressortent en capitales : l'ensemble est plus net, on voit mieux. Les explicalions sont aussi plus abondantes. Une place est faite aux considérations morales Tourny parle de justice et d'équité, de probité et de conscience !.
La comptabilité deviendra régulière par l’ordre qu'on y mettra. Une date est fixée à chacun pour l'envoi périodique des comptes. Des modèles de tableaux sont adoptés. Les receveurs, dont l'intendant déplorait l'ignorance ?, apprennent à tenir à jour un nombre de registres déterminé : un sommier où sont détaillées les impositions de chaque paroisse, un bordereau pour coucher les sommes portées par les collecteurs et préposés, un journal pour reporter Jour par Jour les sommes du bordereau, enfin un registre des frais d’huissier ?. |
Les receveurs, collecteurs ou autres, qui se plaindraient de la besogne, n’ont qu'à lourner les yeux vers les bureaux de l'Intendance. Les collaborateurs immédiats du marquis sont les premiers à donner l'exemple. Ils assument la plus lourde tâche. Ils se chargent de mener à bien, tant ils travaillent, l'essentiel de la refonte de l'impôt.
1. A. D., Gir., C 3420, mandements des tailles pour les années 1743 et 1744. 2. A. D., Gir., C 1456, 28 septembre 1745, lettre de Tourny. SATA AGIR ECS ENOE