‹ TournyChapitre 374 sur 494 · II. — Les Elections · texte numérisé non relu

II. — Les Elections

L'influence de Saint- Florentin s'exerce au premier chef dans les élections de Jurade. On pouvait tantôt soutenir que l’intendant dirigeait de haut les opérations du scrutin; le clerc de ville, le sieur Dubosq, lui en communiquait le détail'. Rien de pareil maintenant; Dubosq, ayant paru suspect, fut évincé de la Jurade, à la suite d’une querelle qui tourna contre lui. Son départ combla d’aise les officiers municipaux; ils devinrent les maîtres chez eux et ils abusèrent de leur situation.

L'intendant, qui avait fait casser la délibération clandestine de 1740, espérait tirer parti de sa victoire ?.Elle fut sanslendemain. Non seulement elle ne fit pas arriver à la Jurade les négociants exclus par la délibération incriminée, mais elle n’empêcha pas le parti de Pérès de se maintenir au pouvoir, en y installant ses créatures.

Aux élections de 1751, Tourny demandait que le ministre nommât d'office un négociant choisi parmi les exclus de 1740; Saint- Florentin aima mieux s’en tenir aux résultats de l'élection. Baulos, Grateloup et Ollé ayant été élus, Grateloup fut choisi, sans doute comme étant le candidat de Pérès. [I n’y eut pas de scrutin pour les avocats, qui étaient en grève, et le ministre remplaça d’office Roborel qui était hostile à Tourny par Montau, le juge des traites; mais l’intendant lui ayant proposé de Marbotin comme jurat noble, Saint-Florentin préféra désigner de Fayard, dont la compétence et les aptitudes étaient bien moindres ?.

1. Nous le savons par une lettre des jurats adressée à Saint-Florentin, en date du 9 septembre 1752, A. C., Bordeaux, BB, registre de correspondance pour 1752-1753.

2. Il le disait dans sa lettre à Saint- Horn iee du 3août 17511 VA 2D"/"Gir.,.G-910.

3. Le dossier des élections de 1715 est à chercher dans la liasse C 910, aux ArcChives de la Gironde; voir notamment la lettre de Tourny à Saint-Florentin, en date du 3l-août 1751. L'avis de nomination de Fayard se trouve dans la dépêche ministérielle adressée à Tourny le 20 août 1751, A, N., O1 509,

Vers le même moment, la démission du procureur syndic, Maignol, était acceptée !, et l’intendant le voyait avec pee remplacé par Thibault, procureur général de la Table de marbre, l’ami du Parlement ?.

En 1752, Tourny essaie encore de prendre les devants sur Ja cabale. Dès le mois de juin, il demande que, des deux avocats jurats, Montau soit seul continué, et non pas Despiau son collègue. I] écrit à propos de ce dernier : «11 n’a trouvé ou pu faire naître aucune occasion de me contrecarrer et d'entretenir la «zizanie.» entre le Corps de ville et mor, qu'il ne l'ait saisie avec toute sorte d'artifices.» Sera-ce une raison pour que Montau soit préféré à Despiau ? En attendant, les jJurats s’abstiennent de faire part à l’intendant des dispositions qu'ils ont concertéés pour. lélection qui est toute prochaine. Finalement, Despiau est maintenu, les négociants élus sont tous trois des « boutiquiers, » et le Corps de ville se dispense de communiquer à Tourny le compte rendu du scrutin. Le marquis exhale ses plaintes : « L'on aurait

pu faire, écrit-il, une meilleure élection, si la brigue de la Jurade

n’y avait mis obstacle 4.» Il mande encore à Saint-Florentin : «Je souhaite que le nouvel avantage que vous donnez sur moi à la Jurade, .… n’augmente point en elle le penchant qu’elle a de s’écarter de ce qu'elle doit à ma place, et qu’un pareil évènement n’altère pas, à bien des égards, l’antorité du commissaire du roi 5.» Entre l’intendant et le Corps de ville, c’est encore ce dernier qui à gain de cause : il a eu raison de ne pas vouloir communiquer à Tourny «ce qu’il y a de plus sacré dans l'hôtel de ville 5», le -détail de l'élection avec le nombre des voix. L’inten-

1. A. N., O1 509, 28 août 1751, dépêche ministérielle adressée à Maignol. La dépêche ministérielle du 10 décembre 1751 aux jurats mentionnait que Maignol emportait « l’estime du Commissaire départi ».

2. La dépêche ministérielle du 10 décembre 1751 adressée au sieur Thibault, procureur général de la Table de marbre, contient les compliments d'usage à l’adresse du nouveau procureur syndie. On lit dans celle du 12 décembre, adressée à Leberthon, premier président du Parlement : «le sieur Thibault, dont vous me païlâtes favorablement l'année dernière ». A. N., O1 509.

3. A. D., Gir., C 910, 3 juin 1752, lettre de Tourny à Saint-Florentin.

4, A. D., Gir., G 911, 5 août 1752, lettre de Tourny à Saint-Florentin.

5. A. D. Gir., C 911, 22 juillet 1752, lettre de Tourny à Saint-Florentin.

6. Le mot est des jurats, dans une lettre à Saint-Florentin en date du 9 septembre 1752. A. C., Bordeaux, BB, registre de correspondance pour 1752-1753.

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dant est blämé, «le roi n’approuve pas les nouveautés que vous voulez introduire », déclare Saint-Florentin.

Les conséquences de cette attitude du Pouvoir central ne se font pas longtemps attendre. Les élections de 1753 sont tellement viciées que leur annulation s'impose. Tourny l'obtient ?; mais le nouveau scrutin aboutit à un résultat presque identique. « Les Jurats, fertiles en faux fuyants *», comme aurait dit Homère, gardent leurs avantages et imposent leur volonté, L'intendant demande en vain que les listes des prud'hommes électeurs lui soient communiquées. Le ministre refuse brutalement 4 Le marquis considère que la discussion est close: € Vous m'humiliez par tout cela, répond-il à Saint-Florentin; vous êtes le maître, 1l n’en sera plus question de ma part 5. » En fait, il s’abstient d’intervenir dans les élections de 1754; il se contente de transmettre

-au ministre les observations du premier président 6.

[IL — Le Mépris de l’ Autorité.

La Suite de l’Affaire des Deniers aveugles.

A force de’se sentir soutenus en haut lieu, les jJurats se dispensent de reconnaître l’intendant, qui n’est qu’un intermédiaire.

IAA SN OLSI0,-9:septembre 1752, dépêche ministérielle à Tourny.

2 On lit dans la dépêche ministérielle du 24 août 1753, adressée aux jurats : « Dans l'élection du premier de ce mois vous vous êtes tellement écartés de l’esprit de vos statuts et règlements, et vous les avez suivis d’une manière si imparfaite, qu’il est évident, qu’en vous contentant de paraître les observer, vous vous êtes flattés que cette apparence suffirait pour servir d'appui à votre partialité. Je souhaite qu’une faute aussi grande serve à vous désabuser pour toujours.» Les griefs invoqués contre les jurats ne sont pas énoncés tout à fait de la même manière dans la dépêche adressée le même jour à Tourny. Il y est dit simplement: «Les jurats ont montré la plus grande précipitation. Cette précipitation qui ne serait pas cependant un moyen de cassation dans les tribunaux ordinaires. est l’unique motif qui ait déterminé le Roi à casser la nomination du sieur Despiau.» A. N., O1 510.

3. Cette expression est employée par Tourny dans la lettre qu’il adresse à Saint- Florentin, le,1e* septemdre 1753. A. D., Gir., C 911. f

4. « Je n'ai pas cru, M., répond Je ministre, qu’il {fût nécessaire de vous répondre une seconde fois sur une même question, quand elle a été décidée la première. » A. N.. O1 510 et A. D., Gir., G 911, 14 septembre 1753, dépêche ministérielle.

5. A. D., Gir., C 911, 25 septembre 1753, lettre de Tourny à Saint-Florentin.

6. Le dossier relatif aux élections de 1754 est à chercher dans la liasse C 911, aux Archives de la Gironde.

Sans se soucier de la voie hiérarchique, ils affectent de n’obéir qu'aux ordres du Pouvoir central et ils méprisent les ordonnances rendues par Tourny. Cette tendance apparaît nettement dans la suite de l'affaire des deniers aveugles.

Normalement la querelle aurait dû s'arrêter à l’ordonnance du 8 juin 1751; elle continua parce que les jurats se passèrent d'observer la décision prise. «Ils n’y ont point formé d’opposition, écrit Tourny, ils ne se sont point pourvus contre..…, mais, comme si cette ordonnance était non avenue ou que ce fût un chiffon qui ne méritât aucune attention, ils ont depuis pris de nouvelles délibérations semblables'. » L'’intendant demanda au garde des sceaux d'intervenir. Le garde des sceaux se retourna vers les jurats pour qu'ils lui fissent connaître s’ils avaient «des privilèges particuliers excluant l’ingérence de l’intendant ?. »

En attendant que les officiers municipaux pussent rédiger le volumineux mémoire, par lequel ils se flattaient d'éclairer les ministres, plusieurs occasions se présentèrent, où ils violèrent une fois de plus l’ordonnance du 8 juin 17515. Tourny se plaignit encore : («Il est, je ne dis pas bien désagréable pour moi, mais je dis très mal sonnant dans le public, qu'après que j'ai rendu, en conséquence des ordres du Conseil, une “ordonnance bien connue de ce public, qui interdit aux jurats pareille disposition, ils agissent ouvertement en contravention #.

Après une nouvelle intervention du garde des sceaux, les jurats lui adressèrent enfin leur mémoire qu’il fit transmettre à l’intendant. Dans ce mémoire, ils taxaient l’ordonnance de Tourny d’irrégulière, «la trouvant donnée proprio motu, sans plainte,

1. À. D., Gir., C 1069, 4 décembre 1751, lettre de Tourny au garde des sceaux.

2. A. D., Gir., C 1069, 5 janvier 1752, lettre du garde des sceaux à Tourny.

3. Une réduction irrégulière sur les droits à payer fut notamment consentie au sieur Barbeguière, le 17 février 1752. A. D., Gir., C 1069, extrait des délibérations de Jurade.

5. Nous en avons trouvé trace dans le recueil des Extraits des letires de la Cour à M: de Tourny. On lit à la date du 12 avril 1752 : « Lettre de M. de Courteille. Envoi de la copie d’une lettre qu’il écrit par ordre de M, le Garde des sceaux aux jurats de Bordeaux, parce qu'ils continuent de disposer des deniers de la ville, sans ma participation », A, D., Gir., C 185,

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sans réquisition de personne », et ils soutenaient leur droit de libre administration t.

Sans attendre la réponse du commissaire départi, le Gorps de ville s’efforca d’influencer le Pouvoir central. L'affaire devait être traitée dans un des bureaux dé M. de Courteille où Comarrieu n'eut pas d’abord accès. Trouvé, l’agent des jurats, y triomphait par contre, et il endoctrina si bien les membres du bureau qu'ils tinrent à Comarrieu, quand il put se faire accueillir, des propos extraordinaires sur le compte de l’intendant de Bordeaux. M. de Tourny avait la réputation de traiter les jurats « avec une vivacité extraordinaire », de leur écrire quotidiennement 5, 6 et même 7 lettres par jour?. A ce compte, la vie à Bordeaux était-elle possible ?

L'intendant, de son côté, préparait sa réponse, et pour la faire admettre, 11 commençait par s’épancher dans le cœur de son ami Trudaine, 1l Papitoyait sur son sort?, comme il tâchait, par de Courteille, de se rendre favorable le garde des sceaux.

Tourny donna son avis le 28 juillet 1752. Il réfutait, en un tour de main, le mémoire des jurats, qui « serait réduit à bien peu de chose, s'ils n'y étaient tombés dans quantité de répétitions et n'y avaient traité que l’affaire avec vérité et simplicité ». Pour lui, il n’a pas besoin de prendre de détours : les règlements lui donnent le droit de contrôler l’administration des revenus patrimoniaux des villes; les jurats abusent de leur prétendue liberté. Que l’on prenne au besoin le public comme juge : « Car je puis dire, écrit fièrement le marquis, qu'il n’y a pas un habitant, à moins que ce ne soit un parent où un ami de Jurat, et combien peu s’en trouverait-il de la dernière espèce, qui ne pré-

1. Tourny en rend compte à M. de Courteille, dans sa lettre du ?8 juillet 1752. A. D., Gir., C 3660. ; S

2. Le fait est rapporté à Tourny par Comarrieu dans une lettre du 12 juillet 1752. Ab:, Gin, C-2297:

3. Voir, à ce sujet, la lettre de Tourny à Trudaine, où on lit : «Je ne vous demande rien sur cela, parce que je ne sais pas ce que j'aurais à vous demander. Il me semble seulement que je soulage mon cœur en vous donnant cette connaissance, et je suis persuadé que si vous pouvez en faire quelque usage qui me soit utile, vous vous y porterez avec cette amitié ancienne qui vous répond du tendre el respectueux attachement, avec lequel j'ai l’honneur, etc...» A, D., Gir., CG 911, 22 juillet 1752,

férât avoir à me parler sur quelque affaire quatre fois plutôt qu'une seule aux jurats!.»

En séptembre 1752, l'affaire est sur le point d’être rapportée par de Courteille qui ne paraît pas mal intentionné pour l’intendant 2. En octobre, les jurats redoublent d’efforts, ils « usent toutes leurs ressources pour sauver l'affaire des cens®» ; ils vont peut-être réunir le plus de chances. L'affaire languit. Tourny devient de plus en plus pressant ; de Courteille lui conseille de faire le voyage de Paris #

Le 12 juin 1753, le Conseil rendit enfin un arrêt qui donnait raison à l’intendant et qui déboutait les jurats : l'ordonnance de 1751 devait être exécutée; Tourny devait pouvoir contrôler l’administration de la ville. L'arrêt serait-il appliqué beaucoup mieux que les ordonnances? Le marquis écrivait, vers le même moment, à propos de trois arrêts du Conseil prononcés contre les Jurats : « Ils n’en exécutent rien, et se maintiennent, aux yeux de toute la ville, à la honte du bon ordre et au mépris de l'autorité, dans les abus que ces arrêts ont voulu proscrire 5. »

En ce qui touche proprement l'affaire des cens, l’intendant croit pouvoir prendre des ordonnances en application de l'arrêt de juin. L'une concerne les droits acquittés par les bouchers de la banlieue, l’autre les lods et ventes, une autre les loyers de la salle de spectacle. Les receveurs interlopes recoivent l’ordre de remettre les fonds au sieur Cholet, trésorier de la ville 5. Mais Cholet craint la rancune des jurats ; il a peur d'agir; Tourny le menace 7. Le trésorier se défend habilement pour gagner du temps: 1l demande des instructions nouvelles; par-dessus tout, 1l redoute de se com-

1. A. D., Gir., GC 3360, 28 juillet 1752, lettre de Tourny à M. de Courteille.

2. Tourny est tenu au courant par Comarrieu. A. D., Gir., C 2297, 16 septembre 1752, lettre de Comarrieu à Tourny.

3. Mot de Comarrieu dans sa lettre à Tourny du 16 octobre 1752, A. D., Gir., C 2297.

4. Comarrieu transmet à Tourny la recommandation de M. de Courteille, dans sa lettre du 1er janvier 1753, A. D., Gir., C 2297. ;

D. A. D., Gir., GC 1082, 29 mars 1753, lettre de Tourny au contrôleur général.

6. À. D., Gir., CG 1069, 22 juin 1793, ordonnance de Tourny. i

7. L’intendant écrit à propos de Cholet : « Je suis. très mécontent du parti qu'a pris le sieur Cholet. Il craint plus la rancune des jurats que la mienne. Il ne se trompe point en cela, car j'ai plus de vertu qu'eux; mais il ne me trouvera pas sans la fermeté que je dois avoir... Gette fermeté me conduirait et promptement à ne le point laisser dans l'état où il est». A, D., Gir., G 1069, 5 juillet 1753, minute de Tourny, sans le nom du destinataire. :,

promettre : «Je conviens avoir dit à M. de Sorlus, écrit-il à l’intendant, que je ne me croyais pas suffisamment autorisé pour faire le recouvrement prescrit par vos ordonnances … Vous savez, Mgr, que je n’ai aucune action en main. Je vous supplie même de vous rappeler que, dans cet esprit, vous m'avez fait l’honneur de me dire plus d’une fois que je n'étais qu'un homme de bois qu’on faisait agir comme une clef...» Comment «l’homme de bois» pourrait-il, en exécution de l'ordonnance du 17 février 1754, obliger Rulleau et Ollé, deux jurats, à remettre chacun mille livres ! ?

Un an plus tard, les 15 et 16 février 1755, Tourny en était encore à prendre de nouvelles ordonnances, sans espoir de les faire observer. En septembre, il obtenait un arrêt du Conseil? Mais la résistance des jurats durait encore; et contre elle, toutes les entreprises de l’intendant et toutes les lois du royaume ne pouvaient rien.

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