MESURE DES DÉLITS

51 . Par mesure des délits nous entendons celle de la culpabilité. Les éléments qui la composent se trouvent répandus dans tout le corps du droit pénal et dans les mille questions de fait laissées à Tappréciation du juge. Quant à nous, nous essaierons seulement de donner quelques notions générales sur ce sujet si important.

52. Les trois conditions qui forment rimputabithé et la culpabilité servent en même temps de mesure à cette dernière. En effet, la liberté et Tintelligence de l'agent n'ont pas manqué entièrement , pour qu'il n'y ait plus responsabilité; mats il y a eu une cause extérieure ou intérieure qui a pu les modifier : ainsi la liberté a été plus ou moins grande , l'intelligence plus ou moins altérée. Le législateur et le juge doivent tenir compte de toutes ces nuances pour mesurer le degré de culpabilité. De même la faute a pu varier : elle a été grave ou légère j suivant les circonstances dans lesquelles elle a et lieu. Comment l'apprécier? Comment savoir si un hodi me a failli d'une manière plus ou moins grave ?