‹ Traité comparatif des délits et des peines: au point de vue philosophique et juridiqueChapitre 48 sur 65 · LeUre à d*Alembert sur- les spectacles · texte numérisé non relu

LeUre à d*Alembert sur- les spectacles

servirait !a force publique» si nous avions besoin de notre propre force pour nous dérendre contre les agres^ seurs? La loi punirait un meurtre ou des blessures cau<r ses par accident, par une simple négligence, et elle laisserait impunis le meurtre ou les blessures qui ser raient la suite d'un délit commis sciemment et de pror pos délibéré ! Ce serait une vraie contradiction. L'offensé, dit-on, veut la réparation d'une injure. Qu'il s'adresse alors au pouvoir public, à la société, à ce juge impartial qui seul peut apprécier la véritable importance du mal causé. Dans tout délit, quelle que soit. sa gravité, la société seule peut infliger une peine; la par? tie lésée ne peut conclure qu'à des dommages-intérêts^ Pourquoi, dans un duel, la partie lésée, après s'être fait son propre juge, infligerait-elle elle-même une peine ar^ bitraire ? Est-ce qu'un délit d'offense est plus dangereux qu'un assassinat, qu'un incendie? Pourquoi alors les duellistes prétendraient-ils se créer un droit exception-r nel ? Mais, dit-on , il y a souvent des oITenses qui tiennent à des matières si délicates que l'offensé rougirait de les porter au grand jour pour en demander une justice publique. Je ne dis pas que la loi ne soit quelquefois défectueuse sur ce point; mais le vice de la loi n'empêche pas qu'une chose soit juste ou injuste en elle-même. De ce que, par exemple, ta loi ne punirait pas le vol, s'ensuivrait-il que je dussje me rendre coupable de vol ? Du reste , l'inconvénient dont nous parlons peut facilement disparaître si la partie ou le ministère public demande que le jugement ait lieu à huis clos.

11 est donc incontestable que le duel constitue un délit , parce que , d^un côté , c'est un fait immoral , que de Taulre il est contraire à l'intérêt social. La loi pénale doit par conséquent le prévoir et le punir. Ûais à quoi bon? dira-t-on. Est-ce que la loi ne prévoit pas le meurtre et les blessures commis volontairement? Nous verrons plus

loin que le duel, comme délit , présente des caractères particuliers; que les meurtres et les blessures qui efi sont la suite ne doivent être punis, ni comme s'ils avaient été commis avee préméditation , ni comme s ils avaient eu lieu par imprudence. La peine doit èitem generiSj comme le délit auquel elle s'applique.

Examinons rapidement quelle est Torigine du duel , et comment il a été considéré par les dilTérenies législations depuis sa naissance jusqu'à nos jours.

Le duel pe fut point connu chez les peuples anciens. Son origine se trouve chez les nations barbares du nord ; il passa ensuite en Allemagne , puis en France, et dans toute TEurope. Primitivement ce fut une institution judiciaire, un moyen de preuve juridique pour décider une question douteuse. Plus tard, le duel ne devint qu'un moyen pour vider les prétendues querelles d'iionneur. Nous allons d'abord l'examiner sous la forme primilive «omnie combat judiciaire.

Le combatjudiciaire dériva de Tesprit des légi^aticos barbares. Dans ces lois , en elfet, on avait admis pour principe que quand , dans une contestation , le demaadeurne pouvait pas prouver les faits par lui allégués, <s*était au défendeur à nier ces faits en jurant devant Dieu qu'ils n'étaient pas vrais. C'est ce qu'on appelait la preuve négative. Il n'y avait que la loi sàlique qui fit exception à cette coutume. Chez les Francs saliens le demandeur était obligé de prouver sa demande , sinon la condamnation retombait sur lui et le procès était terminé. Les Francs ripuaires, de même que les autres barbares , tenaient au contraire à la preuve par le serment. Le défendeur se trouva ainsi placé entre deux extrémités: subir la peine ou se parjurer. On comprend que les parjures se multiplièrent de jour en jour. Pour 'éviter c^ mauvais résultat v on imagina det faire jurer «^e les témoins , qn'on appela eoiyV/t/Offa, Mais le

remède aggrava le mal; plus on augmenta Je nombre des personnes admises au serment, plus le nombre des parjures s'accrut. Pour mettre fm à ce scandale , on fut forcé de recourir à un autre moyen de preuve : ce fut le combat judiciaire. L'origine de ce combat n'est donc point dans les mœurs brutales ci les inslincls guerriers des premiers barbares , ce ne furent là que des causes secondaires ; elle est réellement dans rimperfeetiou même de la justice de ces temps. Nous en trouvons la preuve dans la loi des Bourguignons, qui, la première, consacra le combat judiciaire. Leur roi Gondebaud jus* lifie ainsi Tadoplion do cet us^ge : « Afin que nos sujets ne fassent plus de sermrcnt ^ur des faits obscurs, et ne se parjurent point sur des faits certains ^ » LMsage du combat fut ensuite adopté par les Francs ripuaires, les Allemands, les Bavarois, les Thuringiens, les Frisons, les Saxons et les Lombards. Tous ces peuples virent dans le combat judiciaire le moyen le plus sûr de savoir de quel côté était la justice. Celui qui a le droit pour soi, disait-on, ne peut que sortir victorieux de cette épreuve. La superstition vint encore corroborer cette idée. On croyait que Dieu, étant la justice et la vérité, devait protéger celui qui avait droit. De là, le car^aclère d^ jugements de Dieu qu'on attribua à ces combat^. La même dénomination fut donnée à d'autres épreuves usitées dans ces temps , comme Tépreuve de Teau bpuillante , du fer rouge , de la croix , etc.

L'Eglise ne fut pas sans combattre ces épreuves barbares. Les papes et les évèques mepacèrent souvent (j|e leurs anatbèmes les combats judiciaires. 11 est vrai q^e 30uyçnt le clergé péme y donna lieu en grande partiç; inais, en principe, il lutta toujours contre cet usagCj, qipi .o*étaU pas admis dans les tribunaux ecclésiastiques. L^

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