‹ Traité comparatif des délits et des peines: au point de vue philosophique et juridiqueChapitre 49 sur 65 · Montesquieu , Esprit des lois, Kv» 38, ebap · texte numérisé non relu

Montesquieu , Esprit des lois, Kv» 38, ebap

clergé voulait lui substituer lu preuve par le serment; il était en niéme temps flatté que dans toutes les affaires on eût besoin de TEgltse et de l'autel. Mais les seigneurs , de leur côté , s'opposaient vivement à cette réforme ; ils trouvaient plus noble de soutenir leurs droits par Tépée que par un simple serment. Quoi qu'il en soit, l'influence de l'Eglise fut telle que Charlemagne voulut abolir le combat judiciaire; mais, sur les observations de la nation et les remontrances des grands de l'Empire, il vit que, si on admettait le serment, il était difficile que les parties ne se parjurassent point. Il reviot donc sur sa décision , et le combat fut rétabli*

Le combat judiciaire fut donc accepté comme une nécessité; on reconnaissait bien que c'était un mal, mais on le préréraii à un mal plus grand : la preuve par le serment. Une fois admis comme institution judiciaire, il fallut qu'il eût sa procédure, ses formalités. Les parties devaient d'abord se provoquer devant le juge, c'està-dire que, sur le démenti donné par le défendeur, le juge ordonnait le combat. Avant d'entrer en lice , le provocateur jetait quelque chose à son adversaire, ordinairement un gant; celui-ci le ramassait comme un signe qu'il acceptait le défi. L'objet ainsi jeté et ramassé s'appelait le gage de bataille. Chacune des parties devait de pftis se choisir des témoins , qu'on appela long-temps des

'parrains, dont le rôle se bornait à veiller à ce que les formalités pour le combat fussent observées; mais plus tard ils prirent part même à la lutte. Plusieurs autres fol'malités et cérémonies précédaient le combat : ainsi, leis parties devaient jurer sur les Evangiles qu'elles n'a* vaient employé ni sorcelleries , ni maléfices, ni cnchan*-

'tements; oh examinait scrupuleusement leurs armes et leurs vêtements ; on mesurait l'espace qui devait les séparer, et le combat commençait à un signal donné par le maréchal du camp^ qui criait :. • Laissex^ aller Us

hn$ eombiUiants f » Le vaincu , s*il n'était pas tué danis le combat, était pendu ou brûlé , s'il s^agissait d'une affaire criminelle; dans les affaires civiles , il n'en était pas non plus quitte pour les hasards du combat, il devait en outre payer une amende.

Dans certains cas on permettait aux parties de se battre par procureur ou champion ; c'est ce qui avait lieu notamment quand il s'agissait de femmes ou d'ecclésias-» tiques. Les parties » dans ce cas , s'il s'agissait d'un crime capital, étaient tenues hors de la lice, la corde au cou, attendant la liberté ou la potence, suivant que le champion de Tune d'elles serait vainqueur ou vaincu. Mais aussi , pour intéresser le champion à bien défendre sa jxartie , il avait le poing coupé s'il était vaincu.

Le combat pouvait encore s^engager entre une des parties et un des témoins. Ainsi une partie pouvait dire au juge que le témoin qui allait déposer contre elle était faux et calomniateur. Si le témoin ne voulait pas soutenir la querelle, la partie devait en présenter d'autres; mais si le témoin acceptait le défi , s'il donnait les gages de ha-taille, la lutte commençait entre lui et la partie adverse. Au cas où le témoin était vaincu , sa partie perdait son procès définitivement , sans qu'elle pût produire d'autres témoins.

Le juge même était souvent forcé de ri^uer sa vie pour soutenir sa sentence. Quand une partie avait perdu son procès, elle avait le droit de fausser le jugement, c'est-à-dire qu'au moment même où il était prononcé par le juge , le perdant lui donnait un démenti en disant qu'il était faux, méchant et calomniateur. Le combat s'engageait alors entre le juge et la partie.

Il est à remarquer que le combat judiciaire était,

presque dès sa naissance, une coutume aristocratique.

Il est vrai <iue tout le monde pouvait se servir de cette

épreuve; c'était même le moyen le plus habituel pour

reconnaître le droit; mais^ suivant cpi^il s'agissait de noe blés ou de vilains , les formalités étaient diSërentes/Les seigneurs seuls avaient le droit de se battre k chevalet avec les armes de guerre; le roturier ne pouvait se battre qu*à pied et avec le bâton. Le seigneur entrait dans l'arène le casque sur la tête et la visière baissée; le vilain , au contraire y ne pouvait paraître que la visage découvert. C'est de là , comme Tobserve Montesquieu, que l'outrage fait par le bâton ou par un soufflet devint si grave, parce qu'on avait été traité comme un vilain. De plus, quand un roturier appelait un noble au combat, celui-ci était libre de ne pas accepter le défi; ou bieo, s'il l'acceptait , il devait se présentera pied avec l'écu et le bâton*.

Mais on ne resta pas longtemps sans comprendre quels désordres et quelles injustices étaient la conséquence du combat judiciaire. Nous savons qu'il était depuis longtemps interdit dans les tribunaux ecclésiastiques. Le» rois, qui étaient le plus direclemenl intéressés, travaillèrent aussi à sa suppression. Saint Louis fut le pre* mier qui le frnppa d'une manière directe. Il supprima ces combats par son établissement de 1260 r mais il ne le fit que dans ses propres donvaines. En efl'et , l'autorité royale était, dans ces temps, limitée. Le combat judiciaire était une véritable inslilution judiciaire qui, comme telle, faisait partie de la souveraineté féodale. Comment le roi aurait- il pu changer les pratiques el les institutions des domaines d'un seigneur? Aussi la réforme de saint Louis fut circonscrite à ses domaines; mais le coup qu'il porta au combat judiciaire n'en fut pas moins réel. D'abord il produisit une heureuse impression sur l'opinioD

i. Voyez, pour toutes les formalités de ce combat, Beaumandirt Coutume de Bcauvoisis, chap. iS, 44, etc.; Montesquieu, Espril des lois, Uy. 28, chap* 17 et suiv.

publique; ensuile plusieurs grandsr barons imitèrent rexemple. de saint Louis. Ses successeurs continuèrent son œuvre avec plus ou moins de succès. Le combat judiciaire subsista cependant encore long-temps , mais il devint de jour en jour moins fréquent.

Le combat judiciaire tel qu'il existait était au moins une institution juridique ; il se passait devant le juge et était soumis à quelques formalités et restrictions ; mais, à côté de cette institution et presque en môme temps, prirent naissance les guerres privées. Ces guerres, qui ne pouvaient avoir lieu qu'entre seigneurs, étaient entièrement arbitraires. Chacun , selon sa force , soutenait son droit les armes à la main , quand il se croyait offensé ou victime d'une injustice. Ici point d'autorité supé*^ rieure , point de jugement en forme. Ce fut là surtout la vraie origine du duel. Ces guerres privées naquirent de Torganisation vicieuse de la société féodale. En effet, il y avait bien des tribunaux dans les cours des seigneurs du des suzerains; mais quand ces tribunaux prononçaient une sentence, comment la mettre à exécution? Si le seigneur condamné se retirait dans son château, au milieu de ses hommes, comment le contraindre à exécuter le jugement? La justice par elle-même n'avait aucun moyen de contrainte. Il fallait alors qoe le gagnant convoquât ses hommes, ses vassaux, pour contraindre fe condamné par la force des armes. C'était là une véritable guerre de seigneur à seigneur ^ La justice étant si faible, on sut bientôt s'en passer. Les guerres privées surent lieu sans aucun préliminaire judiciaire , de sorte |ue, quand les combats judiciaires diminuaient de plus tn plus, vers le XIV* et le XV siècles , les guerres privées se multipPiaient dans une grande proportion.

Page 1