‹ Traité comparatif des délits et des peines: au point de vue philosophique et juridiqueChapitre 53 sur 65 · I. Théorie 4es peiaes, chap. i · texte numérisé non relu

I. Théorie 4es peiaes, chap. i

aussi avoir ses éléments essentiels, qui ne peuvent être autres que ceux que nous avons indiqués. Et comment pourrait-il en être autrement. La peine n'est qu'un mal relatif, cvéépost factum^ après un autre aial qui a été causé. La société, à moins de se montrer injuste, ne doit composer ses peines que des mêmes éléments qui se trouvent dans le mal causé. Nous ne parlons pas ici de la mesure de la peine, qui répond à la mesure du délit, mais de la nature même de cette peine, qui a pour corrélatif la nature du délit. Or, dans tout délit il y a des éléments constitutifs, la violation d'un devoir et la lésion d^un intérêt social, c'est-à-dire deux maux qui rendent le fait punissable. Comment la peine pourrait-elle en contenir d'autres? Au mal causé par la transgression morale il faut opposer le mal de la réparation; au mal causé par la lésion de Tintérêl social il faut présenter comme corrélatif le mal de la répression. Par le premier on rétablit l'ordre au pointde vue moral, parle second on rétablit Tordre social. Quand nous parlons de réparation, nous n'entendons point les dommages-intérêts, qui ne rentrent point dans notre sujet, ni même une réparation physique, qui serait la loi du talion : nous entendons le rétablissement de Tordre moral par Texpiation ou l'amélioration du coupable. Cet ordre en effet avait été troublé par la violation d'un devoir ou l'omission d'une obligation. La peine intervient pour rétablir cet ordre; sa nature doit donc être telle qu'elle puisse faire sentir au coupable le mal qu'il a causé, qu'il connaisse son méfait et en même temps son devoir. Les tourments de la conscience sont alors un mal pour lui ; et son amélioration probable sera la plus entière satisfaction donnée à la justice. Quand nous parlons de la répression nous entendons l'impossibilité où doit être mis le délinquant de causer un autre mal. Par cela seul que le même mal , ou un autre, ne peut plus être répété par un individu, l'ordre social est

rétabli » car la sûreté renaît, et avec elle l'équilibre. ~ Ainsi, d'un côté, que la peine fasse connaître au coupable le mal qu'il a causé et quel est son devoir; d'un autre, qu'elle le mette dans riropossibilité de retomber dans la même faute : voilà les seuls éléments dont une peine devrait être composée.

98. Nous savons que la réparation et la répression sont souvent considérées par les légistes comme des qualités de la peine, ou bien comme le but auquel elle doit aboutir. Mais ces choses, selon nous» sont différentes. Il ne faut pas confondre les éléments de la peine avec ses qualités » ou celles-ci avec son but. Ainsi , la réparation du mal moral est un élément de la peine ^ tandis que la force réformatrice est une qualité ou un moyen» et l'amendement du coupable un but. La répression est aussi un élément, tandis que l'exemplarité est une qualité, et la sûreté générale le but de la peine. C'est par la combinaison et la perfection de toutes ces différentes parties de la peine qu'on peut arriver à son dernier but : le bonheur social par l'accomplissement du devoir.

99. La distinction que nous faisons entre la qualité d'une peine et ses éléments essentiels n'est pas purement théorique: elle est éminemment pratique. En effet, par le moyen de cette distinction on peut avoir un crite^ rium presque certain pour juger si une peine est bonne ou mauvaise, juste ou injuste. Ainsi, une peine nous étant proposée, nous n'avons qu'à nous poser cette que$* tien : <c Cette peine est-elle de nature à faire connaître le mal au coupable et à lui apprendre le bien? » — et de plus : « Cette peine suffit-elle pour mettre le coupable dans l'impossibilité de faire le mal ?» Si nous avons une réponse aflirmative , la peine est bonne ; si la réponse

est négative, la peine est mauvaise. Nous devons nous poser les mêmes questions pour les autres qualités de la peine ; car, comme nous le verrons plus bas , la peine doit posséder plusieurs qualités. Mais ce ne sont que des éléments accessoires. Pour juger de prime abord de la nature d*une peine , pour savoir si son fond même est mauvais ou logique, et surtout pour ne pas risquer de se tromper, il faut qu'on commence par voir si elle possède ou non les deux éléments qui forment sa nature. Si elle les possède, mais dans une proportion trop exagérée ou trop minime , la peine est également vicieuse; seulement le plus est toujours p!us dangereux que le moins.

Passons maintenant aux autres conditions accessoires de la |)eine.

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