Esprit des lois, loco dt

BÎtion sociale, qui souvent influent sur rapplication de la peine. Ainsi les septuagénaires et les enfants ne sont poiol punis, dans tous les cas, de la même manière que les hommes adultes ou dans la force de Tâge ; les femmes* quand il s'agit de travaux forcés , subissent un genre de peine particulier; les fonctionnaires publics, comme nous l'avons vu, sont punis quelquefois plus sévèreoaenl , à raison même de leur qualité. Cependant il n'y a pas là de dérogation à notre principe. Si les enfants et les vieillards, si les fonctionnaires, sont punis d'une manière spéciale ) c'est que pour les premiers la faute est plus légère, à cause de rimperfection ou de l'affaiblissement de leur jugement, et pour les derniers elle est plus grave à cause des obligations que leur imposait le mandat qu'ils avaient reçu de la société. II s'agit donc ici d'une différence dans la culpabilité , et non pas d'une inégalité dans la peine. Si les femmes condamnées aux travaux forcés sont soumises à un genre de travail moins pénible, ce n'est pas à cause de quelque privir lége, mais parceque la fragilité de leur se&e constitue une impossibilité matérielle à ce qu'elles exécutent les mêmes travaux que les hommes.

Observons encore qu'au point de vue moral , l'égalité dans les peines est impossible. La sensibilité varie en effet avec les individus. Chaque homme sent d'une manièrç différente les privations ou les souffrance que 1a loi lui inflige. Un mai insignifiant pour tel individude^ vient excessif pour tel autre. Une peine qui ferait perdre à un homme son avenir et sa réputation toucherait peu un malfaiteur habitué déjà à vivre dans un milieu corrompu. La prison ou les travaux forcés feraient plus d'impression sur un novice que sur un ancien forçat. L'amende toucherait peu celui qui serait riche. La perle des droits civils ou politiques exercera beaucoup plus d'ioQuence sur ud esprit cultivé ou sur un bourgeois q^e

sur un filou ou un simple paysan. La déportatioDy cette peine si grave en elle-même , agit aussi de façoos bien diverses, suivant Tespril plus ou moins aventureus de ceux qui y sont condamnés, ou suivant leur condition sriciale. Le législateur est presque dans Tinipossibililé d'obvier à ces inconvénients : car comment pourraitil apprécier d'avance le degré de sensibilité de chaqoe individu ? Laissera-t-il au juge la faculté de déterminer h peine? Il lui donnerait alors un pouvoir tn^ grand et trop arbitraire, dont il pourrait abuser. Tout ce que b loi peut faire, c'est de laisser au juge toute latitude entre les maxima et les minimal et, dans les cas moins graves, le choix entre deux peines. Cest au juge alors à se prononcer suivant les circonstances de fait et l'état des personnes. Ainsi, a-t-it à choisir entre Famende et la prisoa, il devrait prononcer la prison contre le riche , Famende contre le pauvre.

Quand donc nous combattons l'inégalité des peines, nous entendons une inégalité juridique, ces lois excep* tionnelles et de privilège qui soumettaient des individo» à un réginie spécial , à cause de la position qu'ils occQpaient dans la hiérarchie sociale. Nous nous rappetohs comment les Romains distinguaient, quand il s^agiMtit de Tapplicalion des peines plus graves, entre ceux qui étaient dans une haute position et ceux d*une basse condition. Les lois du moyen âge sont empreintes du même esprit aristocratique. Il n'a même pas entièrement disparu de quelques Codes de l'Europe moderne ^

i . On peut comprendre , jusqu'à un certain point, que cet esprit aristocratique existe encore dans les États où la féodalité a eu de fortes racines et une longue durée; cet esprit, d'ailleurs, tend tous les jours à disparaître même dans ces Etat^, et les lois exceptionnelles n'ont qu'une faible influence sur le système pénal. Eo Yalaquie les choses se sont passées autrement. Dans ce pays, où ktfèodtliame ne fit que paraître et disparaître) «ù il n^ a jamais eu

t(K$r La peine doit être réelle , en ce sens qu'elle doit infliger au délinquant un mal qui ralteigne dans sa per-n sotlM, daits $es biens ou dans ses droiU. La réalité de la* jleine est iotimement liée à son égalité nioraie. Par cela ^ubque les effets de la peine difTërent suivant la 8ensi«t biiitéoutâ fortune des individus, sa rëaliténe peut pâ& être la même pour tous. Dès qu'un mal ne fait point ou fttit peadlmpression sur un inculpé, on ne peut pas dire que sa peine est bien réelle. La réalité de la peine n'i^ Heu qu'autant <}ue le délinquant est affecté en mal; dès qo^H ne Test : pas , la peine &'est qu'illusoire. Nous avons montré, quant à Tinsensibilité, comment la loi et le juge peuvent en partie remédier à cet inconvénient. Itû i| a*ajgit' surtout d'éviter les peines illusoires. Telle serait, par exemple^ Vamende honorable^ dont on usait beau-^

ni Miftteors m tilaiMy ni fie£i dî tenureàBervilesvOù on ne oonnul point kBS noms, d« suzaraki et de vissai ; là , enfin , où il n'y a eu^ à auaàvBépo^^ une aristocratie héréditaire y on e^tvJHiu, ei i85(^, eréer^ dans le Gode pénal, un drok exceptionnel esx iaveuif de ce qii^on veat appeler la noblesêe^ En effet, Tart. il de ce Gode reeonnafrbten qiie le noble , eoœme le vUain, peut é(re eiéculé, quand S a été eendamné à mort. Mais .le législateur savait qvi'en Rcfûmanieioin n'exécute jamais , et que la pein.e de mort se commue en ceHe des travaux forcés à perpétuité. G'est pourquoi il ajoute immédiatement que toutes les fois qu'qn noble ai^ra commis uii crime emportant la peine des travaux fbreès àperpéMiité ou à temp^ on mènie la peine de la réchtsion i ^ sera condamné à la dégi^acbif tkm civique et i an emprisonnement perpétuel ou à temps dans u^ raonastèreou t^t autre lieu sûr de la principauté. En d'autres ter«mes, quand un soi-disant noble aura commis un assassinat, un v^ol avec violence , u^ incendie , U ira passer tranquillement quelque temps dans un monastère ou ailleurs, tandis qu'un homme du peur pie , un artisan, on commerçant, serait, pour le môme crime, soi^ nia aux mdes travaux des isalines. On comprend riQJustiçe de ce «ystème. Et puis, qui eal noble et qui ne Test pas ? Dans un payp «ù il n*y a pu dWistooratie de naissance , où il n'existe qu'une es<r pèce âe nebleise "defratdie date ^ puremeuv titulaire et yisgérej,^

coup au moyen âge et dont se servent encore ijuelqoes lois modernes, notamment la loi bavaroise. La peine est«» elle en efTel certaine et réelle parceque ie délinqoaDl aura balbutié quelques mots, que ses lèvres auroot prononcé quelques formules? Son âme en souffre-l-elle et son repentir est-il vrai et sincère? Le juge n'a aocua moyen de le constater, et la loi doitécarter les peinesqui sont plutôt formulaires et de la réalité desquelles on ne peut aucunement s'assurer.

Quelques-uns ont cru rendre les peines plus réelles par Vanalagie^ c'est-à--dire en employant pour punir à peu près les mêmes moyens dont s'est servi rinculpé pour délinquer. Ce système fut en vogne pendsot le XVIII* siècle; mais il faut s'en méfier. H est vrai que Fanalogie peut être quelquefois bonne; mais les cas où on

sens à donner au root noble est plas ou moins restreint^ smtaDt U volonlô; de là tout Tarbitraire qui peut résulter d^uu pareil système. Le législateur vaiaque de 1850 a cru encore nécessaire de faine de la bastonnade une peine légale, comme moyen plus expéditif de répandre la civilisation dans le pays. Nous admirons la belle inspira-r tioA de ceux qui nous ont doté de celte institution I Mais au moiot^ 8*ils aimaient Tinstrument, ils auraient dû se montrer é^itables dans son application. Or, Tari. 3«S nous dit que les nobles ne «ont pas soumis à la bastonnade. Le même honneur est fait aux personnes exerçant une profession libérale. Mais, pour les uns et Jes autres, pourquoi cette distinction? Une peine est juste ou elle ne Test pas. Si elle est juste , qu^on rapplique à tous les délinquants; » elle est injuste, pourquoi ne pas la supprimer? On en fait uneexceptioo pour les nobles. Mais depuis quand ont-ils ce privilège? Jusquesoos le règne de Grégoire Ghica, môme après 1830, les boyards étaient soumis à la bastonnade. On en a eu des exemples (sans publicité, il est vrai) jusque dans ces derniers temps. Pourquoi alors la loi de 1850 admet-elle une exception en faveur d'une classe qui n'a jamais en de vrais privilèges ? Ne vaut-il pas mieux abolir entièrement cette peine barbare et inutile? Pourquoi chercher à aigrir, à abrutir le cœur d'un peuple dont les mœurs sont si douces, et qui éprouve uni gtwide répulsion pour toutes eea panes brutales et igmAilés i

doit Tadmettre doivent être très limités. Ainsi nous avons vu que dans le duel on peut admettre une peine analogique , frapper le coupable dans la cause même de son délit, c'est-à-dire la vanité et l'orgueil. De même un avare serait plus puni par ube amende ; un fonction- Ddire coupable de concussion ou corruption, par la perte de ses fonctions et une forte amende, etc. Mais ces analogles ne sont que morales. L'^analogie extrinsèque ou matérielle est véritablement celle qui a été préconisée par quelques écrivains. Sa conséquence presque inévr* table est de nous ramènera la lot du talion, qui est la peine par analogie la plus parfaite. Benlham, le plus grand représentant de cette écolo, arrive à des résultats cruels et même ridicules: ainsi, après avoir conseillé de punir Tincendiaire, Tempoisonneur et celui qui a causé une inondation, par le feu , le poison et l'eauv it ajoute que, quand le poison administré aurait été sabs effet, on devrait faire prendre au coupable un antidote avant que le poison pénal opérât mortellement; pour fes crimes de faux , il conseille de percer la langue et la main dû délinquant; quant au faux monnayeur, on devrait liii appliquer sur le front ou les joues un stig«nlate représentant la pièce de monnaie qu'il a contrefaite. Lorsqiie le délinquant s'est déguisé pour commettre son crime, il recommande comme peine additionnelle cell6 de lui faire sur le visage Tempreinte, délébile ou indéilébile, du déguisement même dont il s'est servie Ce système, s'U était suivi-, nous conduirait aux lois barba»res des premiers âges : œil pour œil y dent pour dent.