Théorie des peines, cbap. 7, llv. 4 . . ' -^ m '^^Ki i

4* Réformatrice et exemplaire.

106. Toute peine doit tendre à ramélioration da coodamnë. La société ne se venge pas; elle rassure la paix publique, elle sauvegarde Tintérét général , etelleramëoe dans la bonne voie ceux qui s'en sont écartés. Tout donc doit être combiné dans la peine de manière à garantir rintérét public et à amender le coupable. C'est là une conséquence directe de la moralilé de la peine : ,car une peine qui est immorale ne peut pas être réformatrice ; av lieu d'être un bien, elle est un mal pour la société. N009 avons vu, en effet, qu'une peine immorale ou dépravatrice contribue à la multiplication des délits et à la du^ solution des mœurs. Que serait ce d*une lot qui se contenterait de frapper, sans songer à améliorer? Ce serait bien la loi de la vindicte publique f mais non celle que demandent la morale et notre raison. Il est vrai que sou* vent on ne parviendra pas à réformer le condamné: on jiaturel déjà corrompu résiste aux plus fortes exhortations ; mais la loi doit tendre vers ce but et en approcher Je plus possible. Par son action matérielle elle aura au moins inspiré la crainte, et il n'y a pas d*homme qui aime à se voir souvent réitérer un châtiment. Par les habitudes laborieuses qu'elle aura fait contracter au condamné, par l'instruction professionnelle qu'elle lui aura donnée, elle luiaura assuré un moyen d'existence, et nous savons que la misère est la première cause des délits. Par un enseignement moral et religieux, par des lectures instructives et moralisatrices, elle aura éclairéson esprit, adouci son âme, et elle aura ainsi dissipé l'ignorance, qui est une des principales causes des crimes. En l'isolant plus ou moins rigoureusement des autres condamnés, on préservera son âme de toute contagion étran-

gère, et on s'assurera au moias que sa perversité n'ifA pas en augmentant. Toutes ces précautions réunies, le législateur peut avoir une juste raison de croire que Ta* méiioratiop sera, sinon totale, au ntoins partielle.

Nous ne parlons pas ici des délits qui ne dénotent point une perversité morale, comme les infractions de simple police» ou même les délits politiques. Dans ce cas, le législateur n'a pas besoin d'organiser un système réformateur ; il sufRt que le traitement des condamnés ne soit point brutal. Quant au danger social , l'impression seule du mal de la peine est une garantie suffisante que le délinquant ne voudra pas récidiver.

107. Une peine n'est pas prononcée dans un intérêt purement individuel, mais aussi dans l'intérêt collectif , celui de la société. Aussi le législateur doit chercher, par l'application des peines , à frapper l'esprit des autres citoyens, et à arrêter tous ceux qui pourraient être portés à commettre de pareils délits. C'est ce qu'on appelle V exemple de la peine. Le caractère de l'exemplarité ressort de la publicité de la peine. L'application de toute peine doit être publique, c'est là un principe reconnu aujourd'hui fondamental. Les procédures occultes, les jugements rendus et exécutés dans le mystère des cachots, sont aujourd'hui abandonnés et condamnés, biea que Tesprit de l'inculpé en fût vivement frappé, et même plus que si le jugement avait eu lieu publiquement , car il avait à redouter l'eiïel des passions de ses juges ou de ses bourreaux. Aujourd'hui, la présence du public, la publicité du jugement, retient le juge dans son devoir; il est plus froid, plus circonspect, plus prudent : ce qui forme autant de garanties pour l'inculpé.

Le moyen d'arriver à l'exemplarité est, comme nous l'avons dit, la simple publicité donnée au jugement et à son exécution. Les législateurs se sont souvent mépris

sur ce principe. lis ont cru que les formalités eitériearo, Ie5isr)lenniiés9 les signes matériels , sont autant de moyens pour Trepper Tesprit public. Ils ont même eu recours i des atrocités de tout genre ; ils pensaient que p!as une peine était sévère, plus son exécution était horrible, et plus on augmenterait Timpression faite sur les antres citoyens. Mais nous avons vu comment cette cmaaté produisait un eiïet contraire au but delà loi. Les législateurs anciens tenaient aussi aux signes extériears; mais au moins ils ne les accompagnaient pas de scènes d'atrocités. Ainsi nous voyons dans une des républiques de lu Grèce les déserteurs punis par une simple promenade dans la ville, pendant trois jours, en habits de femmes. A Rome, la seule peine d*infamie, qui entraînait la perte de toute dignité civile et militaire et de toute fonclion judiciuire^ exerçait une plus forte impression sorlopinion publique que toutes les barbaries du moyen âge.

L'exemplarité de la peine est donc une chose indépendante des formalités extérieures. L'impression puplique est plus ou moins forte, suivant les temps, les lieux, et surtout suivant le caractère et les habitudes politiques et sociales de la nation : choses que le législafeur ne peut point connaître et déterminer a prforî ; car on ne sait jamais d*avance quelle impression fera sur le public telle ou telle formalité. De plus, dès que celte formalité est accompagnée de quelque sévérité qui choque le sens commun, Topinion publique est bientôt tournée contre la loi et en faveur de l'inculpé. Où est alors Texeraple salutaire que se propose le législateur? El cet exemple même, avec tous ses défauts, est-il bien réel? N'est-il point renfermé dans un espace trop limité et dans un cercle restreint de spectateurs?

Aussi on convient aujourd'hui que la publicité mteU