BUT DES PEINES

109. On ne comprendrait pas l'application des peines, si on n'avait un but à atteindre. Dès que nous n'avons pas admis avec Kant que la loi doit punir par la raison seule de l'immoralité du fait, il faut chercher en quoi consiste le but de la peine. Ce but doit être, cherché dans la nature même de la peine : car les éléments qui la composent doivent naturellement tendre lers une fin particulière. Or, nous avons vu que ces éléments sont de dçQx sortes : la réparation du mal» la répression du coupable. Le but de la peine est» par conséquent, d'un côté l'amendement du délinquant, d'un autre côté la sûreté sociale. Ce sont là les seuls buis qu'une peine puisse avoir. En effet, de ce qu^elle veut réparer le mal, elle se propose par cela même l'amendement; de ce qu'elle exerce une répression sur l'auteur du délit, elle veut empêcher le retour de ce délit, elle veut garantir la sûreté publique. Les qualités accessoires de la peine sont autant de moyens indirects pour arriver à ce but; mais ils ne sont pas le but même de la peine. C'est par leur concours réciproque que la loi peut atteindre le but qu'elle s'est proposé . Si la peine n'était pas proportionnée au délit, elle serait injuste; si elle n'était pas personnelle, elle frapperait des innocents; si elle n'était pas

morale, elle serait dépravatriee ; si elle n'était pas égale, elle serait exceptioDnelle et par conséquent partielle ; si elle n'était pas réelle, elle serait illusoire; si elle n'était pas réformatrice, elle serait inefficace, sinon immorale; si elle n'était pas exemplaire, elle ne serait ni instructive, ni rassurante ; si enfin elle n'était rémissible ou réparable, le législateur risquerait souvent d'être injuste et arbitraire.

Ces qualités accessoires ne doivent être confondues ni avec les éléments de la peine , ni avec son but; ce sont les moyens , les conditions indispensables de toutes peines pour qu'elle puisse produire l'eflet désirable. Comment, en effet, la sûreté sociale serait-elle garantie, si la peine n'était pas personnelle, si elle était partielle, illusoire, non instructive, non rassurante? D^un autre côté , comment arriverait-on à l'amendement du coupable, si la peine était injuste, dépravatriee, inefficace et non réformatrice? Une liaison intime se trouve entre les qualités de la peine et son but ; mais il n'en est pas moins vrai que ce but est distinct et indépendant des moyens. Le bot ne pourrait être atteint sans les qualités accessoires de la peine ; mais ces qualités doivent exister quand même le but ne serait pas atteint. Ainsi nous regardons la réformation comme une qualité de la peine, tandis que ïamendement en est le but. La différence en est que la réformation doit être active et permanente , tandis que Tamendement est passif et accidentel. En d'autres termes, la réformation est Tinstrument actif; toute peine doit être combinée de manière à produire Famélioration du coupable. Cette qualité, qui est active, doit être permanente; peu importe le résultat obtenu. L'amendement n'est donc que quelque chose de passif; il peut se produire ou ne pas. se produire , tandis que la peine doit toujours conserver sa qualité de réformatrice.

La nuance qui sépare les qualités de la peine de son but

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est assez délicate ; c'est pourquoi souvent od les confond et ou prend pour but de la peine ce qui n'en est qu'une qualité. Ainsi , on nous dit surtout que Vexemple est le principal but des peines. Maison doit se méfier de cette assertion. D'abord, l'exemple n'est pas un but, pas plus que la réformation; ce n'est qu'une qualité active. Si c'était un but , il devrait en avoir un autre à son tour; car on peut se demander : « A quoi sert l'exemple ? » Mais, dès qu'on peut foire celte question, il n'est qu'une qualité, car il contribue à garantir la rareté générale. C'est donc cette sûreté qui est un but. L'exemple ,; comme qualité, est distinct et indépendant de^ce but... Une peine doit être exemplaire quand même le but qu'on se propose, la sûreté générale, ne serait pas atteint. De plus , le but d'une chose morale ou matérielle ne peut, se tirer que de la nature même de cette chose. Or, y a-t-il quelque chose dans la nature de la peine qui ' puisse nous autoriser à dire que l'exemple est son principal but? Qu'on y prenne garde 1 avec la meilleure intention du monde , les écrivains qui soutiennent ce principe risquent de tomber dans des peines absurdes et cruelles, qu'ils sont les premiers à rejeter. On pourrait en effet leur répondre : « Si l'exemple est le principal but des peines , cherchons les moyens les plus propres à atteindre ce but. Vos moyens sont trop doux et plutôt, moraux : faisons-en abstraction. Vous dites que l'exenw pie est leprincipal but de la peine y eh bien, législateurs et magistrats doivent surtout avoir en vue ce but, qui forme, même la raison d'être de la loi. Or, selon nous,rexem-. pie est d'autant plus efficace qu'il frappe mieux l'imagi*nation elles sens : employons donc les tortures, le pilori, . le carcan , l'exposition, etc. Vous direz que leur publicité est restreinte; nous y ajouterons la publicité intellectuelle, et l'impression que nous produirons 3era dou-: ble. » fie raisonnement est tréa comprébeasible dè|S/

qu'on admet que l'exemple est un but, et surtout le principal but de la peine.

Nous disons donc, en résumé, que le but de la peine dérive de sa nature même; que, celte nature étant double , toute peine a deux buts : l' amendement des coupables, qui répond à la réparation du mal; la sûreté générale ^ qui répond à la répression du délinquant. Les autrès qualités de la peine sont les moyens ou les instminents dont on se sert pour atteindre ce double but. Leur existence est indépendante de ce but, et toute peine doit les posséder, quand même on ne pourrait pas atteindre la fin qu'on s'est proposée.