TOME TU. a
de procéder à J'exëcatioB de cet article dans le sens le plus conforme aux intérêts et au bien-être de Géneis.
En résumant la délibération , le prince de Metternich a poséf ainsi que suit, la première question à décider.
Veul-on s'occuper de Fati&ire de la réunion de Gênes au Piémoat , préalablement à toute autre question relative à l'Italie ?
Les plénipotentiaires de Russie , d'Angleterre , de France, de Portugal , d^ Suède , de Prusse , ont opiné pour l'affirmative et M. le prince de Metternich s'est réuni à leur ayis. Il a été décidé que l'on s'occuperait de cette affaire sans aucun délai»
On a procédé en conséquence à la délibération sur les moyens d'exécuter les dispositions de l'article 2 secret du traité de Paris.
M. le Prince de Talleyrand a proposé de donner (par forme d'extrait du protocole ) au ministre de S» M. le roi de Sardaigne , communication officielle de cet article, et de ce qui a été ultérieurement arrêté dans la séance présente , et d'en informer en même temps le député de Gênes , en lui annonçant que les puissances admettront les conditions les plus libérales pour la réunion du territoire de Gênes au Piémont, et consulteront autant qu'il pourra se faire, dans l'exécution de cette mesure , l'intérêt et la satisfaction des Génois*
Cette proposition, particulièrement appuyée par lord Gastlereagh , a été adoptée , et on a invité M. le prince de Metternich à faire ladite communication officielle à M* le marquis de Saint-Marsan, ministre de S* M* de Sardaigne, et lord Gastlereagh , à donner connaissance à M. de Brignoles , député de Gênes , de tout ce qui regarde ses commettans dans cette délibération.
lia été arrêté de même que le marquis de S t .-Marsan d'an coté, et M* de Brignolesde l'autre côté, seraient invités à
conférer ayec les plénipotentiaires français , anglais et autrichiens , que l'on nommera à cet effets sur les moyens de concilier dans cette affaire l'intérêt de S. M. le roi de Sardaigne ayec les yœux et les besoins des habitans de Gènes, etqaelesdits plénipotentiaires rédigeraient à la suite de ces conférences un projet comprenant toutes les dispositions particulières » et les porteraient à la connaissance des signataires du traité de Paris.
L'extrait ci-joint indique la manière dont M. le prince de Mettemicb s'ucquittera de cette communication.
Cette délibération terminée, M* le prince de Metternicfa a proposé la question si , nonobstant )a difficulté que pourrait rencontrer unç réunion générale de tous les plénipotentiaires dans le moment actuel, il y aurait lieu à procéder à cette réunion après la clôture du protocole sur la présentation des pleins-pouvoirs? 11 a été décidé que , vu l'état actuel des négociations particulières , cette réunion générale ne serait d'aucune utilité , et qu'il vaudrait mieux la remettre à une époque plus arriérée.
En marge : Vu et approuvé.
Castlereagh, Metterwich, Gomez-Labrador , HUM- BOiDT, Lœwenhielm, Lobo , Alexis DE Noailles ( plénipotentiaire de France ) , La Tour-du-Pin , Dalberg , Talleyrand, Rasoumowsky (plénipotentiaire de Russie), Nesselrode , Stewart.
