I. — DE LA NEUTRALITÉ EN GÉNÉRAL

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deux principea t d'wie part , que les Mitons belligtfnntM ,

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dant la gnarra, las nantrca i^afaetianBanl d*tntrodaira , dans

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▼atioBS qui , fiirorablaa k eaUa-Ui , toonant au d<triiiiaat da

Pautre.

(Baron Fklix of Bcâoioua. )

La neutralitë, comme l'exprime parfaitement le mot j consiste à ne prendre part en aucune manière aux affairés des nations que divise Fëtat de guerre : ainsi y l'impartialité est le caractère essentiel de la neutralité. Le devoir d'un peuple

neutre est donc de ne favoriser en rien , ouyer* tement ou clandestinement, une des nations belligérantes au préjudice de Fautre| à moins qu^il n'y soit antérieurement engage; car ce n'est point s'associer à la guerre , que de fournir avec modé^ ration des secours promis et dus , soit en yertu d'un pacte fédéral , soit par une ancienne alliance. On peut y par conséquent , satisfaire à ces premières obligations sans violer la neutralité.

C'est de leurs droits imprescriptibles d^indépendance j de liberté , que dérive pour tous les peuples celui de demeurer neutres, ou de s'associer à une guerre qui , dans son origine , leur est étrangère : aucun d'eux ne peut avec justice, empêcher Tautre de l'exercer comme bon lui semble , soit en restant neutre , soit en se décidant pour un parti contre l'autre ; c'est à lui seul qu'il appartient de voir, avant de se résoudre, ce que lui conseillent la raison , la justice , Thonneur et son intérêt.

Souvent une nation qui entreprend ou qui est sur le point de commencer une guerre , cherche très prudemment à s'assurer, par des traités particuliers , de la neutralité de certains Etats. Point de doute qu'elle n'ait le droit de prendre cette précaution , et que ces États n'aient aussi le droit de contracter avec elle des engagemens de ce

genre , sans que l'autre parti soit autorise à se plain-> dre d'eux, s'ils refusent d'en contracter de semblables avec lui.

Il est de principe que , dans toutes les Circonstances où il est permis de rester neutre , on peut s'y engager pat un traite ; on le peut même aux dépens des obligations contraires d'une alliance antérieure y dans tous les cas où la nécessité le commande : lorsque , par exemple , l'ennemi de mon allié me fait des menaces que la supériorité de ses forces sur moi lui donne la puissance d'exé* cuter , et qu'il m'oblige ainsi à demeurer neutre j à ne donner & mon allié aucun des secours que je lui dois. Cette décision n'est sans doute admis* sible que dans l'bypothèse d'une rigoureuse né* cessité.

La guerre est l'affaire des nations , non celle de la personne des monarques ; ainsi j ni des liens de parenté ayec le chef de l'une des deux nations en guerre, ni le simple lien personnel entre deuxÉtats souverains ou mi-souyerains , obéissant à un même chef, ne peuvent autoriser la nation qui fait la guerre à l'un de ces deux Etats , à regarder l'autre conune ennemi , tant que ce dernier ne blesse pas les devoirs de la neutralité. Mais l'union réelle de deux Etats , soit égale , soit inégale , autorise à agir hostilement contre tous deux , . et à refuser

dWoir égard à la neutralitë que Tun d'eux offirirait d'observer.

Les puissances qui se font la guerre y forcent souyeut l'Etat Toisin y moins puissant qu'eux y à prendre parti y et s'ils lui permettent de rester neutre y ils empêchent qu'il ne soil armé , par la crainte qu'il ne se déclare dans Les divers événemens de la guerre.

Il vaut mieux y selon la réflexion d'un grand historien y être spectateur tranquille des malheurs de nos voisins y que d'y prendre part sans des raisons très importantes y parce que l'orage tosobe quelquefois sur ceux qui ne sont pas int^essës à l'incendie y et qu'il épargne ceux qui en sont les auteurs. En général, le prince qui garde une neutralité parfaite à l'égard de ses voisins en guerre y est respecté par chaque puissance ; on craint qu'il ne fasse pencher la balance du côté pour lequel il se déclarera.

Mais si la neutralité a ses avantages y die a aussi ses inconvéniens. U est dangereux de demeurer neutre entre deux enuetnis ; il j a des conjonctures où l'on doit se déclarer pour l'un o» pour l'autre. Le parti mitoyen est quelquefo» le pire dans les grands dangers y parce qu'il attire l'inimitié des deux puissances belligérantes. On devient leur.proie, et ou soufire de tous les maux

de la guerre j sans partager les fruits de la vie** toirel Le prince neutre indispose les combattans , toujours mal satisfaits dW souverain qui les a abaiulonnës quand il peut les aider , et qui semble ayoir ëpië les occasions de se déclarer avec avantage. Si la neutralité u^eat bien ménagée, non-seulement elle ne se fait point d'amis , mais elle n'ôie point d'ennemis , et elle expose , de plus , les souverains au mépris et à la haine des vainqueurs.

On peut dire des princes qui se conduisent ainsi , ce qu'un historien a dit autrefois de Marseille , que j désirant la paix j elle se précipitait dans la guerre qu'elle appréhendait. Le trop de prudence dégénère souvent en imprudence , et assez souvent dans les affaires du monde , rien ne mène au pâil comme le grand soin de s'en éloigner.

Pour résoudre ce problème politique , on peut établir cette dernière maxime : Un prince puissant est , par sa puissance même , en sûreté contre celui des deux partis qui voudrait l'attaquer; d'où il résulte , que la neutralité peut convenir à ce prince qui n'a rien à craindre de la vic^ toire de Fun des combattans ; il est en état de se faire respecter par l'une et par l'autre des puissances belligérantes ; en se déclarant j il

peut faire tomber la balance, et, s^il le yeut, se rendre l'arbitre de leurs différends. . Le plus haut point de gloire qu'un souverain puisse désirer ^ c'est d'être l'arbitre des autres souverains.

Voici une seconde maxime : Un prince faible ne pouvant se soutenir par lui-même, doit se déclarer pour l'un des deux partis. Si l'on demande pourlequel, nous répondrons ce que Phocion disait aux Athéniens : qu'il faut être le plus puissant , ou avoir le plus puissant pour ami. Mais nous exceptons les guerres entreprises par une puissance qui menace la liberté de toutes les autres ; car alors il faut embrasser la querelle du plus faible.

Division de la nbutbalitb. ^ On dit que la neutralité estnatufelle, parce qu'en effet, elle a pour base la personnalité politique de l'Etat. Mais ce droit peut aussi être stipulé expressément , avant ou durant la guerre , par uue convention sjnallagmatique , ou dériver d'un état de choses préfixé ; la neutralité est alors con^^enthnnelle* Ainsi, la ville de Cracovie et son territoire ont été déclarés libres , indépendans et strictement neutres , par un traité additionnel conclu à Vienne le 3 mai 181 5. Et de même la neutralité perpétuelle de la Suisse, stipulée lors du congrès de Vienne, a été

reconnue par les puissances alliées, dans l'acte de Paris du ao noyanbre y même année.

D'un autre côté, une puissance peut garder une neutralité volontaire ou s'y être engagée par une convention, soit envers un ou plusieurs des belligérans , soit envers un tiers Etat , et dans ce cas elle est obligatoire. Dans ces différentes circonstances , les gouvernemens adressent souvent des déclarations formelles à d'autres puissances , et publient des règlemens concernant la navigation et le commerce de leurs sujets pendant la guerre.

La neutralité est réputée parfaite, pleine ou entière, lorsque l'État s'abstient de toute participation aux mesures prises par les puissances belligérantes ; et dans tout ce qui pourrait leur être utile , concernantla guerre, il observe une conduite égale envers chacune d'elles. Tant qu'une puissance satisfait à ces devoirs , elle doit être traitée comme amie par les belligérans. Mais il en serait autrement, si elle n'observait qu'une nenXrsliié limitée, c'est4^-dire, si elle favorisait une des puissances en guerre , soit en lui fournissant , par suite de traités antérieurs , des secours , des troupes auxiliaires ou des subsides^ soit en lui cédant une place forte, un port, eu permettant sur son territoire le passage ou l'enrôlement des troupes , etc.

La neutralité est générale ou partielle , suivant

ÏOJIE XI, 2a

qu'elle s'ëtend sur toutes les parties du territoire de la puissance neutre , ou bien qu'elle n'en comprend qu'une partie.

Elle est enfin continentale onmaritime; et de noa jours , cette distinction est devenue importante.