‹ Traité complet de diplomatie;Chapitre 7 sur 89 · MINISTRES* V · texte numérisé non relu

MINISTRES* V

Chaque puissance est en droit de choisir le caractère dont elle yeut revêtir son plénipotentiaire. Mais la distinction entre les divers ordres des ministres , la différence quant au cërëmonial dont ib jouissent , et la fixation du caractère reprâentatif , étant d'institution positive , on peut reconnaître à un Etat le droit de légation , en général , sans lui accorder le droit d'envoyer des ministres de la première classe.

Ce droit est réservé aux têtes couronnées , aux États jouissant des honneurs royaux ^ et aux grandes républiques.

Il est d'usage , mab non pas d'obligation rigou* reuse, d'envoyer un ministre appartenante la classe de celui que l'on reçoit. Lorsqu'on veut n'envoyer auprès d'un souverain qu'un ministre inférieur en rang à celui que le même souverain a nommé pour le représenter , on prétexte une nominatiou provisoire. Souvent les puissances, près desquelles résident des légats ou des nonces , n'entre-

tiennent à Rome que des ministres du second ordre. L'Autriche et la Russie , rAutriche et la France , la France et la Grande-Bretagne , la France et les Deux-Siciles, la Russie et la Grande- Bretagne , ont coutume d'accréditer l'une prés de l'autre des anxbassadeurs , comme les grandes puissances catholiques romaines en entretiennent à la cour de Rome.

Plusieurs ministres peuvent être dâéffiés près d'un gouvernement ou envoyés à un congrès. Dans ces occasions , on a souvent agité la question de savoir s'il fallait reconnaître seulement un envoyé de première classe , ou plusieurs , nonunés par le même souverain. Souvent aussi un monarque envoie plusieurs mini:i(tres , en même temps , auprès d'un souverain , qui téunit plusieurs couronnes, et vice versa; ainsi, on trouve , dans les premières résidences , des ministres du roi de la Grande-Bretagne et du roi de Hanovre.

n y a des exemples nombreux , surtout en Allemagne j de ministres qui sont accrédités en même temps à une cour , delà part de plu$îem*8 som^e^ rains, et dWtfes qui sont chargés de la mission du mêmie souverain près différentes cours , où il se rend successivemenî: selon que ses devoir^ Pexigent.

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