CHAPITRE II

Dans tous les lenips les esprits généreux ont compris que la médecine, appliquée à la législation et à la jurisprudence, ne pouvait être qu'une science morale par excellence, qui résumait les spécialités, et qui, embrassant la liaison des faits, devait s'élever à leur généralisation, pour en faire ensuite à l'ordre social les applications les plus utiles au bien-être de chacun. Considérée sous ce rapport l'aliénation mentale doit devenir l'élément le plus instructif de la philosophie actuelle; elle est la science de l'homme mis à nu , et par conséquent tel qu'il est réellement avec ses misères, ses dégradations et sa grandeur: voilà pour la science de soi-même. Maintenant, dans ses applications à la jurisprudence, cette formidable in6rmité n'est pas moins féconde eu documens positifs ; elle se foi-mule en aphorismes, que le Code convertit en articles, et les tribunaux en sentences; ici donc plus qu'ailleurs il faut des principes fixes, des signes évidens , des caractères bien tranchés ; nous venons, autant qu'il nous a été permis, d'établir cette base, eu exposant les phénomènes dislinctifs de l'aliénation mentale vraie, passagère ou simulée ; il s'agit d'examiner maintenant ces divers états dans leurs applications juridiques.

L'aliéné est déchu devant la justice; il n'est pas responsable des actions; il est déchu devant ses droits civils et politiques; il ne peut rem-

plir aucune des obligations qu'ils imposent ; de là pour l'aliéné, une position toute spéciale, qui doit être envisagée sous le rapport de la criminalité, et sous celui de la réclusion et de l'interdiction; c'est le premier de ces points, celui de la criminalité dans ses rapports avec la déraison que nous allons traiter dans cet article. Ce n'est guère que depuis que la découverte des Institutes de Justiuien a fait revivre le droit romain, que la jurisprudence a reconnu que le crime n'est constant, que lorsqu'il est commis librement, avec connaissance de cause, avec intention et préméditation. Si, eu conséquence, par l'effet d'une passion, d'une maladie , ou d'un accident la volonté n'est plus libre , le crime perd son caractère de gravité, et la peine doit subir de grandes modifications. La société ne peut plus exiger, pour toute réparation, que d'être mise désormais à l'abri d'accidens semblables. C'est là un grand principe de justice et d'humanité, qui se conçoit et se sent aisément et dont néanmoins l'application présente quelquefois de grandes difficultés. La plupart des tribunaux eux-mêmes, avant l'institution du jury, ont retenti souvent de détails d'homicides auxquels l'ambition, l'intérêt et la vengeance, paraissaient absolument étrangers; ils ont bien des fois hésité à ne considérer les auteurs que comme des criminels ordinaires; et cependant, la législation jugeant les hommes tels qu'ils sont, et non tels qu'ils devraient être , prenant en considération les faiblesses inséparables de notre nature , avait établi une lumineuse distinction entre les suites de la provocation et celles de préméditation, entre le meurtre, effet de la colère ou d'une passion instantanée, et l'assassinat, oeuvre de la cupidité ou de la vengeance: cet adoucissement de la loi est même dégénéré quelquefois en une trop grande indulgence parla perplexité dans laquelle se sont trouvés les jurés d'apprécier la véri table essence morale d'un fait qui sortait des règles ordinaires, et par conséquent d'en déterminer la criminalité. Il n'est pas de circonstance certainement plus atténuante que celle qui constate que l'homme n'a pas été maître de soi, et a dû agir sans connaissance de cause. Mais il ne faut pas non plus que le vrai criminel puisse invoquer celte équitable disposition, et, si la législation est restée jusqu'ici à peu près sans règles fixes sur ce point, c'est qu'elle n'a pas

encore déterminé d'une manière assez précise le cas de trouble , ou l'absence de toute conscience durant l'acte criminel; le cas d'aliénation passagère, ou d'aliénation continue; le cas où l'entraînement à de violentes passions aurait pu être contenu et réprimé par l'individu même, et ne l'a pas été; le cas où, cette répression volontaire ayant été impossible, ou le sujet ayant été privé de toute conscience, il n'y a plus crime ni délit, et le cas enfin où la folie est confirmée, et celui où sa simulation est mise en oeuvre comme excuse ou comme fraude.

Pour établir cette distinction, il ne suffit pas d'être jurisconsulte; il ne suffit pas même d'être médecin , ce qui n'est, que trop ordinaire maintenant , il faut encore être philosophe ; il faut voir d'en haut l'humaine nature dans tous ses rapports et dans toutes ses infirmités, et savoir expliquer et apprécier les uns par les autres. Ces considérations préliminaires étaient nécessaires à l'explication des faits par lesquels nous devons maintenant éclairer notre sujet.

Un cultivateur, Guillaume Granié , âgé de trente ans (i), d'une taille peu élevée, cheveux et sourcils châtain foncé, yeux gris, nez petit et effilé, bouche moyenne , était issu d'un père d'un caractère doux et honnête , qu'il perdit à l'âge de six ans, et d'une mère singulièrement acariâtre; l'oncle auquel Granié, devenu orphelin, avait été confié, était aussi d'une humeur difficile et emportée. Granié avait grandi, il passait pour brutal à l'excès et d'une grande force physique, peu capable d'émotion dans les plus grandes calamités, et cependant prudent, humain , généreux envers ses amis, reconnaissant les services qu'on lui rendait , libéral sans être prodigue, de moeurs irréprochables, d'une bonne conduite, d'ailleurs sans instruction et sachant à peine signer son nom. Marié à l'âge de dix-neuf ans avec une femme de quinze , enceinte de ses oeuvres depuis huit mois, il avait vécu avec elle pendant six ans dans une union parfaite; mais au bout de ce temps la jalousie s'était emparée de son esprit, et l'opinion publique proclamait que ses soupçons n'étaient pas sans fondement; dès lors la discorde avait pénétré dans e

(i) Gazette médicale , 12 novembre i83i.

ménage, plusieurs fois la maison avait été abandonnée par la femme pour se soustraire aux mauvais traitemens, et par le mari qui, dans son désespoir allait passer plusieurs jours dans les bois , puis revenait cbez lui, se reprochant ses excès et promettant à sa femme de ne la plus maltraiter. Vaine promesse ! après une uouvelle absence et une réconciliation nouvelle, le 5 avril au matin, en i83i, les voisins entendirent les époux qui se disputaient vivement, et la dispute était relative, dirent-ils, à ce que la femme refusait de se laisser approcher de son mari ; ce fait fut confirmé plus tard par l'accusé clans son interrogatoire, et il ajouta que, tout en le refusant, sa femme le menaçait de le faire égorger ou de l'égorger elle-même avant d'y consentir. A midi, nouveaux bruits et nouvellles rixes sanglantes, dans lesquelles Granié, transporté de fureur, renverse sa femme d'un coup de bûche puis lui coupe la tête avec une serpette, et s'avance vers la fenêtre, son trophée à la main , le montrant à la foule assemblée, témoignant sa satisfaction de ce qu'il venait de faire, et disaut qu'on pouvait maintenant l'aller dénoncer à la justice, qu'il ne s'enfuirait pas. Conduit en prisou et prévoyant le sort qui l'attendait, il prit la ferme résolution d'éviter le supplice en se laissant mourir de faim; il ne témoigna jamais aucun repentir, et répondait sans se déconcerter, à tous les efforts qu'on faisait pour l'engager à prendre de la nourriture, et aux promesses dont on cherchait à le flatter, qu'il ne souffrait pas et qu'il ne voulait pas se laisser couper le cou; il se laissa ainsi mourir d'inanition.

On ne saurait méconnaître , dans l'auteur de cette catastrophe, une grande force de caractère, qui, mieux élevée et mieux dirigée, aurait pu produire d'excellens résultats; ici il n'y a certainementni dans les antécédens, ni dans les conséquences, aucun signe d'aliénation, et la volonté libre et entière s'est manifestée dans toute la vie de Granié , excepté dans le moment fatal où il a été emporté par une véritable rage. Son crime n'est donc pas l'acte d'un insensé accompli , mais il rentre dans la classe de ceux qui sont provoqués par un délire passionné et de quelques instans; de plus il y a ici des causes atténuantes qui parlent en sa faveur: l'inconduite de son épouse, ses menaces forcenées, et surtout le refus

qu'elle oppose à de légitimes désirs, et par lequel elle semble prendre plaisir à augmenter encore les preuves de son infidélité. Granié s'est donc trouvé blessé dans ce que l'amour-propre a de plus sensible; il est bien coupable sans doute, il a toute la conscience de son crime, puisque sa volonté est assez forte pour se soustraire au châtiment par une mort lente et cruelle; mais, s'il eût été jugé , il n'eût pas sans doute encouru la peine capitale; et peut-être que, si son avocat avait pu lui faire mieux connaître sa position, il ne se serait pas donné la mort volontairement.

Nous mettons cet exemple en avant pour faire pressentir toute l'imperfection de l'art. 64 du Code pénal. Cet article est ainsi conçu : il n'y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au temps de faction , ou lorsqu'il a été contraint par une force à laquelle il n'a pu résister.

Un médecin, que nous nous ferons toujours un plaisir de citer avec la distinction qu'il mérite , M. Calmeil , en traitant ce sujet dans le nouveau Dictionnaire de médecine (i), fait parfaitement sentir l'importance d'une définition plus rigoureuse , définition qu'on chercherait vainement dans notre Code : « Il s'agit , dit-il , de la vie ou de la mort d'un homme , d'une ou de plusieurs personnes , et d'une maladie qui doit décider de l'innocence ou de la culpabilité ;

et la loi nous laisse ignorer les signes de cette maladie? Chaque

jour, dans les maisons d'aliénés, on rencontre des malades qui volent , qui attentent aux mœurs, qui cherchent à assommer les domestiques , qui les blessent et les mutilent : là ces épisodes du délire causent tout au plus des émotions passagères , qu'on oublie avec promptitude ainsi que taut d'autres pbénomènes qui se succèdent avec rapidité. Dans le monde, ces malades seraient incontestablement livrés aux poursuites de la justice. Qu'on ouvre tous les Traités sur l'aliénation mentale , et même les moindres écrits sur les formes si variées du délire, et l'on sera frappé du nombre prodigieux de fous dangereux.... Pour un médecin qui en a l'habitude , les élémens d'un accès d'aliénation mentale sont bien définis , bien connus : tantôt c'est le ju-

(1) 2' éditioD , vol. a e , page 160.

21i TROISIÈME PARTIE.

gement qui est lésé , tantôt ce sont les organes des sens , ou le cerveau qui enfante les sensations les plus pénibles ; tantôt ce sont les passious affectives , qui sont horriblement perverties ; très-souvent , le même insensé offre réunis tous ces symptômes ; la volonté ne figure aucunement dans tout cela. L'aliéné entend des voix qui l'injurient, il éprouve un besoin d'agir avec précipitation; il voit, il entend , il agit; sa maladie l'y oblige ; voilà ce que personne ne conteste ; mais faut-il donner le nom de folie à une lésion partielle des sensations, du jugement et des passions affectives?... On doit, dans l'intérêt de l'humanité et de la justice, adopter cette manière de voir, qui semble parfaitement conséquente et logique, à moins qu'où n'établisse comme principe qu'il est une classe de malades qu il faut punir l C'est aussi ce qui malheureusement est arrivé , et même quelques personnes n'ont pas craint d'opiner pour qu'on traitât les monomanes homicides comme des animaux malfaisaus , dont il fallait débarrasser la société! Pourquoi ne pas placer sur la même ligne les maniaques, Jes furieux, à l'exemple de certains peuples qui se délivraient de leurs vieillards et de leurs infirmes ? On demande à quels signes on peut reconnaître une lésion qui porte principalement sur les penchans , sur les sensations, sur les impulsions et sur les passions affectives... Les médecins qui, par leur vocation spéciale , passent leur vie à étudier les moindres nuances de toutes les observations intellectuelles et morales , sont les seuls juges , les meilleurs experts qu'on puisse admettre en matière criminelle, pour explorer la raison d'uu prévenu. »

Ces lumineuses considérations sont pleinement justifiées par les précautions même dont la jurisprudence s'est entourée jusqu'à présent , dans cette difficile appréciation :

« Si les juges , dans les chambres du Conseil , sont d'avis que le fait »ne présente ni criminalité ni délit, il sera déclaré qu'il n'y a pas » Heu à poursuivre.» Art. 128 du Code d'instruction criminelle.

« S! l'affaire arrive devant les juges de la Cour royale, si le fait » est qualifié de crime par la loi , et que la Cour trouve des char-

» ges suffisantes pour motiver la mise en accusation , elle ordonnera » le renvoi du prévenu aux assises. » Ibidem , art. 23 1.

Si donc on s'en rapporte à l'esprit de la loi , telle qu'elle règne maintenant, il est hors de doute qu'il n'y a ni crime ni délit lorsqu'on est en démence au moment de l'action. Mais c'est là le point difficile à résoudre ; le mot de démence est si vague dans le Code , qu'il faut nécessairement en fixer la valeur ; et puisque , dans cet article , le jurisconsulte a voulu paraître médecin , il faut que le médecin ne craigne pas , à son tour, de devenir jurisconsulte.

Le terme démence est évidemment adopté par la loi comme terme générique , désignant l'égarement , la folie , un trouble plus ou moins profond, qui a placé, dans le moment même, l'individu hors de sa volonté. Il nous semble aisé, d'après les caractères que nous avons tracés de la folie , vraie ou passagère , de voir à combien d'états différens appartiennent les dérangemens intellectuels qui ne sont pas responsables de leurs actes ou de leurs délits. Nous ajouterons que, dans ces derniers temps, une observation plus attentive ayant fait rentrer dans le domaine des maladies mentales certaines aberrations qui ont été long- temps regardées comme criminelles, la législation doit à son tour , sur ce point comme sur tous les autres , obéir aux progrès, et accueillir avec reconnaissance leurs résultats, quand l'expérience leur donne sa sanction. On sent aisément que nous voulons parler de ces folies raisonnées , de ces manies sans délire , de ces monomanies homicides, enfin, dont les tribunaux ont, pendant longtemps, refusé de reconnaître l'existence. Ce n'est qu'en reproduisant quelques-unes des causes qu'ils ont eu à juger, et en appréciant les motifs de leurs jugemens , que nous pourrons établir les conclusions auxquelles nous voulons arriver plus loin. Georget avait déjà pressenti toute la nécessité d'éclairer les juges sur ces variétés encore si peu connues de la folie : c'est surtout en présentant des exemples, où des malheureux , qui n'étaient qu'insensés , ont néanmoins subi la peine capitale, qu'il s'était ému d'une telle injustice , et avait rassemblé , sur cette matière , des documens qui n'ont pas été sans in-

tluence sur les jugemeus prononcés depuis, et dont il est trop juste de profiter.

PROCÈS DE LÉGER (l).

Antoine Léger , âgé de 29 ans , vigneron , ancien militaire , est traduit devant la Cour d'assises de Versailles , le 23 novembre 1624, accusé 1" de soustraction frauduleuse de légumes , faite la nuit dans un jardin ; 2 d'attentat à la pudeur avec violence , sur la personne de la jeune Debully , âgée de 12 ans et demi; 3° d'avoir commis volontairement , avec préméditation et de guet-apeus , un homicide sur la personne de ladite Debully ; 4° d'avoir caché le cadavre de cette enfant.

Voici un extrait de l'acte d'accvisation :

« Lép-er , dès sa jeunesse, a toujours paru sombre et farouche ; il r cherchait habituellement la solitude , et fuyait la société des femmes et des jeunes garçons de son âge. Le 20 juin 1823 , il quitte la maison paternelle , sous prétexte de chercher une place de domestique, n'emportant avec lui qu'une somme de 5o fr. et les habits qu'il portait sur lui. Au lieu de rentrer chez lui, il gagne vin bois, distant de plusieurs lieues , le parcourt pendant huit jours pour y chercher une retraite, et, au bout de ce temps , découvre uue grotte au milieu des rochers, de laquelle il fait sa demeure; un peu de foin compose son lit. Pendant les quinz premiers jours , il dit avoir vécu de racines , de pois , d'épis de blé , de groseilles et d'autres fruits qu'il allait cueillir sur la lisière des bois ; uue nuit , il alla voler des artichauts ; ayant un jour pris vin lapin sur une roche, il l'a tué et mangé cru sur-le-champ; mais, pressé par la faim, il alla plusieurs fois à un village voisin pour y acheter quelques livres de pain et du fromage de Gruyère.

» Cependant , au milieu de la solitude , de violentes passions l'agitaient; il éprouvait en même temps, l'horrible besoin de manger de la chair humaine , de s'abreuver de sang ( c'est toujours ce monstre

(1) Georget , de la Liberté morale , page 2.

qui parle). Le 10 août, il aperçoit près de la lisière du bois une petite fille , il court à elle , lui passe un mouchoir autour du corps , la charge sur sou dos, et s'enfonce à pas précipités dans le bois ; fatigué de sa course , et s'apercevant que la jeune fille est sans mouvement , il la jette sur l'herbe. L'horrible projet que ce cannibale avait conçu , le forfait qu'il avait médité s'exécute. La jeune D. est sans vie ; le tigre a eu soif de son sang; ici notre plume s'arrête , le coeur saigne , l'imagination s'épouvante devant une série de crimes que, pour la première fois , la barbarie , la férocité , oui enfantés ; le soleil n'avait pas été témoin d'un pareil forfait , c'est le festin d'Atrée (ici l'acte d'accusation retrace les détails relatifs au viol, à la mutilation des organes génitaux et à l'arrachement du cœur, détails que ne rapportent point les journaux). Léger emporte ensuite le corps de sa victime et l'enterre dans sa grotte.

» Léger est arrêté trois jours après avoir commis le crime. Aussitôt il déclare son nom , le lieu de son domicile ; dit qu'il a quitté , par un coup de tête , sou pays et sa famille , et que depuis un jour et demi il se promenait dans le bois , ne sachant où il portait ses pas, et allant où son désespoir le conduisait. Amené devant l'adjoint de la commune , il se donne pour un forçat évadé , raconte comment il est parvenu à rompre sa chaîne à Brest, et s'est enfui par-dessus les remparts. Ses récits étaient contradictoires et remplis d'invraisemblances ; on le livre à la gendarmerie. Dans la prison , il dit comment il a vécu dans les bois et dans le creux des rochers , ne mangeant que des pois , des artichauts , du blé , etc.; des indices semblent le désigner comme l'auteur du crime ; il nie d'abord; plusieurs interrogatoires sont sans résultat. Mais, au moment où il est confronté avec le cadavre, un médecin qui est présent apercevant que Léger est pâle, défaillant et que sa contenance dément ses dénégations , lui dit : Malheureux , vous avez mangé le coeur de cette infortunée , nous en avons la preuve; avouez la vérité. Il répond alors en tremblant : oui , je l'ai mangé, mais je ne l'ai pas mangé tout-à-fait; il ajoute que l'enfant était mort

tout de suite. Dès lors il ne cherche plus à rien taire; il reprend

tout son sang-froid , et déroule lui-même la série de crimes dont il s'est reudu coupable ; il en révèle jusqu'aux moindres circonstances, il en produit les preuves , il indique à la justice et le théâtre du forfait et la manière dont il a été consommé ; le juge n'a plus besoin d'interroger; c'est le criminel qui parle.

» Depuis le jour où il a tout avoué , Léger a conservé un sanpf-froid épouvantable ; on lui a rappelé toutes les circonstances du crime , et un oui , prononcé avec indifférence , a été sa seule réponse à toutes les questions qu'on lui a adressées.

» Arrivé à l'audience , on remarque que ses traits présentent l'apparence du calme et de la douceur , ses regards sont hébétés , ses yeux fixes, sa contenance immobile; il conserve la plus profonde impassibilité ; seulement un air de gaîté et de satisfaction règne constamment sur son visage. Pendant la lecture de l'acte d'accusation, Léger a conservé un maintien dont il est impossible d'exprimer l'imperturbable tranquillité; un sourire stupide , qui n'est qu'un mouvement convulsif, erre sur ses lèvres ; ses yeux , presque continuellement baissés , se portent, de temps à autre , sur les vêtemens de sa victime, sur le bâton et sur le couteau qui lui ont servi à commettre le crime; pendant cet épouvantable récit , la figure de Léger , loin de manifester la moindi^e émotion , semble encore s'épanouir davantage.

» Voici un certain nombre de réponses de Léger.

» D. Pourquoi avez-vous quitté vos parens?

» R. Parce que j'étais malade ; j'avais un rhume , j'étais attaqué de la pierre ; je n'avais plus la tête à moi ; cette maladie mentale provenait d'un rhume qui m'avait donné la pierre.

» ( Le président fait remarquer que les docteurs n'ont découvert aucun signe de la pierre. )

» Il dit que c'est le désespoir qui l'a conduit dans la roche de la Charbonnière; qu'il avait le cerveau vide, qu'il éprouvait des désirs sans pouvoir les satisfaire.

» D. Pendant que vous étiez dans les bois , n'avez-vous pas rencontré une femme de soixante ans environ ?

» R. Je ne me le rappelle pas.

» D. Cependant une femme âgée , que vous avez effrayée par vos questions et votre air agité , a feint d'appeler un homme endormi près de là, et vous vous êtes retiré aussitôt; une autre fois, vous avez rencontré une jeune femme de vingt ans , et vous l'avez insultée par vos gestes et par vos paroles ?

» R. Je ne m'en souviens pas du tout.

» D. N'avez- vous pas eu plusieurs fois l'idée d'entraîner quelque femme dans la roche de la Charbonnière , qui est une caverne sombre , surmontée d'un bois ?

» R. J'en ai eu l'idée , mais je ne l'ai pas fait.

» D. Vous avez dit dans l'instruction que vous craigniez la résistance d'une femme adulte ; vous craigniez aussi que ses cris n'appelassent les passans?

» R. Oui , monsieur.

» D. Le io août, vous avez passé par une brèche pour entrer dans le jardin d'Itteville , et y prendre quelques artichauts? » R. J'ai pris aussi des ognons et quelques épis de blé. » D. Vous mangiez donc le grain tout cru , après l'avoir dépouillé de son enveloppe?

» R. Oui, monsieur.

» D. Vous avez bouché une des issues de la caverne ? » R. Oui, de crainte qu'il ne vînt de l'air.

» D. Reconnaissez- vous le morceau de grès sur lequel vous avez affilé votre couteau?

» R. Oui , mais le morceau était plus gros que ça. » D. Répétez de vous-même ce que vous avez fait le 10 août. » R. J'étais allé pour cueillir des pommes; j'ai aperçu au bout du bois une petite fille assise; il m'a pris idée de l'enlever; je lui ai passé mon mouchoir autour du cou , et l'ai chargée sur mon dos , elle n'a jeté qu'un petit cri. J'ai marché à travers du bois, et me suis trouvé mal de faim, de soif et de chaleur. Je suis resté peut-être une demi-heure sans con-

naissance , la soif et la faim m'ayant pris trop fort , je me suis mis à la dévorer....

» D. Dans quel état était alors la petite fille ?

» R. Sans mouvement : elle était morte; je n'ai essayé que d'en manger, et voilà tout.

» L'accusé se renferme dans une dénégation formelle sur tout ce qui est relatif au viol ; il était déjà convenu qu'ayant ouvert le corps de l'infortunée créature , et voyant sortir le sang en abondance, il avait étanché sa soif exéci^able , et que poussé par le malin esprit, qui le dominait, il avait été jusqu'à lui sucer le cœur : en entendant répéter cette déposition, T'accuse répond : Je n'ai rien dit de tout cela à MM. les juges, qui ont écrit tout ce qu'ils ont voulu.

»A d'autres questions Léger oppose un inconcevable sang -froid : ]e n'y ai pas fait attention,... d'ailleurs , je suis tombé en faiblesse , et me suis trouvé mal.

» Je n'ai fait tout cela, ajoute-t-il"plus loin, que pour avoir du sang.... je voulais boire du sang... j'étais tourmenté de la soif; je n'étais plus maître de moi.

» D. N'avez- vous pas détaché avec votre couteau le coeur de votre victime?

» R. Je l'ai tâté un peu avec mon couteau , et je l'ai percé.

» Il dit qu'après avoir enterré les restes du cadavre près de la grotte, il quitta ce lieu, parce qu'il y avait près de lui des pies qui croassaient, et qu'il croyait être là pour le faire prendre; il n'avait plus la tête à lui; il est allé passer la nuit dans une grotte plus bas, sans pouvoir dormir. Le lendemain, il s'en alla à travers champs, par-dessus les montagnes; quand je voyais quelqu'un d'un côté, dit-il, je m'en allais de l'autre; je me suis lavé la figure sur les rochers; j'ai lavé aussi ma chemise, j'en ai coupé le col et les manches qui étaient ensanglantées.

» D. Lorsque vous avez été arrêté, vous avez dit que vous aviez été condamné à vingt ans de fers , et que vous vous étiez évadé?

» R. C'est possible.

» L'accusé reconnaît et désigne le mouchoir avec lequel iJ a entraîné la jeune fille, après l'avoir tordu, et en le tenant par les extrémités.

» D. Que vouliez-vous faire de cette enfant?

» R. Je n'avais pas de connaissance ; j'étais poussé par le malin esprit. » La chemise saisie sur l'accusé, toute sale, encore ensanglantée et couverte de déchirures , lui est présentée. Cet aspect ne le fait pas un seul instant sourciller.

» Après la déposition du père de la jeuue fille , à cette question du président : Vous avez privé ce malheureux père d'une fille chérie , d'une fille sur lacpuelle vous avez exercé tous les genres de crimes ! Qu'avez-vous à dire ?

» L'accusé répond : Que vculez-vous que j'y fasse? » Plusieurs personnes qui ont rencontré Léger dans la campagne voisine des rochers qu'il habitait disent qu'il avait un air effrayant.

» Après la déposition de la mère, le président demande à l'accusé ce qu'il a à dire. Il commence à pleurer , et répond : Je suis fâché de l'avoir privée de sa fille ; je lui en demande bien pardon. Après ce peu de mots , la figure de Léger reprend l'expression qu'elle avait une minute auparavant.

» En eutendant la déposition d'un épicier qui avait vendu du fromage à Léger, celui-ci dit : Il y a encore une chose que le témoin ne rappelle pas: je lui ai acheté des dragées. L'épicier en convient. Ce témoin-là est le plus franc de tous , répond Léger.

» D. N'achetiez-vous pas des dragées afin de les offrir aux jeunes femmes que vous vouliez attirer dans votre retraite? » R. Non, monsieur ; c'était pour moi.

» D. Il est assez extraordinaire que vous ayez eu envie de manger des dragées, vous qui ne vous nourrissiez que de racines et de fromage. j> R. C'est une idée qui m'est venue comme ça.

» Léger a constamment répondu avec le sourire sur les lèvres et l'apparence de la gaîté.

» M. le procureur du roi soutient que Léger avait la conscience de son crime ; il le prouve par les précautions qu'il a prises pour en cacher les traces , par l'horreur que lui inspirait la caverne , par l'insomnie et les remords qui le tourmentaient, selon ses propres aveux. Un in-

sensé , dit-il , aurait dormi auprès de sa victime ; mais Léger a été forcé de s'enfuir; il lui semblait que les oiseaux funèbres lui reprochaient sa cruauté.

» Le défenseur de l'accusé , nommé d'office , après avoir fait observer que la raison se refuse de croire à l'énormité d'un semblable attentat dans un homme qui jouirait de toutes ses facultés intellectuelles, a soutenu que Léger était privé de sa raison , que les habitudes vicieuses qu'il avait contractées, que la fuite de chez ses parens , que le genre de vie qu'il menait, prouvaient évidemment cette absence de raison.

» Sur la demande expresse du défenseur, le président a posé la question de démence.

» Après une demi-heure de délibération , le jury a résolu affirmativement les questions de vol, d'attentat à la pudeur et d'homicide, avec préméditation et guet-apens, et négativement celle relative à la démence. » Léger a entendu son arrêt de mort avec le calme et l'impassibilité qui ne l'ont pas quitté pendant les débats.

» L'accusé ne s'est point pourvu en cassation, et a été exécuté peu de jours après sa condamnation.

» Sa tête a été examinée par MM. Esquirol et Gall, en présence de plusieurs autres médecins. M. Esquirol nous a dit avoir remarqué plusieurs adhérences morbides entre la pie-mère et le cerveau.

>' Voyons maintenant si la conduite de Léger chez ses parens, son genre do vie depuis sa fuite, la manière dont il a exécuté le crime, ses réponses aux interrogations, sa contenance aux débats, le soin qu'il a pris de sa défense, l'amour qu'il a montré pour la vie, si l'examen de sa tête, voyons si toutes ces circonstances n'ont rien présenté qui décèle chez Léger l'existence d'un désordre mental très-profond.

» Léger a toujours montré des dispositions morales singulières : il était habituellement sombre et mélancolique , fuyait la société des femmes , et ne se livrait point aux jeux qui récréaient ses camarades. La plupart des aliénés ont présenté ces bizarreries de caractère avant leur maladie , souvent même depuis leur enfance. Léger s'est néanmoins toujours con-

duit avec honnêteté ; il a servi comme soldat dans divers régimens sans qu'on ait entendu dire qu'il s'y fût mal comporté.

» Un jour, sans motif, sans avoir eu à se plaindre de ses parens, il prend une légère somme d'argent, et s'échappe delà maison paternelle, pour aller habiter dans les bois, se loger dans les rochers, y vivre, à la manière d'un sauvage, de racines, d'herbes crues, de fruits, d'animaux qui ont à peine cessé de vivre. Ces actions ne peuvent appartenir qu'à un insensé. Il n'y a qu'un fou qui puisse être assez imprévoyant pour quitter sa maison avec si peu de ressources , pour mener un pareil genre de vie, Il n'est donc pas étonnant que Léger ait paru avoir un air effrayant dans cette position malheureuse.

» Mais que penser de l'idée et de l'exécution d'un forfait qui n'a pas son pareil dans les annales du crime? Les motifs ordinaires des actions criminelles sont la cupidité, la vengeance, l'ambition, etc.; l' anthropophagie est étrangère aux peuples civilisés; et chez les sauvages qui ont ce goût horrible, il est développé par l'exemple et l'habitude, il est le fruit de l'éducation. Chez nous, un anthropophage serait un malade qu'il faudrait renfermer dans une maison de fous. Léger n'a donc point été poussé au crime par les passions qui en sont les mobiles ordinaires; son action n'a pas de motifs intéressés que puisse avouer la raison. Il voulait boire du sang! manger de la chair humaine! Ces désirs loul-à-fait étrangers à la nature de l'homme civilisé , entièrement opposés au caractère de Léger, développés depuis peu chez lui, prouvent l'existence d'une effroyable perversion morale accidentelle, d'une aliénation mentale manifeste.

» Cette agitation, cette insomnie, ces craintes superstitieuses qui tourmentaient Léger aussitôt après l'exécution du crime, sont, dit le ministère public, l'effet du remords, et prouvent l'existence de la raison. Un aliéné, ajoute-t-il , aurait dormi auprès de sa victime. Si nous n'avions pas d'autres preuves de la folie de Léger, nous ne penserions pas non plus que ces désordres de l'esprit fussent des signes caractéristiques de cette maladie. Mais, réunis aux autres preuves, ils les sanctionnent. L'action de Léger pouvait être le résultat d'un paroxysme , dans lequel l'agitation était augmentée, et a continué quelque temps après. D'ailleurs il

ne faut pas croire que les aliénés ressemblent tous à des bêtes brutes , qui n'ont ni souvenir, ni aucune espèce de sentiment , et soient incapable s de reconnaître une mauvaise action et d'en éprouver des remords. Beaucoup de ces malades , au contraire , se repentent très-sincèrement du mal qu'ils ont fait aussitôt que le moment de colère ou de fureur est passé, demandent pardon à ceux qu'ils ont offensés , et s'informent avec intérêt de la santé de ceux qu'ils ont pu blesser. Nous devons dire cependant que l'assertion du ministère public est vraie dans un grand nombre de cas.

» Aussitôt api'ès son arrestation , Léger se dit échappé des galères de Brest. En le supposant doué de raison , quelle intention y avait-il dans une pareille réponse? Espérait-il qu'en le conduisant aussitôt à Brest on l'éloignerait du théâtre du crime ? Mais comment n'eût-il pas pensé qu'avant d'avoir acqviis la certitude de son état antérieur on devait le garder dans la prison la plus voisine? On lui eût demandé par quel tribunal il avait été condamné , on eût examiné ses épaules , et la fausseté de son assertion n'eût pas tai'dé à être reconnue : il faut attribuer à la folie cette idée déraisonnable. De même qu'il est des aliénés qui se croient princes , rois , papes , empereui-s , dieux , dignes des honneurs les plus élevés, de même aussi il en est d'autres qui s'imaginent être criminels, assassins, odieux à tout le monde, dignes des plus grands supplices.

» Léger n'a pas avoué de lui-même son crime ; il est resté plusieurs jours en prison sans en'parlerà personne; puis il a finipar raconter à tout le monde son genre de vie dans les bois. Un aliéné, dit-on, ne cache point ainsi ses actions. Cela est encore vrai pour un grand nombre de ces malades, mais non pour tous. Les personnes qui ont l'habitude de voir des fous savent très-bien que les aliénés qui ont le penchant à dérober ne manquent point à cacher soigneusement leurs larcins ; que des malades nient avec force, avec assurance, de mauvaises actions qu'on leur reproche et dont on leur fournit quelquefois dos preuves évidentes; c'est qu'ils n'ignorent pas qu'ils ont mal fait , et ne doutent pas qu'on leur infligera une punition. Si l'on excepte quelques furieux dont les actes sont peu réfléchis, la plupart des aliénés ont souvent la notion du

mal qu'ils font, et s'attendent à subir les conséquences de leurs mauvaises jetions : ordinairement celui qni veut tuer, poussé par un motif imaginaire quelconque, croit bien qu'il montera sur l'échafaud; seulement la tentation de commettre le meurtre l'emporte sur la crainte du châtiment, et aucun motif ne peut l'arrêter. On conçoit donc qu'un fou pourrait cacher une action condamnable, excitée par son délire, pour n'eu être pas puni.

» Mais à peine Léger a-t-il fait l'aveu fatal , que rien ne l'arrête dans ses dépositions contre lui-même; il met le juge sur la voie, indique toutes les circonstances du forfait, entre dans les plus petits détails à cet égard. Il paraît avoir éprouvé un peu d'émotion lors de l'interrogatoire où il a tout avoué ; mais depuis il a conservé le plus imperturbable sangfroid , soit dans la prison, soit aux débats; la vue de ses effets encore ensanglantés , la déposition du père et de la mère de la jeune fille , le récit de cette série d'actes horribles qui lui étaient reprochés, le prononcé de sa sentence de mort ne le font pas changer de contenance , il conserve la plus froide immobilité. Il a même paru raconter lui-même avec un certain plaisir la manière dont il s'y est pris pour mutiler sa victime et se repaître de sa chair. Cette conduite est évidemment celle d'un homme en démence.

» Les réponses que nous avons rapportées sont toujours empreintes d'une naïveté, d'une bêtise qui n'appartiennent qu'à un esprit borné. Quelques-unes sont même des indices de folie. Ainsi , lorsqu'il a quitté sesparens, il n avait pas la tête à lui, il était affecté de la pierre et d'un rhume qui lui avaient fait perdre l'esprit ; c'est le désespoir qui l'a conduit dans la roche de Charbonnière , il avait le cerveau vide ; lorsqu'il a enlevé la petite fille, il était poussé par le malin esprit; lorsqu'il a déposé son fardeau sur l'herbe, il n'était plus maître de lui, il avait soif de sang... Après la mutilation du cadavre, il n'avait plus la tête à lui, et s'est mis à errer au milieu dès rochers pour fuir les croassemens funèbres des corbeaux : il ne se souvient plus d'avoir insulté quelques femmes , circonstance peu importante dans la cause, qu'un individu doué de raison n'aurait point oubliée, et que Léger n'avait aucun intérêt à cacher. Il nie aussi l'atten-

tat relatif au viol. Mais il paraît que les rapports des gens de l'art n'ont laissé aucun doute à cet égard. Aux débats, la figure de Léger semble s'épanouir pendant la lecture de l'acte d'accusation, et il a constamment répondu avec le sourire sur les lèvres et l' apparence de la gaîté.

«Le défenseur de Léger était nommé d'office ; ce qui prouve , ou qu'aucun avocat de Versailles n'a voulu se charger de sa cause , ou que luimême n'a pas songé à se choisir un défenseur. Dans cette dernière supposition , Léger eût commis encore un acte d'imbécillité.

» Léger est si étranger aux affaires de ce monde, ou si indifférent pour la vie , qu'il ne se pourvoit ni en cassation ni en grâce. C'est encore là un acte d'imbécillité; car il n'y a guère que quelques scélérats endurcis dans le crime, et qui ont dû se familiariser avec l'idée de la mort, que l'on voit renoncer à ce bénéfice de la loi, et refuser de prolonger un moment leur existence.

» Si nous conservions des doutes sur l'existences de l'infirmité mentale de Léger, l'examen de sa tête achèverait notre conviction. Il est vrai que cette nouvelle preuve est un peu tardive pour lui; mais, si elle ne lui est d'aucune utilité , elle peut servir pour d'autres. En effet, Léger avait une altération manifeste dans le cerveau , une adhérence morbide entre les méninges et cet organe. Cette lésion est surtout remarquable en ce qu'on ne l'observe en général que dans les folies anciennes , dans les folies dégénérées en démence ou affaiblissement de l'intelligence : elle prouve que la maladie mentale de Léger existait depuis plusieurs années au moins.

» Léger n'était donc pas, comme on l'a dit, un grand criminel, un monstre , un cannibale , un anthropophage , qui avait voulu renouveler î exemple du

festin d'Atiée Cet individu était un malheureux imbécile, un aliéné

qui devait être renfermé à Bicétre parmi les fous , et qu'on ne devait pas envoyer a l'échafaud.

» Devons-nous réfuter ici des opinions dangereuses que l'on entend soutenir par des hommes recommandables ? « Tous les criminels seront bientôt des fous ; les Léger sont des êtres dangereux dont il faut débarrasser la société,- ils tueraient même dans une maison de fous. Peu

importe que de tels individus périssent..., etc. » Mais il ne suflit pas de simuler la folie pour faire croire qu'elle est réelle ; il n'est pas vrai que les aliénés affectés de monomanie homicide puissent commettre des meurtres dans les maisons de fous lorsque la surveillance est active. Si la peine infligée au criminel doit bien moins être une punition pour lui qu'un exemple propre à prévenir le même crime chez d'autres individus, croyez-vous effrayer des aliénés par des exemples semblables, eux qui commettent souvent leurs actions homicides pour mériter le dernier supplice, ou malgré la crainte de ce terrible châtiment? Peu importe que de pareils individus périssent. « Mais, dit M. Gall, il importe à la famille de n'être point flétrie : et par quelle raison infliger des châtimens pour des actions qui ont été commises dans la manie? Craignez-vous de donner au peuple un exemple dont les conséquences pourraient être funestes? Eclairez le peuple sur ce genre de maladie. Votre premier devoir est d'être juste , et de ne pas commettre des cruautés sans but. »

« Les journaux ont dit que, sur la demande du défenseur de Léger, la Cour avait posé une question relative à la démence. Nous n'osons le croire ; car la jurisprudence de la Cour de cassation est contraire à cette manière de procéder, depuis que le Code pénal a déclaré la démence exclusive de la volonté, et, par conséquent, du crime. Dans le Code des délits et des peines , qui a précédé le Code pénal actuel , la démence était considérée simplement comme excuse : toutes les fois qu'un motif d'excuse reconnu par la loi est allégué par l'accusé ou son défenseur, une question y relative peut être posée par la Cour. Par un arrêt rendu le 21 frimaire an XI, la Cour de cassation annule un jugement prononcé par une Cour d'assises , parce que le président s'était refusé à poser la question de démence réclamée par le conseil de l'accusé; la question de volonté avait néanmoins été résolue affirmativement (*). Depuis l'abrogation du Code des délits et des peines, la Cour de cassation a adopté une autre jurisprudence. Suivant cette nouvelle manière de voir, la démence n'étant point un fait d'excuse, mais une circonstance morale qui détruit absolument

(*) Sirey, tome y, page 11 53.

2â8 TROISIÈME PARTIE.

la culpabilité de l'accusé (*"), elle ne peut pas être la matière d'uue question particulière devant un jury; et si les jurés sont convaincus, d'après les débals , que, dans le fait qui leur est soumis, l'accusé était réellement dans un état d'aliénation d'esprit, ils doivent déclarer qu'il n'est pas coupable; car il n'y a pas de culpabilité sans volonté criminelle. Par conséquent, si l'accusé est déclaré coupable, cette déclaration, qui embrasse le fait matériel et son caractère moral , sera nécessairement une décision négative de l'allégation de la démence (**). La démence d'un accusé lors du délit, dit la même Cour, présente une question de volonté , non une question d'excuse. Quand donc le jury a déclaré l'accusé coupable, il a déclaré virtuellement n'y avoir pas eu démence. Toute excuse est alors mproposable (***).

» Malgré cette jurisprudence , un président de Cour d'assises crut devoir poser séparément une question de volonté et une question de démence. Le jury les a résolues toutes deux affirmativement; il a déclaré que l'accusé avait agi volontairement, et qu'il était en démence au moment de l'action. Cette déclaration contradictoire n'est point annulée par la Cour suprême; elle doit être entendue en ce sens que l'accusé est matériellement auteur du fait , mais qu'il n'y a apporté qu'une volonté d'homme en démence, une volonté quasi-animale , et qui est exclusive de toute culpabilité légale (****).

» Nous n'avons pas eu l'intention , en rapportant cette jurisprudence relative à la démence, de blâmer la manière de voir du président de la Cour d'assises de Versailles, démontrer qu'il n'a pas suivi la doctrine établie par la Cour de cassation. Nous avons voulu faire quelques réllexions à ce sujet.

>• Il est sans doute plus philosophique de considérer l'aliénation mentale comme exclusive du crime que comme un motif d'excuse qui pré-

(*) Code pénal, art. 64.

(**) Arrêt rendu le 11 mars i8i3. Sirey, Tab. Ficenn., pag. a33. (***) Arrêt rendu le 4 janvier 181 7. Sirey, Ta b. ficenn., pag. 499- (****) Arrêt rendu le 4 janvier 1817. Sirey, T'ai, ficenn., pag. 499-

CRIMINALITÉ ET DÉRAISON. â29

suppose toujours l'existeuce du délit commis volontairement. Mais nous ne pensons pas que cette doctrine de notre Code pénal actuel, toute naturelle qu'elle est, soit aussi favorable à l'accusé que celle du Code des délits et des peines. La plupart des jurés ne sont guère métaphysiciens; ils s'élèveront difficilement jusqu'à la distinction de la volonté libre et de la volonté quasi-animale, et pourront résoudre affirmativement toutes les questions de volonté, pourvu que les accusés aient commis matériellement le crime. Le dernier arrêt cité plus haut vient à l'appui de ce que nous disons. Voici les questions résolues par le jury : oui , l'accusé est coupable d'avoir commis un homicide; oui, cet homicide a été commis volontairement et avec préméditation; Oui, l'accusé était en démence au moment où il a commis l'homicide. Ainsi, sans la position de cette dernière question, qui est illégale d'après la nouvelle jurisprudence, l'accusé, quoique en démence , était condamné à mort , et pouvait porter sa tête sur l'échafaud. Les jurés n'ont pas compris que la démence est considérée comme étant exclusive de la volonté; et nous approuvons leur manière de voir. Les aliénés ont une volonté comme tout le mondemais une volonté maîtrisée par des penchans désordonnés , faussée par des idées déraisonnables.

» Que, si l'on trouve contradictoire deconsidérerla démence comme exclusive du crime, et de poser une question relative à cette maladie, U nous semble qu'on préviendrait l'erreur funeste que nous venons de signaler en rédigeant ainsi la question de volonté : L'accusé a-t-il commis le fait volontairement et jouissant du libre exercice de ses facultés mentales ou de sa raison?

» Nous supposons bien que les présidens des Cours d'assises , dans leurs résumés, ont soin d'expliquer aux jurés la doctrine du Code pénal, relative à la démence; de leur faire entendre que, s'ils croient l'accusé en démence, ils doivent l'acquitter; mais ces précautions ne paraissent pas suffisantes. »

Georget nous paraît ici avoir analysé ce fait avec une rare sagacité, et avoir démontré jusqu'à la dernière évidence qu'à cette époque la conscience des juges et des jurés n'était pas encore assez éclairée pour qu'ils pussent

comprendre et apprécier de telles actions, malgré les efforts tentés sur ce point par M . Esquirol et par M. Marc. Il ne peut entrer dans notre pensée de blâmer la conduite des magistrats qui ont prononcé leur sentence , en croyant faire pour le mieux et remplir, dans l'intérêt seul de la société, un cruel devoir : mais qu'on nous permette d'invoquer cette triste expérience, et de rappeler l'attention des jurisconsultes sur des infirmités que beaucoup de médecins connaissent à peine eux-mêmes. L'exemple de Papavoine offre, avec celui de Léger, une analogie de perversité raisonnante, dont l'exposition et l'analyse doivent être reproduites ici.