‹ Traité complet des chemins de fer économiques d'intérêt local, départmentaux, vicinaux, industriels, agricules, tramways, américains, voies de service fixes ou mobilesChapitre 387 sur 518 · LIVRE D'ARRIVAGES · texte numérisé non relu

LIVRE D'ARRIVAGES

101. Après la vérification des taxes les feuilles de route sont inscrites sur le livre des arrivages (mod. 219).

102. Ce livre reçoit la copie des feuilles de route et comprend, comme elles, les taxes, débours, remboursements au delà payés au départ pour factage ou réexpédition des articles en port payé, enfin les sommes reçues ou à recevoir.

103. Il porte à la suite, sous le titre sorties, cinq colonnes qui doivent comprendre, pendant les cinq jours qui suivent l'expédition, les livraisons faites successivement pendant chaque journée et les sommes encaissées, de manière à pouvoir connaître jour par jour la somme restant à recouvrer sur le montant des encaissements à opérer sur chaque journée.

104. Après ces cinq jours, tous les articles non livrés par suite de non-réclamation, avarie, etc., doivent être portés sur le registre des litiges (mod. n° 224), avis doit être immédiatement donné des motifs de non-livraison aux stations expéditrices et au chef du service commercial.

105. Les livraisons à domicile sont faites dans les gares où existe une entreprise de factage au moyen du livre de factage (mod. 221). Les droits de factage sont ajoutés sur ce registre aux sommes dues pour taxe et'débours, afin d'en faire un total à recevoir des destinataires. Les sommes reçues au départ comme au delà pour factage ou réexpédition sont remises immédiatement à l'entrepreneur de factage.

106. Les livraisons en gare sont faites sur le registre bureau reda/it (mod. n° 223). Lorsque le séjour en gare des colis donnera lieu à la perception des frais de magasinage, les sommes perçues seront portées pour mémoire sur ce registre et seront inscrites en recette sur le livre et le bordereau des recettes supplémentaires.

107. Au fur et à mesure des encaissements opérés sur les articles en port dû, on on tient note sur le carnet (mod. 220), afin de servir aux versements et à l'établissement du compte courant de la station.

108. La récapitulation des arrivages de chaque journée se fait en superposant les feuilles de route par station expéditrice, le total est transcrit sur l'état récapitulatif (mod. 222), en regard de chaque provenance, et le total général doit être égal à celui du livre d'arrivages qui est additionné par journée.

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