‹ Traité complet des chemins de fer économiques d'intérêt local, départmentaux, vicinaux, industriels, agricules, tramways, américains, voies de service fixes ou mobilesChapitre 388 sur 518 · VOITURES ET CHEVAUX · texte numérisé non relu

VOITURES ET CHEVAUX

109. Les voitures et chevaux transportés à grande vitesse seront inscrits sur les mêmes registres d'expédition et d'arrivages que les articles de messagerie.

110. Une feuille spéciale (mod. 218) leur est affectée; elle comprend les dispositions nécessaires pour faire ressortir ce genre de transport par catégorie. Les chevaux de militaires portés sur leur feuille de route ne seront assujettis qu'au quart de la laxe du tarif. Quant au nombre de chevaux que chaque militaire a droit de faire transporter à prix réduit, suivant son grade, on se conformera à cet égard à la circulaire.de M. le ministre des travaux publics, en date du 24 mai 1851, dont copie sera adressée aux diverses stations.

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