‹ Traité complet des chemins de fer économiques d'intérêt local, départmentaux, vicinaux, industriels, agricules, tramways, américains, voies de service fixes ou mobilesChapitre 463 sur 518 · PRÉAMBULE · texte numérisé non relu

PRÉAMBULE

Entre les soussignés : définition des ayant-droit, parties contractantes, avec énonciation bien précise de leurs noms, qualités, adresses, élections de domicile, pouvoirs, agissant

tant en son propre nom que comme. . . . d'une part, et d'autre part, etc., il a été

dit et convenu ce qui suit :

CHAPITKE ou TITRE Ier, — définition des travaux, ou objet de l'entrepbisï.

Ici l'on énumérera en détail, ou d'une manière sommaire, l'objet du contrat, le nombre, l'espèce et les modes divers des travaux, soit par genre, soit par localités, soit par objet»

précis. On aura bien soin de stipuler si l'on doit les exécuter compris ou non compris transports, — pose, — peintures, etc. ; si les frais d'essais ou d'expériences sont ou non à la charge de l'entrepreneur, et jusqu'à quel point il aura le droit de les modifier ou de proposer les modifications jugées nécessaires, en cours d'exécution, etc.

CHAPITRE II. — NATURE KT OUAL1TÉ DES MATÉRIAUX : ESSAIS 00 ÉPREUVES, ETC.

Le deuxième titre (chapitre ou paragraphe, suivant l'importance ou l'étendue de la pièce) doit définir (en suite logique de la description des travaux à exécuter) la nature, la qualité, le mode d'emploi des matériaux : s'il y a des provenances spéciales A prescrire, on l'indiquera ici. — Les essais, expériences ou épreuves des ponts, rails, engins ou ma» chines quelconques, devront être indiqués également; — la quantité et le mode d'emmétrage ou d'étiquetage des approvisionnements en chantier; — leur mode de réception; — leur mode d'emploi; — en un mot, toutes les indications ou conditions de cet ordre d'idées prennent place naturellement dans cette deuxième partie de la convention.

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