CHAPITRE IV. — l'Hix et modes de pavement

Le quatrième titre sera relatif aux prix et modes de payement.

On ne peut naturellement parler du prix qu'après avoir bien déterminé la nature des travaux, leurs matériaux, et le plus ou moins d'urgence des délais exigeant l'emploi de moyens d'action plus ou moins énergiques, plus ou moins onéreux, et l'emploi simultané d'un nombre d'ouvriers et d'un personnel de direotion et de surveillance plus ou moins considérables.

Entreprises à forfait ou par unités. — Les prix seront, tantôt à forfait, au total, par kilomètre, tantôt à forfait, et au détail, par mètre carré de la surface couverte de chaque espèce de bâtiments, ou par mètre linéaire ou superficiel de chaque genre, ou type de travaux d'art. — On peut stipuler aussi des prix à forfait pour le mètre cube moyen de terrassements ordinaires, — déblai ou remblai, — pour le mètre cube moyen de déblai en terrain compacte, ou d'extraction de roches, etc.

Entreprises sur sénés despriœ. — Le second mode de traiter consiste à s'engager à exécuter les travaux sur une série des prix déterminée, pour chaque espèce de matériaux ou Je travaux. Mais ce deuxième mode, très-simple d'application lorsqu'il s'agit d'un travail élémentaire ne comportant l'emploi que de deux ou trois espèces de matériaux ou travaux, devient très-compliqué et sujet à bien des difficultés lorsqu'il doit s'étendre a tout l'ensemble d'une entreprise comportant alors plusieurs centaines de prix de détail différents.

Les contrats sur séries des prix sont, dit-on, quelquefois « des nids à procès, » et, en effet, il y a toujours quelque prix imprévu A fixer, ou sujet à interprétation ou à discussion.

D'un autre côté, ce mode d'exécution (sur séries des prix élémentaires) exige aussi. 1° un contrôle détaillé des quantités de matériaux entrés ou sortis; 2° des attachements journaliers pour le nombre des ouvriers employés; 3° des attachements descriptifs ou géométriques, des quantités et des formes de travail exécutés chaque jour; en un mot, un travail d'écritures considérable, dans lequel l'erreur ou la fraude peuvent aisémen'l se glisser.

DES CHEMINS DE FER ÉCONOMIOIES. oôi

Tout le minuit' sait quels sont les procèdes des fournisseurs de mauvaise foi qui font métrer plusieurs fois les mêmes quantités de matériaux, qui donnent des pots-de-vin, cadeaux ou invitations aux inspecteurs ou surveillants pour les amener à forcer les chiffres des cubes, des poids ou des surfaces, etc., etc.

Puis, à la vérilication, une autre série de « procédés » de « tours de main,» de tous Heures, sont usités pour les modes de mesurage, les plus-values, etc.

Le meilleur moyen de couper court à tous ces abus, est le mode du contrat à forfait, avec contrôle parallèle par attacbements journaliers et géométriques, uniquement pour prévoir le cas de l'arrêt ou de la suspension des travaux, et pouvoir régler alors, à titre provisoire, au moyen d'une série des prix auxiliaires, convenue seulement pour les travaux supplémentaires ou imprévus.

Entreprise en régie intéressée. — Enfin, il existe un troisième mode d'entreprise : celui dit en régie intéressée. On sait que l'on appelle travaux en régie ceux oii l'administration elle-même, en cas de défaut ou refus de l'entrepreneur, prend en main la direction ou régie de l'entreprise (regere, gouverner) et fait exécuter directement, à ses propres frais, sur des séries de prix déterminées, avec des tâcherons temporaire*.

Or, il s'est présenté des cas (et beaucoup de chemins de fer ont été exécutés notamment par la maison Parent et Schakeu, suivant ce mode), où l'entrepreneur exécute en régie secondaire, sous les yeux et avec le contrôle de la Compagnie à laquelle il est tenu de communiquer tous ses prix, et tous ses contrats avec les fournisseurs et tacherons.

On lui garantit vu bénéfice, par exemple de dix pour cent; et, si le bénéfice est supérieur (c'est-à-dire si le montant total des dépenses est de plus de dix pour cent inférieur aux prévisions du devis des ingénieurs), le surplus du bénéfice est. partagé, dans un certain rapport, entre l'entrepreneur et la Compagnie. Cette dernière se trouve ainsi a intéressée » aux bénéfices de l'entrepreneur; et si les deux parties agissent de bonne foi et régulièrement, il peut en résulter des avantages réciproques par suite de concessions mutuelles.

Suivant les cas et les circonstances, tel ou tel mode de contrat sera préférable. Notre avis est que le régime des contrats à forfait donnera toujours, en général, des résultats plus économiques pour les Compagnies que le mode sur série des prix, et, en môme temps, il laissera plus d'initiative et plus de facilité à un entrepreneur généial intelligent et expérimenté.

Quant aux époquts, et aux modes de payement, rien n'est plus variable, et chaque enlrepreneur stipule "ses conditions ou accepte celles des Compagnies ou les périodes indiquées.

Les payements ont lieu aussi, suivant les cas, en espèces, valeurs négociables, actions ou obligations des Compagnies, Bons hypothécaires, Bons d'annuités, etc.