TRE MMA MS COEUR

Si on remplace C par sa valeur co le total des récoltes pendantes M est : (lt) R

Cette formule fournit directement la valeur du matériel-bois. Lorsqu'on veut un facteur d pour multiplier le revenu, il suffit d'observer que

M ne D ] nC ARE CN me MONS

Il est à noter que cette expression ne fournit que la valeur des récoltes pendantes. C’est seulement pour les forêts à coupe de blanc estoc qu’elle représente la valeur de la superficie. Dans les forêts à arbres de réserve, la valeur du balivage initial est comprise dans C ; on devra ajouter % fois ce balivage pour obtenir la superficie constituant le matériel-bois qui doit garnir constamment l’exploitation aménagée,

Exemple : Une forêt de 30 hectares de taillis sous futaie aménagée à 30 ans produit chaque année 1,110 fr. ; le sol garni du matériel initial vaut 780 fr. (sol, 420 fr.; ensouchement, 122 fr. ; balivage, 238 fr.); il en résulte que le taux de placement de l'exploitation périodique est de 3 0/0.

Le matériel-bois aura une valeur approximative de 20,740 fr. ainsi obtenue :

LRO, Rene A RÉ BE 31000! »

re d0 80 has he en a cron 23400 »

Récoltes pendantes ..., 13600f »

230 >< 238. Balivage..…, . =... 9140 »

SUDEPHOIE gun 20740! »

De pareils résultats ne sont que de simples renseignements destinés à éclairer l’exploitant et à l’avertir sil venait à dépasser par ses coupes le revenu de sa forêt. Rien ne remplace dans la pratique l’estimation du matériel au moyen du cubage des peuplements et de la distribution du volume suivant les marchandises qu’on peut en retirer.

N°445. — Lorsqu'on veut estimer une forét pour en connaître la valeur vénale, il ne faudrait point employer cette méthode de calcul par le taux du placement pour assigner une valeur aux jeunes bois non encore vendables. Le commerce des biens compte, seulement, ce qui a prix de vente. Dans notre livre sur les Zstimations concernant la propriété forestière, nous avons conseillé d’employer la méthode d’estimation absolue, dite des marchands de bois. Pour les forêts exploitées à un âge avancé, la valeur des jeunes peuplements non encore vendables a si peu d’importance qu’elle est une quantité véritablement négligeable, et jamais comptée par les acquéreurs. Dans les forêts moins riches en arbres vendables, les jeunes peuplements s’estiment par une appréciation directe qui a tout autant de mérite que les valeurs résultant de calculs fondés sur des hypothèses. Admettre que les bois en croissance suivent dans leur valeur la loi de l’intérêt composé, c’est faire une hypothèse sur la marche de la végétation ; c’est en faire une autre sur le taux de placement : autant vaut remplacer un pareil arbitraire par une évaluation directe.

Mais voici un cas ou ce procédé pourrait conduire à une valeur d'estimation suffisamment approchée de la réalité; c’est celui des forêts exploitées à très court terme, dans lesquelles la coupe mûre a, presque seule, une valeur marchande, les autres étant au-dessous de l’âge où les bois commencent à se vendre utilement (certains taillis à écorces du Luxembourg et des Ardennes).

Un taillis dont le sol ensouché vaut 500 francs, produit à 15 ans 600 francs par hectare, le taux du placement de l’exploitation périodique est de 5 fr. 40 0/0.

Une exploitation de 15 hectares aménagée à 15 ans vaudrait ainsi 11,100 francs et aurait une superficie de 3,600 francs.

rm le e . f 600 >< 5.40 600 >< 18,50...,. 11100f »

Sol 1e 00irert-blezEL22 9500 »

Bupertio. 624 re 3600 »

Un canton de 22 hectares âgé de 6 ans à vendre dans une forêt de cette nature serait estimé

Un pareil calcul ne fournira jamais qu’une estimation relative faite en vue d’un acheteur désireux d’obtenir emploi de ses fonds à 5 fr. 40 0/0 et disposé à maintenir l’exploitation à 15 ans.

Cette considération servira de guide dans l'usage qu’on voudra faire de ce mode d’estimation.

N° 146. — Dans certaines circonstances, le calcul de la valeur erga dominum des récoltes acquises doit étre utilisé à l’exclusion de tout autre procédé d’estimation : c’est quand il s’agit d’indemniser le propriétaire d’un dommage causé à la forêt et de réparer en argent la perte subie par Pexploitation ; un incendie a détruit une coupe en totalité ou en partie, c’est un organe de lexploitation qu’il faut remplacer par une valeur pécuniaire équivalente.

Le plus habituellement les parties s’entendent sur la valeur vénale à assigner à la récolte perdue, mais la discussion naît toujours à l’occasion des jeunes coupes auxquelles on ne sait quel prix attribuer.

Qu'il s’agisse de coupes en bas âge ou de récoltes dont les produits sont déjà utilisables, la question est ici bien limitée : c’est la valeur que les coupes ont pour le propriétaire, c’est le prix où elles entrent dans la constitution de l’exploitation qu'il faut établir et non la somme qu’on en retirerait, en réalisant les produits par un abatage prématuré.

Après avoir analysé la forêt, c’est-à-dire, après avoir déterminé la valeur du sol, du matériel initial et durevenu à l’âge d'exploitation adopté par le propriétaire, on en déduira le taux de placement, aoguR FC 1log.C

log. (1 + x) = pa

On calculera ensuite les récoltes acquises comme étant égales aux intérêts composés à ce taux du fonds généra-

teur C :

C [(1 + #"—1] Exemple : un taillis ordinaire rapportant 980 francs à 30 ans sur un fonds de 542 francs (sol 420, ensouchement 122) forme un placement à 3 1/2 0/0 ; les récoltes acquises sont fournies en multipliant 542 par les facteurs du {arif I, dont on a retranché l'unité.

ATARI ER 242 %X 0,035 récolte 18197 AD AA ME 542 >< 0,071 — 38 48 PA PE ee 542 > 0,108 — 58 53 A AAnSE ere 942 >< 0,147 — 967 A MOD ANR safe 942 > 0,187 — 101 35 A7 /6'an8 2 at 542 >< 0,229 — 124 12 AFIN pan 542 > 0,272 — 147 42 A SBrAnSLLrtS 242 >< 0,316 — 191 27 A, Dans rt de 942 >< 0,363 — 196 74 A'TUPARS. 2 verre 542 > 0,410 — 222 22 AD ANS ET 942 >< 0,675 — 365 5 A DANSE. 542 >< 0,989 — 536 04 ADD Anse net 542 << 1,363 — 38 5 A0 ans NL 542 >< 1,807 — 980 »

Les valeurs qu’on obtient ainsi pour les récoltes pendantes sont essentiellement relatives et ne concernent que le propriétaire ; elles ne se confondent avec la superficie que dans le cas où la forêt est exploitée par coupes de blanc estoc comme les taillis ordinaires. Le propriétaire victime d’un dommage est toujours libre de s’entendre avec l’auteur de ce dommage pour assigner aux bois la valeur vénale absolue résultant de leur utilisation possible ; nous pensons qu’en cas de contestation, il n’y aurait pas d’autre règle d'évaluation que celle qui vient d’être indiquée.

N° 147. — Bien souvent des inspecteurs de compagnies d'assurances ont demandé à l’École forestière une table donnant la valeur des taillis à leurs différents âges, comme si la valeur ne dépendait que de âge et ne variait pas

avec les essences les moyens de vidange et les conditions économiques de chaque localité. Leur erreur était d’ailleurs fort excusable, car certains auteurs n’ont pas hésité à dresser des tables pour assigner des prix fixes aux coupes de chaque âge et n’ont pas craint de les déclarer applicables à toutes les forêts de France ().

On doit, pour chaque forêt et dans chaque cas particulier, calculer soi-même au moyen de la règle précédente les valeurs relatives des récoltes acquises et il n’y a de relativement vrai que la table dressée pour l’exploitation dont on a déterminé les conditions.

Le calcul étant plus compliqué pour les forêts à arbres de réserve qui s’exploitent par coupes à tire-aire comme les taillis sous futaie, nous en donnons l’exemple suivant :

Un hectare de taillis sous futaie produit 1,110 fr. à 30 ans (futaie 610 fr., taillis 500 fr.). Le capital engagé et de 780 fr., savoir : 420 fr. pour le sol, 122 fr. pour l’ensouchement et 238fr. pour le balivage initial. Dans ces conditions, le taux du placement est de 3 0/0 : le calcul indiqué au numéro précédent fournirait les valeurs successives des récoltes en croissances, mais il est utile de distinguer dans ces récoltes la partie en taillis et la partie due au grossissement des arbres ; il suffira de diviser le capital générateur 980 en deux parties

génératrices des revenus 500 et 610 :

—@—— 5 f illi [407 393! pour le taillis 610 , 1.497 — 427 pour la futaie

780f Les récoltes ainsi calculées à 3 0/0 pour le taillis et la futaie

fourniront la superficie en y ajoutant la valeur du balivage initial 238 fr.

(*) M. Chabanne, Tarifs ou comples faits de la valeur progressive d'un hectare de taillis à différents prix avec intérêts composés au taux de 5 0/0. — M. Noirot-Bonnet, Manuel de l’estimateur des forêts et Maison rustique du XIX® siècle, tome IV.

RÉCOLTE si VALEUR Ages. en taillis. en futaie. totale. de la futaie. de la superficie. I 10,59 12,81 23,40 250,81 261,39 2 24,71 29,89 54,60 267,89 292,60 3 32,12 39,58 12,30 271,98 310,30 4 44,10 93,07 er ler 29107 339,17 5) 96,12 67,89 124,01 305,89 362,01 6 68,48 82,84 151,32 320,84 389,32 7| 81,19 98,21 179,40 336,21 417,40 8 94,25 114,01 208,26 392,01 446,26 9 107,60 130,23 231,83 368,23 475,83

On ne saurait trop observer qu’un pareil calcul n’est vrai que pour le cas où il s’agit de déterminer les prix auxquels les coupes entrent dans l’exploitation qu’on doit reconstituer en argent ; il ne faudrait jamais étendre ces valeurs relatives aux autres questions de l’économie forestière ni les considérer comme les valeurs absolues des bois en croissance, car la végétation ne saurait créer la valeur suivant cette loi mathématique.

N° 148. — Il ne faut pas confondre la valeur pour laquelle une récolte entre dans le bilan d’une exploitation forestière avec le prix qu’en donnerait Pacheteur d’une coupe sur pied. À cet acheteur la constitution de l’exploitation reste étrangère ; il achète une sorte de billet à échéance fixe, le vendeur restant propriétaire sans rémunération du sol et de son outillage. Rien donc de plus naturel que d’estimer la récolte à un pareil acheteur par la formule de l’escompte qui en ramène la valeur à lactualité

AE

L’acheteur d’une récolte sur pied en donnera nécessairement la somme qui, placée à intérêts pendant # ans, lui procurera la valeur de cette récolte et le vendeur plaçant cette somme à intérêts composés retrouvera à son tour le prix que la coupe lui aurait fourni.

A quel taux doit s’opérer cette réduction à lactualité ? La loi de l’offre et de la demande peut seule régler cette question : or, comme on achète rarement des récoltes sur pied, il est fort difficile d'indiquer un taux quelconque.

Voici le calcul fait à 5 0/0 et à l’aide du tarif IT exprimant

les prix de vente à différents âges d’une coupe de taillis ordinaire valant 980 fr. à 30 ans.

Coupe de 29 ans escomptée pour 1 an..... 932° 95 — 28 ans — 2 ans.... 888 85 — ?Tans — anse te 00046 10 — 26 ans — 4ans.... 806 55 — 25 ans — Danse ©0107 9) — 20 ans — 1024n8.47 "000110 — ]15ans — Joan dires — ]0Oans — 20 ans.... 369 45 — 5 ans — 25ans.it 1280.10 — 2 ans — 20! an. "0249,90 — l'an — AJLANS. 7. 0 lo — 0 an — S0anS:.: 2200 99

Il est évident que de pareils prix ne représentent ni la valeur absolue due aux marchandises qu'on pourrait en retirer, ni celle que peut créer la végétation dans sa marche ascendante, ni enfin, celle qui entre dans la constitution de l’exploitation erga dominum ; mais il est non moins évident que celui qui voudrait acheter le droit à une récolte de 980 fr. dans 30 ans, avec la condition d’avoir son déboursé placé à 5 0/0, pourrait donner 226 fr. 35 de la récolte naissante, car cette somme capitalisée par le tarif Z fournirait au bout de 30 ans 980 fr.

N° 149. — La vente de récoltes sur pied se présente le

plus souvent dans les expropriations pour cause d’utilité publique. Si la forêt est louée, il faut payer à deux ayantdroits la cession forcée qui leur est imposée. Naturellement on paiera au propriétaire le fonds générateur et au locataire la récolte en espérance. Naturellement aussi, si le propriétaire est en même temps son propre locataire, il doit céder, à la fois, le fonds générateur et la récolte, et aura droit à la double indemnité résultant de la double cession.

R EEE (1 —— d}" — M C étant le fonds générateur, sol, ensouchement, semis et

balivage.

R la valeur de la coupe mûre.

n Vâge adopté pour l'exploitation.

m l’âge du moment où se fait l’expropriation.

Le taux à employer ici ne peut être que celui du placement même, c’est-à-dire celui où les fonds engagés fonctionnent dans l’entreprise forestière.

La raison en est : l° que pour l’exploitant le billet à échéance représenté par la coupe est bien une valeur placée à ce taux; 2° qu'un fermier louant la forêt à 980 fr. serait bien acheteur à ce même taux du billet représenté par la coupe ; 3° dans l'impossibilité de trouver la mesure des transactions dans les ventes de récoltes faites dans la localité, le taux de placement des fonds engagés dans la forêt est le plus naturel et le moins sujet à discussion.

Voici pour le taillis précédent, rapportant 980 fr. à 30 ans

avec un sol ensouché de 542 fr., formant placement à 3 1/2 0/0, les valeurs de cession forcée des récoltes à différents

âges :

Coupe de 29 ans escomptée pour L an..... 94670 — 28 ans — 2ans.... 914 35 — ?Tans — 3ans.... 683 95 — 26 ans —— 4ans.... 853 60

— ?25ans — 5 ans.... 82515

Coupe de 20 ans escomptée pour 10 ans... 69480

— 15 ans — Sans: se 585:05 — 10 ans — 20 ans... 492 95 — 5 ans — 25 ans... 414 50 — 2 ans — 28 ans... 914735 = l an — 29 ans.., 360 65 — 0 an — 30 ans... 348 90

L’exproprié qui cède la coupe naissante pour 348 fr. 90, reçoit ainsi une somme qui, placée à 3 1/2 0/0 pendant 30 ans, reproduit 980 fr.

Il ne faut pas confondre ce cas avec celui de la réparation du dommage causé par un incendie analysé n° 146. Pour évaluer ce dommage, il s’agit de reconstituer l’exploitation telle qu’elle était auparavant ; rien n’est plus naturel que de chercher le prix auquel la récolte entre dans la composition de l’exploitation. Ici, au contraire, il y a vente forcée du fonds et vente, non moins forcée, de la récolte en espérance. Comme dans le champ de blé qu’on exproprie au moment où la récolte est en vert, il faut donc payer avec la valeur du fonds générateur (sol garni de son ensouchement et du balivage), l'espérance d’une récolte qui ne se produira plus (‘).

Ainsi, dans l'exemple ci-dessus, où le capital générateur est estimé 542 fr. (sol, 420 fr.; ensouchement, 122 fr.), l’indemnité d’expropriation pour un hectare âgé de 25 ans sera :

542 825,15 — 1367,15 et pour un hectare âgé de 1 an, elle sera de : 542 + 360,65 — 902,65

Vainement, dira-t-on : l’expropriant paie relativement plus cher pour un bois âgé de 1 an que pour celui âgé de 25 ans ; la raison en est fort simple : le bois de 1 an est tout en espérance, celui de 25 ans est beaucoup plus près de la récolte. Par le paiement de cette indemnité, l’expro-

(*) Estimations concernant la propriété forestière, n° 52.

priant devient propriétaire du fonds et de la récolte. S'il abandonne les bois à l’exproprié, c’est en déduction de l'indemnité qu’il devra payer.

Or, il est certain que, dans un bois de 25 ans, l’exproprié retirera des marchandises pour un prix à peu près égal et que l’expropriant n’aura, dès lors, que peu de chose à payer en outre du fonds générateur. Pour le bois de 1 an, au contraire, l’exproprié auquel on abandonne la superficie ne retirera rien ou presque rien de la récolte anticipée, il est juste et naturel que lexpropriant l’en indemnise en lui payant une somme relativement plus considérable. Il en est de même pour la récolte de blé qu’on exproprie au moment où il est en vert ; la somme due au fermier diminue à mesure que le blé approche de sa maturité, quand on lui abandonne la récolte en déduction de l’indemnité qu’il doit recevoir.

Comparaison agricole.

N°5150. — fente du sol. — Sa définition, calcul de certains auteurs. 151. — Fausse application à la recherche de l’âge d’exploitation la plus avantageuse au point de vue du taux de placement. 152. — Fausse application à la comparaison des exploitations agricoles. 53. — Comparaison agricole. — Le taux de placement est le moyen le

plus simple de comparer les exploitations.