BANQUE DE DÉPÔT

semble; car sans cela sa créance ne serait à proprement parler qu'un titre imaginaire;

3° Que la banque emploie dans ses comptes, une mesure qui soit à l'abri des variations de la monnaie, c'est-à-dire qu'elle n'évalue les dépôts qu elle reçoit, ainsi que les paiements qu'elle fait, que d'après ce qu'ils contiennent réellement d'or ou d'argent; et qu'elle se serve d'un numéraire qui ne soit pas une simple monnaie, mais qui corresponde à une certaine quantité de métal fin. Les avantages que le commerce retire de la stabilité de la monnaie de la banque, font qu'on s'en sert bientôt dans une vaste sphère, et que les affaires se traitent souvent au siège même de la banque (6). Les banques de cette espèce à l'exception d'une seule (celle de Hambourg) ont toutes cessé d'exister; elles sont devenues inutiles par l'usage des virements et des compensations.^).

{a) Pendant longtemps la banque de Venise ne permit pas le retrait des dépôts qui lui avaient été faits. La banque d'Amsterdam limita ses restitutions à la fin du 17 e siècle, aux lingots seulement , et refusa de rendre les dépôts de ducatons dans lesquels consistaient au commencement tous les dépôts; elle exigeait en outre de celui qui demandait un remboursement, une reconnaissance de restitution. Cette re connaissance devait être renouvelée tous les 6 mois, moyennant un faible droit. Si on négligeait de le faire, on perdait, jusqu'à concurrence du montant de la reconnaissance, le droit d'obtenir le remboursement des dépôts. C'est ainsi que la banque put en secret faire des prêts pour une partie de ses dépôts, prêts dont le montant ( 10,624,393 fl.) ne fut connu qu'en 1793. Hufelahd, h, 122. La perte qui en résulta pour les déposants fut bonifiée en 1802, par le gouvernement qui releva par là , le crédit qu'avait perdu cet établissement.

(ô) Comme la banque de Hambourg qui évaluait ses thalers à 528 , « as d'arg. fin de Hollande, parce que ce taux était la moyenne entre le contenu de l'ancien species thaler (340 as), et celui de Charles vi, (516 as), d'un titre bien moins fin. Le Danemarck et la Suéde battaient de pareils thalers , mais Hambourg pas. Buscn, cité plus haut, p. 177. — Le thaler de banque est à raison de 24 par marc d'argent, de 2 fl. ** •/* krtz.

Venise. On ignore à quelle époque remonte sa 1" banque; en 1387, elle fut réorganisée ; les dépôts qu'on y faisait, passaient aux mains du gouvernement comme emprunts, ce qui n'ébranla cependant le crédit de celle-ci que vers 1797, à la conquête des Français ; elle fut supprimée en 1808. Bvsch, déjà cité, p. 177. — Storch, m, 63.— Canilh, Systèmes, n,138.— Hullmaïiïi, dos Stœdtewesen im Meittelalter, i , 433. Ses statuts révisés en 1663 , rapportés dans leur langue originale par Marperger, p. 190, ne contiennent que des instructions sur les devoirs de ses agents et la tenue des registres.

Amsterdam. Elle fut érigée en 1609, pour conserver au milieu de l'affluence des monnaies usées ou rognées qui se trouvaient dans la circulation , un dépôt de nu-

méraire ayant le litre et le poids légal. L'administration défendit de payer des lettres de change de 300 fl. et au-dessus, autrement qu'en argent de banque. Le ducaton (Ruyter d'argent) était évalué à 3 fl., ce qui nous donne la mesure du florin de banque qui valait 211 2 as d'argent, et donnait 4 °/, d'agio lorsqu'il était en concurrence avec l'argent courant (de 203 as). Mais dans les derniers temps, cet agio était tombé à 2 °/ 0 , voy. note (a). — Les récépissés coûtaient par 6 mois, pour les lingots, i/a p. °/ 0 , pour les monnaies i/4 •/. ; chaque transfert 2 sols (30=1 fl.)- Celui au nom duquel il se faisait pour la 1" fois, devait payer 10 fl. Deux fois par an on liquidait les comptes. Cette banque fut supprimée en 1814, lors de l'érection de la banque d'escompte des Pays-Bas , cependant on continua de compter en ancien argent de banque jusqu'en 1820. Marperoer, p. 1 19. — Ad. Smith, h, 505. — Buscb, 160, 760. — Storch , iv, 96.

Hambourg. La banque y fut érigée en 1619, a cause de la grande quantité de mauvaises monnaies qui étaient répandues dans la circulation. En 1770, elle commença à accepter les dépots de lingots d'argent; depuis 1790, elle, n'en reçut plus en numéraire. La banque évaluait les lingots déposés, en marcs de Cologne, argent fin a 442 schill., dont 48 = 1 thaler, ce qui donne pour la valeur du lhaler 528 317 as. La banque portait en compte à celui qui retirait son dépôt , le marc de Cologne à 2 schill. de plus, qu'elle ne l'évaluait au moment du dépôt. Le capital de la banque était en 1813, lorsque le maréchal Davoust s'en empara, de 7,489,343 mark banco (3 marcs = 1 th.). Le gouvernement français remboursa en 1816 à la ville de Hambourg, 500,000 fr. de rente. Busch et Storch, t. iv, p. 103.

Nuremberg. Sa banque date de 1621. Les lettres de change de 50 fl. et des bons pour paiement des marchandises de 200 fl. et plus, devaient être payés en argent de banque. Le droit de transfert était de 3 kreutz. pour 100 fl. (6 kreutz. pour les Juifs). On ne pouvait y déposer et en retirer qu'une certaine quantité de monnaies communes. Elle ne reçoit plus de dépôts aujourd'hui, et il n'en est resté qu'un bureau d'escompte pour compte du gouvernement; ses statuts publiés par ses administrateurs en 1722-24 contiennent la révision de ceux de 1721. — Voy. Roth, Histoire du commerce de Nuremberg, iv. — Rau , note sur Storch, t. m, 464.

Rotterdam. Sa banque fut établie en 1635 , sur les mêmes bases que celle d'Amsterdam, mais elle n'acquit pas une grande importance. Ses statuts furent révisés en 1660. Elle n'existe plus aujourd'hui.

La banque de Berlin , érigée en 1763, recevait des dépôts au commencement, et comptait en livres dont 100 = 131 1/4 rth. courant, ou 4 = 1 fréd. d'or = 20 fr. 78 cent. 11 u'y avait que les déposants seuls (et non ceux auxquels on avait transféré) qui pussent en retirer les valeurs. Voy. son règlement de 1766, art. 1-6, 12-26 dans Bergius, Collection de lois allemandes, vi , 289.

DES MANDATS ET DES LETTRES DE CHANGE

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