CHAPITRE XV

JDe timpôt territonal d* AngUterre^

( Land tax. )

£jn i 6gâ^ qilatre ans àprès la révolutioiv qui plaça le prince cl^Orange sur le trône d^Angleberre, on fit Une évaluation générale des revenus f errif orîaiix" Je ce royaume ^ crf cette évaluation sert de base encore aujoiu:d^m à rimpôfc territorial qu'on y lève; de manière que quand Timpôt est fixé au cinquième- des revenus fonciers', ce it^est pas le cinquième du revenu foncier actuel qu^m perçoit : c^sst le- cinquième du^ re- Tenu évalué en 1692.

On sént qù^tm tel imp^ dd étresingtr-i lièrement favorable aux amélioi utionsagri-^ eotesi Un fonds amélioré et q«d rapporte un^ revenir double de ce qull rapportait dans rorigine ne paye point une double- taxe*. Si on l'a lafssé- se détériorer, il n'en paye^ pas moins conune si son revenu était resté* îe mème.La.négligence est condamnée à unar amende.. ' '

5oa LIVRE CINQUIÈME,

Plusieurs écrivains attribuent à cette fi-*

xité d'évaluation , la haute prospérité où l'agriculture est portée en Angleterre.

Qu'elle y ait beaucoup contribué, c'est ce dont il n'est pas permis de douter. Mais que dîrait-on si le gouvernement s'adresjsant à un petit négociant ^ lui tenait ce langage : Voua faites^ ai>ec de faible» capir tauxjf un commerce bornée et votre contribution directe est y en conséquence ^ peu de qhose. Empruntes^ et accumulez des capi-r iaux/étendex uotre commerce; etqv^il vous procure d' imm^enses prqfits ; vous ne paye-* ress tou/our» que la même contribution^Bim plus : quand vos /léntiers succéderont à iH)» prqfite^ et les auront augmentée ^ on ne les évaluera que comme ils furent éva-^ luéa pour vous ; et vos successeurs ne sup^ porteront pas une plus forte part des chaînes publiques.

Sans doute ce serait un grand encouragement donné aux manufactures et au com-^ merce ; mais serait-il équitable ? Leurs pro<grès ne pourraient-ils avoir lieu qu'à ce prix? En Angleterre même^ l'industrie manufacturière et commerçante n'a -t- elle pas ^ depuis la même époque ^ &it des pas plus

BK LA consommation: $oS

rapides .encore^ sans jouir de cette injuste fiiveur ?

. Un propriétaire^ par ses. soins , son économie ^ son intelligence, augmente son revenu annuel de cinq mille francs. Si Tétat lui demande un cinquième de cette augmentation de revenu 9 ne lui reste-t-il pas quatre mille francs d'augmentation pour lui servir d^encouragement ?

On peut prévoir telles circoi^stances où la fixité deTimpôt ne se proportionnant pas aux facultés des contribuables et aux circonstances du sol , produirait autant de mal, qu'il a £ût de bien dans d'autres cas. U for^ cerait à abandonner la culture des terrains qui • soit par ime cause, soit par ime autre, ne pourraient plu. fournir le même revenu. On en a vu un exemple en Toscane. On fit en i4g6 un recensement , ou cadastre, dans lequel on évalua peu les plaines et les vallons, où les inondations firéquentes et les ravages des torrens ne permettaient aucune culture profitable. Les coteaux qui étaient seuls cultivés y furent évalués fort haut, hes inondations , Jes torrens ont été contenus et les plaines fertilisées; leurs produits peu chargés d'impôts, ont pu être donnés à

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melllenr marché que cenx des cofeaiix f •ceux-K^i n'ont pu soutenir la . concurrence ' ])arce<}tEëi*impât y est resté le même; et il» sont devenus pres^u 'incultes et déserts (i).

Si Fimpdt; sf'était prêté aux circonstance» des deux terrains , ils auraient continué à être ctiltiTés Tun et l'ktitre^

Si j^ai parlé d*un impôt particulier à un pays , c'est qu'il se à des principes «énéraux-

(i) Forbonxuds ^ Principes et O^eWatijons^ etc. Toinu

DE liA CONSOMMATION* Ôo5

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