CHAPITRE IV

De V Utilité de V empreinte des monnaies , et des frais de fabrication.

J usqu'a présent , il n'a été nullement question de la valeur qu'ajoutent aux monnaies l'empreinte et la fabrication. L'or et l'argent ont presque par-tout une valeur comme marchandises utiles et agréables; et dans leur utilité , j'ai compris celle de servir de monnaie : voilà tout.

Dans les pays où l'or et l'argent servent de monnaie , cette qualité les expose à subir des échanges fréquens. Il est peu de personnes qui , dans le cours de chaque journée , ne fassent plusieurs ventes ou plusieurs achats. Qu'il serait incommode d'aller, toujours la balance à la main, vérifier la quantité d'or qu'on donne ou qu'on reçoit î Que d'erreurs et de disputes naîtraient de la maladresse des gens, ou de l'imperfection des instrumensf

Ce serait peu. L'or et l'argent peuvent subir par leur mélange avec d'autres métaux, une altération qui n'est pas recon-

naissable à la seule inspection. H faut, pour s'assurer de leur pureté , une opération chimique, délicate et compliquée. Combien»

les échanges ne sont-ils donc pas plus commodes , quand une empreinte , facile à reconnaître , atteste à-la-fois le poids du morceau de métal , et sa qualité !

C'est Fart du monnayeur qui réduit les métaux à un titre connu, et qui les divise par pièces dont le poids est également connu.

Ordinairement, dans chaque état, le gouvernement se réserve l'exercice exclusif de ce genre de manufacture, soit qu'à la faveur du monopole , il veuille se ménager un profit plus considérable que si cette industrie était ouverte à tout le monde , soit plutôt qu'il veuille offrir à ses administrés une garantie plus digne de leur confiance que celle que leur donnerait une manufacture appartenant à des particuliers. En effet la garantie des gouvernemens , toute frauduleuse qu'elle • a été trop souvent , convient encore mieux aux peuples qu'une garantie particulier tant à cause de l'uniformité des- pièces, que parce que la fraude serait peut-être plus difficile encore à reconnaître , exercée par des particuliers.

Le monnayage ajoute incontestablement une valeur au métal monnayé ; c'est-à-dire qu'un morceau d'argent frappé en une pièce de 5 francs, vaut un peu plus que la même quantité du même métal en lingot. La raison en est simple La façon donnée à ce métal évite à celui qui le reçoit en échange , les frais ( parmi lesquels sont compris la perte de son tems et sa peine) que lui occasionneraient y essayage et le pesage. C'est ainsi qu'un habit tout fait vaut plus que l'étoffe dont il est composé. Ainsi en supposant que l'industrie de battre monnaie fut libre, et que l'autorité publique se bornât à fixer le titre, le poids et- l'empreinte que chaque pièce devrait avoir, il conviendrait encore à toute personne qui n'aurait que des lingots , de payer à un manufacturier la façon du métal qu'elle serait dans le cas d'employer comme monnaie , car autrement elle aurait de la peine à en faire l'échange , et dans cet échange elle serait peut-être obligée de supporter une perte plus grande que la façon des pièces «Je monnaie.

Ne confondons point la valeur ainsi ajoutée aux métaux précieux parle monnayage, avec celle qu'ils ont acquise comme marchan-

dise servant de monnaie. Cette dernière yaleur est commune à la masse totale de For ou de l'argent; un gobelet d'argent vaut plus que li Fargent ne servait pas à faire des monnaies ; tandis que la valeur ajoutée par la fabrication des pièces, est particulière à la pièce, comme la façon est particulière au gobelet , et elle est en sus de la valeur que les divers usages de la marchandise lui ont donnée.

En Angleterre, le gouvernement supporte en entier les frais de fabrication. Il vous rend en guinées le même poids qu'on lui porte en lingots au titre des guinées. Il fait cadeau au peuple, comme consommateur de monnaie , des frais de fabrique qu'il prélève, par la

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tribuable. Cependant For façonné en guinées a évidemment un avantage ; ce n'est pas Favan tage d'être tout pesé , car on prend la peine de le peser de nouveau chaque fois qu'on le reçoit ; mais il a celui cFètre essayé. Il arrive quelquefois, en conséquence, qu'on porte des lingots à la monnaie , non pour en tirer des pièces de monnaie, mais simplement pour faire constater le titre du métal , et se servir de cette attestation soit dans l'intérieur, soit au -dehors. De manière que

lorsqu'on a de For à envoyer dans l'étranger , on doit préférer d'y envoyer des guinées comme étant des lingots soumis à Fessai , plutôt que des lingots qui ne portent aucun certificat d'essayage.

D'un autre côté, l'étranger, quand il a de For à faire passer en Angleterre , n'a aucun intérêt à y envoyer des guinées plutôt que des lingots; elles n'y ont pas une valeur supérieure au lingot ( à titre et poids égaux ), puisque l'hôtel des monnaies vous donne gratuitement des guinées contre des lingots, li'étranger a intérêt au contraire de se réserver les guinées qui sont un métal portant son certificat d'essayage, et d'envoyer en Angleterre des lingots auxquels on donnera, sans frais , le même certificat On voit que cette méthode présente des motifs pour faire sortir du pays le métal monnayé , et n'en présente pas pour l'y faire rentrer (i).

Ces inconvénient sont en partie prévenus

(1) le n'ai pas besoin d'avertir que , lorsque le nnmiiraire sort d'un pays, le pays ne perd pas la valeur du numéraire; car personne n'est disposé à faire cadeau de son argent à l'étranger ; on n'envoie une valeur que pour en recevoir une autre équivalente. Mais le pays perd 1a façon du numéraire. Quand les. guinées sortent d'An^le^

par une circonstance purement accidentelle qui n'est point entrée dans les calculs du législateur. L'hôtel des monnaies de Londres, le seul qu'il y ait en Angleterre , est tellement surchargé d'ouvrage, qu'il ne peut rendre la monnaie fabriquée que plusieurs semaines et quelquefois plusieurs mois après qu'on lui a porté l'or en lingots (1). Il en résulte que le propriétaire de l'or , quand il lui confie son métal pour y être frappé , perd l'intérêt desa somme pendant tout le tems qu e l'hôtel des monnaies la lui garde. Cela équivaut à un léger droit de fabrication qui élève la valeur de l'or en monnaie un peu audessus de celle de l'or en lingots. On sent que cette valeur serait exactement la même si , à bureau ouvert , on recevait à volonté des guinées pour de l'or, poids pour poids.

Tel est l'effet de la législation anglaise à cet égard.

Dans tous les autres états de l'Europe, le gouvernement , si je ne me trompe, se ménage un bénéfice plus que suffisant pour

terre, l'Angleterre ne reçoit eu échange que la valeur du métal , et rien pour la façon.

(i) Smith , Richesses des nations, Iiv. I, ch. 5.

couvrir les frais de fabrication (1). Le privilège exclusif de battre monnaie qu'ils se 6ont réservé, avec raison, et les peines sévères auxquelles sont exposés les monnayeurs clandestins, leur permettent de porter ce bénéfice un peu plus haut que les bénéfices ordinaires des fabrications libres; c'est-à-dire de l'élever aussi haut que le comporte la facilité qu'ils procurent en divisant l'or et l'argent en pièces de monnaie. Us ne peuvent pas le porter au-delà. Us ne peuvent pas, et ceci est digne de remarque, faire recevoir la monnaie pour une valeur plus grande que la valeur du métal , plus la valeur qu'y ajoutent l'affinage et la façon.

En effet si l'on suppose que , dans le commerce, un lingot d'argent vaille cent francs , et que frappé en écus , l'utilité de cette nouvelle forme porte sa valeur à cent cinq francs; c'est-à-dire en supposant qu'on obtienne un vingtième de plus de quelque marchandise que ce soit, lorsque l'argent avec lequel on achète cette marchandise est — • 1 1 — « — •• •

(i) Excepté le gouvernement français qui, pendant dix années, sous le ministère de Colbert (de 1679 à 1689), et depuis le 9 frimaire jusqu'au 26 germinal an iv, n'a point retenu de frais de fabrication.

frappé en écus ; dans cette supposition , disje , le gouvernement pourra faire un bénéfice de cinq francs sur cent francs , dont la moitié, plus ou moins, sera absorbée par les frais du monnayage; mais il ne pourra pas porter son bénéfice plus loin. S'il lui arrivait de dire qu'il entend s'attribuer un bénéfice non de cinq, mais de douze francs, sur cent, et s'il appelait cent douze francs un lingot de la valeur de cent francs frappé en monnaie, il n'obtiendrait pour cent douze francs que la même quantité de denrées, les mêmes services qu'il aurait obtenus s*il eût appelé le même lingot cent cinq francs. Dans les marchés que le gouvernement conclut avec les particuliers, et dans ceux que les particuliers concluent entr'eux , une pièce de monnaie n'est reçue, quelque dénomination qu'on lui donne , que pour sa valeur intrinsèque , accrue de la valeur que l'util lité de son empreinte y ajoute (1).

(1) La valeur que la commodité de l'empreinte ajoute à la monnaie peut se connaître par le moyen du prix: que le commerce met au métal en lingot. Quand on payait, avant la Révolution, l'argent en lingots de même titre que les écus, 48 livres te marc , on ne donnait réellement que 7 onces 5 gros 48 grains d'argent façonné, pour i>

A la vérité le gouvernement peut acquitter des engagemens précédemment contractés, avec une valeur nominale au lieu d'une valeur réelle; il peut donner à ses créanciers pour cent douze francs ce qui n'en vaut que cent cinq; mais c'est alors une altération des monnaies qui ressemble à toutes les autres; c'est une banqueroute érigée en loi, et une banqueroute trèsdéfavorable au gouvernement lui-même, car un gouvernement est créancier en mêmetems que débiteur; il est créancier des contribuables. La banqueroute qu'il fait en diminuant la valeur intrinsèque des monnaies , lui est utile seulement dans une partie de ses paiemens ( ceux qu'il fait en vertu d'un contrat antérieur) tandis qu'elle lui est nuisible dans la presque totalité de ses recettes.

C'est donc à tort qu'on a dit qu'un impôt sur les monnaies était payé par tous ceux qui font usage des monnaies. Il n'y a de payé

onces ou un marc d'argent non façonné; car 48 livres font 8 ecus de 6 livres, qui pesaient chacun 555 grains, ou 7 gros 5i grains. On payait donc librement, pour la façon d'un marc d'argent, a gros 24 grains, c'est-à-dire à-peu-près 3 f pour cent

par eux que la valeur provenant de la commodité de l'empreinte ; la partie de l'impôt qui excède cette valeur n'est payée que par le créancier de l'état dont le contrat est antérieur à l'établissement de l'impôt; car les nouveaux créanciers traitent en conséquence , et s'ils ne se font peut-être pas payer un intérêt plus fort, c'est que la monnaie qu'ils prêtent ne vaut pas plus que celle avec quoi on les paie.

Quand la fabrication de la monnaie n'est pas gratuite, et sur-tout quand elle est payée sur le pied d'une fabrication exclusive, il est absolument indifférent à l'état qu'on fonde ou qu'on exporte les monnaies; car on ne peut les fondre ou les exporter qu'après avoir bien payé leur façon , la seule valeur qui se perde dans la fonte ou l'exportation ( i). Bien au contraire ; l'exportation d'une telle monnaie n'est pas moins avantageuse que toute autre exportation de marchandise manufacturée. C'est une branche de l'orfèvrerie; et il n'est pas douteux qu'une monnaie qui

(i) La valenr provenant de la façon ne se perd pas entièrement dans l'exportation ; c'est un poinçon qui sert quelquefois hors du pays où on l'a iinpriiné\

serait assez bien frappée pour ne pouvoir être aisément contrefaite , une monnaie essayée et pesée avec précision , et sur la fabrication de laquelle on se contenterait d'un bénéfice modéré , pourrait devenir d'un usage courant en plusieurs lieux du monde, et que l'état qui la fabriquerait, en tirerait un profit nullement méprisable.

Le gouvernement quoique fabricant de monnaie , et n'étant point tenu dé la fabriquer gratuitement, ne doit pas néanmoins retenir les frais de fabrication sur les sommes qu'il paye en exécution de ses. engagement S'il s'est engagé à payer, je suppose, pour des fournitures qui lui ont été faites, une somme d'un million, il ne petit, avec justice , dire au fournisseur : a Je me suis en- » gagé à vous payer un million, mais je vous » paye en monnaie qui sort de dessous le » balancier, et je vous retiens vingt mille y> francs, plus du moins , pour frais de fabri- » cation. »

En effet le sens de tous les engagemens pris par le gouvernement ou par les particuliers , est celui-ci : Je m'engage à payer telle somme en monnaie fabriquée , et non pas telle somme en lingots; l'échange qui

sert de base à ce marché a été fait en conséquence de ce que l'un des contractais donnait pour sa part une denrée un peu plus chère que l'argent , c'est-à-dire de l'argent frappé en écus.

Le gouvernement doit donc de l'argent monnayé ; il a dû acheter en conséquence , c' est-à-dire obtenir plus de marchandise que s'il s'était engagé à payer en argent-lingots ; dans ce cas il bénéficie des frais de fabrication , au moment où il conclut le marché, au moment où il obtient une plus grande quantité de marchandise que s'il eût fait ses paiemens en lingots.

C'est quand on lui porte du métal à fabriquer en monnaie , qu'il doit faire payer ou retenir en argent les frais de fabrication.

Il résulte de tout ce qui Tient d'être dit , que la fabrication des monnaies en pièces frappées , augmente leur valeur en proportion de l'augmentation de commodité qui en résulte pour ceux qui en font usage , et non au-delà , quels que soient les frais et les droits qu'on peut vouloir y joindre; que le gouvernement, en se réservant la faculté de fabriquer exclusivement les pièces de

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monnaie , peut faire son profit de toute la valeur ainsi ajoutée au métal ; qu'il lui est impossible de pousser son bénéfice plus loin dans les paieraens qu'il fait en vertu de marchés librement contractés avec lui; et que quant aux paiemens qu'il fait en vertu de marchés antérieurs., il ne le peut sans faire une banqueroute.

Il est au surplus évident que pour ce qui est des ventes et des achats qui se font entre particuliers , il est encore moins au pouvoir du souverain de donner , au moyen de Fempreinte , à la marchandise servant de mon*» naie , une valeur supérieure à sa valeur intrinsèque, augmentée de la valeur qu'y ajoute la façon. Le souverain aura beau ordonner qu'une once d'argent vaille cent francs quand elle a reçu son empreinte , elle n'achètera toujours que ce que peut acheter une once d'argent ainsi façonnée.