ANALOGIES DANS L'ANTIQUITÉ

le droit agraire mosaïque se fonde sur Tidée que la Palestine est une espèce de fief conféré par Jéhovah au patriarche Abraham. Non seulement chaque tribu y avait son territoire circonscrit, mais les biens particuliers de chaque famille ne pouvaient même être vendus ou hypothéqués que pour cinquante ans tout au plus, jusqu'à Tannée jubilaire respectivement la plus proche (1). Il faut y ajouter la préférence, commune à tous les degrés d'une civiUsation primitive, pour la tige masculine et un ordre de succession très exactement défini.

Les filles, d'après le livre des Nombres, ne devaient hériter qu'à défaut de fils, et même les filles héritières ne se marier que dans la parenté. Le Talmud est plus imbu d'esprit moderne, à cet égard. Le Lévitique parle aussi du droit de retrait des membres de la famille, dès avant la venue de l'année jubilaire. La disposition du Deutéronome qui assignait au premier né le double de ce que recevait un puîné, paraît appartenir au temps postérieur, où Ton s'appliquait en conscience à restaurer. Du reste les maisons, dans les villes ceintes de murs, n'étaient pas, d'après le Lévitique, sous le régime de l'année jubilaire comme les autres.

Chez les Lacédémoniens, ces conservateurs par excellence dans le système des États helléniques, les lois dites de Lycurgue veillaient, avec le plus grand soin, à ce que les 9,000 biens nobles et les 30,000 biens de colons, entre lesquels était réparti le pays, ne fussent ni aliénés, ni morcelés, ni diminués numériquement, par la réunion de plusieurs en un seul.

L'aliénation de biens-fonds était réputée infâme à Sparte, ceUe des anciens lots de famille interdite. Souvent plusieurs frères exploitaient en commun. Qui pouvait fournir sa part de contribution en nature aux repas faits en commun, conservait seul la pleine jouissance de tous ses droits politiques.

Il était absolument interdit de constituer une dot. Ce n'est

(1) Ewald, rhistorien du peuple d'Israël, ne met nullement en doute que la célébration de cette année jubilaire n'ait eu longtemps une valeur pratique ; il fait dater le déclin de l'institution du règne de Salomon. Mœser propose d'exonérer complètement aussi de leurs dettes nos fermes indivisibles, dans les cas d'insolvabilité, après une période de huit ans; si l'usage des produits de la ferme pendant ces huit ans ne suffisait pas au créancier, il faudrait déposséder le tenancier. Ad. MUller reconnaît très bien que l'ancien droit des Juifs, le droit mosaïque, a beaucoup plus de rapport avec notre moyen âge que le droit romain postérieur, plus conforme à notre civilisation et à nos idées modernes.

qu'au IV* siècle avant J.-C, quand les anciennes mœurs de Sparte furent de plus en plus corrompues par le nouveau mode d'exploitation fondé sur le numéraire, qu'une loi, tout en maintenant rinaliénabilité des immeubles, permit cependant d'en disposer'librement, par donation et par testament, comme probablement aussi de constituer des dots.

L'inaliénabilité des biens de famille est signalée comme existant déjà dans plusieurs États aristocratiques du premier âge de l'antiquité grecque > chez les Lociiens par exemple, sauf les cas de nécessité impérieuse. Rappelons aussi Tantique loi du fabuleux Oxylus, défendant à qui que ce soit de contracter des dettes au delà d'une certaine quotité de sa fortune immobilière.

Chez les Athéniens, Solon fut le premier qui modifia le principe de rinaliénabilité de la propriété foncière, en ce qu'il permit aux citoyens sans enfants de faire des legs à des personnes en dehors de la parenté, moyennant une espèce d'adoption. Les achats restèrent encore sujets à des restrictions, et l'on n'était pas plus libre de doter ses filles à son gré. Les filles héritières étaient obligées de prendre pour mari le plus proche parent.

Mais, au temps des grands orateurs, les restrictions en matière de dot étaient déjà complètement en désuétude. Quand il y avait des fils, les filles n'avaient aucune part à l'héritage de la propriété foncière, à Athènes. Mais on ne trouve guère d'exemple du droit de primogéniture en Grèce. Déjà dans les temps héroïques, les fils se partageaient également l'héritage. Pour les dispositions testamentaires des Grecs, nous renvoyons à Hermann; pour les biens mobiliers, à l'Odyssée d'Homère, qui connaît déjà une donation à cause de mort. Du reste, la grande piété des Grecs pour la tombe de leurs ancêtres, qui se trouvait ordinairement sur leurs biens ruraux, a longtemps produit, en quelque sorte, l'effet d'un fidéicommis de famille. Solon avait défendu la sépulture dans une tombe étrangère. Platon et, jusqu'à un certain point, même Aristote, recommandent, le premier longuement, l'indivisibilité des biens ruraux, appartenant encore alors proprement à l'État.

Dans les premiers temps de Rome, les testaments n'étaient possibles que calatis comitiis, c'est-à-dire pour le moins avec la coopération du pouvoir législatif. Mais la circonstance qu'originairement ces calata comitia, pour la validation des testaments, ne se tenaient que deux fois dans l'année, prouve la rareté de